1853-1862
3E/1177
1892-1911
Acnum26/1, AchivesmunicipalesDoucier/E1 (Cote dossier d'origine)
7Fi2323
1832
3Pplan2235
1832
3Pplan2238
1772-1776
1B67, B326 (Ancienne cote aux AD Jura)
Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
1743-1792
5E470/4
1893-1902
3E/11030
1882
3P1546
1913
3P1548
1832
3Pplan2249
1793-1815
3E/3508
1813-1822
3E/1173
1994-2004
2431W11
Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement
1931-1932-1933
39Fi11035
1883-1892
3E/1180
1823-1852
3E/3504
1832
3Pplan2245
1832
3Pplan2244
1793-1822
3E/3503
1892-1911
Acnum26/2, ArchivesmuniciapalesDoucier/E2 (Cote dossier d'origine)
1832
3Pplan2247
1833-1852
3E/3510
1832
3Pplan2251
Entre le 1er janvier 1690 et le 31 août 1728
5E470/2
1823-1832
3E/1174
1892-1911
Acnum26/3, ArchivesmunicipalesDoucier/E3 (Cote dossier d'origine)
1833-1842
3E/1175
1793-1822
3E/3505
Entre le 10 juillet 1610 et le 15 septembre 1669
5E397/33
1832
3Pplan2241
1903-1912
3E/10567
1832
3Pplan2240
1832
3Pplan2248
2003-2004
2286W16
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
1798-1809
6M201
1923-1932
3E/11596
1653-1688
5E470/1
1981
LACROIX Pierre[auteur]
8oF990
1911
3P1547
1913-1922
3E/11036
1863-1872
3E/1178
1873-1882
3E/1179
1841-1936
5E470/22
1791
3E/359
2004-2010
2683W/1-2683W/7
02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Culture / Service départemental de l'architecture et du patrimoine
Entre le 1er janvier 1690 et le 31 août 1728
5E470/2
1969-2003
109J4
Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
1873-1892
3E/8285
1803-1812
3E/1172
1833
3P1544
1832
3Pplan2253
1743-1792
5E470/4
1994-2009
2286W109
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
1832
3Pplan2252
Entre le 1er septembre 1728 et le 31 août 1747
5E470/3
1989-1992
Per699
1891
ROMIEUX A.[auteur]
Br1360
1938-2004
109J10
Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
1853-1872
3E/3507
1843-1852
3E/1176
1893-1902
3E/1181
1832
3Pplan2250
Entre le 10 juillet 1610 et le 15 septembre 1669
5E397/33
1841-1891
5E470/22
2012
2653W/12
02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
1833
3P1545
1832
3Pplan2242
1832
3Pplan2243
1816-1832
3E/3509
1876-1936
6M454
1929-1943
Per166
1653-1688
5E470/1
1832
3Pplan2234
1913-1922
3E/10568
1832
3Pplan2236
1933-1942
3E/12730
Entre le 1er septembre 1728 et le 31 août 1747
5E470/3
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.