Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etat de sections et procès-verbal de délimitation du territoire, 1827. (Les Essards)

    Date

    1827

    Cote

    5E521/16

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Etat de sections et procès-verbal de délimitation du...
  2. Résultat n°2

    Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

    Date de publication

    2009

    Auteur

    TETU Jacques[auteur]

    Cote

    8oF1606

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Le triangle tricolore. Monographies des villages des...
  3. Résultat n°3

    Ruisseau de l'étang Guillemet : Curage, 1876-1882 ; formation d'un syndicat, fonctionnement, 1880-1890.

    Date

    1876-1890

    Cote

    5E521/33

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Navigation et régime des eaux
    • Ruisseau de l'étang Guillemet : Curage, 1876-1882 ;...
  4. Résultat n°4

    20 pluviose an III - 2 août 1844 (20 pluviose an III : février 1795).

    Date

    1794-1795

    Cote

    5E521/5

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 20 pluviose an III - 2 août 1844 (20 pluviose an III...
  5. Résultat n°5
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    335 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 08 janvier 1765 et le 28 novembre 1775

    Cote

    5E521/2

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  6. Résultat n°6

    Carnet d'ordonnancement des dépenses.

    Date

    1949-1956

    Cote

    5E521/27

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Carnet d'ordonnancement des dépenses.
  7. Résultat n°7
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    117 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 30 novembre 1775 et le 31 décembre 1784

    Cote

    5E521/3

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • E
    • Essards-Taignevaux (Les)
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  8. Résultat n°8

    Registres d'appel journalier : onze cahiers (années scolaires 1976-1977 à 1986-1987).

    Date

    1976-1987

    Cote

    2005W31/1

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Essards (Les)
    • Registres d'appel journalier : onze cahiers (années...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  9. Résultat n°9
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    211 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1757

    Cote

    5E568/3

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  10. Résultat n°10

    Armée territoriale : tableau de recensement des classes de 1855-1866.

    Date

    1855-1866

    Cote

    5E521/19

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Armée territoriale : tableau de recensement des classes...
  11. Résultat n°11

    Certificat de déclaration d'un cheval (recensement).

    Date

    1940

    Cote

    5E521/20

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Certificat de déclaration d'un cheval (recensement).
  12. Résultat n°12
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    162 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er juillet 1715 et le 31 décembre 1736

    Cote

    5E568/2

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • P
    • Pleure
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  13. Résultat n°13

    Amodiations des terrains communaux, 1886-1913. Aliénation d'un terrain communal, 1921. Aliénation d'une parcelle de terrain communal, 1930-1932. Adjudication de terrains communaux, 31 mai 1926. Procès entre la commune et la fabrique au sujet d'un terrain, 1880-1881.

    Date

    1880-1932

    Cote

    5E521/32

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Biens communaux
    • Amodiations des terrains communaux, 1886-1913. Aliénation...
  14. Résultat n°14
    Matrice des propriétés bâties.

    39 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1604

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essards-Taignevaux (les)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  15. Résultat n°15
    Tables décennales.

    2 lots 161 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1153

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaussin
    • Tables décennales.
  16. Résultat n°16

    Assurance des édifices du culte (église, clocher).

    Date

    1881

    Cote

    5E521/12

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Contentieux
    • Assurance des édifices du culte (église, clocher).
  17. Résultat n°17
    Tables décennales.

    2 lots 161 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1155

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaussin
    • Tables décennales.
  18. Résultat n°18
    Série communale : baptêmes juillet 1682-avril 1715 ; mariages février 1684-juillet 1715; sépultures août 1682-avril 1715.

    228 medias

    Série communale : baptêmes juillet 1682-avril 1715 ; mariages février 1684-juillet 1715; sépultures août 1682-avril 1715.

    Date

    1682-1715

    Cote

    5E568/1

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes juillet 1682-avril 1715...
  19. Résultat n°19
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    288 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/3724

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • E
    • ESSARDS-TAIGNEVAUX (les)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  20. Résultat n°20

    Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.

    Date

    1858

    Cote

    5E521/11

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.
  21. Résultat n°21
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    115 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 08 janvier 1765 et le 28 novembre 1775

    Cote

    5E521/2

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • E
    • Essards-Taignevaux (Les)
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  22. Résultat n°22
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    190 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9109

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • E
    • ESSARDS-TAIGNEVAUX (les)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  23. Résultat n°23

    11 mai 1845 - 19 mai 1863.

    Date

    1845-1863

    Cote

    5E521/6

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 11 mai 1845 - 19 mai 1863.
  24. Résultat n°24

    Listes des électeurs politiques et municipaux pour l'appel des votants, 1913-1929. Liste des personnes habitant la commune qui réunissent les conditions légales exigées pour remplir les fonctions de juré, 1941-1942. Demande de réinscription sur les listes électorales, 1912.

    Date

    1912-1942

    Cote

    5E521/24

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections
    • Listes électorales
    • Listes des électeurs politiques et municipaux pour...
  25. Résultat n°25

    Extraits des registres des délibérations.

    Date

    1886-1958

    Cote

    5E521/9

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • Extraits des registres des délibérations.
  26. Résultat n°26

    Porcherie : Demande faite par Albert Rebouillat pour établir une porcherie, lieudit "Champ Boichat", arrêté préfectoral autorisant cette porcherie rangée dans la première classe des établissements dangereux, insalubres ou incommodes.

    Date

    1933

    Cote

    5E521/23

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Police (série I)
    • Hygiène publique et salubrité
    • Porcherie : Demande faite par Albert Rebouillat pour...
  27. Résultat n°27
    Tables décennales.

    2 lots 162 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1154

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaussin
    • Tables décennales.
  28. Résultat n°28

    Assignation d'huissier au maire de la commune pour qu'un particulier ayant fourni un boeuf, en réquisition, soit réglé du solde encore dû.

    Date

    1874

    Cote

    5E521/22

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Police (série I)
    • Justice
    • Assignation d'huissier au maire de la commune pour...
  29. Résultat n°29
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    247 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/8492

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • E
    • ESSARDS-TAIGNEVAUX (les)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  30. Résultat n°30
    Matrice des propriétés bâties.

    54 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1603

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essards-Taignevaux (les)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  31. Résultat n°31
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    383 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/3578

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • E
    • ESSARDS-TAIGNEVAUX (les)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  32. Résultat n°32
    Tables décennales.

    2 lots 136 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1161

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaussin
    • Tables décennales.
  33. Résultat n°33

    Ruisseau du Malon : Travaux de curage.

    Date

    1905-1906

    Cote

    5E521/34

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Navigation et régime des eaux
    • Ruisseau du Malon : Travaux de curage.
  34. Résultat n°34

    Etat de section et procès-verbal de délimitation du territoire, 1827 (Taignevaux).

    Date

    1827

    Cote

    5E521/17

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Etat de section et procès-verbal de délimitation du...
  35. Résultat n°35

    Tableaux de recensement des classes de 1846-1899 et 1927-1976. Etat par commune des mobilisés, 1919. Inscription sur les tableaux de recensement, 1923-1966. Tableaux de recensement des classes de 1844-1858 (Taignevaux).

    Date

    1844-1976

    Cote

    5E521/18

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Tableaux de recensement des classes de 1846-1899 et...
  36. Résultat n°36

    Statistique agricole quinquennale.

    Date

    1852

    Cote

    5E521/15

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Statistique agricole quinquennale.
  37. Résultat n°37
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    304 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/3581

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • E
    • ESSARDS-TAIGNEVAUX (les)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  38. Résultat n°38
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    126 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9110

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • E
    • ESSARDS-TAIGNEVAUX (les)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  39. Résultat n°39
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    24 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1790-1791

    Cote

    3E/366

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • E
    • ESSARDS-TAIGNEVAUX (les)
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  40. Résultat n°40
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    211 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1757

    Cote

    5E568/3

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • P
    • Pleure
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.