47 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tables décennales.

    2 lots 247 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1336

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  2. Résultat n°2
    Cuttura, section A, le Couchant, feuille 1.géomètre : Chavassine D.

    1 media

    Cuttura, section A, le Couchant, feuille 1.géomètre : Chavassine D.

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan2076

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuttura
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cuttura, section A, le Couchant, feuille 1.géomètre...
  3. Résultat n°3
    Tables décennales.

    2 lots 244 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1341

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  4. Résultat n°4
    Naissances, publications de mariage.

    242 medias

    Naissances, publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/3021

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CUTTURA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, publications de mariage.
  5. Résultat n°5

    Matrice des propriétés non bâties, case 401 à 453.

    Date

    1944

    Cote

    3P1428

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuttura
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 401 à 453.
  6. Résultat n°6
    Tables décennales.

    2 lots 272 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1342

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  7. Résultat n°7

    Entre Lizon et Lacs

    Date

    2007-2022

    Cote

    Per1615

    • Contexte : Périodiques
    • Per1601-1700
    • Entre Lizon et Lacs
  8. Résultat n°8
    Tables décennales.

    2 lots 262 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1339

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  9. Résultat n°9
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    2 lots 490 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11019

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
  10. Résultat n°10
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    357 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/3019

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CUTTURA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  11. Résultat n°11

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 13 - 15 Cantons de l’arrondissement de Saint-Claude :Morez : Bellefontaine, 1981 ; Bois-d’Amont, 1984 ; Lézat, 1980-1981 ; Longchaumois, 1979-1997 ; Morbier, 1982-1983 ; Morez, 1981-1995 ; Prémanon, 1984 ; Les Rousses, 1968-1992 ; Tancua, 1963-1988.Saint-Claude : Avignon, 1986-1989 ; Chassal, 1964-1978 ; Cuttura, 2000 ; Lajoux, 2002 ; Lamoura, 1979-1990 ; Lavancia, 1972 ; Lavans-les-Saint-Claude, 1961-2001 ; Leschères, 1997-2004 ; Les Molunes, 1975-1997 ; Ravilloles, 1975-1997 ; La Rixouse, 1981-1999 ; Saint-Claude, 1936-2004 ; Saint-Lupicin, 1979 ; Septmoncel, 1962-1999 ; Vaux-les-Saint-Claude, 1967-1987 ; Villard-Saint-Sauveur, 1963-2000 ; Villard-sur-Bienne, 1980-1991.

    Date

    1936-2004

    Cote

    109J14

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  12. Résultat n°12
    Matrice des propriétés bâties.

    36 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1425

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuttura
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  13. Résultat n°13
    Tables décennales.

    2 lots 304 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1345

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  14. Résultat n°14

    Site interdépartemental "Tourbière et lacs de Chapelle des Bois et de Bellefontaine les Mortes" (25/39)- dossier descriptif du site- désignation du préfet 25 coordonnateur : arrêté ministériel du 17/09/2008Site "la Combe du lac"- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Massif du Risoux et Forêt du Massacre)- lettre du préfet en date du 04/04/2005 rendant le site opérationnel- arrêté ministériel de désignation en ZSC : 27/05/2009Site "Tourbière de la Combe du Grand Essart"- dossier descriptif du site- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Vallées et Côtes de la Bienne)- site opérationnel : lettre du 01/12/2005- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Grandvaux"- dossier descriptif du site- site opérationnelle : lettre du 27/07/2009Site "Combe du Nanchez"- site opérationnel : 08/12/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux" (directive Habitats)- dossier descriptif du site- site opérationnel : lettre du 25/06/2008- désignation du préfet 39 comme coordonnateur : arrêté ministériel du 04/08/2008 d'activité (09/12/2008)- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Forêt de Chaux" (directive Oiseaux)- désignation préfet 39 coordonnateur : lettre du 26/07/2005- désignation en ZPS (zone de protection spéciale) : 25/04/2006

    Date

    1999-2009

    Cote

    2286W29

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Site interdépartemental "Tourbière et lacs de Chapelle...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  15. Résultat n°15
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    375 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1871

    Cote

    3E/3023

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CUTTURA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  16. Résultat n°16
    Cuttura, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine D.

    1 media

    Cuttura, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine D.

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan2075

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuttura
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cuttura, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine...
  17. Résultat n°17
    Cuttura, section B, le Levant, feuille 2.géomètre : Félix

    1 media

    Cuttura, section B, le Levant, feuille 2.géomètre : Félix

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan2079

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuttura
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cuttura, section B, le Levant, feuille 2.géomètre :...
  18. Résultat n°18
    Résultats généraux, 1851, 1861-1873, 1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1891. Population classée par profession, 1891.

    129 medias

    Résultats généraux, 1851, 1861-1873, 1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1891. Population classée par profession, 1891.

    Date

    1836-1891

    Cote

    5E571/p6

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • C
    • Cuttura
    • Résultats généraux, 1851, 1861-1873, 1891. Listes nominatives,...
  19. Résultat n°19

    Cuttura

    Cote

    3Pplan7134

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Cuttura
  20. Résultat n°20
    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

    2 lots 321 medias

    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13109

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude, de Avignon à Morez
    • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude...
  21. Résultat n°21

    Matrice foncière, folio 269 à 510, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1424

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuttura
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 269 à 510, s.d. [milieu XIXe].
  22. Résultat n°22

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 400.

    Date

    1913

    Cote

    3P1427

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuttura
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 400.
  23. Résultat n°23
    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

    2 lots 215 medias

    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/14628

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude : communes de A à R
    • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
  24. Résultat n°24
    Tableaux nominatifs des habitants de Cuttura (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Les Essard (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Etables (1808, 1810, 1811), Lavancia (1808, 1810, 1811, 1812, 1813).

    60 medias

    Tableaux nominatifs des habitants de Cuttura (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Les Essard (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Etables (1808, 1810, 1811), Lavancia (1808, 1810, 1811, 1812, 1813).

    Date

    1808-1813

    Cote

    6M244

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Saint-Claude
    • Tableaux nominatifs
    • Tableaux nominatifs des habitants de Cuttura (1808,...
  25. Résultat n°25
    Etat de sections et matrice foncière.

    156 medias

    Etat de sections et matrice foncière.

    Date

    1815

    Cote

    3P1422

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuttura
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections et matrice foncière.
  26. Résultat n°26
    Cuttura, section A,l e Couchant, feuille 2. géomètre : Chavassine D.

    1 media

    Cuttura, section A,l e Couchant, feuille 2. géomètre : Chavassine D.

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan2077

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuttura
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cuttura, section A,l e Couchant, feuille 2. géomètre...
  27. Résultat n°27
    Tables décennales.

    2 lots 247 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1338

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  28. Résultat n°28
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

    2 lots 491 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11046

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude :...
  29. Résultat n°29
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    106 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10100

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CUTTURA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  30. Résultat n°30
    Cuttura.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    66 medias

    Cuttura.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M764

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 26-Canton de Saint-Claude
    • Cuttura.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  31. Résultat n°31

    Avignon, Chassal, Chaumont, Chiriat, Cinquétral, Cuttura, Lavancia, Lavans-lès-Saint-Claude, Leschères, Lessard, Maret-Marechet, Marignat, Molinges, Molunes (les), Patay (le), Pérouse (la), Pré-Martinet et Ranchette (tome 1)

    Date

    1809-1812

    Cote

    3Pplan6757

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Claude
    • Avignon, Chassal, Chaumont, Chiriat, Cinquétral, Cuttura,...
  32. Résultat n°32
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    351 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1872-1891

    Cote

    3E/7961

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CUTTURA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  33. Résultat n°33
    Matrice des propriétés bâties.

    37 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1426

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuttura
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  34. Résultat n°34
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    175 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1892-1902

    Cote

    3E/10098

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CUTTURA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  35. Résultat n°35
    Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

    98 medias

    Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

    Date

    1891

    Cote

    6M279

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Autres documents nominatifs liés aux recensements (1805-1891)
    • Listes nominatives des familles pour lesquelles les...
  36. Résultat n°36
    Tables décennales.

    2 lots 243 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1337

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  37. Résultat n°37

    Matrice foncière, folio 1 à 268.

    Date

    1822

    Cote

    3P1423

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuttura
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 268.
  38. Résultat n°38
    Tables décennales.

    2 lots 285 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1344

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  39. Résultat n°39
    Mariages, décès.

    209 medias

    Mariages, décès.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/3022

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CUTTURA
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, décès.
  40. Résultat n°40

    Etats récapitulatifs, 1851, 1861-1876, 1891. Etats nominatifs, 1836-1876, 1891. Population classée par profession, 1891. .

    Date

    1836-1891

    Cote

    5E571/p6

    • Contexte : Archives communales déposées : CUTTURA
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Etats récapitulatifs, 1851, 1861-1876, 1891. Etats...