FISCALITE - Recherche

1

43 medias
Chemin.- Registre d'arpentement.

Date

1791

Cote

5E78/2/2
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Chemin.- Registre d'arpentement.
2

151 medias
Sellières.- Registre d'arpentement.

Date

1751

Cote

5E341/158
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Sellières.- Registre d'arpentement.
3

375 medias
Annoire.- Table du registre d'arpentement.

Date

1779-1781

Cote

5E96/6
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Annoire.- Table du registre d'arpentement.
4

247 medias
Baume-les-Messieurs et les Granges. Registre d'arpentement.

Date

1722

Cote

5E398/2
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Baume-les-Messieurs et les Granges. Registre d'arpentement.
5

83 medias
Quintigny.- Registre d'arpentement s. d., révisé en 1766.

Date

XVIIIe siècle

Cote

5E431/57/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Quintigny.- Registre d'arpentement s. d., révisé en...
6
Fiscalité départementale

Date

2000-2010

Cote

2748W/12-2748W/13
- Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
- Fiscalité départementale
Producteur :

01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances
7

376 medias
Gendrey.- Registre d'arpentement.

Date

1730

Cote

5E13/3
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Gendrey.- Registre d'arpentement.
8

46 medias
Passenans.- Registre d'arpentement.

Date

XVIIIe siècle

Cote

5E343/2
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Passenans.- Registre d'arpentement.
9

98 medias
Registre d'arpentement.

Date

1749

Cote

5E633/1/2
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Morval.- Terrier et arpentement.
- Registre d'arpentement.
10
Sirod.- Registre d'arpentement.

Date

1771

Cote

5E46/4
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Sirod.- Registre d'arpentement.
11

286 medias
Véria.- Registre d'arpentement.

Date

1768-1777

Cote

5E63/22
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Véria.- Registre d'arpentement.
12

264 medias
Montigny-les-Arsures.- Registre d'arpentement.

Date

1745

Cote

5E370/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Montigny-les-Arsures.- Registre d'arpentement.
13
L'octroi parisien au XIXe siècle. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome 38 (1987).

Date de publication

1987

Auteur

GAY Jean

Cote

Br4778
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- L'octroi parisien au XIXe siècle. Tiré à part des Mémoires...
14

192 medias
Ruffey-sur-Seille.- Registre d'arpentement.

Date

1713-1715

Cote

5E31/101
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Ruffey-sur-Seille.- Registre d'arpentement.
15

158 medias
Arpentement portant mutations des champs et prés.

Date

1737

Cote

5Ep27/0113
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Poligny.- Arpentements, estimations et mutations des...
- Arpentement portant mutations des champs et prés.
16

97 medias
Copie du registre de 1749 réalisée en 1852

Date

1749

Cote

5E331/50
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- La Loye.- Registre d'arpentement.
- Copie du registre de 1749 réalisée en 1852
17

144 medias
Salans.- Registre d'arpentement (classement par lieu-dit).

Date

1682

Cote

5E309/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Salans.- Registre d'arpentement (classement par lieu-dit).
18
Délégation de service public pour la gestion de l'aéroport de Dole.

Date

2010

Cote

2748W/40
- Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
- Délégation de service public pour la gestion de l'aéroport...
Producteur :

01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances
19

299 medias
Orchamps.- Registre d'arpentement.

Date

1759-1767

Cote

5E404/7
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Orchamps.- Registre d'arpentement.
20

51 medias
Bornay (f° 1 à 180) et Essia (1er feuillet lacunaire).- Registre d'arpentement.

Date

1736

Cote

5E230/2
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Bornay (f° 1 à 180) et Essia (1er feuillet lacunaire).-...
21

96 medias
Chemenot.- Registre d'arpentement.

Date

1771

Cote

5E545/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Chemenot.- Registre d'arpentement.
22

192 medias
Chevreaux.- Registre d'arpentement.

Date

1759-1776

Cote

5E627/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Chevreaux.- Registre d'arpentement.
23

120 medias
Registre de 1783

Date

1783

Cote

5E142/3
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Gillois.- Registres d'arpentement.
- Registre de 1783
24

168 medias
Registre de 1781

Date

1781

Cote

5E133/2
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Censeau.- Registres d'arpentement.
- Registre de 1781
25

95 medias
Marre (La).- Registre d'arpentement.

Date

1753

Cote

5E467/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Marre (La).- Registre d'arpentement.
26

69 medias
Molain.- Registre d'arpentement.

Date

1731

Cote

5E469/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Molain.- Registre d'arpentement.
27
Les remontrances fiscales des institutions judiciaires de la Lorraine à la veille de la Révolution. Tiré à part de "Etat, Finances et Economie pendant la Révolution française", actes du colloque, Bercy (1989).

Auteur

ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

Cote

Br4804
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Les remontrances fiscales des institutions judiciaires...
28

129 medias
Publy.- Registre d'arpentement.

Date

1750

Cote

5E355/2
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Publy.- Registre d'arpentement.
29

423 medias
Registre pages 353 à 738.

Date

1744-1759

Cote

5E640/56
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Arbois.- Arpentement et livres des mutations foncières.
- Copie du registre d'arpentement servant de livre des...
- Territoire d'Arbois.
- Registre pages 353 à 738.
30

88 medias
Molpré.- Registre d'arpentement.

Date

1768

Cote

5E242/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Molpré.- Registre d'arpentement.
31

113 medias
Molamboz.- Registre d'arpentement.

Date

1741-1745

Cote

5E161/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Molamboz.- Registre d'arpentement.
32

330 medias
Registre pages 739 à 1046.

Date

1744-1789

Cote

5E640/57
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Arbois.- Arpentement et livres des mutations foncières.
- Copie du registre d'arpentement servant de livre des...
- Territoire d'Arbois.
- Registre pages 739 à 1046.
33

150 medias
Valfin-sur-Valouse.- Registre d'arpentement (comprend des annoations et textes étrangers au sujet, d'une autre main).

Date

1757-1758

Cote

5E21/10
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Valfin-sur-Valouse.- Registre d'arpentement (comprend...
34
Impact financier de l'acte II de la décentralisation.

Date

2006-2015

Cote

2748W/37-2748W/39
- Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
- Impact financier de l'acte II de la décentralisation.
Producteur :

01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances
35

71 medias
Bellefontaine.- Registre d'arpentement.

Date

1792

Cote

5E526/20
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Bellefontaine.- Registre d'arpentement.
36

78 medias
Le Vaudioux.- Registre d'arpentement.

Date

1772-1781

Cote

5E436/47
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Le Vaudioux.- Registre d'arpentement.
37

125 medias
Neublans.- Registre d'arpentement.

Date

XVIIIe siècle

Cote

5E95/25
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Neublans.- Registre d'arpentement.
38

30 medias
Treffay.- Registre d'arpentement.

Date

1737

Cote

5E376_4
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Treffay.- Registre d'arpentement.
39

122 medias
Besain.- Registre d'arpentement.

Date

XVIIIe s.

Cote

5E361/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Besain.- Registre d'arpentement.
40

167 medias
Arpentement de 1721.

Date

1721

Cote

5E459/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Montrond.- Registres d'arpentement.
- Arpentement de 1721.
41

112 medias
Granges-sur-Baume.- Registre d'arpentement.

Date

1770

Cote

5E493/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Granges-sur-Baume.- Registre d'arpentement.
42

72 medias
Crans.- registre d'arpentement.

Date

1700

Cote

5E340/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Crans.- registre d'arpentement.
43

47 medias
Estimations pour fixation des loyers.

Date

1769

Cote

5Ep27/0121
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Poligny.- Arpentements, estimations et mutations des...
- Estimations des immeubles dans Poligny et ses faubourgs
- Estimations pour fixation des loyers.
44
Justice royale et contrebande au siècle des Lumières. La commission de Reims (1740-1789).

Date de publication

2024

Auteur

EVRARD Sébastien

Cote

8oG4257
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG4251-4500
- Justice royale et contrebande au siècle des Lumières....
45

239 medias
Ney.- Registre d'arpentement (deux arpentements authentiques reliés ensembles).

Date

1745-1756

Cote

5E66/26
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Ney.- Registre d'arpentement (deux arpentements authentiques...
46

48 medias
Champvaux.- Registre d'arpentement.

Date

1695

Cote

5E379/2
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Champvaux.- Registre d'arpentement.
47

294 medias
Villechantria.- Registre d'arpentement.

Date

1751

Cote

5E82/2
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Villechantria.- Registre d'arpentement.
48

118 medias
Cuvier.- Registre d'arpentement.

Date

XVIIIe siècle

Cote

5E134/12
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Cuvier.- Registre d'arpentement.
49

208 medias
Rochefort-sur-Nenon.- Registre d'arpentement s. d. [avant 1789 ?] avec estimation des biens en 1791 et table des propriétaires fonciers rédigée en 1810.

Date

1789-1810

Cote

5E168/24
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Rochefort-sur-Nenon.- Registre d'arpentement s. d....
50
Comptabilité départementale : grands livres.

Date

2010-2011

Cote

2748W/14-2748W/20
- Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
- Comptabilité départementale : grands livres.
Producteur :

01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances
51
Peseux.- Registre d'arpentement.

Date

1759-1760

Cote

5E317/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Peseux.- Registre d'arpentement.
52

331 medias
Beaufort.- Registre d'arpentement.

Date

1769

Cote

5E344/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Beaufort.- Registre d'arpentement.
53

88 medias
Registre de 1774

Date

1745

Cote

5E142/2
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Gillois.- Registres d'arpentement.
- Registre de 1774
54

188 medias
Arpentement portant mutations des champs et prés.

Date

1711

Cote

5Ep27/0111/
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Poligny.- Arpentements, estimations et mutations des...
- Arpentement portant mutations des champs et prés.
55

248 medias
Saint-Lamain.- Registre d'arpentement avec croquis des parcelles décrites (lacune : ff. 1-22).

Date

XVIIIe siècle

Cote

5E249/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Saint-Lamain.- Registre d'arpentement avec croquis...
56

64 medias
Saint-Didier.- Registre d'arpentement.

Date

1784

Cote

5E202/3
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Saint-Didier.- Registre d'arpentement.
57

207 medias
Thoissia.-Registre d'arpentement.

Date

1770

Cote

5E480/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Thoissia.-Registre d'arpentement.
58

457 medias
Arpentement portant mutations des vignes.

Date

1751

Cote

5Ep27/0116
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Poligny.- Arpentements, estimations et mutations des...
- Arpentement portant mutations des vignes.
59

216 medias
Arpentement de 1748-1751

Date

1748-1751

Cote

5E231/3
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Macornay.- Registres d'arpentement.
- Arpentement de 1748-1751
60

362 medias
Registre original

Date

1749

Cote

5E331/49
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- La Loye.- Registre d'arpentement.
- Registre original
61

76 medias
Montchauvrot (comm. actuelle Mantry).- Registre d'arpentement.

Date

1758

Cote

5E289/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Montchauvrot (comm. actuelle Mantry).- Registre d'arpentement.
62

68 medias
Livre d'estimation de la valeur foncière (12 premiers feuillets lacunaires).

Date

1754

Cote

5E492_3
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Blois-sur-Seille.-Arpentement et évaluation fiscale.
- Livre d'estimation de la valeur foncière (12 premiers...
63

277 medias
Arpentement portant mutations des vignes.

Date

1737

Cote

5Ep27/0114
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Poligny.- Arpentements, estimations et mutations des...
- Arpentement portant mutations des vignes.
64

32 medias
La Chaumusse.- Registre d'arpentement.

Date

2e moitié du XVIIIe siècle

Cote

5E189/5
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- La Chaumusse.- Registre d'arpentement.
65

50 medias
Arpentement du territoire de Barézia.

Date

1780

Cote

5E549/p1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Montfleur.- Registres d'arpentement.
- Arpentement du territoire de Barézia.
66

105 medias
Fétigny.- Registre d'arpentement.

Date

1782

Cote

5E112/4
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Fétigny.- Registre d'arpentement.
67

196 medias
Châtillon.- Registre d'arpentement.

Date

1738

Cote

5E410/5
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Châtillon.- Registre d'arpentement.
68

102 medias
Terrier.

Date

1740

Cote

5E631/1/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Morval.- Terrier et arpentement.
- Terrier.
69

12 medias
Table du registre d'arpentement.

Cote

5E110/3
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Alièze.- Arpentement des terres et prés.
- Table du registre d'arpentement.
70

94 medias
Estimations pour la répartition de l'impôt.

Date

1755

Cote

5Ep27/0122
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Poligny.- Arpentements, estimations et mutations des...
- Estimations des immeubles dans Poligny et ses faubourgs
- Estimations pour la répartition de l'impôt.
71

365 medias
Registre pages 1 à 352.

Cote

5E640/55
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Arbois.- Arpentement et livres des mutations foncières.
- Copie du registre d'arpentement servant de livre des...
- Territoire d'Arbois.
- Registre pages 1 à 352.
72

68 medias
Le Viseney (actuel hameau de Bersaillin).- Registre d'arpentement.

Date

1754

Cote

5E22/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Le Viseney (actuel hameau de Bersaillin).- Registre...
73

528 medias
Orgelet.- Registre d'arpentement.

Date

1744

Cote

5E352/128
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Orgelet.- Registre d'arpentement.
74
Budgets et mouvements financiers généraux

Date

1996-2016

Cote

2748W/1-2748W/11
- Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
- Budgets et mouvements financiers généraux
Producteur :

01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances
75

79 medias
Ladoye.- Registre d'arpentement.

Date

1743-1745

Cote

5E457/6
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Ladoye.- Registre d'arpentement.
76

129 medias
Registre de 1705

Date

1705

Cote

5E133/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Censeau.- Registres d'arpentement.
- Registre de 1705
77

247 medias
Saint-Lothain.-Registre d'arpentement.

Date

1699

Cote

5E585/CC3
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Saint-Lothain.-Registre d'arpentement.
78

190 medias
Vitreux.- Registre d'arpentement.

Date

1774

Cote

5E151/12
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Vitreux.- Registre d'arpentement.
79

326 medias
Arpentement portant mutations des vignes et vergers et des biens enclos dans les vignes, avec table alphabétique des possesseurs des vignes..

Date

1724

Cote

5Ep27/0112/
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Poligny.- Arpentements, estimations et mutations des...
- Arpentement portant mutations des vignes et vergers...
80

135 medias
Messia.- Registre d'arpentement.

Date

1741

Cote

5E60/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Messia.- Registre d'arpentement.

Résultats de la recherche

Chemin.- Registre d'arpentement.

Date

Cote

Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

Sellières.- Registre d'arpentement.

Date

Cote

Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

Annoire.- Table du registre d'arpentement.

Date

Cote

Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

Baume-les-Messieurs et les Granges. Registre d'arpentement.

Date

Cote

Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

Quintigny.- Registre d'arpentement s. d., révisé en 1766.

Date

Cote

Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

Fiscalité départementale

Date

Cote

Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

Producteur :

Gendrey.- Registre d'arpentement.

Date

Cote

Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

Passenans.- Registre d'arpentement.

Date

Cote

Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

Registre d'arpentement.

Date

Cote

Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

Sirod.- Registre d'arpentement.

Date

Cote

Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

Véria.- Registre d'arpentement.

Date

Cote

Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

Montigny-les-Arsures.- Registre d'arpentement.

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Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

L'octroi parisien au XIXe siècle. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome 38 (1987).

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Contexte : brochures

Ruffey-sur-Seille.- Registre d'arpentement.

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Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

Arpentement portant mutations des champs et prés.

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Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

Copie du registre de 1749 réalisée en 1852

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Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

Salans.- Registre d'arpentement (classement par lieu-dit).

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Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

Délégation de service public pour la gestion de l'aéroport de Dole.

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Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

Producteur :

Orchamps.- Registre d'arpentement.

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Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...