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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Procès-verbal des séances du conseil des cinq-cents
Cote
Per912
 Date
1797-1799
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per901-1000
  • Procès-verbal des séances du conseil des cinq-cents
2

De la réforme territoriale à la réforme de l'État.
Cote
8oG3604
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • De la réforme territoriale à la réforme de l'État.
3

Trésor historique de l'Etat en France. L'administration classique.
Cote
8oG643
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG501-750
  • Trésor historique de l'Etat en France. L'administration...
4

Code national ou recueil des décrets des représentants du peuple français sanctionnés par le roi
Cote
Per918
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per901-1000
  • Code national ou recueil des décrets des représentants...
5

L'Etat et sa police en France (1789-1914).
Cote
8oG2018
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2001-2250
  • L'Etat et sa police en France (1789-1914).
6

Inventaire des arrêts du Conseil d'Etat (règne de Henri IV). Tome second.
Cote
4oG77/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Inventaire des arrêts du Conseil d'Etat (règne de Henri...
7

Histoire du droit et des institutions. Le pouvoir des temps féodaux à la Révolution.
Cote
8oG3358
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Histoire du droit et des institutions. Le pouvoir des...
8

Les affaires étrangères au temps de Richelieu. Le secrétariat d'Etat, les agents diplomatiques (1624-1642).
Cote
8oG2950
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Les affaires étrangères au temps de Richelieu. Le secrétariat...
9

Le budget des cultes. Actes de la journée d'études du 30 janvier 2006 suivis de : le budget des cultes en France, depuis le concordat de 1801 jusqu'à nos jours, de Charles-Marie Jourdain (1859).
Cote
4oG1781
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Le budget des cultes. Actes de la journée d'études...
10

Le régime concordataire français. La collaboration des Eglises et de l'Etat (1802-1905).
Cote
8oG3576
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Le régime concordataire français. La collaboration...
11

Discours, allocutions et réponses de S. M. Louis Philippe, roi des Français
Cote
Per865
 Date
1830-1833
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Discours, allocutions et réponses de S. M. Louis Philippe,...
12

Impressions diverses - chambre des pairs de France
Cote
Per864
 Date
1845-1847
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Impressions diverses - chambre des pairs de France
13

La collaboration : Vichy - Paris - Berlin (1940-1945).
Cote
4oG1998
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • La collaboration : Vichy - Paris - Berlin (1940-1945).
14

Traité de la science des finances. Tome premier : des revenus publics.
Cote
8oG3392/1, 8o548 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Traité de la science des finances. Tome premier : des...
15

Cour des comptes. L'organisation territoriale de l'Etat. Rapport public thématique.
Cote
8oG3902
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • Cour des comptes. L'organisation territoriale de l'Etat....
16

Procès-verbal des séances du corps législatif
Cote
Per871
 Date
1802-1803
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Procès-verbal des séances du corps législatif
17

Procès-verbal des séances du conseil des anciens
Cote
Per870
 Date
1798-1799
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Procès-verbal des séances du conseil des anciens
18

Naissance d'un grand corps de l'Etat. Les gens du Parlement de Paris (1345-1454).
Cote
8oG3107
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Naissance d'un grand corps de l'Etat. Les gens du Parlement...
19

Le journal officiel de la France libre. Bulletin officiel des forces françaises libres du 15 août 1940. Le journal officiel de la France libre du 20 janvier 1941 au 16 septembre 1943.
Cote
4oG1706
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Le journal officiel de la France libre. Bulletin officiel...
20

Etat français - informations générales
Cote
Per817
 Date
1940-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Etat français - informations générales