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  1. Résultat n°1

    Église co-paroissiale d'Arthenas.- Répartition des frais de réparation entre les communes d'Arthenas et d'Essia : arrêté préfectoral.

    Date

    1898

    Cote

    5E200/p21

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices du culte et cimetières
    • Église co-paroissiale d'Arthenas.- Répartition des...
  2. Résultat n°2

    Transaction sur délits forestiers : état nominatif.

    Date

    1870

    Cote

    5E200/p33

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
    • Bois
    • Droits d'usage, chasse et réglementation
    • Transaction sur délits forestiers : état nominatif.
  3. Résultat n°3
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    93 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9854

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • E
    • ESSIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  4. Résultat n°4

    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources : états nominatifs (1905, 1908) ; délibération de la Commission administrative du bureau d'assistance désignant un délégué à la commission cantonale (1907).

    Date

    1905-1908

    Cote

    5E200/p49

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables...
  5. Résultat n°5

    Retraites ouvrières et paysannes : cartes d'assurés, bulletins de renseignements et certificats des personnes refusant l'assurance facultative, listes nominatives des assurés obligatoires, facultatifs, en instance de retraite et retraités, notifications.

    Date

    1911-1918

    Cote

    5E200/p51

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes : cartes d'assurés,...
  6. Résultat n°6
    Essia, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

    1 media

    Essia, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2349

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Essia, section B, le Village, feuille 1.géomètre :...
  7. Résultat n°7

    Ligne Lons-le-Saunier à Saint-Julien.- Étude : tableau nominatif des communes intéressées, plan parcellaire, correspondance du préfet.

    Date

    1906-1913

    Cote

    5E200/p44

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Chemins de fer
    • Ligne Lons-le-Saunier à Saint-Julien.- Étude : tableau...
  8. Résultat n°8

    Matrice foncière.

    Date

    1865

    Cote

    3P1625

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  9. Résultat n°9

    Droit de parcours : procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, procès-verbal de nomination d'un pâtre.

    Date

    1870-1871

    Cote

    5E200/p30

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
    • Bois
    • Droits d'usage, chasse et réglementation
    • Droit de parcours : procès-verbaux de reconnaissance...
  10. Résultat n°10

    Mémoires, avis, jugements sur des affaires civiles d'habitants de Bornay, Montfleur, Varessia, Geruge ...

    Date

    dix-huitième siècle

    Cote

    5E200/p61

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Documents divers (série II)
    • Mémoires, avis, jugements sur des affaires civiles...
  11. Résultat n°11
    Essia, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Rosset

    1 media

    Essia, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Rosset

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2352

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Essia, section B, le Village, feuille 4.géomètre :...
  12. Résultat n°12
    Essia, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

    1 media

    Essia, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2345

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Essia, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset
  13. Résultat n°13

    Élections à la Chambre de commerce et au Tribunal de commerce de Lons-le-Saunier : listes des électeurs (1911-1937). Élections à la Chambre départementale d'agriculture : listes d'électeurs, listes d'émargement, procès-verbal (1925-1936). Élections à la Chambre des métiers : tableaux des électeurs artisans-commerçants (1935).

    Date

    1911-1937

    Cote

    5E200/p17

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections socioprofessionnelles
    • Élections à la Chambre de commerce et au Tribunal de...
  14. Résultat n°14

    Assistance aux familles nombreuses : état nominatif (1914) ; délibération municipale relative à la révision du taux d'allocation (1925).

    Date

    1914-1925

    Cote

    5E200/p50

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance aux familles nombreuses : état nominatif...
  15. Résultat n°15

    Dégradations des lieux : correspondance du préfet.

    Date

    1861-1864

    Cote

    5E200/p22

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
    • Maison d'école
    • Dégradations des lieux : correspondance du préfet.
  16. Résultat n°16
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    337 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/4004

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • E
    • ESSIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  17. Résultat n°17

    Classement en chemin de grande communication des C.V.O. n°1 d'Essia à Bornay et n°3 d'Essia à Varessia pour prolonger le C.G.C. n°156 de Bornay à Lons-le-Saunier : rapport de l'agent-voyer, carte, délibération municipale.

    Date

    1924-1925

    Cote

    5E200/p36

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Voirie
    • Financement et classement
    • Classement en chemin de grande communication des C.V.O....
  18. Résultat n°18
    Mariages, publications de mariage.

    211 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/4006

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • E
    • ESSIA
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  19. Résultat n°19

    La Gazette des Cuais

    Date

    2010-2014

    Cote

    Per1868

    • Contexte : Périodiques
    • Per1801-1900
    • La Gazette des Cuais
  20. Résultat n°20
    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    49 medias

    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P1624

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essia
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
  21. Résultat n°21
    Tables décennales.

    2 lots 179 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1286

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  22. Résultat n°22
    Bornay (f° 1 à 180) et Essia (1er feuillet lacunaire).- Registre d'arpentement.

    51 medias

    Bornay (f° 1 à 180) et Essia (1er feuillet lacunaire).- Registre d'arpentement.

    Date

    1736

    Cote

    5E230/2

    • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
    • Bornay (f° 1 à 180) et Essia (1er feuillet lacunaire).-...
  23. Résultat n°23
    Bornay (f° 1 à 180) et Essia (1er feuillet lacunaire).- Registre d'arpentement.

    51 medias

    Bornay (f° 1 à 180) et Essia (1er feuillet lacunaire).- Registre d'arpentement.

    Date

    1736

    Cote

    5E230/2

    • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
    • Bornay (f° 1 à 180) et Essia (1er feuillet lacunaire).-...
  24. Résultat n°24
    Tables décennales.

    2 lots 154 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1288

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  25. Résultat n°25

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1628

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  26. Résultat n°26
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    318 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8094

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • E
    • ESSIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  27. Résultat n°27
    Essia, section A, Combe Pissard, feuille 1.géomètre : Rosset

    1 media

    Essia, section A, Combe Pissard, feuille 1.géomètre : Rosset

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2346

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Essia, section A, Combe Pissard, feuille 1.géomètre...
  28. Résultat n°28

    État des recettes ordinaires des exercices 1919 à 1921.

    Date

    1922

    Cote

    5E200/p20

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances et comptabilité (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • État des recettes ordinaires des exercices 1919 à 1921.
  29. Résultat n°29

    Recette et dépenses des adjudications des communaux en assignat.- État.

    Date

    2e moitié du 18e siècle

    Cote

    5E200/p25

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
    • Biens communaux
    • Recette et dépenses des adjudications des communaux...
  30. Résultat n°30

    Caisse des écoles : budgets (1890-1907). État des dépenses en fournitures (1902).

    Date

    1890-1907

    Cote

    5E200/p53

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique
    • Caisse des écoles : budgets (1890-1907). État des dépenses...
  31. Résultat n°31
    Essia, section A, Combe Pissard, feuille 2.géomètre : Rosset

    1 media

    Essia, section A, Combe Pissard, feuille 2.géomètre : Rosset

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2347

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Essia, section A, Combe Pissard, feuille 2.géomètre...
  32. Résultat n°32

    Construction à distance prohibée.- Autorisation préfectorale pour établir un four à chaux.

    Date

    1872

    Cote

    5E200/p34

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
    • Bois
    • Droits d'usage, chasse et réglementation
    • Construction à distance prohibée.- Autorisation préfectorale...
  33. Résultat n°33

    Permis de circulation sur route.

    Date

    1919

    Cote

    5E200/p7

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Permis de circulation sur route.
  34. Résultat n°34
    Résultats généraux, s.d. (1851 ?), 1861-1886. Listes nominatives, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1821. Classement spécial par étrangers, 1891, 1896.

    91 medias

    Résultats généraux, s.d. (1851 ?), 1861-1886. Listes nominatives, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1821. Classement spécial par étrangers, 1891, 1896.

    Date

    1821-1896

    Cote

    5E200/12

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • E
    • Essia
    • Résultats généraux, s.d. (1851 ?), 1861-1886. Listes...
  35. Résultat n°35
    Mariages, publications de mariage.

    260 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/4007

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • E
    • ESSIA
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  36. Résultat n°36

    Cours d'adultes : autorisations préfectorales d'ouverture (1865-1875). Enseignement de la couture : correspondance du préfet (1867-1899). Autorisation de changer les heures d'étude de l'école communale : courrier du préfet (1844).

    Date

    1844-1899

    Cote

    5E200/p57

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique
    • Cours d'adultes : autorisations préfectorales d'ouverture...
  37. Résultat n°37
    Essia, section A, Combe Pissard, feuille 3.géomètre : Rosset

    1 media

    Essia, section A, Combe Pissard, feuille 3.géomètre : Rosset

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2348

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Essia, section A, Combe Pissard, feuille 3.géomètre...
  38. Résultat n°38
    Série communale : baptêmes 1658-1750, sépultures 1693-1736.

    107 medias

    Série communale : baptêmes 1658-1750, sépultures 1693-1736.

    Date

    1658-1750

    Cote

    5E200/5

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes 1658-1750, sépultures 1693-1736.
  39. Résultat n°39

    Contestation de la validité du scrutin des élections municipales : arrêté du Conseil de préfecture.

    Date

    1881

    Cote

    5E200/p16

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections politiques
    • Contestation de la validité du scrutin des élections...
  40. Résultat n°40

    Travaux d'électrification rurale.- Demande d'allègement des charges.

    Date

    1938

    Cote

    5E200/p45

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Électrification
    • Travaux d'électrification rurale.- Demande d'allègement...