Dole, canton - Recherche

1

Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre TRIGA du 18/01/1972 + dossier complémentaire (15/06/1972)Champagnole - projet d'usine d'incinération : - dossier d'offre TRIGA (1972)Saint-Claude : projet d'usine d'incinération : - cahier des charges (1972)Collecte des déchets ménagers :- dossiers de concours : START BARLA et Cie et Sté versaillaise d'exploitation (1972)SIVOM d'Orgelet - projet d'incinération à Chavéria (projet abandonné 1986)

Date

1972-1986

Cote

2286W80

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
Déchets et décharges
Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

2

cantons de Dampierre, 1953-2003 ; de Dole Nord Est, 1952-2003, de Dole Sud Ouest, 1951-2003 et de Gendrey, 1949-2003

Date

1949-2003

Cote

2408W18

Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
cantons de Dampierre, 1953-2003 ; de Dole Nord Est,...

Producteur :

Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

3

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de DOLE

Date

1947

Cote

376W59

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

4

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de DOLE

Date

1959

Cote

376W438

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

5

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - canton de Dole, année 1948

Date

1948

Cote

376W457

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

6

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de DOLE

Date

1953

Cote

376W138

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

7

Réunions cantonales et visites communalesCanton de Dole avant la séparation des deux cantons

Date

1960-1970

Cote

1149W28

Contexte : Sous-préfecture de Dole
Réunions cantonales et visites communales
Réunions cantonales et visites communalesCanton de...

Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

8

Dénombrement de la population comtoise en 1657. Bailliages de Dole et de Poligny. Mémoire de maîtrise d'histoire moderne sous la direction de M. Maurice Gresset.

Date de publication

1991

Auteur

DUBOZ Luc[auteur]

Cote

4oF287

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
4oF
4oF251-500
Dénombrement de la population comtoise en 1657. Bailliages...

9

Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Dole

Date

1947-1953

Cote

376W1

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

10

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de DOLE

Date

1962

Cote

376W205

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

11

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de DOLE

Date

1965

Cote

376W171

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

12

Interventions dans les cantons de Dole.

Date

1990-2000

Cote

2268W83

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
Connaissance du département - dossiers d'information...
Interventions dans les cantons de Dole.

Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

13

Elections au Conseil des prud'hommes.liste des électeurs "patrons" canton de Dole et de Morez, ville de Saint-Claude année 1960

Date

1960

Cote

376W398

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections au Conseil des prud'hommes.liste des électeurs...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

14

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de DOLE

Date

1959

Cote

376W508

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

15

1 media

Correspondance politique.

Date

1861-1874

Cote

110J961

Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Archives de la famille Monnier et alliés.
Papiers et correspondance personnels.
Quatrième génération.
Edmond Monnier.
Activités politiques.
Correspondance politique.

Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

16

Justice de paix du canton de Dole pendant la période révolutionnaire

Date

1790-1800

Cote

11L22p

Contexte : Justice de paix du canton de Dole pendant la période...

17

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de DOLE

Date

1962

Cote

376W237

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

18

Les mardelles de la région de Dole. [Extrait des mémoires de la Société d'émulation du Jura, année 1917].

Date de publication

1917

Auteur

FEUVRIER Julien[auteur]

Cote

Br949

Contexte : brochures
Br
Br751-1000
Les mardelles de la région de Dole. [Extrait des mémoires...

19

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Canton de Saint-Claude, Entreprise MAYET à Saint-Lupicin (matières plastiques) : courrier (1977-1978), notes (1977-1978, 1980-1981), projets d'aménagement (1977) - Canton de Dole, Entreprise MAYET à Dole : déclaration d'entreprise classée (1978).

Date

1977-1981

Cote

1112W119

Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

20

Dole (Crissey à Villette)

Cote

3P150

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Opérations cadastrales
3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
Dole (Crissey à Villette)

21

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de DOLE

Date

1962

Cote

376W270

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

22

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de DOLE

Date

1945

Cote

376W106

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

23

1 media

Environs de Dole (Jura) - Notre Dame de Mont Roland - La chapelle vue du Sud

Cote

7FI2608

Contexte : 7Fi
Environs de Dole (Jura) - Notre Dame de Mont Roland...

24

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - canton de Dole, année 1957

Date

1957

Cote

376W466

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

25

Dole (Dole à Choisey)

Cote

3P149

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Opérations cadastrales
3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
Dole (Dole à Choisey)

26

Les stations palustres dans la région de Dole Quatrième congrès préhistorique de France, session de Chambéry, 1908.

Date de publication

1909

Auteur

FEUVRIER Julien[auteur]

Cote

Br962

Contexte : brochures
Br
Br751-1000
Les stations palustres dans la région de Dole Quatrième...

27

Elections au Conseil des prud'hommes.Liste des électeurs "ouvriers" canton de Dole et de Morez, ville de Saint-Claude, année 1960

Date

1960

Cote

376W397

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections au Conseil des prud'hommes.Liste des électeurs...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

28

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de DOLE

Date

1962

Cote

376W335

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

29

Demandes d'indemnisations, canton de Dole (1941-1945).

Date

1941-1945

Cote

72W84

Contexte : Préfecture.1ère direction
Demandes d'indemnisations, canton de Dole (1941-1945).

Producteur :

Service versant : Préfecture.1ère direction, Service producteur : Préfecture.1ère direction

30

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de DOLE

Date

1952

Cote

376W367

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

31

1 media

Environs de Dole (Jura) - Rochefort - Les bords du Doubs

Cote

7Fi2633

Contexte : 7Fi
Environs de Dole (Jura) - Rochefort - Les bords du...

32

Vins, vignes et vignerons en Bourgogne du Moyen Age à l'époque contemporaine.

Date de publication

2001

Auteur

GARNOT Benoît[directeur de publication]

Cote

8oF610

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
8oF
8oF501-750
Vins, vignes et vignerons en Bourgogne du Moyen Age...

33

Etude de la zone rurale du Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de Dole et sa région.

Date de publication

1974

Auteur

Ministère de l'Agriculture[ouvrage collectif]

Cote

Br4126

Contexte : brochures
Br
Br4001-4250
Etude de la zone rurale du Schéma Directeur d'Aménagement...

34

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

Date

1983

Cote

2268W135

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
Municipales
Compositions des conseils municipaux par cantons après...

Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

35

Dole

Date

1812-1813

Cote

3P108

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Opérations cadastrales
Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
Dole

36

Liste des communes de l'arrondissement par cantons. 1 - Dole.

Date de publication

1982

Cote

Br4203/1

Contexte : brochures
Br
Br4001-4250
Liste des communes de l'arrondissement par cantons....

37

Réunions cantonales et visites communalesCanton de Dole Sud-Ouest

Date

1980-1981

Cote

1149W30

Contexte : Sous-préfecture de Dole
Réunions cantonales et visites communales
Réunions cantonales et visites communalesCanton de...

Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

38

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de DOLE

Date

1951

Cote

376W540

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

39

SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs à l'élimination des déchets ménagers (1977)- réunions assemblées générales (1980/1984)- projet de construction d'une chaine de tri (dossier 04/11/1981) et courriers divers (1981/1982)- étude sur le traitmeent des ordures ménagères (dossier 08/11/1982) et courriers divers (1982/1983)- installations complémentaires à l'usine d'incinération existante (dossier SODEVIC - mai 1982)- liste des communes adhérentes au SICTOM de Dole + liste des délégués au conseil syndical (1985)- photographies de décharges et requêtes (1986)Cantons de Chaumergy, Chaussin, Chemin, Dampierre, Gendrey, Montbarrey, Montmirey-le-Château et Rochefort-sur-nenon :- recensement des modes de collecteCanton de Dole :" Fédération de défense de l'environnement du Jura (FDEJ) en 1985- problèmes posés par la décharge de Petit-Noir (1984/1987)- nuisances décharge portuaire de Dole (1985

Date

1977-1985

Cote

2286W79

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
Déchets et décharges
SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

40

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - canton de Dole, année 1951

Date

1951

Cote

376W463

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

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Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

cantons de Dampierre, 1953-2003 ; de Dole Nord Est, 1952-2003, de Dole Sud Ouest, 1951-2003 et de Gendrey, 1949-2003

Date

Cote

Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

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Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de DOLE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de DOLE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - canton de Dole, année 1948

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de DOLE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Réunions cantonales et visites communalesCanton de Dole avant la séparation des deux cantons

Date

Cote

Contexte : Sous-préfecture de Dole

Producteur :

Dénombrement de la population comtoise en 1657. Bailliages de Dole et de Poligny. Mémoire de maîtrise d'histoire moderne sous la direction de M. Maurice Gresset.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Dole

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de DOLE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de DOLE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

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Interventions dans les cantons de Dole.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Elections au Conseil des prud'hommes.liste des électeurs "patrons" canton de Dole et de Morez, ville de Saint-Claude année 1960

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de DOLE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Correspondance politique.

Date

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Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

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Justice de paix du canton de Dole pendant la période révolutionnaire

Date

Cote

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Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de DOLE