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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Recherches de maladies infectieuses sur animaux morts à l'équarrissage ou sur animaux vivants en élevage.

    Date

    2000-2015

    Cote

    2701W/18-2701W/23

    • Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...
    • Recherches de maladies infectieuses sur animaux morts...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populati

  2. Résultat n°2

    Immatriculation des élevages non commerciaux de ruches et d'oiseaux (pour présentation publiques) sur NUMAGRIT.

    Date

    2015

    Cote

    2701W/25

    • Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...
    • Immatriculation des élevages non commerciaux de ruches...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populati

  3. Résultat n°3

    Installations classées (suivi et contrôle par le service).- Entreprises agro-alimentaires (dossiers clos par cessation d'activité ou déclassement de l'entreprise).- SCEA P. G. à Champagne-sur-Loue ([1997]-2003) ; J.-P. Y à La Rixouse ([1998]-2015) ; M. E. à Moutonne (1992-2015).

    Date

    1992-2015

    Cote

    2701W/26

    • Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...
    • Installations classées (suivi et contrôle par le service).-...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populati

  4. Résultat n°4

    Exportation d'animaux vivants(bovins, chevaux), semences et farines, 2015 (année specimen).

    Date

    2015

    Cote

    2701W/1-2701W/17

    • Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...
    • Exportation d'animaux vivants(bovins, chevaux), semences...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populati

  5. Résultat n°5

    Détection d'anomalie et fraudes d'identification d'animaux : dossiers individuels, 2015 (année spécimen).

    Date

    2015

    Cote

    2701W/24

    • Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...
    • Détection d'anomalie et fraudes d'identification d'animaux...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populati