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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tables décennales.

    2 lots 292 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1202

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  2. Résultat n°2
    Série communale : baptêmes, mariages et sépulture.

    93 medias

    Série communale : baptêmes, mariages et sépulture.

    Date

    Entre janvier 1700 et octobre 1721

    Cote

    5E639/3, GG2 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : DAMPARIS
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte, Instruction publique, Assistance publique (série...
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages et sépulture.
  3. Résultat n°3
    Damparis, section D, Laborde, feuille unique.géomètre : Lebeaud

    1 media

    Damparis, section D, Laborde, feuille unique.géomètre : Lebeaud

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2104

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Damparis
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Damparis, section D, Laborde, feuille unique.géomètre...
  4. Résultat n°4
    Damparis, section E, Malnoue, feuille 2.géomètre : Lebeaud

    1 media

    Damparis, section E, Malnoue, feuille 2.géomètre : Lebeaud

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2106

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Damparis
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Damparis, section E, Malnoue, feuille 2.géomètre :...
  5. Résultat n°5

    Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine. - Plan particulier de protection de l'usine (1977) ; arrêté préfectoral n°264 déclarant l'usine Solvay installation classée (16/02/1983) ; rapports des RG sur le fonctionnement et activité de l'usine (1976-1983).Ressources humaines. - Accord salarial sur la rémunération (1982) ; comptes-rendus des comités hygiènes et sécurité (1980-1984).Incidents et pollutions . Rapports et comptes-rendus de la protection civile suite aux incendies survenus sur le site (1966-1971) ; litige entre la Société Solvay et la commune de Damparis suite à la destruction d'une forêt communale (1974-1979) ; déversement d'eaux résiduaires de l'usine (03/07/1973) ; documents relatifs aux déchets émis par Solvay (Mai 1983).Accidents graves. Rapports d'enquête, comptes-rendus de réunions, revendication syndicale suite à l'accident mortel survenu le 10/02/1966. Accident d'un camion citerne à Dole (18/06/1973).Invitations et visites de l'usine. Centenaire de la société Solvay (09/10/1963). Visites particulières effectuées sur le site de Tavaux d'un groupe de techniciens soviétiques (19/10/1966). Congrès de la fédération internationale des producteurs autoconsommateurs industriels d'électricité (21/04/1966). Visite par le préfet de l'usine de Solvay (11/06/1987).

    Date

    1963-1987

    Cote

    1149W42

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Affaires signalées traitées par le sous-préfet
    • Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine....

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  6. Résultat n°6

    L'image de nos paroisses

    Date

    1987-2008

    Cote

    Per1873

    • Contexte : Périodiques
    • Per1801-1900
    • L'image de nos paroisses
  7. Résultat n°7
    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, avril 1755-février 1778.

    195 medias

    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, avril 1755-février 1778.

    Date

    Entre avril 1755 et février 1778

    Cote

    5E639/6, GG5 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : DAMPARIS
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte, Instruction publique, Assistance publique (série...
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures,...
  8. Résultat n°8
    Tables décennales.

    2 lots 291 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1211

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  9. Résultat n°9
    Damparis, section A, les Vignes, feuille unique.géomètre : Lebeaud

    1 media

    Damparis, section A, les Vignes, feuille unique.géomètre : Lebeaud

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2101

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Damparis
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Damparis, section A, les Vignes, feuille unique.géomètre...
  10. Résultat n°10

    Coups de foudre - journal scolaire de la coopérative des classes de transition - Damparis

    Cote

    Per1728

    • Contexte : Périodiques
    • Per1701-1800
    • Coups de foudre - journal scolaire de la coopérative...
  11. Résultat n°11
    Tables décennales.

    2 lots 277 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1205

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  12. Résultat n°12
    Baptêmes, mariages et sépulture.

    93 medias

    Baptêmes, mariages et sépulture.

    Date

    Entre janvier 1700 et octobre 1721

    Cote

    5E639/3, GG2 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • D
    • Damparis
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages et sépulture.
  13. Résultat n°13
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    249 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9073

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DAMPARIS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  14. Résultat n°14
    Baptêmes, mariages et sépultures, octobre 1721-décembre 1738.

    102 medias

    Baptêmes, mariages et sépultures, octobre 1721-décembre 1738.

    Date

    Entre octobre 1721 et décembre 1738

    Cote

    5E639/4, GG3 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • D
    • Damparis
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages et sépultures, octobre 1721-décembre...
  15. Résultat n°15
    Damparis, section F, le Village, feuille 1.géomètre : Lebeaud

    1 media

    Damparis, section F, le Village, feuille 1.géomètre : Lebeaud

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2107

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Damparis
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Damparis, section F, le Village, feuille 1.géomètre...
  16. Résultat n°16
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    201 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1760-1775

    Cote

    3E/293

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DAMPARIS
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  17. Résultat n°17
    Tables décennales.

    2 lots 286 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1210

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  18. Résultat n°18
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    171 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9070

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DAMPARIS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  19. Résultat n°19
    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    51 medias

    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    Entre janvier 1741 et avril 1755

    Cote

    5E639/5, GG4 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : DAMPARIS
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte, Instruction publique, Assistance publique (série...
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
  20. Résultat n°20

    A propos des carrières de pierre de Dole, Saint-Ylie, Sampans, Damparis. [Extrait de la Revue des études anciennes, tome XIX, n°4].

    Date de publication

    1917

    Auteur

    FEUVRIER Julien[auteur]

    Cote

    Br953

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br751-1000
    • A propos des carrières de pierre de Dole, Saint-Ylie,...
  21. Résultat n°21
    Damparis, section C, Belvoir, feuille unique.géomètre : Lebeaud

    1 media

    Damparis, section C, Belvoir, feuille unique.géomètre : Lebeaud

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2103

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Damparis
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Damparis, section C, Belvoir, feuille unique.géomètre...
  22. Résultat n°22

    Damparis, l'empreinte de la pierre.

    Date de publication

    1992

    Auteur

    LAVIGNE Raymond[auteur]

    Cote

    4oF346

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF251-500
    • Damparis, l'empreinte de la pierre.
  23. Résultat n°23

    L'abbaye de Damparis. Histoire et description.

    Date de publication

    1970

    Auteur

    BIENMILLER Daniel[auteur]

    Cote

    Br1508

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1501-1750
    • L'abbaye de Damparis. Histoire et description.
  24. Résultat n°24

    Coups de mines - journal scolaire de la coopérative de la classe de fin d'études de l'école de garçons de Damparis

    Date

    1959

    Cote

    Per1727

    • Contexte : Périodiques
    • Per1701-1800
    • Coups de mines - journal scolaire de la coopérative...
  25. Résultat n°25
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    159 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1903-1907

    Cote

    3E/9071

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DAMPARIS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  26. Résultat n°26
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    383 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/8713

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DAMPARIS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  27. Résultat n°27
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    428 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/3044

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DAMPARIS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  28. Résultat n°28
    Tables décennales.

    2 lots 265 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1206

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  29. Résultat n°29

    Manifestations et affichages d'opinions publiques susceptibles de troubler l'ordre publiqueLacérations d'affiches anticléricales (1954)Distributions de tracts pour la paix en Algérie à Tavaux et Damparis (1957)Inauguration de la plaque "Charles Nodier" au lycée de jeunes filles de dole (1962)Protestation contre le projet sur le droit de grève (1963)Rassemblement contre la force de frappe nucléaire et "Etats Généraux du Désarmement" (1963)Manifestation à l'occasion de l'anniversaire de la mort de Jean Jaurès (1964)Mouvement contre l'armement atomique, manifestations et affichages (1965-1970)Manifestation de soutien à l'institut Gallia, société civile d'enseignement (1966-1967)Manifestations et campagnes de tractation de refus de la guerre du Vietnam (1967-1973)Manifestations de soutien en faveur des accusés du procès de Burgos (1970)Manifestations contre les violences proférées au Pakistan (1970-1973)Semaine d'action pour la paix en Indochine (1971)Manifestation de soutien dans le cadre de l'affaire Overnay, assassiné par un groupuscule d'extrême gauche (1972)Comité de soutien au peuple chilien face au totalitarisme de son chef d'Etat (1974)Comité de soutien aux condamnés espagnols du franchisme (1975)Mouvement de mécontentement du peuple Pieds-Noirs (1976)Profanation du monument aux morts de Rahon (8 mai 1978)Demandes d'application de la loi sur l'interruption volontaire de grossesse (1979)Comité de soutien aux victimes de l'attentat de la rue Copernic à Paris (octobre 1980)Mouvement de soutien à la Pologne et au syndicat Solidarnosc (1981-1982)Journée internationale de la femme (8 mars 1984)

    Date

    1954-1984

    Cote

    1149W96

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Grèves et manifestations
    • Manifestations et affichages d'opinions publiques susceptibles...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  30. Résultat n°30
    Baptêmes.

    48 medias

    Baptêmes.

    Date

    Entre février 1680 et avril 1697

    Cote

    5E639/2, GG1 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • D
    • Damparis
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes.
  31. Résultat n°31

    Matrice foncière.

    Date

    1867

    Cote

    3P1445

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Damparis
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  32. Résultat n°32

    L'image de nos paroisses

    Date

    2005-2008

    Cote

    Per1562

    • Contexte : Périodiques
    • Per1501-1600
    • L'image de nos paroisses
  33. Résultat n°33
    Damparis.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    166 medias

    Damparis.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M512

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 13-Canton de Dole
    • Damparis.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  34. Résultat n°34

    Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

    Date

    2003-2004

    Cote

    2286W16

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Archéologie Préventive
    • Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce,...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  35. Résultat n°35
    Damparis, tableau d'assemblage.géomètre : Lebeaud

    1 media

    Damparis, tableau d'assemblage.géomètre : Lebeaud

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2100

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Damparis
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Damparis, tableau d'assemblage.géomètre : Lebeaud
  36. Résultat n°36
    Tables décennales.

    2 lots 289 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1208

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  37. Résultat n°37
    Matrice des propriétés bâties.

    68 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1446

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Damparis
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  38. Résultat n°38
    Tables décennales.

    2 lots 257 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1204

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  39. Résultat n°39

    Echo damparisien (L') - journal gratuit d'informations de l'association Ensemble pour Damparis

    Date

    2001-2006

    Cote

    Per1453

    • Contexte : Périodiques
    • Per1401-1500
    • Echo damparisien (L') - journal gratuit d'informations...
  40. Résultat n°40
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812.

    386 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/3040

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DAMPARIS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage...