• sur 1
7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contrôle. - Autorisations d'exercice : arrêtés. Visite de conformité des sites de Lons-le-Saunier et Dole : procès-verbal.

    Date

    1999-2016

    Cote

    2828W/2

    • Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...
    • Constitution et contrôle administratif.
    • Contrôle. - Autorisations d'exercice : arrêtés. Visite...

    Producteur :

    Centre d'action médico-sociale précoce du Jura

  2. Résultat n°2

    Instances. Dossiers annuels des séances du conseil d'administration et de réunion de l'assemblée générale : délibérations, procès-verbaux, rapports et motions.

    Date

    2000-2018

    Cote

    2828W/4-2828W/22

    • Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...
    • Instances. Dossiers annuels des séances du conseil...

    Producteur :

    Centre d'action médico-sociale précoce du Jura

  3. Résultat n°3

    Extension. Dossier déposé devant le comité régional de l'organisation sanitaire et médico-sociale (CROSMS) en vue de la création d'une antenne du CAMSP du Jura à Saint-Claude.

    Date

    2006

    Cote

    2828W/3

    • Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...
    • Constitution et contrôle administratif.
    • Extension. Dossier déposé devant le comité régional...

    Producteur :

    Centre d'action médico-sociale précoce du Jura

  4. Résultat n°4

    Evaluation de l'activité.

    Date

    2000-2017

    Cote

    2828W/40-2828W/41

    • Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...
    • Evaluation de l'activité.

    Producteur :

    Centre d'action médico-sociale précoce du Jura

  5. Résultat n°5

    Conventions constitutives du groupement d'intérêt public « Centre d'action médico-sociale précoce du Jura » (versions) et annexes.

    Date

    1999-2017

    Cote

    2828W/1

    • Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...
    • Constitution et contrôle administratif.
    • Conventions constitutives du groupement d'intérêt public...

    Producteur :

    Centre d'action médico-sociale précoce du Jura

  6. Résultat n°6

    Personnel. - Dossiers individuels de mise à disposition du CAMSP du Jura : contrat de travail, mise à disposition, avenants, cessation de fonction.

    Date

    2000-2021

    Cote

    2828W/39

    • Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...
    • Personnel. - Dossiers individuels de mise à disposition...

    Producteur :

    Centre d'action médico-sociale précoce du Jura

  7. Résultat n°7

    Finances et comptabilité. Dossiers annuels : budget, décisions budgétaires modificatives, compte administratif, rapport de gestion, compte de gestion, placements, contrôle et fixation de la dotation globale de financement.

    Date

    2000-2015

    Cote

    2828W/23-2828W/38

    • Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...
    • Finances et comptabilité. Dossiers annuels : budget,...

    Producteur :

    Centre d'action médico-sociale précoce du Jura