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20 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Les chartes de franchises des comtes de Savoie. Fin XIIe siècle-1343.
Cote
8oG168, IV
 Date- Lieu
Savoie, comté
 Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG1-250
  • Les chartes de franchises des comtes de Savoie. Fin...
Résultat n°2

Les chartes de franchises du XIIIe siècle et l'histoire des libertés vaudoises. [Extrait de : Revue historique vaudoise, n°99].
Cote
Br2819
 Date- Lieu
Nozeroy, commune, Vaud, unité géographique
 Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br2751-3000
  • Les chartes de franchises du XIIIe siècle et l'histoire...
Résultat n°3

Essai sur l'histoire des bourgeoisies du Roi, des seigneurs et des villes, ou exposition abbrégée des changemens survenus dans l'administration de la justice et de la police, sous le gouvernement municipal et sous le gouvernement féodal, depuis les derniers siècles de la République romaine jusqu'à l'établissement des bailliages inclusivement, et relativement à la Franche-Comté.
Cote
8oF1438/1
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
  • 8oF
  • 8oF1251-1500
  • Essai sur l'histoire des bourgeoisies du Roi, des seigneurs...
Résultat n°4

Dole au Comte de Bourgogne (1274-1674). Charte de franchise octroyée en 1274 à la ville de Dole par Alix de Savoie, comtesse palatine de Bourgogne. Catalogue de l'exposition.
Cote
Br2801
 Date- Lieu
Dole, commune
 Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br2751-3000
  • Dole au Comte de Bourgogne (1274-1674). Charte de franchise...
Résultat n°5

Le Tiers Etat d'après la charte de Beaumont et ses filiales.
Cote
8oG3176
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Le Tiers Etat d'après la charte de Beaumont et ses...
Résultat n°6

Cartulaire de Bourg-en-Bresse. Précédé d'un essai sur l'histoire de Bourg.
Cote
4oF641
 Date- Lieu
Bourg-en-Bresse, commune
 Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
  • 4oF
  • 4oF501-750
  • Cartulaire de Bourg-en-Bresse. Précédé d'un essai sur...
Résultat n°7

Saint-Claude et ses coutumes au Moyen Age. Mainmorte, franchises et bourgeoisie.
Cote
8oF1387
 Date- Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
  • 8oF
  • 8oF1251-1500
  • Saint-Claude et ses coutumes au Moyen Age. Mainmorte,...
Résultat n°8

Charte des coutumes de la ville et seigneurie de Jougne (Franche-Comté), publiée avec une traduction et des notes. [Extrait des mémoires de la Société d'émulation du Doubs].
Cote
Br1032
 Date- Lieu
Jougne, commune
 Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br1001-1250
  • Charte des coutumes de la ville et seigneurie de Jougne...
Résultat n°9

De la juridiction populaire à la juridiction seigneuriale dans les chartes de franchises du comté de Bourgogne. Tiré à part des actes de la journée de la Société d'histoire du Droit, Lille, 25-28 mai 1989.
Cote
Br4797
 Date- Lieu
Bourgogne (comté de)
 Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br4751-5000
  • De la juridiction populaire à la juridiction seigneuriale...
Résultat n°10

Histoire de Brussey, village comtois de la vallée de l'Ognon.
Cote
8oF235
 Date- Lieu
Ognon (L'), vallée, Brussey, commune
 Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
  • 8oF
  • 8oF1-250
  • Histoire de Brussey, village comtois de la vallée de...
Résultat n°11

Les bourgeois de Saint-Claude. Saint-Oyend-de-Joux, des origines aux premières franchises (1310, 1330). Mémoire pour le Diplôme d'Etudes Appronfondies des sciences juridiques et politiques sous la Direction de M. Jean Bart.
Cote
4oF302
 Date- Lieu
Saint-Claude, commune, abbaye de Saint-Claude
 Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
  • 4oF
  • 4oF251-500
  • Les bourgeois de Saint-Claude. Saint-Oyend-de-Joux,...
Résultat n°12

Les chartes de franchises de Renaud de Bourgogne. [Tiré à part de : Belfort 1307 : L'éveil à la Liberté].
Cote
Br3995
 Date- Lieu
Belfort, commune
 Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br3751-4000
  • Les chartes de franchises de Renaud de Bourgogne. [Tiré...
Résultat n°13

Pour une anthropologie du prélèvement seigneurial dans les campagnes médiévales (XIe-XIVe siècles). Réalités et représentations paysannes. Colloque tenu à Medina del Campo du 31 mai au 3 juin 2000.
Cote
8oG3286
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Pour une anthropologie du prélèvement seigneurial dans...
Résultat n°14

Etude sur la condition des personnes, des biens et des communes au Comté de Bourgogne pendant le Moyen Age.
Cote
8oF229
 Date- Lieu
Bourgogne, province
 Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
  • 8oF
  • 8oF1-250
  • Etude sur la condition des personnes, des biens et...
Résultat n°15

Mémoires pour servir à l'histoire de la ville de Pontarlier contenant des recherches sur le véritable emplacement d'Ariarica et d'Abiolica, la direction de quelques voies romaines, l'établissement des Bourguignons chez les Séquanois, l'origine de Pontarlier, les églises, les hôpitaux, les monastères, les justices, les protecteurs, la noblesse, les barons-bourgeois et l'ancien territoire de cette ville, les franchises et mainmortes du Mont Jura, la fondation des églises, monastères et villages dans la partie du bailliage de Pontarlier, etc.
Cote
8oF1438/2
 Date- Lieu
Franche-Comté, région, Pontarlier, commune
 Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
  • 8oF
  • 8oF1251-1500
  • Mémoires pour servir à l'histoire de la ville de Pontarlier...
Résultat n°16

De l'autonomie des villes, Besançon (1290-1990). Actes du colloque organisé par l'Association du Septième Centenaire des Franchises de Besançon.
Cote
8oF142/49
 Date- Lieu
Besançon, commune
 Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
  • 8oF
  • 8oF1-250
  • De l'autonomie des villes, Besançon (1290-1990). Actes...
Résultat n°17

Belfort 1307 : L'éveil à la Liberté. 700e anniversaire de la Charte de Franchise. Actes du colloque de Belfort, 19-21 octobre 2006.
Cote
4oF562
 Date- Lieu
Belfort, commune
 Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
  • 4oF
  • 4oF501-750
  • Belfort 1307 : L'éveil à la Liberté. 700e anniversaire...
Résultat n°18

Belfort 1307 : L'éveil à la Liberté. 700e anniversaire de la Charte de Franchise. Colloque du 19 au 21 octobre 2006. Exposition du 19 octobre 2006 au 19 mars 2007. Catalogue de l'exposition.
Cote
Br3936
 Date- Lieu
Belfort, commune
 Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br3751-4000
  • Belfort 1307 : L'éveil à la Liberté. 700e anniversaire...
Résultat n°19

Les institutions de la France médiévale (XIe-XVe siècle).
Cote
8oG3344
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Les institutions de la France médiévale (XIe-XVe siècle).
Résultat n°20

L'Etat face au pouvoir local.
Cote
4oG1351
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1251-1500
  • L'Etat face au pouvoir local.