ENFANT HANDICAPE - Recherche

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Contrôle. - Autorisations d'exercice : arrêtés. Visite de conformité des sites de Lons-le-Saunier et Dole : procès-verbal.	Cote 2828W/2	Date 1999-2016	Lieu Jura, département	Type de document arrêté préfectoral
	Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement... Constitution et contrôle administratif. Contrôle. - Autorisations d'exercice : arrêtés. Visite...
Résultat n°2	Instances. Dossiers annuels des séances du conseil d'administration et de réunion de l'assemblée générale : délibérations, procès-verbaux, rapports et motions.	Cote 2828W/4-2828W/22	Date 2000-2018	Lieu Jura, département	Type de document procès-verbal de réunion, délibération
	Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement... Instances. Dossiers annuels des séances du conseil...
Résultat n°3	Extension. Dossier déposé devant le comité régional de l'organisation sanitaire et médico-sociale (CROSMS) en vue de la création d'une antenne du CAMSP du Jura à Saint-Claude.	Cote 2828W/3	Date 2006	Lieu Jura, département	Type de document -
	Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement... Constitution et contrôle administratif. Extension. Dossier déposé devant le comité régional...
Résultat n°4	Evaluation de l'activité.	Cote 2828W/40-2828W/41	Date 2000-2017	Lieu Jura, département	Type de document rapport d'activité
	Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement... Evaluation de l'activité.
Résultat n°5	Conventions constitutives du groupement d'intérêt public « Centre d'action médico-sociale précoce du Jura » (versions) et annexes.	Cote 2828W/1	Date 1999-2017	Lieu Jura, département	Type de document convention
	Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement... Constitution et contrôle administratif. Conventions constitutives du groupement d'intérêt public...
Résultat n°6	Personnel. - Dossiers individuels de mise à disposition du CAMSP du Jura : contrat de travail, mise à disposition, avenants, cessation de fonction.	Cote 2828W/39	Date 2000-2021	Lieu Jura, département	Type de document -
	Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement... Personnel. - Dossiers individuels de mise à disposition...
Résultat n°7	Finances et comptabilité. Dossiers annuels : budget, décisions budgétaires modificatives, compte administratif, rapport de gestion, compte de gestion, placements, contrôle et fixation de la dotation globale de financement.	Cote 2828W/23-2828W/38	Date 2000-2015	Lieu Jura, département	Type de document budget primitif, décision budgétaire modificative, compte administratif, compte de gestion
	Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement... Finances et comptabilité. Dossiers annuels : budget,...

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Contrôle. - Autorisations d'exercice : arrêtés. Visite de conformité des sites de Lons-le-Saunier et Dole : procès-verbal.

Instances. Dossiers annuels des séances du conseil d'administration et de réunion de l'assemblée générale : délibérations, procès-verbaux, rapports et motions.

Extension. Dossier déposé devant le comité régional de l'organisation sanitaire et médico-sociale (CROSMS) en vue de la création d'une antenne du CAMSP du Jura à Saint-Claude.

Evaluation de l'activité.

Conventions constitutives du groupement d'intérêt public « Centre d'action médico-sociale précoce du Jura » (versions) et annexes.

Personnel. - Dossiers individuels de mise à disposition du CAMSP du Jura : contrat de travail, mise à disposition, avenants, cessation de fonction.

Finances et comptabilité. Dossiers annuels : budget, décisions budgétaires modificatives, compte administratif, rapport de gestion, compte de gestion, placements, contrôle et fixation de la dotation globale de financement.