Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens d'église, et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du Royaume,

    Date de publication

    1765

    Auteur

    DUNOD DE CHARNAGE François-Ignace[auteur]

    Cote

    4oF27

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF1-250
    • Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens...
  2. Résultat n°2

    Mémoires pour servir à l'histoire du Comté de Bourgogne, contenans l'idée générale de la Noblesse et le nobiliaire dudit Comté, l'histoire des Comtes de Bourgogne des Maisons de Valois et d'Autriche (...).

    Date de publication

    1740

    Auteur

    DUNOD DE CHARNAGE François-Ignace[auteur]

    Cote

    4oF26

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF1-250
    • Mémoires pour servir à l'histoire du Comté de Bourgogne,...
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Histoire de l'église, ville et diocèse de Besançon. Tome second.

    Date de publication

    1750

    Auteur

    DUNOD DE CHARNAGE François-Ignace[auteur]

    Cote

    4oF22/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF1-250
    • Histoire de l'église, ville et diocèse de Besançon....
  5. Résultat n°5

    Observations sur les titres des droits de justice, des fiefs, des cens, des gens mariés et des successions, de la coutume du Comté de Bourgogne ; avec des traités à l'usage de la même province sur les institutions contractuelles, la puissance paternelle, les Sociétés tacites, les Baux à chepteil,

    Date de publication

    1756

    Auteur

    DUNOD DE CHARNAGE François-Ignace[auteur]

    Cote

    4oF28

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF1-250
    • Observations sur les titres des droits de justice,...
  6. Résultat n°6

    Traités de la mainmorte et des retraits. Lettre d'un magistrat de Franche-Comté à un seigneur de la même province...

    Date de publication

    1760

    Auteur

    DUNOD DE CHARNAGE François-Ignace[auteur]

    Cote

    8oF162

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Traités de la mainmorte et des retraits. Lettre d'un...