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Résultat n°1

Procès-verbal des séances du conseil des cinq-cents

Date

1797-1799

Cote

Per912

Résultat n°2

De la réforme territoriale à la réforme de l'État.

Date

-

Cote

8oG3604

Résultat n°3

Trésor historique de l'Etat en France. L'administration classique.

Date

-

Cote

8oG643

Résultat n°4

Code national ou recueil des décrets des représentants du peuple français sanctionnés par le roi

Date

1790

Cote

Per918

Résultat n°5

L'Etat et sa police en France (1789-1914).

Date

-

Cote

8oG2018

Résultat n°6

Inventaire des arrêts du Conseil d'Etat (règne de Henri IV). Tome second.

Date

-

Cote

4oG77/2

Résultat n°7

Histoire du droit et des institutions. Le pouvoir des temps féodaux à la Révolution.

Date

-

Cote

8oG3358

Résultat n°8

Les affaires étrangères au temps de Richelieu. Le secrétariat d'Etat, les agents diplomatiques (1624-1642).

Date

-

Cote

8oG2950

Résultat n°9

Le budget des cultes. Actes de la journée d'études du 30 janvier 2006 suivis de : le budget des cultes en France, depuis le concordat de 1801 jusqu'à nos jours, de Charles-Marie Jourdain (1859).

Date

-

Cote

4oG1781

Résultat n°10

Le régime concordataire français. La collaboration des Eglises et de l'Etat (1802-1905).

Date

-

Cote

8oG3576

Résultat n°11

Discours, allocutions et réponses de S. M. Louis Philippe, roi des Français

Date

1830-1833

Cote

Per865

Résultat n°12

Impressions diverses - chambre des pairs de France

Date

1845-1847

Cote

Per864

Résultat n°13

La collaboration : Vichy - Paris - Berlin (1940-1945).

Date

-

Cote

4oG1998

Résultat n°14

Traité de la science des finances. Tome premier : des revenus publics.

Date

-

Cote

8oG3392/1, 8o548 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°15

Cour des comptes. L'organisation territoriale de l'Etat. Rapport public thématique.

Date

-

Cote

8oG3902

Résultat n°16

Procès-verbal des séances du corps législatif

Date

1802-1803

Cote

Per871

Résultat n°17

Procès-verbal des séances du conseil des anciens

Date

1798-1799

Cote

Per870

Résultat n°18

Naissance d'un grand corps de l'Etat. Les gens du Parlement de Paris (1345-1454).

Date

-

Cote

8oG3107

Résultat n°19

Le journal officiel de la France libre. Bulletin officiel des forces françaises libres du 15 août 1940. Le journal officiel de la France libre du 20 janvier 1941 au 16 septembre 1943.

Date

-

Cote

4oG1706

Résultat n°20

Etat français - informations générales

Date

1940-1944

Cote

Per817