Damparis, commune - Recherche

1

2 lots 292 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1202
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dole
- Tables décennales.
2

93 medias
Série communale : baptêmes, mariages et sépulture.

Date

Entre janvier 1700 et octobre 1721

Cote

5E639/3, GG2 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : DAMPARIS
- Archives antérieures à 1790
- Culte, Instruction publique, Assistance publique (série...
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages et sépulture.
3

1 media
Damparis, section D, Laborde, feuille unique.géomètre : Lebeaud

Date

1813

Cote

3Pplan2104
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre D
- Damparis
- Plans parcellaires napoléoniens
- Damparis, section D, Laborde, feuille unique.géomètre...
4

1 media
Damparis, section E, Malnoue, feuille 2.géomètre : Lebeaud

Date

1813

Cote

3Pplan2106
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre D
- Damparis
- Plans parcellaires napoléoniens
- Damparis, section E, Malnoue, feuille 2.géomètre :...
5
Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine. - Plan particulier de protection de l'usine (1977) ; arrêté préfectoral n°264 déclarant l'usine Solvay installation classée (16/02/1983) ; rapports des RG sur le fonctionnement et activité de l'usine (1976-1983).Ressources humaines. - Accord salarial sur la rémunération (1982) ; comptes-rendus des comités hygiènes et sécurité (1980-1984).Incidents et pollutions . Rapports et comptes-rendus de la protection civile suite aux incendies survenus sur le site (1966-1971) ; litige entre la Société Solvay et la commune de Damparis suite à la destruction d'une forêt communale (1974-1979) ; déversement d'eaux résiduaires de l'usine (03/07/1973) ; documents relatifs aux déchets émis par Solvay (Mai 1983).Accidents graves. Rapports d'enquête, comptes-rendus de réunions, revendication syndicale suite à l'accident mortel survenu le 10/02/1966. Accident d'un camion citerne à Dole (18/06/1973).Invitations et visites de l'usine. Centenaire de la société Solvay (09/10/1963). Visites particulières effectuées sur le site de Tavaux d'un groupe de techniciens soviétiques (19/10/1966). Congrès de la fédération internationale des producteurs autoconsommateurs industriels d'électricité (21/04/1966). Visite par le préfet de l'usine de Solvay (11/06/1987).

Date

1963-1987

Cote

1149W42
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Affaires signalées traitées par le sous-préfet
- Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine....
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
6
L'image de nos paroisses

Date

1987-2008

Cote

Per1873
- Contexte : Périodiques
- Per1801-1900
- L'image de nos paroisses
7

195 medias
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, avril 1755-février 1778.

Date

Entre avril 1755 et février 1778

Cote

5E639/6, GG5 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : DAMPARIS
- Archives antérieures à 1790
- Culte, Instruction publique, Assistance publique (série...
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages et sépultures,...
8

2 lots 291 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1211
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dole
- Tables décennales.
9

1 media
Damparis, section A, les Vignes, feuille unique.géomètre : Lebeaud

Date

1813

Cote

3Pplan2101
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre D
- Damparis
- Plans parcellaires napoléoniens
- Damparis, section A, les Vignes, feuille unique.géomètre...
10
Coups de foudre - journal scolaire de la coopérative des classes de transition - Damparis

Cote

Per1728
- Contexte : Périodiques
- Per1701-1800
- Coups de foudre - journal scolaire de la coopérative...
11

2 lots 277 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1205
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dole
- Tables décennales.
12

93 medias
Baptêmes, mariages et sépulture.

Date

Entre janvier 1700 et octobre 1721

Cote

5E639/3, GG2 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- D
- Damparis
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages et sépulture.
13

249 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1913-1922

Cote

3E/9073
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- D
- DAMPARIS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
14

102 medias
Baptêmes, mariages et sépultures, octobre 1721-décembre 1738.

Date

Entre octobre 1721 et décembre 1738

Cote

5E639/4, GG3 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- D
- Damparis
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages et sépultures, octobre 1721-décembre...
15

1 media
Damparis, section F, le Village, feuille 1.géomètre : Lebeaud

Date

1813

Cote

3Pplan2107
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre D
- Damparis
- Plans parcellaires napoléoniens
- Damparis, section F, le Village, feuille 1.géomètre...
16

201 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1760-1775

Cote

3E/293
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- D
- DAMPARIS
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
17

2 lots 286 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1210
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dole
- Tables décennales.
18

171 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/9070
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- D
- DAMPARIS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
19

51 medias
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Entre janvier 1741 et avril 1755

Cote

5E639/5, GG4 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : DAMPARIS
- Archives antérieures à 1790
- Culte, Instruction publique, Assistance publique (série...
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
20
A propos des carrières de pierre de Dole, Saint-Ylie, Sampans, Damparis. [Extrait de la Revue des études anciennes, tome XIX, n°4].

Date de publication

1917

Auteur

FEUVRIER Julien[auteur]

Cote

Br953
- Contexte : brochures
- Br
- Br751-1000
- A propos des carrières de pierre de Dole, Saint-Ylie,...
21

1 media
Damparis, section C, Belvoir, feuille unique.géomètre : Lebeaud

Date

1813

Cote

3Pplan2103
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre D
- Damparis
- Plans parcellaires napoléoniens
- Damparis, section C, Belvoir, feuille unique.géomètre...
22
Damparis, l'empreinte de la pierre.

Date de publication

1992

Auteur

LAVIGNE Raymond[auteur]

Cote

4oF346
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF251-500
- Damparis, l'empreinte de la pierre.
23
L'abbaye de Damparis. Histoire et description.

Date de publication

1970

Auteur

BIENMILLER Daniel[auteur]

Cote

Br1508
- Contexte : brochures
- Br
- Br1501-1750
- L'abbaye de Damparis. Histoire et description.
24
Coups de mines - journal scolaire de la coopérative de la classe de fin d'études de l'école de garçons de Damparis

Date

1959

Cote

Per1727
- Contexte : Périodiques
- Per1701-1800
- Coups de mines - journal scolaire de la coopérative...
25

159 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1903-1907

Cote

3E/9071
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- D
- DAMPARIS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
26

383 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8713
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- D
- DAMPARIS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
27

428 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1843-1852

Cote

3E/3044
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- D
- DAMPARIS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
28

2 lots 265 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1206
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dole
- Tables décennales.
29
Manifestations et affichages d'opinions publiques susceptibles de troubler l'ordre publiqueLacérations d'affiches anticléricales (1954)Distributions de tracts pour la paix en Algérie à Tavaux et Damparis (1957)Inauguration de la plaque "Charles Nodier" au lycée de jeunes filles de dole (1962)Protestation contre le projet sur le droit de grève (1963)Rassemblement contre la force de frappe nucléaire et "Etats Généraux du Désarmement" (1963)Manifestation à l'occasion de l'anniversaire de la mort de Jean Jaurès (1964)Mouvement contre l'armement atomique, manifestations et affichages (1965-1970)Manifestation de soutien à l'institut Gallia, société civile d'enseignement (1966-1967)Manifestations et campagnes de tractation de refus de la guerre du Vietnam (1967-1973)Manifestations de soutien en faveur des accusés du procès de Burgos (1970)Manifestations contre les violences proférées au Pakistan (1970-1973)Semaine d'action pour la paix en Indochine (1971)Manifestation de soutien dans le cadre de l'affaire Overnay, assassiné par un groupuscule d'extrême gauche (1972)Comité de soutien au peuple chilien face au totalitarisme de son chef d'Etat (1974)Comité de soutien aux condamnés espagnols du franchisme (1975)Mouvement de mécontentement du peuple Pieds-Noirs (1976)Profanation du monument aux morts de Rahon (8 mai 1978)Demandes d'application de la loi sur l'interruption volontaire de grossesse (1979)Comité de soutien aux victimes de l'attentat de la rue Copernic à Paris (octobre 1980)Mouvement de soutien à la Pologne et au syndicat Solidarnosc (1981-1982)Journée internationale de la femme (8 mars 1984)

Date

1954-1984

Cote

1149W96
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
- Grèves et manifestations
- Manifestations et affichages d'opinions publiques susceptibles...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
30

48 medias
Baptêmes.

Date

Entre février 1680 et avril 1697

Cote

5E639/2, GG1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- D
- Damparis
- Registres paroissiaux
- Baptêmes.
31
Matrice foncière.

Date

1867

Cote

3P1445
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre D
- Damparis
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
32
L'image de nos paroisses

Date

2005-2008

Cote

Per1562
- Contexte : Périodiques
- Per1501-1600
- L'image de nos paroisses
33

166 medias
Damparis.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M512
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 13-Canton de Dole
- Damparis.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
34
Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

Date

2003-2004

Cote

2286W16
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Archéologie Préventive
- Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce,...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
35

1 media
Damparis, tableau d'assemblage.géomètre : Lebeaud

Date

1813

Cote

3Pplan2100
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre D
- Damparis
- Plans parcellaires napoléoniens
- Damparis, tableau d'assemblage.géomètre : Lebeaud
36

2 lots 289 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1208
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dole
- Tables décennales.
37

68 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1446
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre D
- Damparis
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
38

2 lots 257 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1204
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dole
- Tables décennales.
39
Echo damparisien (L') - journal gratuit d'informations de l'association Ensemble pour Damparis

Date

2001-2006

Cote

Per1453
- Contexte : Périodiques
- Per1401-1500
- Echo damparisien (L') - journal gratuit d'informations...
40

386 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812.

Date

1803-1812

Cote

3E/3040
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- D
- DAMPARIS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage...

Résultats de la recherche

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Série communale : baptêmes, mariages et sépulture.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : DAMPARIS

Damparis, section D, Laborde, feuille unique.géomètre : Lebeaud

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Damparis, section E, Malnoue, feuille 2.géomètre : Lebeaud

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Date

Cote

Contexte : Sous-préfecture de Dole

Producteur :

L'image de nos paroisses

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, avril 1755-février 1778.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : DAMPARIS

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Damparis, section A, les Vignes, feuille unique.géomètre : Lebeaud

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Coups de foudre - journal scolaire de la coopérative des classes de transition - Damparis

Cote

Contexte : Périodiques

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Baptêmes, mariages et sépulture.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Baptêmes, mariages et sépultures, octobre 1721-décembre 1738.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Damparis, section F, le Village, feuille 1.géomètre : Lebeaud

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : DAMPARIS

A propos des carrières de pierre de Dole, Saint-Ylie, Sampans, Damparis. [Extrait de la Revue des études anciennes, tome XIX, n°4].

Date de publication

Auteur

Cote