ELECTION - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER	Cote 376W92	Date 1945	Lieu Lons-le-Saunier, canton	Type de document -
	Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton...
Résultat n°2	Du 15 novembre 1838 au 26 mars 1840.	Cote 5K22	Date 1830-1840	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Voirie et police du roulage Délits de grande voirie. Transcription des arrêtés du conseil.- Registres (1809-1840). Du 15 novembre 1838 au 26 mars 1840.
Résultat n°3	Du 7 octobre 1859 au 28 septembre 1863.	Cote 5K95	Date 1859-1863	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 7 octobre 1859 au 28 septembre 1863.
Résultat n°4	Du 4 janvier 1853 au 9 octobre 1855.	Cote 5K93	Date 1853-1855	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 4 janvier 1853 au 9 octobre 1855.
Résultat n°5	Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de DAMPIERRE	Cote 376W32	Date 1946	Lieu Dampierre, canton	Type de document -
	Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité Election des délègués aux collèges départementaux chargés...
Résultat n°6	Du 3 janvier 1809 au 26 juillet 1814.	Cote 5K16	Date 1809-1814	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Voirie et police du roulage Délits de grande voirie. Transcription des arrêtés du conseil.- Registres (1809-1840). Du 3 janvier 1809 au 26 juillet 1814.
Résultat n°7	Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER	Cote 376W121	Date 1953	Lieu Lons-le-Saunier, canton	Type de document -
	Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton...
Résultat n°8	Du 17 avril 1810 au 16 février 1811.	Cote 5K73	Date 1810-1811	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 17 avril 1810 au 16 février 1811.
Résultat n°9	Du 6 floréal an 9 au 14 prairial an 10.	Cote 5K65	Date 1801-1802	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 6 floréal an 9 au 14 prairial an 10.
Résultat n°10	Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton d'ARBOIS	Cote 376W27	Date 1946	Lieu Arbois, canton	Type de document -
	Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité Election des délègués aux collèges départementaux chargés...
Résultat n°11	Du 25 février 1815 au 22 décembre 1815.	Cote 5K76	Date-	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 25 février 1815 au 22 décembre 1815.
Résultat n°12	Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de SAINT-JULIEN	Cote 376W19	Date 1946	Lieu Saint-Julien, canton	Type de document -
	Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité Election des délègués aux collèges départementaux chargés...
Résultat n°13	Du 17 octobre 1855 au 5 octobre 1859.	Cote 5K94	Date 1855-1859	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 17 octobre 1855 au 5 octobre 1859.
Résultat n°14	1839.	Cote 5K40	Date-	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Elections et jury d'assises Révision des listes. Additions, retranchements et rectifications des listes... 1839.
Résultat n°15	Du 24 janvier 1807 au 29 décembre 1807.	Cote 5K70	Date-	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 24 janvier 1807 au 29 décembre 1807.
Résultat n°16	Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de BLETTERANS	Cote 376W150	Date 1965	Lieu Bletterans, canton	Type de document -
	Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...
Résultat n°17	Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de SALINS-LES-BAINS	Cote 376W180	Date 1965	Lieu Salins-les-Bains, canton	Type de document -
	Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...
Résultat n°18	Du 2 germinal an 12 au 10 janvier 1817.	Cote 5K13	Date 1804-1817	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Généralités Transcription de la correspondance du préfet au sujet... Du 2 germinal an 12 au 10 janvier 1817.
Résultat n°19	Du 1er octobre 1806 au 27 octobre 1812.	Cote 5K6	Date 1806-1812	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Généralités Enregistrement général des affaires soumises au conseil.-... Du 1er octobre 1806 au 27 octobre 1812.
Résultat n°20	Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de MONTBARREY	Cote 376W174	Date 1965	Lieu Montbarrey, canton	Type de document -
	Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...

Résultats de la recherche

Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

Du 15 novembre 1838 au 26 mars 1840.

Du 7 octobre 1859 au 28 septembre 1863.

Du 4 janvier 1853 au 9 octobre 1855.

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de DAMPIERRE

Du 3 janvier 1809 au 26 juillet 1814.

Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

Du 17 avril 1810 au 16 février 1811.

Du 6 floréal an 9 au 14 prairial an 10.

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton d'ARBOIS

Du 25 février 1815 au 22 décembre 1815.

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de SAINT-JULIEN

Du 17 octobre 1855 au 5 octobre 1859.

1839.

Du 24 janvier 1807 au 29 décembre 1807.

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de BLETTERANS

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de SALINS-LES-BAINS

Du 2 germinal an 12 au 10 janvier 1817.

Du 1er octobre 1806 au 27 octobre 1812.

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de MONTBARREY