FRAUDE COMMERCIALE

1

Recherches de maladies infectieuses sur animaux morts à l'équarrissage ou sur animaux vivants en élevage.

Date

2000-2015

Cote

2701W/18-2701W/23

Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...
Recherches de maladies infectieuses sur animaux morts...

Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populati

2

Immatriculation des élevages non commerciaux de ruches et d'oiseaux (pour présentation publiques) sur NUMAGRIT.

Date

2015

Cote

2701W/25

Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...
Immatriculation des élevages non commerciaux de ruches...

Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populati

3

Installations classées (suivi et contrôle par le service).- Entreprises agro-alimentaires (dossiers clos par cessation d'activité ou déclassement de l'entreprise).- SCEA P. G. à Champagne-sur-Loue ([1997]-2003) ; J.-P. Y à La Rixouse ([1998]-2015) ; M. E. à Moutonne (1992-2015).

Date

1992-2015

Cote

2701W/26

Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...
Installations classées (suivi et contrôle par le service).-...

Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populati

4

Exportation d'animaux vivants(bovins, chevaux), semences et farines, 2015 (année specimen).

Date

2015

Cote

2701W/1-2701W/17

Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...
Exportation d'animaux vivants(bovins, chevaux), semences...

Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populati

5

Détection d'anomalie et fraudes d'identification d'animaux : dossiers individuels, 2015 (année spécimen).

Date

2015

Cote

2701W/24

Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...
Détection d'anomalie et fraudes d'identification d'animaux...

Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populati

Résultats de la recherche

Recherches de maladies infectieuses sur animaux morts à l'équarrissage ou sur animaux vivants en élevage.

Date

Cote

Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...

Producteur :

Immatriculation des élevages non commerciaux de ruches et d'oiseaux (pour présentation publiques) sur NUMAGRIT.

Date

Cote

Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...

Producteur :

Installations classées (suivi et contrôle par le service).- Entreprises agro-alimentaires (dossiers clos par cessation d'activité ou déclassement de l'entreprise).- SCEA P. G. à Champagne-sur-Loue ([1997]-2003) ; J.-P. Y à La Rixouse ([1998]-2015) ; M. E. à Moutonne (1992-2015).

Date

Cote

Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...

Producteur :

Exportation d'animaux vivants(bovins, chevaux), semences et farines, 2015 (année specimen).

Date

Cote

Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...

Producteur :

Détection d'anomalie et fraudes d'identification d'animaux : dossiers individuels, 2015 (année spécimen).

Date

Cote

Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...

Producteur :