Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fondation par Ursule Baratte en une chapelle de la Sainte-Famille qu'elle a fait bâtir en l'église du couvent.- Fondation, gestion

    Date

    1650-1740

    Cote

    40Hp6

    • Contexte : Couvent des Annonciades célestes de Dole
    • Fondation par Ursule Baratte en une chapelle de la...
  2. Résultat n°2
    Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux

    1 media

    Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2193

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Dole
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux
  3. Résultat n°3

    Pasteur, enfant du Jura. Les maisons de Dole et d'Arbois. Sa vie, son oeuvre. Franche-Comté ressources pédagogiques.

    Date de publication

    1971

    Auteur

    PITON Jean[auteur]

    Cote

    Br1556

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1501-1750
    • Pasteur, enfant du Jura. Les maisons de Dole et d'Arbois....
  4. Résultat n°4
    Dole (Jura) - Chapelle de l' Ecole Pasteur

    1 media

    Dole (Jura) - Chapelle de l' Ecole Pasteur

    Cote

    7Fi2681

    • Contexte : 7Fi
    • Dole (Jura) - Chapelle de l' Ecole Pasteur
  5. Résultat n°5

    avril-septembre 1901.

    Date

    1901

    Cote

    4E17453

    • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
    • Etude de DOLE
    • Etude principale
    • MINUTES
    • BARILLOT (Louis Hippolyte)
    • (1890-1906)
    • avril-septembre 1901.
  6. Résultat n°6
    Tables décennales.

    2 lots 292 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1202

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  7. Résultat n°7

    janvier-mars 1923.

    Date

    1923

    Cote

    4E17735

    • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
    • Etudes rattachées
    • MONTMIREY-LE-CHATEAU
    • MINUTES
    • MONAMY (Maurice) (Nommé notaire à Montmirey-le-Château...
    • (1914-1933)
    • janvier-mars 1923.
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Registres matricule (placements d'office et placement volontaire mélangés) du 5 novembre 1865 au 3 octobre 1866

    Date

    1865-1866

    Cote

    21Hdep77

    • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
    • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
    • Population
    • registres matricule
    • Registres matricule (placements d'office et placement...

    Producteur :

     

     

  10. Résultat n°10

    Registres matricule (placements d'office) du 11 octobre 1944 au 5 janvier 1946

    Date

    1944-1946

    Cote

    21Hdep207

    • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
    • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
    • Population
    • registres de placement
    • Registres matricule (placements d'office) du 11 octobre...

    Producteur :

     

     

  11. Résultat n°11

    Dole au Comté de Bourgogne (1274-1674). Essor et apogée d'une capitale provinciale. Exposition organisée par les Amis de la bibliothèque, des archives et du musée de Dole.

    Date de publication

    1974

    Auteur

    BIENMILLER Daniel[co-auteur]

    Cote

    Br664

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br501-750
    • Dole au Comté de Bourgogne (1274-1674). Essor et apogée...
  12. Résultat n°12
    Mariages.

    92 medias

    Mariages.

    Date

    1921

    Cote

    3E/9785

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DOLE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages
    • Mariages.
  13. Résultat n°13

    juillet-décembre 1899.

    Date

    1899

    Cote

    4E17570

    • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
    • Etude de DOLE
    • Etude secondaire
    • MINUTES
    • GIRARDIER (Adolphe Jean-Baptiste)
    • (1890-1893)
    • juillet-décembre 1899.
  14. Résultat n°14

    Dossiers patients sorties Femmes (2ème secteur) échantillons B et T 1921 à 1938

    Date

    1921-1938

    Cote

    21Hdep36

    • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
    • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
    • Archives médicales
    • Dossiers de patients
    • Dossiers patients sorties Femmes (2ème secteur) échantillons...

    Producteur :

     

     

  15. Résultat n°15

    Saint-Jean au coeur du Jura et de la cité doloise.

    Date de publication

    1994

    Auteur

    DOLE Jean[auteur]

    Cote

    8oF958

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF751-1000
    • Saint-Jean au coeur du Jura et de la cité doloise.
  16. Résultat n°16
    Dole (Jura). Les bords du Doubs à la prise d'eau. Dole, Karrer.

    1 media

    Dole (Jura). Les bords du Doubs à la prise d'eau. Dole, Karrer.

    Cote

    7Fi118

    • Contexte : 7Fi
    • Dole (Jura). Les bords du Doubs à la prise d'eau. Dole,...
  17. Résultat n°17

    Histoire de la confrérie de Saint Yves des avocats de la Sainte Hostie miraculeuse et de la confrérie du Saint Sacrement de Dole.

    Date de publication

    1902

    Auteur

    PIDOUX de LA MADUERE Pierre André[auteur]

    Cote

    8oF655

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF501-750
    • Histoire de la confrérie de Saint Yves des avocats...
  18. Résultat n°18
    Registre du 10 mai au 26 octobre

    2 lots 104 medias

    Registre du 10 mai au 26 octobre

    Date

    1724

    Cote

    2C719, IIC478 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 10 mai au 26 octobre
  19. Résultat n°19

    janvier-mars 1923.

    Date

    1923

    Cote

    4E17535

    • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
    • Etude de DOLE
    • Etude principale
    • MINUTES
    • FONTAINE (Louis Charles)
    • (1906-1930)
    • janvier-mars 1923.
  20. Résultat n°20

    11 avril 1922-25 juillet 1933.

    Date

    1922-1933

    Cote

    4E17716

    • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
    • Etudes rattachées
    • MONTMIREY-LE-CHATEAU
    • REPERTOIRES
    • MONAMY (Maurice) (Nommé notaire à Montmirey-le-Château...
    • (1922-1933)
    • 11 avril 1922-25 juillet 1933.
  21. Résultat n°21
    Mariages.

    70 medias

    Mariages.

    Date

    1893

    Cote

    3E/9757

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DOLE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages
    • Mariages.
  22. Résultat n°22
    Mademoiselle Pasteur. Dole

    1 media

    Mademoiselle Pasteur. Dole

    Date

    1919

    Cote

    39Fi13377

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Mademoiselle Pasteur. Dole
  23. Résultat n°23
    Registre du 12 décembre 1736 au 3 avril 1737

    2 lots 113 medias

    Registre du 12 décembre 1736 au 3 avril 1737

    Date

    1736-1737

    Cote

    2C751, IIC510 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 12 décembre 1736 au 3 avril 1737
  24. Résultat n°24

    1891.

    Date

    1891

    Cote

    4E17673

    • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
    • Etudes rattachées
    • MOISSEY
    • MINUTES
    • BESSON (Joseph)
    • (1890-1910)
    • 1891.
  25. Résultat n°25

    Registres matricule (placements d'office) du 8 août 1928 au 22 février 1929

    Date

    1928-1929

    Cote

    21Hdep181

    • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
    • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
    • Population
    • registres de placement
    • Registres matricule (placements d'office) du 8 août...

    Producteur :

     

     

  26. Résultat n°26
    Mariages.

    81 medias

    Mariages.

    Date

    1828

    Cote

    3E/3361

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DOLE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages
    • Mariages.
  27. Résultat n°27

    Registres matricule (placements d'office et placement volontaire mélangés) du 19 juillet 1893 au 3 février 1894

    Date

    1893-1894

    Cote

    21Hdep119

    • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
    • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
    • Population
    • registres matricule
    • Registres matricule (placements d'office et placement...

    Producteur :

     

     

  28. Résultat n°28
    Décès nivôse-1er messidor-5e jour complémentaire an IX.

    197 medias

    Décès nivôse-1er messidor-5e jour complémentaire an IX.

    Date

    1800-1801

    Cote

    3E/3414

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DOLE
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès nivôse-1er messidor-5e jour complémentaire an...
  29. Résultat n°29
    Registre du 28 février au 27 juin

    2 lots 109 medias

    Registre du 28 février au 27 juin

    Date

    1735

    Cote

    2C746, IIC505 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 28 février au 27 juin
  30. Résultat n°30

    1914.

    Date

    1914

    Cote

    4E17599

    • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
    • Etude de DOLE
    • Etude secondaire
    • MINUTES
    • GIRARDIER (Adolphe Jean-Baptiste)
    • (1890-1893)
    • 1914.
  31. Résultat n°31
    Dole - La Statue de Grévy (1905)

    2 medias

    Dole - La Statue de Grévy (1905)

    Cote

    7Fi2787

    • Contexte : 7Fi
    • Fonds de cartes postales de Michel Dalloz
    • Dole - La Statue de Grévy (1905)
  32. Résultat n°32
    Tables décennales de la commune de Dole.

    2 lots 221 medias

    Tables décennales de la commune de Dole.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13841

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Dole
    • Tables décennales de la commune de Dole.
  33. Résultat n°33
    Naissances.

    176 medias

    Naissances.

    Date

    1837

    Cote

    3E/3159

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DOLE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  34. Résultat n°34
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    86 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre novembre 1726 et décembre 1729

    Cote

    Acnum5/84, ArchivesmunicipalesDole/GG84 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • D
    • Dole
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  35. Résultat n°35
    Naissances.

    160 medias

    Naissances.

    Date

    1839

    Cote

    3E/3161

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DOLE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  36. Résultat n°36
    Registre du 24 décembre 1733 au 5 mai 1734

    2 lots 108 medias

    Registre du 24 décembre 1733 au 5 mai 1734

    Date

    1733-1734

    Cote

    2C743, IIC502 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 décembre 1733 au 5 mai 1734
  37. Résultat n°37
    Décès.

    101 medias

    Décès.

    Date

    1880

    Cote

    3E/3964

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DOLE
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  38. Résultat n°38

    Cahier des recettes et des dépenses de l'administration du collège Saint-Jérôme de Dole.

    Date

    1678-1686

    Cote

    D81

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège Saint-Jérôme de Dole
    • Cahier des recettes et des dépenses de l'administration...
  39. Résultat n°39
    Mariages.

    76 medias

    Mariages.

    Date

    1846

    Cote

    3E/3379

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DOLE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages
    • Mariages.
  40. Résultat n°40
    Mariages.

    74 medias

    Mariages.

    Date

    1880

    Cote

    3E/3954

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DOLE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages
    • Mariages.
  41. Résultat n°41
    Publications de mariage an IX.

    60 medias

    Publications de mariage an IX.

    Date

    1800-1801

    Cote

    3E/3202

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DOLE
    • Registres d'état-civil
    • Publications de mariage
    • Publications de mariage an IX.
  42. Résultat n°42
    Publications de mariage.

    127 medias

    Publications de mariage.

    Date

    1862

    Cote

    3E/3263

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DOLE
    • Registres d'état-civil
    • Publications de mariage
    • Publications de mariage.
  43. Résultat n°43
    Naissances.

    155 medias

    Naissances.

    Date

    1858

    Cote

    3E/3180

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DOLE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  44. Résultat n°44
    Identités. Berthe Serette. Sillet / Paulette. Dole

    1 media

    Identités. Berthe Serette. Sillet / Paulette. Dole

    Date

    Juin-Juillet 1943

    Cote

    39Fi1724

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Berthe Serette. Sillet / Paulette. Dole
  45. Résultat n°45
    Mariages.

    79 medias

    Mariages.

    Date

    1906

    Cote

    3E/9770

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DOLE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages
    • Mariages.
  46. Résultat n°46

    Livre des dépenses extraordinaires de l'administration du collège Saint-Jérôme de Dole.

    Date

    1716-1723

    Cote

    D89

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège Saint-Jérôme de Dole
    • Livre des dépenses extraordinaires de l'administration...
  47. Résultat n°47
    Dole (Jura). La cathédrale.

    1 media

    Dole (Jura). La cathédrale.

    Cote

    7Fi852

    • Contexte : 7Fi
    • Dole (Jura). La cathédrale.
  48. Résultat n°48
    Mariages.

    51 medias

    Mariages.

    Date

    1889

    Cote

    3E/7829

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DOLE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages
    • Mariages.
  49. Résultat n°49

    La sainte hostie de Dole et le centenaire de sa profanation. Souvenirs et résolutions.

    Date de publication

    1894

    Auteur

    GUICHARD Xavier Marie Henri[auteur]

    Cote

    Br1123

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1001-1250
    • La sainte hostie de Dole et le centenaire de sa profanation....
  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51

    1895.

    Date

    1895

    Cote

    4E17677

    • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
    • Etudes rattachées
    • MOISSEY
    • MINUTES
    • BESSON (Joseph)
    • (1890-1910)
    • 1895.
  52. Résultat n°52

    1891.

    Date

    1891

    Cote

    4E17703

    • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
    • Etudes rattachées
    • MONTMIREY-LA-VILLE
    • MINUTES
    • PERRIN (François Paul Emile)
    • (1890-1903)
    • 1891.
  53. Résultat n°53
    Mariages.

    67 medias

    Mariages.

    Date

    Entre juillet 1679 et décembre 1684

    Cote

    Acnum5/39, ArchivesmunicipalesDole/GG39 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • D
    • Dole
    • Registres paroissiaux
    • Mariages
    • Mariages.
  54. Résultat n°54
    Collégiale Notre-Dame entourée de toitures de maisons.

    1 media

    Collégiale Notre-Dame entourée de toitures de maisons.

    Cote

    45Fi6/2

    • Contexte : Tirages photographiques de Jean Ribière relatifs au...
    • Dole
    • Ville de Dole
    • Collégiale Notre-Dame entourée de toitures de maisons.
  55. Résultat n°55
    Baptêmes.

    134 medias

    Baptêmes.

    Date

    1607-1612

    Cote

    Acnum5/7, ArchivesmunicipalesDole/GG7 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • D
    • Dole
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes
    • Baptêmes.
  56. Résultat n°56
    Registre du 21 décembre 1719 au 25 avril 1720

    2 lots 102 medias

    Registre du 21 décembre 1719 au 25 avril 1720

    Date

    1719-1720

    Cote

    2C708, IIC467 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 décembre 1719 au 25 avril 1720
  57. Résultat n°57

    octobre-décembre 1896.

    Date

    1896

    Cote

    4E17435

    • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
    • Etude de DOLE
    • Etude principale
    • MINUTES
    • BARILLOT (Louis Hippolyte)
    • (1890-1906)
    • octobre-décembre 1896.
  58. Résultat n°58
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    292 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre février 1788 et décembre 1792

    Cote

    Acnum5/108, ArchivesmunicipalesDole/GG108 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • D
    • Dole
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  59. Résultat n°59
    Décès.

    142 medias

    Décès.

    Date

    1917

    Cote

    3E/9812

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DOLE
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  60. Résultat n°60

    Matrice des propriétés non bâties, case 3501 à 4000.

    Date

    1937

    Cote

    3P1526

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Dole
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 3501 à 4000.
  61. Résultat n°61

    Les officiers au Parlement de Dole et leur famille. Tome 1 : Introduction, table des officiers du Parlement, table générale des noms de famille, table générale de l'ouvrage.

    Date de publication

    1961

    Auteur

    PIDOUX de LA MADUERE Sylvain[Auteur]

    Cote

    2J602

    • Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...
    • Les officiers au Parlement de Dole et leur famille....
  62. Résultat n°62
    Dole, section G, Landon, feuille 2.géomètre : Poux

    1 media

    Dole, section G, Landon, feuille 2.géomètre : Poux

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2201

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Dole
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Dole, section G, Landon, feuille 2.géomètre : Poux
  63. Résultat n°63
    Registre du 30 mars au 31 juillet

    2 lots 104 medias

    Registre du 30 mars au 31 juillet

    Date

    1753

    Cote

    2C797, Qp2749 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 30 mars au 31 juillet
  64. Résultat n°64

    janvier-mars 1910.

    Date

    1910

    Cote

    4E17488

    • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
    • Etude de DOLE
    • Etude principale
    • MINUTES
    • FONTAINE (Louis Charles)
    • (1906-1930)
    • janvier-mars 1910.
  65. Résultat n°65

    janvier-mars 1903.

    Date

    1903

    Cote

    4E17459

    • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
    • Etude de DOLE
    • Etude principale
    • MINUTES
    • BARILLOT (Louis Hippolyte)
    • (1890-1906)
    • janvier-mars 1903.
  66. Résultat n°66

    Comptes-rendus par le sieur Grenot, prêtre, économe du collège des Orphelins de Dole, des revenus et de la dépense de la maison.

    Date

    1761-1784

    Cote

    D4

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège des Orphelins de Dole
    • Comptes-rendus par le sieur Grenot, prêtre, économe...
  67. Résultat n°67
    Dole (Jura). 13. le canal des tanneurs et la cathédrale. Autun, J.Coqueugniot.

    1 media

    Dole (Jura). 13. le canal des tanneurs et la cathédrale. Autun, J.Coqueugniot.

    Date

    1918

    Cote

    7Fi872

    • Contexte : 7Fi
    • Dole (Jura). 13. le canal des tanneurs et la cathédrale....
  68. Résultat n°68
    Mariages.

    73 medias

    Mariages.

    Date

    1868

    Cote

    3E/3401

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DOLE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages
    • Mariages.
  69. Résultat n°69
  70. Résultat n°70

    Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois

    Date

    2004

    Cote

    2286W7

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Commission départementale des sites, perspectives et...
    • Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  71. Résultat n°71
    Registre du 23 juillet 1726 au 9 janvier 1727

    2 lots 109 medias

    Registre du 23 juillet 1726 au 9 janvier 1727

    Date

    1726-1727

    Cote

    2C725, IIC484 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 juillet 1726 au 9 janvier 1727
  72. Résultat n°72
    Publications de mariage an VI.

    46 medias

    Publications de mariage an VI.

    Date

    1797-1798

    Cote

    3E/3199

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DOLE
    • Registres d'état-civil
    • Publications de mariage
    • Publications de mariage an VI.
  73. Résultat n°73
  74. Résultat n°74

    janvier-juillet 1915.

    Date

    1915

    Cote

    4E17508

    • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
    • Etude de DOLE
    • Etude principale
    • MINUTES
    • FONTAINE (Louis Charles)
    • (1906-1930)
    • janvier-juillet 1915.
  75. Résultat n°75
    Naissances an X.

    176 medias

    Naissances an X.

    Date

    1801-1802

    Cote

    3E/3122

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DOLE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances an X.
  76. Résultat n°76

    Livre des recettes de l'administration du collège Saint-Jérôme de Dole.

    Date

    1724-1753

    Cote

    D90

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège Saint-Jérôme de Dole
    • Livre des recettes de l'administration du collège Saint-Jérôme...
  77. Résultat n°77

    Registres matricule (placements d'office) du 5 décembre 1908 au 21 juin 1909

    Date

    1908-1909

    Cote

    21Hdep142

    • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
    • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
    • Population
    • registres de placement
    • Registres matricule (placements d'office) du 5 décembre...

    Producteur :

     

     

  78. Résultat n°78
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    181 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre janvier 1728 et août 1730

    Cote

    Acnum5/85, ArchivesmunicipalesDole/GG85 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • D
    • Dole
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  79. Résultat n°79

    du 5 novembre 1965 au 10 décembre 1966

    Cote

    21Hdep/287

    • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
    • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
    • Archives administratives
    • Administration générale
    • Commission de surveillance
    • Registre de délibérations de la commission de surveillance
    • du 5 novembre 1965 au 10 décembre 1966

    Producteur :

     

     

  80. Résultat n°80
    Baptêmes.

    68 medias

    Baptêmes.

    Date

    Entre août 1673 et août 1674

    Cote

    Acnum5/35, ArchivesmunicipalesDole/GG35 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • D
    • Dole
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes
    • Baptêmes.