1946
376W32
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1949-2003
2408W18
Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux
1947
376W58
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1 media
1809
3Pplan865
1842
MARQUISET Armand[Auteur]
8oF64/2
1951
376W539
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1953
376W137
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1941-1943
72W87
Service versant : Préfecture.1ère direction, Service producteur : Préfecture.1ère direction
1962
376W236
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1809-1810
3Pplan6655/1
1959
376W437
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1952
376W366
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1991
Per1151
1960-1980
1149W27
Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
1962
376W334
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1945
376W105
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1965
376W170
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1976-1982
1112W117
Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
1962
376W269
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1983
2268W135
Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
1977-1985
2286W79
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
1809-1810
3Pplan6655/2
109J28
Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
1959
376W507
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W204
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1990-2000
2268W82
Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
1809-1812
3P107
1959-1980
1149W68
Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
1962
376W301
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
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