Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Doucier (Jura). L'hôtel Lamy.

    1 media

    Doucier (Jura). L'hôtel Lamy.

    Cote

    7Fi1370

    • Contexte : 7Fi
    • Doucier (Jura). L'hôtel Lamy.
  2. Résultat n°2
    Tables décennales.

    2 lots 123 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1177

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  3. Résultat n°3
    Naissances

    104 medias

    Naissances

    Date

    1892-1911

    Cote

    Acnum26/1, AchivesmunicipalesDoucier/E1 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • D
    • Doucier
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
  4. Résultat n°4
    Les Cascades du Hérisson - Le Saut de la Forges

    1 media

    Les Cascades du Hérisson - Le Saut de la Forges

    Cote

    7Fi2323

    • Contexte : 7Fi
    • Les Cascades du Hérisson - Le Saut de la Forges
  5. Résultat n°5
    Doucier, section A, Combe Verne, feuille 1.géomètre : Mathieu

    1 media

    Doucier, section A, Combe Verne, feuille 1.géomètre : Mathieu

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2235

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Doucier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Doucier, section A, Combe Verne, feuille 1.géomètre...
  6. Résultat n°6
    Doucier, section B, Plain Palais, feuille 2.géomètre : Mathieu

    1 media

    Doucier, section B, Plain Palais, feuille 2.géomètre : Mathieu

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2238

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Doucier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Doucier, section B, Plain Palais, feuille 2.géomètre...
  7. Résultat n°7
    Arpentement général du territoire de Doucier, dressé par Etienne Rome, arpenteur juré à Poligny.- Noms des principaux propriétaires : MM. Arbel, de Chevrotaine, de Beauregard, de Chalain, la cure de Charcier et la communauté de Doucier.

    96 medias

    Arpentement général du territoire de Doucier, dressé par Etienne Rome, arpenteur juré à Poligny.- Noms des principaux propriétaires : MM. Arbel, de Chevrotaine, de Beauregard, de Chalain, la cure de Charcier et la communauté de Doucier.

    Date

    1772-1776

    Cote

    1B67, B326 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Doucier, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  8. Résultat n°8
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    380 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1743-1792

    Cote

    5E470/4

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • D
    • Doucier
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  9. Résultat n°9
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    2 lots 267 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  10. Résultat n°10
    Matrice des propriétés bâties.

    42 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1546

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Doucier
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  11. Résultat n°11

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1548

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Doucier
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  12. Résultat n°12
    Doucier, section F, Collondon, feuille 2.géomètre : Laplace

    1 media

    Doucier, section F, Collondon, feuille 2.géomètre : Laplace

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2249

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Doucier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Doucier, section F, Collondon, feuille 2.géomètre :...
  13. Résultat n°13
    Mariages, publications de mariage.

    274 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1793-1815

    Cote

    3E/3508

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DOUCIER
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  14. Résultat n°14
    Tables décennales.

    2 lots 126 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1173

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  15. Résultat n°15

    DOUCIER (camping Les Merilles, 2004) ; ECLANS-NENON (camping Les Marronniers, 1996) ; FAY EN MONTAGNE (camping Le petit Cheval Blanc, 1989) ; LAC DES ROUGES TRUITES (camping Les rouges truites, 1994).

    Date

    1994-2004

    Cote

    2431W11

    • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement
    • Classement des établissements de tourisme avant 2010
    • Terrains de camping classés avant 2010
    • DOUCIER (camping Les Merilles, 2004) ; ECLANS-NENON...

    Producteur :

    Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  16. Résultat n°16
    Un groupe. Labbé, Rousset, Doucier

    1 media

    Un groupe. Labbé, Rousset, Doucier

    Date

    1931-1932-1933

    Cote

    39Fi11035

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Un groupe. Labbé, Rousset, Doucier
  17. Résultat n°17
    Tables décennales.

    2 lots 104 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1180

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  18. Résultat n°18
    Naissances.

    239 medias

    Naissances.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/3504

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DOUCIER
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  19. Résultat n°19
    Doucier, section E, sous la Ville, feuille 1.géomètre : Mathieu

    1 media

    Doucier, section E, sous la Ville, feuille 1.géomètre : Mathieu

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2245

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Doucier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Doucier, section E, sous la Ville, feuille 1.géomètre...
  20. Résultat n°20
    Doucier, section D, sous la Beaume, feuille 3.géomètre : Aimey

    1 media

    Doucier, section D, sous la Beaume, feuille 3.géomètre : Aimey

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2244

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Doucier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Doucier, section D, sous la Beaume, feuille 3.géomètre...
  21. Résultat n°21
    Naissances.

    282 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/3503

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DOUCIER
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  22. Résultat n°22
    Mariages.

    138 medias

    Mariages.

    Date

    1892-1911

    Cote

    Acnum26/2, ArchivesmuniciapalesDoucier/E2 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • D
    • Doucier
    • Registres d'état-civil
    • Mariages.
  23. Résultat n°23
    Doucier, section E, sous la Ville, feuille 3.géomètre : Mathieu

    1 media

    Doucier, section E, sous la Ville, feuille 3.géomètre : Mathieu

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2247

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Doucier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Doucier, section E, sous la Ville, feuille 3.géomètre...
  24. Résultat n°24
    Mariages, publications de mariage.

    258 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/3510

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DOUCIER
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  25. Résultat n°25
    Doucier, section G, les Prés, feuille 2.géomètre : Laplace

    1 media

    Doucier, section G, les Prés, feuille 2.géomètre : Laplace

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2251

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Doucier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Doucier, section G, les Prés, feuille 2.géomètre :...
  26. Résultat n°26
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    236 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er janvier 1690 et le 31 août 1728

    Cote

    5E470/2

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • D
    • Doucier
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  27. Résultat n°27
    Tables décennales.

    2 lots 113 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1174

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  28. Résultat n°28
    Décès.

    114 medias

    Décès.

    Date

    1892-1911

    Cote

    Acnum26/3, ArchivesmunicipalesDoucier/E3 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • D
    • Doucier
    • Registres d'état-civil
    • Décès.
  29. Résultat n°29
    Tables décennales.

    2 lots 129 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1175

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  30. Résultat n°30
    Décès.

    238 medias

    Décès.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/3505

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DOUCIER
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  31. Résultat n°31
    Baptêmes 10 juillet 1610-15 septembre 1669, mariages 20 août 1611-25 février 1669.

    150 medias

    Baptêmes 10 juillet 1610-15 septembre 1669, mariages 20 août 1611-25 février 1669.

    Date

    Entre le 10 juillet 1610 et le 15 septembre 1669

    Cote

    5E397/33

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Charcier
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes 10 juillet 1610-15 septembre 1669, mariages...
  32. Résultat n°32
    Doucier, section C, Chambly, feuille 3.géomètre : Aimey

    1 media

    Doucier, section C, Chambly, feuille 3.géomètre : Aimey

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2241

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Doucier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Doucier, section C, Chambly, feuille 3.géomètre : Aimey
  33. Résultat n°33
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    241 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10567

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DOUCIER
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  34. Résultat n°34
    Doucier, section C, Chambly, feuille 2.géomètre : Aimey

    1 media

    Doucier, section C, Chambly, feuille 2.géomètre : Aimey

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2240

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Doucier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Doucier, section C, Chambly, feuille 2.géomètre : Aimey
  35. Résultat n°35
    Doucier, section F, Collondon, feuille 1.géomètre : Laplace

    1 media

    Doucier, section F, Collondon, feuille 1.géomètre : Laplace

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2248

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Doucier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Doucier, section F, Collondon, feuille 1.géomètre :...
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37
    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Clairvaux, an VII et 1809, Barésia, Bissia, Boissia, Buron, Chambly, Champsigna, Chevrotaine, Cogna, Collondon, Doucier, Fontenu, Le Frasnois, La Fromagerie, Largillay et Marsonnay, Marigny, Menétrux-en-Joux, Mesnois, Patornay, Poitte, Saffloz, Songeson, Soucia, Soyria, Thoiria, Thuron, Vaux-les-Chambly, Vertamboz, Villard-sur-l'Ain.

    114 medias

  38. Résultat n°38

    L'Echo des lacs

    Date

    1989

    Cote

    Per435

    • Contexte : Périodiques
    • Per401-500
    • L'Echo des lacs
  39. Résultat n°39
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    79 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1653-1688

    Cote

    5E470/1

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • D
    • Doucier
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  40. Résultat n°40

    Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

    Date de publication

    1981

    Auteur

    LACROIX Pierre[auteur]

    Cote

    8oF990

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF751-1000
    • Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire...
  41. Résultat n°41
    Matrice des propriétés bâties.

    43 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1547

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Doucier
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  42. Résultat n°42
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    2 lots 322 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11036

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  43. Résultat n°43
    Tables décennales.

    2 lots 108 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1178

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  44. Résultat n°44
    Tables décennales.

    2 lots 108 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1179

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  45. Résultat n°45

    Etats nominatifs, 1841-1872 ; listes nominatives, 1881-1936. Mouvement de la population, 1889-1896. Dénombrement : tableau, 1881-1896 ; population classée par profession, classement spécial des étrangers, 1891 ; états réapitulatifs sommaires, 1886 et 1926 ; états récapitulatifs, 1866 et 1872.

    Date

    1841-1936

    Cote

    5E470/22

    • Contexte : Archives communales déposées : DOUCIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Etats nominatifs, 1841-1872 ; listes nominatives, 1881-1936....
  46. Résultat n°46
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    13 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1791

    Cote

    3E/359

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DOUCIER
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  47. Résultat n°47

    Autorisations d'urbanisme.- Avis de l'Udap sur permis de construire et autres utilisations du sol (sélection : communes de l'échantillon géographique, soit Andelot-Morval, Chaussin, Cousance, Doucier, Etrepigney, Le Frasnois, Longchaumois, Mantry, Les Nans, Saint-Maur, Salins, Thervey, La Tour-du-Meix, Vaux-lès-Saint-Claude), et sur poses d'enseigne publicitaires (Salins).

    Date

    2004-2010

    Cote

    2683W/1-2683W/7

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme.- Avis donnés par l'unité...
    • Autorisations d'urbanisme.- Avis de l'Udap sur permis...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Culture / Service départemental de l'architecture et du patrimoine

  48. Résultat n°48
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    236 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er janvier 1690 et le 31 août 1728

    Cote

    5E470/2

    • Contexte : Archives communales déposées : DOUCIER
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  49. Résultat n°49
  50. Résultat n°50
    Naissances, décès.

    279 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8285

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DOUCIER
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  51. Résultat n°51
    Tables décennales.

    2 lots 139 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1172

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  52. Résultat n°52
    Etat de sections.

    145 medias

    Etat de sections.

    Date

    1833

    Cote

    3P1544

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Doucier
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  53. Résultat n°53
    Doucier, section G, les Prés, feuille 4.géomètre : Laplace

    1 media

    Doucier, section G, les Prés, feuille 4.géomètre : Laplace

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2253

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Doucier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Doucier, section G, les Prés, feuille 4.géomètre :...
  54. Résultat n°54
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    380 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1743-1792

    Cote

    5E470/4

    • Contexte : Archives communales déposées : DOUCIER
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  55. Résultat n°55

    Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).

    Date

    1994-2009

    Cote

    2286W109

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
    • Plaintes relatives à l'environnement
    • Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  56. Résultat n°56
    Doucier, section G, les Prés, feuille 3.géomètre : Laplace

    1 media

    Doucier, section G, les Prés, feuille 3.géomètre : Laplace

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2252

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Doucier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Doucier, section G, les Prés, feuille 3.géomètre :...
  57. Résultat n°57
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    129 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er septembre 1728 et le 31 août 1747

    Cote

    5E470/3

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • D
    • Doucier
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  58. Résultat n°58

    Objectif - revue municipale Doucier

    Date

    1989-1992

    Cote

    Per699

    • Contexte : Périodiques
    • Per601-700
    • Objectif - revue municipale Doucier
  59. Résultat n°59

    Sur la précision des observations entreprises pour l'étude des mouvements du sol à Doucier (Jura). [Extrait du bulletin de Géographie historique et descriptive, n°3].

    Date de publication

    1891

    Auteur

    ROMIEUX A.[auteur]

    Cote

    Br1360

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1251-1500
    • Sur la précision des observations entreprises pour...
  60. Résultat n°60

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement)9 - 12 Cantons de l’arrondissement de Lons-le-Saunier :Clairvaux : Barésia, 1967 ; Charcier,1949-1982 ; Charézier, 1969-1988 ; Chevrotaine, 1986 ; Clairvaux, 1949-1971 ; Cogna, 1963-1984 ; Doucier, 1964-1981 ; Fontenu, 1971-1980 ; La Frasnée, 1962-1971 ; Le Frasnois, 1950-1976 ; Marigny, s.d ; Ménétrux-en-Joux, 1967-1980 ; Mesnois, 1950 ; Saffloz, 1971-2004 ; Songeson, 1947-1993 ; Soucia , 1950-1951 ;Thoiria, 1978. Conliège : Blye, 1968 ; Chatillon, 1981 ; Conliège, 1960-1980 ; Crançot, 1953-1979 ; Mirebel, 1950-1990 ; Montaigu, 1945-1949 ; Nogna, 1960-1961 ; Perrigny, 1960-1975 ; Publy, 1950-1993 ; Revigny, 2004 ; Verges, 1994 ; Vevy, 1974.Lons-le-Saunier : Bornay, 1948-1965 ; Courbouzon, s.d ; L’Etoile, 1949 ; Gevingey, 1950-1960 ; Lons-le-Saunier, 1960 ; Macornay, 1951-1965 ; Montmorot, 1965-1977 ; Vernantois, 1960-1977 ; Villeneuve, 1950.Nozeroy : Arsure-Arsurette, 1980-1993 ; Censeau, 1938-1987 ; Cernièbaud, 1959-1993 ; Charency, 1973-1974 ; Cuvier, 1938-1989 ; Esserval-Tartre, 1981-1993 ; Fraroz, 1980-1985 ; Mignovillard, 1938-1993 ; Mournans, 1969-1986.

    Date

    1938-2004

    Cote

    109J10

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  61. Résultat n°61
    Naissances, décès.

    338 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/3507

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DOUCIER
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  62. Résultat n°62
    Tables décennales.

    2 lots 122 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1176

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  63. Résultat n°63
    Tables décennales.

    2 lots 101 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1181

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  64. Résultat n°64
    Doucier, section G, les Prés, feuille 1.géomètre : Laplace

    1 media

    Doucier, section G, les Prés, feuille 1.géomètre : Laplace

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2250

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Doucier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Doucier, section G, les Prés, feuille 1.géomètre :...
  65. Résultat n°65
    Série communale : baptêmes 10 juillet 1610-15 septembre 1669, mariages 20 août 1611-25 février 1669.

    150 medias

    Série communale : baptêmes 10 juillet 1610-15 septembre 1669, mariages 20 août 1611-25 février 1669.

    Date

    Entre le 10 juillet 1610 et le 15 septembre 1669

    Cote

    5E397/33

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte (série GG)
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes 10 juillet 1610-15 septembre...
  66. Résultat n°66
    Résultats généraux, 1866-1891. Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1861, 1866, 1872, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1891.

    117 medias

    Résultats généraux, 1866-1891. Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1861, 1866, 1872, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1891.

    Date

    1841-1891

    Cote

    5E470/22

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • D
    • Doucier
    • Résultats généraux, 1866-1891. Listes nominatives,...
  67. Résultat n°67
    Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier, Foncine-le-Haut, Frontenay.

    1 media

    Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier, Foncine-le-Haut, Frontenay.

    Date

    2012

    Cote

    2653W/12

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2012
    • Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  68. Résultat n°68

    Matrice foncière.

    Date

    1833

    Cote

    3P1545

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Doucier
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  69. Résultat n°69
    Doucier, section D, sous la Beaume, feuille 1.géomètre : Aimey

    1 media

    Doucier, section D, sous la Beaume, feuille 1.géomètre : Aimey

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2242

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Doucier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Doucier, section D, sous la Beaume, feuille 1.géomètre...
  70. Résultat n°70
    Doucier, section D, sous la Beaume, feuille 2.géomètre : Aimey

    1 media

    Doucier, section D, sous la Beaume, feuille 2.géomètre : Aimey

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2243

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Doucier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Doucier, section D, sous la Beaume, feuille 2.géomètre...
  71. Résultat n°71
    Mariages, publications de mariage.

    205 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1816-1832

    Cote

    3E/3509

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DOUCIER
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  72. Résultat n°72
    Doucier.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1926-1936.

    65 medias

    Doucier.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1926-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M454

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 10-Canton de Clairvaux
    • Doucier.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  73. Résultat n°73

    Le Semeur de Doucier

    Date

    1929-1943

    Cote

    Per166

    • Contexte : Périodiques
    • Per101-200
    • Le Semeur de Doucier
  74. Résultat n°74
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    79 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1653-1688

    Cote

    5E470/1

    • Contexte : Archives communales déposées : DOUCIER
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  75. Résultat n°75
    Doucier, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu

    1 media

    Doucier, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2234

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Doucier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Doucier, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu
  76. Résultat n°76
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    111 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10568

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DOUCIER
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  77. Résultat n°77
    Doucier, section A, Combe Verne, feuille 2.géomètre : Mathieu

    1 media

    Doucier, section A, Combe Verne, feuille 2.géomètre : Mathieu

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2236

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Doucier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Doucier, section A, Combe Verne, feuille 2.géomètre...
  78. Résultat n°78
    Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans Lons-le-saunier).

    2 lots 371 medias

    Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans Lons-le-saunier).

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/12730

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans...
  79. Résultat n°79
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    129 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er septembre 1728 et le 31 août 1747

    Cote

    5E470/3

    • Contexte : Archives communales déposées : DOUCIER
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  80. Résultat n°80
    Tables décennales communes de Darbonnay à Lons le Saunier.

    2 lots 456 medias

    Tables décennales communes de Darbonnay à Lons le Saunier.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12726

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Darbonnay à Lons le Saunier.