FISCALITE - Recherche

Résultat n°1

64 medias
Saint-Didier.- Registre d'arpentement.

Date

1784

Cote

5E202/3
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Saint-Didier.- Registre d'arpentement.
Résultat n°2

286 medias
Véria.- Registre d'arpentement.

Date

1768-1777

Cote

5E63/22
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Véria.- Registre d'arpentement.
Résultat n°3

265 medias
Gevingey.- Registre d'arpentement.

Date

1716

Cote

5E51/14
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Gevingey.- Registre d'arpentement.
Résultat n°4

43 medias
Chemin.- Registre d'arpentement.

Date

1791

Cote

5E78/2/2
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Chemin.- Registre d'arpentement.
Résultat n°5

105 medias
Nancuise.- Registre d'arpentement.

Date

1758-1760

Cote

5E476/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Nancuise.- Registre d'arpentement.
Résultat n°6

162 medias
Villette-lès-Arbois.- Registre d'arpentement.

Date

1762

Cote

5E511/8
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Villette-lès-Arbois.- Registre d'arpentement.
Résultat n°7

276 medias
Longwy.- Registre d'arpentement.

Date

1718

Cote

5E149/13
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Longwy.- Registre d'arpentement.
Résultat n°8

151 medias
Sellières.- Registre d'arpentement.

Date

1751

Cote

5E341/158
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Sellières.- Registre d'arpentement.
Résultat n°9

375 medias
Annoire.- Table du registre d'arpentement.

Date

1779-1781

Cote

5E96/6
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Annoire.- Table du registre d'arpentement.
Résultat n°10

247 medias
Baume-les-Messieurs et les Granges. Registre d'arpentement.

Date

1722

Cote

5E398/2
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Baume-les-Messieurs et les Granges. Registre d'arpentement.
Résultat n°11

83 medias
Quintigny.- Registre d'arpentement s. d., révisé en 1766.

Date

XVIIIe siècle

Cote

5E431/57/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Quintigny.- Registre d'arpentement s. d., révisé en...
Résultat n°12
Sirod.- Registre d'arpentement.

Date

1771

Cote

5E46/4
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Sirod.- Registre d'arpentement.
Résultat n°13
Fiscalité départementale

Date

2000-2010

Cote

2748W/12-2748W/13
- Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
- Fiscalité départementale
Producteur :

01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances
Résultat n°14

376 medias
Gendrey.- Registre d'arpentement.

Date

1730

Cote

5E13/3
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Gendrey.- Registre d'arpentement.
Résultat n°15

46 medias
Passenans.- Registre d'arpentement.

Date

XVIIIe siècle

Cote

5E343/2
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Passenans.- Registre d'arpentement.
Résultat n°16

98 medias
Registre d'arpentement.

Date

1749

Cote

5E633/1/2
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Morval.- Terrier et arpentement.
- Registre d'arpentement.
Résultat n°17

98 medias
Registre d'arpentement.

Date

1749

Cote

5E633/1/2
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Morval.- Terrier et arpentement.
- Registre d'arpentement.
Résultat n°18
Sirod.- Registre d'arpentement.

Date

1771

Cote

5E46/4
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Sirod.- Registre d'arpentement.
Résultat n°19

188 medias
Arpentement portant mutations des champs et prés.

Date

1711

Cote

5Ep27/0111/
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Poligny.- Arpentements, estimations et mutations des...
- Arpentement portant mutations des champs et prés.
Résultat n°20

86 medias
Registre de 1760.

Date

1760

Cote

5E247/81
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Mièges.- Registres d'arpentement.
- Registre de 1760.
Résultat n°21

99 medias
Briod.- Registre d'arpentement (copie exécutée en 1887 ; feuillets 1 à 3 lacunaires).

Date

1762

Cote

5E508/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Briod.- Registre d'arpentement (copie exécutée en 1887...
Résultat n°22

286 medias
Véria.- Registre d'arpentement.

Date

1768-1777

Cote

5E63/22
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Véria.- Registre d'arpentement.
Résultat n°23

264 medias
Montigny-les-Arsures.- Registre d'arpentement.

Date

1745

Cote

5E370/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Montigny-les-Arsures.- Registre d'arpentement.
Résultat n°24

235 medias
Arpentement portant mutations des champs et prés.

Date

1751

Cote

5Ep27/0115
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Poligny.- Arpentements, estimations et mutations des...
- Arpentement portant mutations des champs et prés.
Résultat n°25
L'octroi parisien au XIXe siècle. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome 38 (1987).

Date de publication

1987

Auteur

GAY Jean

Cote

Br4778
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- L'octroi parisien au XIXe siècle. Tiré à part des Mémoires...
Résultat n°26

192 medias
Ruffey-sur-Seille.- Registre d'arpentement.

Date

1713-1715

Cote

5E31/101
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Ruffey-sur-Seille.- Registre d'arpentement.
Résultat n°27

158 medias
Arpentement portant mutations des champs et prés.

Date

1737

Cote

5Ep27/0113
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Poligny.- Arpentements, estimations et mutations des...
- Arpentement portant mutations des champs et prés.
Résultat n°28

143 medias
Fort-du-Plasne.- Registre d'arpentement.

Date

1736-1745

Cote

5E447/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Fort-du-Plasne.- Registre d'arpentement.
Résultat n°29

97 medias
Copie du registre de 1749 réalisée en 1852

Date

1749

Cote

5E331/50
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- La Loye.- Registre d'arpentement.
- Copie du registre de 1749 réalisée en 1852
Résultat n°30

167 medias
Arpentement de 1721.

Date

1721

Cote

5E459/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Montrond.- Registres d'arpentement.
- Arpentement de 1721.
Résultat n°31

144 medias
Salans.- Registre d'arpentement (classement par lieu-dit).

Date

1682

Cote

5E309/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Salans.- Registre d'arpentement (classement par lieu-dit).
Résultat n°32

43 medias
Chemin.- Registre d'arpentement.

Date

1791

Cote

5E78/2/2
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Chemin.- Registre d'arpentement.
Résultat n°33
Délégation de service public pour la gestion de l'aéroport de Dole.

Date

2010

Cote

2748W/40
- Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
- Délégation de service public pour la gestion de l'aéroport...
Producteur :

01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances
Résultat n°34

457 medias
Arpentement portant mutations des vignes.

Date

1751

Cote

5Ep27/0116
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Poligny.- Arpentements, estimations et mutations des...
- Arpentement portant mutations des vignes.
Résultat n°35

76 medias
Montchauvrot (comm. actuelle Mantry).- Registre d'arpentement.

Date

1758

Cote

5E289/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Montchauvrot (comm. actuelle Mantry).- Registre d'arpentement.
Résultat n°36

88 medias
Registre de 1774

Date

1745

Cote

5E142/2
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Gillois.- Registres d'arpentement.
- Registre de 1774
Résultat n°37

247 medias
Saint-Lothain.-Registre d'arpentement.

Date

1699

Cote

5E585/CC3
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Saint-Lothain.-Registre d'arpentement.
Résultat n°38

326 medias
Arpentement portant mutations des vignes et vergers et des biens enclos dans les vignes, avec table alphabétique des possesseurs des vignes..

Date

1724

Cote

5Ep27/0112/
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Poligny.- Arpentements, estimations et mutations des...
- Arpentement portant mutations des vignes et vergers...
Résultat n°39

115 medias
Sainte-Agnès.- Registre d'arpentement (classement par n° de parcelles ; premières pages et articles 1 à 21 perdus).

Date

1772-1774

Cote

5E421/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Sainte-Agnès.- Registre d'arpentement (classement par...
Résultat n°40

95 medias
Marre (La).- Registre d'arpentement.

Date

1753

Cote

5E467/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Marre (La).- Registre d'arpentement.
Résultat n°41

299 medias
Orchamps.- Registre d'arpentement.

Date

1759-1767

Cote

5E404/7
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Orchamps.- Registre d'arpentement.
Résultat n°42

51 medias
Bornay (f° 1 à 180) et Essia (1er feuillet lacunaire).- Registre d'arpentement.

Date

1736

Cote

5E230/2
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Bornay (f° 1 à 180) et Essia (1er feuillet lacunaire).-...
Résultat n°43

96 medias
Chemenot.- Registre d'arpentement.

Date

1771

Cote

5E545/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Chemenot.- Registre d'arpentement.
Résultat n°44

51 medias
Bornay (f° 1 à 180) et Essia (1er feuillet lacunaire).- Registre d'arpentement.

Date

1736

Cote

5E230/2
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Bornay (f° 1 à 180) et Essia (1er feuillet lacunaire).-...
Résultat n°45

192 medias
Chevreaux.- Registre d'arpentement.

Date

1759-1776

Cote

5E627/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Chevreaux.- Registre d'arpentement.
Résultat n°46

78 medias
Le Vaudioux.- Registre d'arpentement.

Date

1772-1781

Cote

5E436/47
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Le Vaudioux.- Registre d'arpentement.
Résultat n°47

469 medias
Villevieux et Bletterans.- Registre d'arpentement.

Date

1745-1760

Cote

5E286/p227
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Villevieux et Bletterans.- Registre d'arpentement.
Résultat n°48

120 medias
Registre de 1783

Date

1783

Cote

5E142/3
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Gillois.- Registres d'arpentement.
- Registre de 1783
Résultat n°49

183 medias
Montbarrey.- Registre d'arpentement.

Date

1779

Cote

5E179/2
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Montbarrey.- Registre d'arpentement.
Résultat n°50

168 medias
Registre de 1781

Date

1781

Cote

5E133/2
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Censeau.- Registres d'arpentement.
- Registre de 1781
Résultat n°51

95 medias
Marre (La).- Registre d'arpentement.

Date

1753

Cote

5E467/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Marre (La).- Registre d'arpentement.
Résultat n°52

153 medias
Prénovel.- Registre d'arpentement.

Date

1775

Cote

5E608/p1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Prénovel.- Registre d'arpentement.
Résultat n°53

48 medias
Le Vernois.- Registre d'arpentement.

Date

1789

Cote

5E55/7
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Le Vernois.- Registre d'arpentement.
Résultat n°54

12 medias
Table du registre d'arpentement.

Cote

5E110/3
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Alièze.- Arpentement des terres et prés.
- Table du registre d'arpentement.
Résultat n°55

69 medias
Vadans.- Registre d'arpentement.

Date

1694

Cote

5E510/11
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Vadans.- Registre d'arpentement.
Résultat n°56

69 medias
Molain.- Registre d'arpentement.

Date

1731

Cote

5E469/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Molain.- Registre d'arpentement.
Résultat n°57
Les remontrances fiscales des institutions judiciaires de la Lorraine à la veille de la Révolution. Tiré à part de "Etat, Finances et Economie pendant la Révolution française", actes du colloque, Bercy (1989).

Auteur

ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

Cote

Br4804
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Les remontrances fiscales des institutions judiciaires...
Résultat n°58

129 medias
Publy.- Registre d'arpentement.

Date

1750

Cote

5E355/2
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Publy.- Registre d'arpentement.
Résultat n°59

294 medias
Villechantria.- Registre d'arpentement.

Date

1751

Cote

5E82/2
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Villechantria.- Registre d'arpentement.
Résultat n°60

125 medias
Neublans.- Registre d'arpentement.

Date

XVIIIe siècle

Cote

5E95/25
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Neublans.- Registre d'arpentement.
Résultat n°61

423 medias
Registre pages 353 à 738.

Date

1744-1759

Cote

5E640/56
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Arbois.- Arpentement et livres des mutations foncières.
- Copie du registre d'arpentement servant de livre des...
- Territoire d'Arbois.
- Registre pages 353 à 738.
Résultat n°62

88 medias
Molpré.- Registre d'arpentement.

Date

1768

Cote

5E242/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Molpré.- Registre d'arpentement.
Résultat n°63

51 medias
Abergement-le-Petit.- Registre d'arpentement.

Date

1776

Cote

5E28/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Abergement-le-Petit.- Registre d'arpentement.
Résultat n°64

362 medias
Registre original

Date

1749

Cote

5E331/49
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- La Loye.- Registre d'arpentement.
- Registre original
Résultat n°65

113 medias
Molamboz.- Registre d'arpentement.

Date

1741-1745

Cote

5E161/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Molamboz.- Registre d'arpentement.
Résultat n°66

330 medias
Registre pages 739 à 1046.

Date

1744-1789

Cote

5E640/57
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Arbois.- Arpentement et livres des mutations foncières.
- Copie du registre d'arpentement servant de livre des...
- Territoire d'Arbois.
- Registre pages 739 à 1046.
Résultat n°67

150 medias
Valfin-sur-Valouse.- Registre d'arpentement (comprend des annoations et textes étrangers au sujet, d'une autre main).

Date

1757-1758

Cote

5E21/10
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Valfin-sur-Valouse.- Registre d'arpentement (comprend...
Résultat n°68

208 medias
Rochefort-sur-Nenon.- Registre d'arpentement s. d. [avant 1789 ?] avec estimation des biens en 1791 et table des propriétaires fonciers rédigée en 1810.

Date

1789-1810

Cote

5E168/24
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Rochefort-sur-Nenon.- Registre d'arpentement s. d....
Résultat n°69

375 medias
Annoire.- Table du registre d'arpentement.

Date

1779-1781

Cote

5E96/6
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Annoire.- Table du registre d'arpentement.
Résultat n°70

196 medias
Châtillon.- Registre d'arpentement.

Date

1738

Cote

5E410/5
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Châtillon.- Registre d'arpentement.
Résultat n°71

48 medias
Champvaux.- Registre d'arpentement.

Date

1695

Cote

5E379/2
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Champvaux.- Registre d'arpentement.
Résultat n°72
Impact financier de l'acte II de la décentralisation.

Date

2006-2015

Cote

2748W/37-2748W/39
- Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
- Impact financier de l'acte II de la décentralisation.
Producteur :

01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances
Résultat n°73

71 medias
Bellefontaine.- Registre d'arpentement.

Date

1792

Cote

5E526/20
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Bellefontaine.- Registre d'arpentement.
Résultat n°74

79 medias
Cernans.- Registre d'arpentement.

Date

1754

Cote

5E285/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Cernans.- Registre d'arpentement.
Résultat n°75

216 medias
Arpentement de 1748-1751

Date

1748-1751

Cote

5E231/3
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Macornay.- Registres d'arpentement.
- Arpentement de 1748-1751
Résultat n°76

120 medias
Registre de 1783

Date

1783

Cote

5E142/3
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Gillois.- Registres d'arpentement.
- Registre de 1783
Résultat n°77

78 medias
Le Vaudioux.- Registre d'arpentement.

Date

1772-1781

Cote

5E436/47
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Le Vaudioux.- Registre d'arpentement.
Résultat n°78

125 medias
Neublans.- Registre d'arpentement.

Date

XVIIIe siècle

Cote

5E95/25
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Neublans.- Registre d'arpentement.
Résultat n°79

93 medias
Mirebel.- Registre d'arpentement.

Date

1774

Cote

5E104/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Mirebel.- Registre d'arpentement.
Résultat n°80

247 medias
Baume-les-Messieurs et les Granges. Registre d'arpentement.

Date

1722

Cote

5E398/2
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Baume-les-Messieurs et les Granges. Registre d'arpentement.

Résultats de la recherche

Saint-Didier.- Registre d'arpentement.

Date

Cote

Véria.- Registre d'arpentement.

Date

Cote

Gevingey.- Registre d'arpentement.

Date

Cote

Chemin.- Registre d'arpentement.

Date

Cote

Nancuise.- Registre d'arpentement.

Date

Cote

Villette-lès-Arbois.- Registre d'arpentement.

Date

Cote

Longwy.- Registre d'arpentement.

Date

Cote

Sellières.- Registre d'arpentement.

Date

Cote

Annoire.- Table du registre d'arpentement.

Date

Cote

Baume-les-Messieurs et les Granges. Registre d'arpentement.

Date

Cote

Quintigny.- Registre d'arpentement s. d., révisé en 1766.

Date

Cote

Sirod.- Registre d'arpentement.

Date

Cote

Fiscalité départementale

Date

Cote

Producteur :

Gendrey.- Registre d'arpentement.

Date

Cote

Passenans.- Registre d'arpentement.

Date

Cote

Registre d'arpentement.

Date

Cote

Registre d'arpentement.

Date

Cote

Sirod.- Registre d'arpentement.

Date

Cote

Arpentement portant mutations des champs et prés.

Date

Cote

Registre de 1760.

Date

Cote

Briod.- Registre d'arpentement (copie exécutée en 1887 ; feuillets 1 à 3 lacunaires).

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Véria.- Registre d'arpentement.

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Montigny-les-Arsures.- Registre d'arpentement.

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Arpentement portant mutations des champs et prés.

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L'octroi parisien au XIXe siècle. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome 38 (1987).

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Ruffey-sur-Seille.- Registre d'arpentement.

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