Située dans l'arrondissement de Saint-Claude, canton de Côteaux du Lizon (canton de Saint-Claude jusqu'au redécoupage cantonal de 2014), la commune de Cuttura se situe au fond du val de Saint-Lupicin, à une altitude de 586 mètres, sur un sol montagneux et très accidenté. Le territoire est limité au nord par les villages de Ravilloles et Valfin, au sud par Saint-Lupicin, Ponthoux et Avignon, à l'est par Valfin et Avignon, à l'ouest par Ravilloles et Saint-Lupicin. La commune de Cuttura regroupe quelques hameaux, écarts et lieux-dits : Sur la Fosse, le Grand-Essart, la grange de Peloset, le Closé, le Chézal et sur le Mur.

D'après Alphonse Rousset, à son origine au Ve siècle, un prieuré y était établi sous le vocable de Notre-Dame par les religieux de l'abbaye de Lauconne. Ruiné entre les VIe et VIIIe siècles, il se reformait au Xe siècle au lieu des Bouchoux, sous le nom de prieuré de Notre-Dame de Cuttura, qu'il conserva jusqu'à sa destruction. Ce village dépendait en toute justice de la seigneurie dite de la « Grande-Cellerie », appartenant à l'abbaye de Saint-Claude, et était soumis aux mêmes charges féodales que le village des Crozets. En 2017, la commune de Cuttura fusionne avec celle de Saint-Lupicin pour former la commune-nouvelle de Côteaux du Lizon.

Dates d'entrée : 16/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Le fonds d'archives centenaire de la commune de Cuttura a fait l'objet d'un dépôt initial aux Archives du Jura au mois d'octobre 1992, au titre de la loi du 21 décembre 1970 sur les archives des communes de moins de 2 000 habitants, dont un récolement provisoire a été réalisé en 2013. Il a ensuite été abondé par deux dépôts complémentaires effectués aux mois d'octobre 2013 et d'avril 2016, au titre de l'article L212-11 du Code du patrimoine. Le présent inventaire est donc le fruit de la fusion et du classement de ces trois ensembles d'archives, dont 0,10 mètres linéaires ont été éliminés à l'issue des opérations de tri et reprise fine des dossiers. Le fonds comptabilise désormais 1 mètre linéaire de documents.

Par ailleurs, les Archives du Jura conservent, dans leurs séries O (administration communale), M (administration générale, élections, dénombrement, agriculture, forêt&), et S (travaux publics), des dossiers complémentaires intéressant directement la commune de Cuttura, de 1800 à 1940.

Les archives de moins de 100 ans conservées en mairie ont, quant à elles, ont été classées et inventoriées avec un répertoire numérique détaillé en 2016 par l'archiviste au Centre de gestion de la fonction publique du Jura. Malheureusement, il n'existe plus de documents pour une grande partie du XXe siècle (jusqu'environ 1980) hormis l'état civil et les documents comptables, en raison de pertes causées par plusieurs déménagements de la mairie. Deux registres de délibérations (1834- 1861 et 1924-1959) ont d'ailleurs été perdus et n'ont à ce jour pas encore été retrouvés. Par ailleurs, la présence de moisissures ayant été constatée sur une partie des documents collectés en 2013 et 2016, ceux-ci ont été décontaminés en 2017 par les Archives du Jura.

Dates de prise en charge : 16/02/2004

Ce fonds est communicable en salle de lecture des Archives du Jura selon les règles en vigueur sur la communicabilité des documents publics, à l'exception de quelques documents sous les cotes 5E571/8, 5E571/19 et 5E571/54, en très mauvais état matériel. 

L'utilisation du présent inventaire est régi par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction et toute réutilisation en dehors d'un usage strictement privé sans autorisation de la direction des Archives du Jura (Conseil départemental du Jura) sont interdites.

Communicable

Voir l'inventaire du fonds 5E571 au format PDF.