Cuttura, commune - Recherche

1

2 lots 247 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1336
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
2

1 media
Cuttura, section A, le Couchant, feuille 1.géomètre : Chavassine D.

Date

1812

Cote

3Pplan2076
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cuttura
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cuttura, section A, le Couchant, feuille 1.géomètre...
3

2 lots 244 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1341
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
4

242 medias
Naissances, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/3021
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CUTTURA
- Registres d'état-civil
- Naissances, publications de mariage.
5
Matrice des propriétés non bâties, case 401 à 453.

Date

1944

Cote

3P1428
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cuttura
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 401 à 453.
6

2 lots 272 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1342
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
7
Entre Lizon et Lacs

Date

2007-2022

Cote

Per1615
- Contexte : Périodiques
- Per1601-1700
- Entre Lizon et Lacs
8

2 lots 262 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1339
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
9

2 lots 490 medias
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
- Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
10

357 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/3019
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CUTTURA
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
11
[[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 13 - 15 Cantons de l’arrondissement de Saint-Claude :Morez : Bellefontaine, 1981 ; Bois-d’Amont, 1984 ; Lézat, 1980-1981 ; Longchaumois, 1979-1997 ; Morbier, 1982-1983 ; Morez, 1981-1995 ; Prémanon, 1984 ; Les Rousses, 1968-1992 ; Tancua, 1963-1988.Saint-Claude : Avignon, 1986-1989 ; Chassal, 1964-1978 ; Cuttura, 2000 ; Lajoux, 2002 ; Lamoura, 1979-1990 ; Lavancia, 1972 ; Lavans-les-Saint-Claude, 1961-2001 ; Leschères, 1997-2004 ; Les Molunes, 1975-1997 ; Ravilloles, 1975-1997 ; La Rixouse, 1981-1999 ; Saint-Claude, 1936-2004 ; Saint-Lupicin, 1979 ; Septmoncel, 1962-1999 ; Vaux-les-Saint-Claude, 1967-1987 ; Villard-Saint-Sauveur, 1963-2000 ; Villard-sur-Bienne, 1980-1991.

Date

1936-2004

Cote

109J14
- Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
- [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
12

36 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1425
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cuttura
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
13

2 lots 304 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1345
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
14
Site interdépartemental "Tourbière et lacs de Chapelle des Bois et de Bellefontaine les Mortes" (25/39)- dossier descriptif du site- désignation du préfet 25 coordonnateur : arrêté ministériel du 17/09/2008Site "la Combe du lac"- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Massif du Risoux et Forêt du Massacre)- lettre du préfet en date du 04/04/2005 rendant le site opérationnel- arrêté ministériel de désignation en ZSC : 27/05/2009Site "Tourbière de la Combe du Grand Essart"- dossier descriptif du site- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Vallées et Côtes de la Bienne)- site opérationnel : lettre du 01/12/2005- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Grandvaux"- dossier descriptif du site- site opérationnelle : lettre du 27/07/2009Site "Combe du Nanchez"- site opérationnel : 08/12/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux" (directive Habitats)- dossier descriptif du site- site opérationnel : lettre du 25/06/2008- désignation du préfet 39 comme coordonnateur : arrêté ministériel du 04/08/2008 d'activité (09/12/2008)- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Forêt de Chaux" (directive Oiseaux)- désignation préfet 39 coordonnateur : lettre du 26/07/2005- désignation en ZPS (zone de protection spéciale) : 25/04/2006

Date

1999-2009

Cote

2286W29
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Natura 2000
- Site interdépartemental "Tourbière et lacs de Chapelle...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
15

375 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1871

Cote

3E/3023
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CUTTURA
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
16

1 media
Cuttura, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine D.

Date

1812

Cote

3Pplan2075
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cuttura
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cuttura, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine...
17

1 media
Cuttura, section B, le Levant, feuille 2.géomètre : Félix

Date

1812

Cote

3Pplan2079
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cuttura
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cuttura, section B, le Levant, feuille 2.géomètre :...
18

129 medias
Résultats généraux, 1851, 1861-1873, 1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1891. Population classée par profession, 1891.

Date

1836-1891

Cote

5E571/p6
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- C
- Cuttura
- Résultats généraux, 1851, 1861-1873, 1891. Listes nominatives,...
19
Cuttura

Cote

3Pplan7134
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
- Cuttura
20

2 lots 321 medias
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

Date

1923-1932

Cote

3E/13109
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude, de Avignon à Morez
- Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude...
21
Matrice foncière, folio 269 à 510, s.d. [milieu XIXe].

Cote

3P1424
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cuttura
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 269 à 510, s.d. [milieu XIXe].
22
Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 400.

Date

1913

Cote

3P1427
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cuttura
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 400.
23

2 lots 215 medias
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

Date

1933-1942

Cote

3E/14628
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude : communes de A à R
- Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
24

60 medias
Tableaux nominatifs des habitants de Cuttura (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Les Essard (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Etables (1808, 1810, 1811), Lavancia (1808, 1810, 1811, 1812, 1813).

Date

1808-1813

Cote

6M244
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
- Canton de Saint-Claude
- Tableaux nominatifs
- Tableaux nominatifs des habitants de Cuttura (1808,...
25

156 medias
Etat de sections et matrice foncière.

Date

1815

Cote

3P1422
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cuttura
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections et matrice foncière.
26

1 media
Cuttura, section A,l e Couchant, feuille 2. géomètre : Chavassine D.

Date

1812

Cote

3Pplan2077
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cuttura
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cuttura, section A,l e Couchant, feuille 2. géomètre...
27

2 lots 247 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1338
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
28

2 lots 491 medias
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

Date

1903-1912

Cote

3E/11046
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M
- Tables décennales arrondissement de Saint-Claude :...
29

106 medias
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1913-1922

Cote

3E/10100
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CUTTURA
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
30

66 medias
Cuttura.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M764
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 26-Canton de Saint-Claude
- Cuttura.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
31
Avignon, Chassal, Chaumont, Chiriat, Cinquétral, Cuttura, Lavancia, Lavans-lès-Saint-Claude, Leschères, Lessard, Maret-Marechet, Marignat, Molinges, Molunes (les), Patay (le), Pérouse (la), Pré-Martinet et Ranchette (tome 1)

Date

1809-1812

Cote

3Pplan6757
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Claude
- Avignon, Chassal, Chaumont, Chiriat, Cinquétral, Cuttura,...
32

351 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1872-1891

Cote

3E/7961
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CUTTURA
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
33

37 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1426
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cuttura
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
34

175 medias
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1892-1902

Cote

3E/10098
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CUTTURA
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
35

98 medias
Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

Date

1891

Cote

6M279
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Autres documents nominatifs liés aux recensements (1805-1891)
- Listes nominatives des familles pour lesquelles les...
36

2 lots 243 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1337
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
37
Matrice foncière, folio 1 à 268.

Date

1822

Cote

3P1423
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cuttura
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 1 à 268.
38

2 lots 285 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1344
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
39

209 medias
Mariages, décès.

Date

1833-1852

Cote

3E/3022
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CUTTURA
- Registres d'état-civil
- Mariages, décès.
40

137 medias
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1903-1912

Cote

3E/10099
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CUTTURA
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
41
Naissances, mariages, décès, 1923-1932 ; publications de mariage, 1923-1927.

Date

1923-1932

Cote

3E/12998
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CUTTURA
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, 1923-1932 ; publications...
42

2 lots 270 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1343
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
43
Cuttura - bulletin municipal

Date

1998-1999

Cote

Per1262
- Contexte : Périodiques
- Per1201-1300
- Cuttura - bulletin municipal
44

2 lots 249 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1340
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
45
Commune de Cuttura. Société de secours mutuels de la compagnie des sapeurs-pompiers. Règlement disciplinaire et statuts. Livret de sociétaire.

Date de publication

1899

Auteur

LANCON A.[directeur de publication]

Cote

Br525
- Contexte : brochures
- Br
- Br501-750
- Commune de Cuttura. Société de secours mutuels de la...
46

1 media
Cuttura, section B, le Levant, feuille 1.géomètre : Félix

Date

1812

Cote

3Pplan2078
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cuttura
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cuttura, section B, le Levant, feuille 1.géomètre :...
47

426 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/3020
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CUTTURA
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Résultats de la recherche

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Cuttura, section A, le Couchant, feuille 1.géomètre : Chavassine D.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés non bâties, case 401 à 453.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Entre Lizon et Lacs

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Date

Cote

Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON

Producteur :

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Cuttura, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine D.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Cuttura, section B, le Levant, feuille 2.géomètre : Félix

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Résultats généraux, 1851, 1861-1873, 1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1891. Population classée par profession, 1891.

Date

Cote

Contexte : Recensement de population en archives communales

Cuttura

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...