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1

Contrôle. - Autorisations d'exercice : arrêtés. Visite de conformité des sites de Lons-le-Saunier et Dole : procès-verbal.

Date

1999-2016

Cote

2828W/2

2

Instances. Dossiers annuels des séances du conseil d'administration et de réunion de l'assemblée générale : délibérations, procès-verbaux, rapports et motions.

Date

2000-2018

Cote

2828W/4-2828W/22

3

Extension. Dossier déposé devant le comité régional de l'organisation sanitaire et médico-sociale (CROSMS) en vue de la création d'une antenne du CAMSP du Jura à Saint-Claude.

Date

2006

Cote

2828W/3

4

Evaluation de l'activité.

Date

2000-2017

Cote

2828W/40-2828W/41

5

Conventions constitutives du groupement d'intérêt public « Centre d'action médico-sociale précoce du Jura » (versions) et annexes.

Date

1999-2017

Cote

2828W/1

6

Personnel. - Dossiers individuels de mise à disposition du CAMSP du Jura : contrat de travail, mise à disposition, avenants, cessation de fonction.

Date

2000-2021

Cote

2828W/39

7

Finances et comptabilité. Dossiers annuels : budget, décisions budgétaires modificatives, compte administratif, rapport de gestion, compte de gestion, placements, contrôle et fixation de la dotation globale de financement.

Date

2000-2015

Cote

2828W/23-2828W/38