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Résultat n°1

Église co-paroissiale d'Arthenas.- Répartition des frais de réparation entre les communes d'Arthenas et d'Essia : arrêté préfectoral.

Date

1898

Cote

5E200/p21

Résultat n°2

Transaction sur délits forestiers : état nominatif.

Date

1870

Cote

5E200/p33

Résultat n°3
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

93 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/9854

Résultat n°4

Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources : états nominatifs (1905, 1908) ; délibération de la Commission administrative du bureau d'assistance désignant un délégué à la commission cantonale (1907).

Date

1905-1908

Cote

5E200/p49

Résultat n°5

Retraites ouvrières et paysannes : cartes d'assurés, bulletins de renseignements et certificats des personnes refusant l'assurance facultative, listes nominatives des assurés obligatoires, facultatifs, en instance de retraite et retraités, notifications.

Date

1911-1918

Cote

5E200/p51

Résultat n°6
Essia, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Essia, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

Date

1826

Cote

3Pplan2349

Résultat n°7

Ligne Lons-le-Saunier à Saint-Julien.- Étude : tableau nominatif des communes intéressées, plan parcellaire, correspondance du préfet.

Date

1906-1913

Cote

5E200/p44

Résultat n°8

Matrice foncière.

Date

1865

Cote

3P1625

Résultat n°9

Droit de parcours : procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, procès-verbal de nomination d'un pâtre.

Date

1870-1871

Cote

5E200/p30

Résultat n°10

Mémoires, avis, jugements sur des affaires civiles d'habitants de Bornay, Montfleur, Varessia, Geruge ...

Date

dix-huitième siècle

Cote

5E200/p61

Résultat n°11
Essia, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Rosset

1 media

Essia, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Rosset

Date

1826

Cote

3Pplan2352

Résultat n°12
Essia, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

1 media

Essia, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

Date

1826

Cote

3Pplan2345

Résultat n°13

Élections à la Chambre de commerce et au Tribunal de commerce de Lons-le-Saunier : listes des électeurs (1911-1937). Élections à la Chambre départementale d'agriculture : listes d'électeurs, listes d'émargement, procès-verbal (1925-1936). Élections à la Chambre des métiers : tableaux des électeurs artisans-commerçants (1935).

Date

1911-1937

Cote

5E200/p17

Résultat n°14

Assistance aux familles nombreuses : état nominatif (1914) ; délibération municipale relative à la révision du taux d'allocation (1925).

Date

1914-1925

Cote

5E200/p50

Résultat n°15

Dégradations des lieux : correspondance du préfet.

Date

1861-1864

Cote

5E200/p22

Résultat n°16
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

337 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/4004

Résultat n°17

Classement en chemin de grande communication des C.V.O. n°1 d'Essia à Bornay et n°3 d'Essia à Varessia pour prolonger le C.G.C. n°156 de Bornay à Lons-le-Saunier : rapport de l'agent-voyer, carte, délibération municipale.

Date

1924-1925

Cote

5E200/p36

Résultat n°18
Mariages, publications de mariage.

211 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1822

Cote

3E/4006

Résultat n°19

La Gazette des Cuais

Date

2010-2014

Cote

Per1868

Résultat n°20
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

49 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P1624