Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Les chartes de franchises des comtes de Savoie. Fin XIIe siècle-1343.

    Date de publication

    1973

    Auteur

    MARIOTTE-LÖBER Ruth

    Cote

    8oG168, IV

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1-250
    • Les chartes de franchises des comtes de Savoie. Fin...
  2. Résultat n°2

    Les chartes de franchises du XIIIe siècle et l'histoire des libertés vaudoises. [Extrait de : Revue historique vaudoise, n°99].

    Date de publication

    1991

    Auteur

    MOREROD Jean-Daniel[co-auteur]

    Cote

    Br2819

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2751-3000
    • Les chartes de franchises du XIIIe siècle et l'histoire...
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Dole au Comte de Bourgogne (1274-1674). Charte de franchise octroyée en 1274 à la ville de Dole par Alix de Savoie, comtesse palatine de Bourgogne. Catalogue de l'exposition.

    Date de publication

    1974

    Auteur

    THEUROT Jacky[auteur]

    Cote

    Br2801

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2751-3000
    • Dole au Comte de Bourgogne (1274-1674). Charte de franchise...
  5. Résultat n°5

    Le Tiers Etat d'après la charte de Beaumont et ses filiales.

    Date de publication

    1884

    Auteur

    BONVALOT Edouard[auteur]

    Cote

    8oG3176

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3001-3250
    • Le Tiers Etat d'après la charte de Beaumont et ses...
  6. Résultat n°6

    Cartulaire de Bourg-en-Bresse. Précédé d'un essai sur l'histoire de Bourg.

    Date de publication

    1882

    Auteur

    BROSSARD Joseph[auteur]

    Cote

    4oF641

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Cartulaire de Bourg-en-Bresse. Précédé d'un essai sur...
  7. Résultat n°7

    Saint-Claude et ses coutumes au Moyen Age. Mainmorte, franchises et bourgeoisie.

    Date de publication

    2010

    Auteur

    BLONDAN Michel[auteur]

    Cote

    8oF1387

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1251-1500
    • Saint-Claude et ses coutumes au Moyen Age. Mainmorte,...
  8. Résultat n°8

    Charte des coutumes de la ville et seigneurie de Jougne (Franche-Comté), publiée avec une traduction et des notes. [Extrait des mémoires de la Société d'émulation du Doubs].

    Date de publication

    1872

    Auteur

    GAUTHIER Jules[auteur]

    Cote

    Br1032

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1001-1250
    • Charte des coutumes de la ville et seigneurie de Jougne...
  9. Résultat n°9

    De la juridiction populaire à la juridiction seigneuriale dans les chartes de franchises du comté de Bourgogne. Tiré à part des actes de la journée de la Société d'histoire du Droit, Lille, 25-28 mai 1989.

    Date de publication

    1992

    Auteur

    ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

    Cote

    Br4797

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • De la juridiction populaire à la juridiction seigneuriale...
  10. Résultat n°10

    Histoire de Brussey, village comtois de la vallée de l'Ognon.

    Date de publication

    1967

    Auteur

    MONNET Robert[auteur]

    Cote

    8oF235

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Histoire de Brussey, village comtois de la vallée de...
  11. Résultat n°11

    Les bourgeois de Saint-Claude. Saint-Oyend-de-Joux, des origines aux premières franchises (1310, 1330). Mémoire pour le Diplôme d'Etudes Appronfondies des sciences juridiques et politiques sous la Direction de M. Jean Bart.

    Date de publication

    1993

    Auteur

    BLONDAN Michel[auteur]

    Cote

    4oF302

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF251-500
    • Les bourgeois de Saint-Claude. Saint-Oyend-de-Joux,...
  12. Résultat n°12

    Les chartes de franchises de Renaud de Bourgogne. [Tiré à part de : Belfort 1307 : L'éveil à la Liberté].

    Date de publication

    2007

    Auteur

    BISCHOFF Georges[directeur de publication]

    Cote

    Br3995

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3751-4000
    • Les chartes de franchises de Renaud de Bourgogne. [Tiré...
  13. Résultat n°13

    Pour une anthropologie du prélèvement seigneurial dans les campagnes médiévales (XIe-XIVe siècles). Réalités et représentations paysannes. Colloque tenu à Medina del Campo du 31 mai au 3 juin 2000.

    Date de publication

    2004

    Auteur

    BECK Patrice[co-auteur]

    Cote

    8oG3286

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Pour une anthropologie du prélèvement seigneurial dans...
  14. Résultat n°14

    Etude sur la condition des personnes, des biens et des communes au Comté de Bourgogne pendant le Moyen Age.

    Date de publication

    1870-1872

    Auteur

    DEY Aristide[auteur]

    Cote

    8oF229

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Etude sur la condition des personnes, des biens et...
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    De l'autonomie des villes, Besançon (1290-1990). Actes du colloque organisé par l'Association du Septième Centenaire des Franchises de Besançon.

    Date de publication

    1992

    Auteur

    anonyme

    Cote

    8oF142/49

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • De l'autonomie des villes, Besançon (1290-1990). Actes...
  17. Résultat n°17

    Belfort 1307 : L'éveil à la Liberté. 700e anniversaire de la Charte de Franchise. Actes du colloque de Belfort, 19-21 octobre 2006.

    Date de publication

    2007

    Auteur

    BISCHOFF Georges[co-auteur]

    Cote

    4oF562

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Belfort 1307 : L'éveil à la Liberté. 700e anniversaire...
  18. Résultat n°18

    Belfort 1307 : L'éveil à la Liberté. 700e anniversaire de la Charte de Franchise. Colloque du 19 au 21 octobre 2006. Exposition du 19 octobre 2006 au 19 mars 2007. Catalogue de l'exposition.

    Date de publication

    2006

    Auteur

    BISCHOFF Georges[directeur de publication]

    Cote

    Br3936

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3751-4000
    • Belfort 1307 : L'éveil à la Liberté. 700e anniversaire...
  19. Résultat n°19

    Les institutions de la France médiévale (XIe-XVe siècle).

    Date de publication

    2009

    Auteur

    TELLIEZ Romain[auteur]

    Cote

    8oG3344

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Les institutions de la France médiévale (XIe-XVe siècle).
  20. Résultat n°20

    L'Etat face au pouvoir local.

    Date de publication

    1996

    Auteur

    DEYON Pierre[auteur]

    Cote

    4oG1351

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1251-1500
    • L'Etat face au pouvoir local.