FRANCHISE - Recherche

1
Les chartes de franchises des comtes de Savoie. Fin XIIe siècle-1343.

Date de publication

1973

Auteur

MARIOTTE-LÖBER Ruth

Cote

8oG168, IV
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1-250
- Les chartes de franchises des comtes de Savoie. Fin...
2
Les chartes de franchises du XIIIe siècle et l'histoire des libertés vaudoises. [Extrait de : Revue historique vaudoise, n°99].

Date de publication

1991

Auteur

MOREROD Jean-Daniel[co-auteur]

Cote

Br2819
- Contexte : brochures
- Br
- Br2751-3000
- Les chartes de franchises du XIIIe siècle et l'histoire...
3
Essai sur l'histoire des bourgeoisies du Roi, des seigneurs et des villes, ou exposition abbrégée des changemens survenus dans l'administration de la justice et de la police, sous le gouvernement municipal et sous le gouvernement féodal, depuis les derniers siècles de la République romaine jusqu'à l'établissement des bailliages inclusivement, et relativement à la Franche-Comté.

Date de publication

1760

Auteur

DROZ François Nicolas Eugène[auteur]

Cote

8oF1438/1
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1251-1500
- Essai sur l'histoire des bourgeoisies du Roi, des seigneurs...
4
Dole au Comte de Bourgogne (1274-1674). Charte de franchise octroyée en 1274 à la ville de Dole par Alix de Savoie, comtesse palatine de Bourgogne. Catalogue de l'exposition.

Date de publication

1974

Auteur

THEUROT Jacky[auteur]

Cote

Br2801
- Contexte : brochures
- Br
- Br2751-3000
- Dole au Comte de Bourgogne (1274-1674). Charte de franchise...
5
Le Tiers Etat d'après la charte de Beaumont et ses filiales.

Date de publication

1884

Auteur

BONVALOT Edouard[auteur]

Cote

8oG3176
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3001-3250
- Le Tiers Etat d'après la charte de Beaumont et ses...
6
Cartulaire de Bourg-en-Bresse. Précédé d'un essai sur l'histoire de Bourg.

Date de publication

1882

Auteur

BROSSARD Joseph[auteur]

Cote

4oF641
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF501-750
- Cartulaire de Bourg-en-Bresse. Précédé d'un essai sur...
7
Saint-Claude et ses coutumes au Moyen Age. Mainmorte, franchises et bourgeoisie.

Date de publication

2010

Auteur

BLONDAN Michel[auteur]

Cote

8oF1387
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1251-1500
- Saint-Claude et ses coutumes au Moyen Age. Mainmorte,...
8
Charte des coutumes de la ville et seigneurie de Jougne (Franche-Comté), publiée avec une traduction et des notes. [Extrait des mémoires de la Société d'émulation du Doubs].

Date de publication

1872

Auteur

GAUTHIER Jules[auteur]

Cote

Br1032
- Contexte : brochures
- Br
- Br1001-1250
- Charte des coutumes de la ville et seigneurie de Jougne...
9
De la juridiction populaire à la juridiction seigneuriale dans les chartes de franchises du comté de Bourgogne. Tiré à part des actes de la journée de la Société d'histoire du Droit, Lille, 25-28 mai 1989.

Date de publication

1992

Auteur

ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

Cote

Br4797
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- De la juridiction populaire à la juridiction seigneuriale...
10
Histoire de Brussey, village comtois de la vallée de l'Ognon.

Date de publication

1967

Auteur

MONNET Robert[auteur]

Cote

8oF235
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1-250
- Histoire de Brussey, village comtois de la vallée de...
11
Les bourgeois de Saint-Claude. Saint-Oyend-de-Joux, des origines aux premières franchises (1310, 1330). Mémoire pour le Diplôme d'Etudes Appronfondies des sciences juridiques et politiques sous la Direction de M. Jean Bart.

Date de publication

1993

Auteur

BLONDAN Michel[auteur]

Cote

4oF302
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF251-500
- Les bourgeois de Saint-Claude. Saint-Oyend-de-Joux,...
12
Les chartes de franchises de Renaud de Bourgogne. [Tiré à part de : Belfort 1307 : L'éveil à la Liberté].

Date de publication

2007

Auteur

BISCHOFF Georges[directeur de publication]

Cote

Br3995
- Contexte : brochures
- Br
- Br3751-4000
- Les chartes de franchises de Renaud de Bourgogne. [Tiré...
13
Pour une anthropologie du prélèvement seigneurial dans les campagnes médiévales (XIe-XIVe siècles). Réalités et représentations paysannes. Colloque tenu à Medina del Campo du 31 mai au 3 juin 2000.

Date de publication

2004

Auteur

BECK Patrice[co-auteur]

Cote

8oG3286
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Pour une anthropologie du prélèvement seigneurial dans...
14
Etude sur la condition des personnes, des biens et des communes au Comté de Bourgogne pendant le Moyen Age.

Date de publication

1870-1872

Auteur

DEY Aristide[auteur]

Cote

8oF229
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1-250
- Etude sur la condition des personnes, des biens et...
15
Mémoires pour servir à l'histoire de la ville de Pontarlier contenant des recherches sur le véritable emplacement d'Ariarica et d'Abiolica, la direction de quelques voies romaines, l'établissement des Bourguignons chez les Séquanois, l'origine de Pontarlier, les églises, les hôpitaux, les monastères, les justices, les protecteurs, la noblesse, les barons-bourgeois et l'ancien territoire de cette ville, les franchises et mainmortes du Mont Jura, la fondation des églises, monastères et villages dans la partie du bailliage de Pontarlier, etc.

Date de publication

1760

Auteur

DROZ François Nicolas Eugène[auteur]

Cote

8oF1438/2
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1251-1500
- Mémoires pour servir à l'histoire de la ville de Pontarlier...
16
De l'autonomie des villes, Besançon (1290-1990). Actes du colloque organisé par l'Association du Septième Centenaire des Franchises de Besançon.

Date de publication

1992

Auteur

anonyme

Cote

8oF142/49
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1-250
- De l'autonomie des villes, Besançon (1290-1990). Actes...
17
Belfort 1307 : L'éveil à la Liberté. 700e anniversaire de la Charte de Franchise. Actes du colloque de Belfort, 19-21 octobre 2006.

Date de publication

2007

Auteur

BISCHOFF Georges[co-auteur]

Cote

4oF562
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF501-750
- Belfort 1307 : L'éveil à la Liberté. 700e anniversaire...
18
Belfort 1307 : L'éveil à la Liberté. 700e anniversaire de la Charte de Franchise. Colloque du 19 au 21 octobre 2006. Exposition du 19 octobre 2006 au 19 mars 2007. Catalogue de l'exposition.

Date de publication

2006

Auteur

BISCHOFF Georges[directeur de publication]

Cote

Br3936
- Contexte : brochures
- Br
- Br3751-4000
- Belfort 1307 : L'éveil à la Liberté. 700e anniversaire...
19
Les institutions de la France médiévale (XIe-XVe siècle).

Date de publication

2009

Auteur

TELLIEZ Romain[auteur]

Cote

8oG3344
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Les institutions de la France médiévale (XIe-XVe siècle).
20
L'Etat face au pouvoir local.

Date de publication

1996

Auteur

DEYON Pierre[auteur]

Cote

4oG1351
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1251-1500
- L'Etat face au pouvoir local.

Résultats de la recherche

Les chartes de franchises des comtes de Savoie. Fin XIIe siècle-1343.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Les chartes de franchises du XIIIe siècle et l'histoire des libertés vaudoises. [Extrait de : Revue historique vaudoise, n°99].

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Dole au Comte de Bourgogne (1274-1674). Charte de franchise octroyée en 1274 à la ville de Dole par Alix de Savoie, comtesse palatine de Bourgogne. Catalogue de l'exposition.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Le Tiers Etat d'après la charte de Beaumont et ses filiales.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Cartulaire de Bourg-en-Bresse. Précédé d'un essai sur l'histoire de Bourg.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Saint-Claude et ses coutumes au Moyen Age. Mainmorte, franchises et bourgeoisie.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Charte des coutumes de la ville et seigneurie de Jougne (Franche-Comté), publiée avec une traduction et des notes. [Extrait des mémoires de la Société d'émulation du Doubs].

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

De la juridiction populaire à la juridiction seigneuriale dans les chartes de franchises du comté de Bourgogne. Tiré à part des actes de la journée de la Société d'histoire du Droit, Lille, 25-28 mai 1989.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Histoire de Brussey, village comtois de la vallée de l'Ognon.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Les bourgeois de Saint-Claude. Saint-Oyend-de-Joux, des origines aux premières franchises (1310, 1330). Mémoire pour le Diplôme d'Etudes Appronfondies des sciences juridiques et politiques sous la Direction de M. Jean Bart.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Les chartes de franchises de Renaud de Bourgogne. [Tiré à part de : Belfort 1307 : L'éveil à la Liberté].

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Pour une anthropologie du prélèvement seigneurial dans les campagnes médiévales (XIe-XIVe siècles). Réalités et représentations paysannes. Colloque tenu à Medina del Campo du 31 mai au 3 juin 2000.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Etude sur la condition des personnes, des biens et des communes au Comté de Bourgogne pendant le Moyen Age.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

De l'autonomie des villes, Besançon (1290-1990). Actes du colloque organisé par l'Association du Septième Centenaire des Franchises de Besançon.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Belfort 1307 : L'éveil à la Liberté. 700e anniversaire de la Charte de Franchise. Actes du colloque de Belfort, 19-21 octobre 2006.