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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Contrôle. - Autorisations d'exercice : arrêtés. Visite de conformité des sites de Lons-le-Saunier et Dole : procès-verbal.
Cote
2828W/2
 Date
1999-2016
 Lieu
Jura, département
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...

  • Constitution et contrôle administratif.
  • Contrôle. - Autorisations d'exercice : arrêtés. Visite...
2

Instances. Dossiers annuels des séances du conseil d'administration et de réunion de l'assemblée générale : délibérations, procès-verbaux, rapports et motions.
Cote
2828W/4-2828W/22
 Date
2000-2018
 Lieu
Jura, département
 Type de document
procès-verbal de réunion, délibération

  • Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...

  • Instances. Dossiers annuels des séances du conseil...
3

Extension. Dossier déposé devant le comité régional de l'organisation sanitaire et médico-sociale (CROSMS) en vue de la création d'une antenne du CAMSP du Jura à Saint-Claude.
Cote
2828W/3
 Date
2006
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...

  • Constitution et contrôle administratif.
  • Extension. Dossier déposé devant le comité régional...
4

Evaluation de l'activité.
Cote
2828W/40-2828W/41
 Date
2000-2017
 Lieu
Jura, département
 Type de document
rapport d'activité

  • Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...

  • Evaluation de l'activité.
5

Conventions constitutives du groupement d'intérêt public « Centre d'action médico-sociale précoce du Jura » (versions) et annexes.
Cote
2828W/1
 Date
1999-2017
 Lieu
Jura, département
 Type de document
convention

  • Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...

  • Constitution et contrôle administratif.
  • Conventions constitutives du groupement d'intérêt public...
6

Personnel. - Dossiers individuels de mise à disposition du CAMSP du Jura : contrat de travail, mise à disposition, avenants, cessation de fonction.
Cote
2828W/39
 Date
2000-2021
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...

  • Personnel. - Dossiers individuels de mise à disposition...
7

Finances et comptabilité. Dossiers annuels : budget, décisions budgétaires modificatives, compte administratif, rapport de gestion, compte de gestion, placements, contrôle et fixation de la dotation globale de financement.
Cote
2828W/23-2828W/38
 Date
2000-2015
 Lieu
Jura, département
 Type de document
budget primitif, décision budgétaire modificative, compte administratif, compte de gestion

  • Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...

  • Finances et comptabilité. Dossiers annuels : budget,...