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  1. Résultat n°1

    Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

    Date

    1945

    Cote

    376W92

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  2. Résultat n°2

    Du 15 novembre 1838 au 26 mars 1840.

    Date

    1830-1840

    Cote

    5K22

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Voirie et police du roulage
    • Délits de grande voirie.
    • Transcription des arrêtés du conseil.- Registres (1809-1840).
    • Du 15 novembre 1838 au 26 mars 1840.
  3. Résultat n°3

    Du 7 octobre 1859 au 28 septembre 1863.

    Date

    1859-1863

    Cote

    5K95

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 7 octobre 1859 au 28 septembre 1863.
  4. Résultat n°4

    Du 4 janvier 1853 au 9 octobre 1855.

    Date

    1853-1855

    Cote

    5K93

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 4 janvier 1853 au 9 octobre 1855.
  5. Résultat n°5

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de DAMPIERRE

    Date

    1946

    Cote

    376W32

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  6. Résultat n°6

    Du 3 janvier 1809 au 26 juillet 1814.

    Date

    1809-1814

    Cote

    5K16

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Voirie et police du roulage
    • Délits de grande voirie.
    • Transcription des arrêtés du conseil.- Registres (1809-1840).
    • Du 3 janvier 1809 au 26 juillet 1814.
  7. Résultat n°7

    Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

    Date

    1953

    Cote

    376W121

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  8. Résultat n°8

    Du 17 avril 1810 au 16 février 1811.

    Date

    1810-1811

    Cote

    5K73

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 17 avril 1810 au 16 février 1811.
  9. Résultat n°9

    Du 6 floréal an 9 au 14 prairial an 10.

    Date

    1801-1802

    Cote

    5K65

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 6 floréal an 9 au 14 prairial an 10.
  10. Résultat n°10

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton d'ARBOIS

    Date

    1946

    Cote

    376W27

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  11. Résultat n°11

    Du 25 février 1815 au 22 décembre 1815.

    Cote

    5K76

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 25 février 1815 au 22 décembre 1815.
  12. Résultat n°12

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de SAINT-JULIEN

    Date

    1946

    Cote

    376W19

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  13. Résultat n°13

    Du 17 octobre 1855 au 5 octobre 1859.

    Date

    1855-1859

    Cote

    5K94

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 17 octobre 1855 au 5 octobre 1859.
  14. Résultat n°14

    1839.

    Cote

    5K40

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Elections et jury d'assises
    • Révision des listes.
    • Additions, retranchements et rectifications des listes...
    • 1839.
  15. Résultat n°15

    Du 24 janvier 1807 au 29 décembre 1807.

    Cote

    5K70

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 24 janvier 1807 au 29 décembre 1807.
  16. Résultat n°16

    Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de BLETTERANS

    Date

    1965

    Cote

    376W150

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  17. Résultat n°17

    Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de SALINS-LES-BAINS

    Date

    1965

    Cote

    376W180

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  18. Résultat n°18

    Du 2 germinal an 12 au 10 janvier 1817.

    Date

    1804-1817

    Cote

    5K13

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Généralités
    • Transcription de la correspondance du préfet au sujet...
    • Du 2 germinal an 12 au 10 janvier 1817.
  19. Résultat n°19

    Du 1er octobre 1806 au 27 octobre 1812.

    Date

    1806-1812

    Cote

    5K6

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Généralités
    • Enregistrement général des affaires soumises au conseil.-...
    • Du 1er octobre 1806 au 27 octobre 1812.
  20. Résultat n°20

    Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de MONTBARREY

    Date

    1965

    Cote

    376W174

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  21. Résultat n°21

    Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de SELLIERES

    Date

    1953

    Cote

    376W125

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  22. Résultat n°22

    Du 18 août 1820 au 14 février 1826.

    Date

    1820-1826

    Cote

    5K18

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Voirie et police du roulage
    • Délits de grande voirie.
    • Transcription des arrêtés du conseil.- Registres (1809-1840).
    • Du 18 août 1820 au 14 février 1826.
  23. Résultat n°23

    Du 21 mai 1886 au 8 juin 1926.

    Date

    1886-1926

    Cote

    5K97

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 21 mai 1886 au 8 juin 1926.
  24. Résultat n°24

    1875-1879.

    Date

    1875-1879

    Cote

    5K61

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Comptabilité communale
    • Apurement des comptes de gestion des communes, établissements...
    • Arrondissement de Saint-Claude.
    • 1875-1879.
  25. Résultat n°25

    Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de SALINS-LES-BAINS

    Date

    1953

    Cote

    376W146

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  26. Résultat n°26

    Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de novembre 1946première circonscriptioncanton de Bletterans

    Date

    1946

    Cote

    376W13

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des délégués aux collèges départementaux...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  27. Résultat n°27

    Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY

    Date

    1953

    Cote

    376W147

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  28. Résultat n°28

    Du 2 janvier 1808 au 31 décembre 1808.

    Cote

    5K71

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 2 janvier 1808 au 31 décembre 1808.
  29. Résultat n°29

    Du 8 janvier 1819 au 28 décembre 1819.

    Cote

    5K80

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 8 janvier 1819 au 28 décembre 1819.
  30. Résultat n°30

    1875-1877.

    Date

    1875-1877

    Cote

    5K48

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Comptabilité communale
    • Apurement des comptes de gestion des communes, établissements...
    • Arrondissement de Dole.
    • 1875-1877.
  31. Résultat n°31

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de MOREZ

    Date

    1946

    Cote

    376W24

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  32. Résultat n°32

    Attributions du conseil de préfecture.- Instructions ministérielles.

    Date

    1800-1897

    Cote

    5K2

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Généralités
    • Attributions du conseil de préfecture.- Instructions...
  33. Résultat n°33

    Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

    Date

    1945

    Cote

    376W103

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  34. Résultat n°34

    Du 4 janvier 1841 au 24 juin 1846.

    Date

    1841-1846

    Cote

    5K8

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Généralités
    • Enregistrement général des affaires soumises au conseil.-...
    • Du 4 janvier 1841 au 24 juin 1846.
  35. Résultat n°35

    Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton des BOUCHOUX

    Date

    1953

    Cote

    376W127

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  36. Résultat n°36

    Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de DOLE

    Date

    1953

    Cote

    376W138

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  37. Résultat n°37

    Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

    Date

    1953

    Cote

    376W136

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  38. Résultat n°38

    Du 3 janvier 1809 au 6 avril 1810.

    Date

    1809-1810

    Cote

    5K72

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 3 janvier 1809 au 6 avril 1810.
  39. Résultat n°39

    Du 2 janvier 1833 au 12 mars 1834.

    Date

    1833-1834

    Cote

    5K7

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Généralités
    • Enregistrement général des affaires soumises au conseil.-...
    • Du 2 janvier 1833 au 12 mars 1834.
  40. Résultat n°40

    1875-1879.

    Date

    1875-1879

    Cote

    5K57

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Comptabilité communale
    • Apurement des comptes de gestion des communes, établissements...
    • Arrondissement de Poligny.
    • 1875-1879.