208 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    272 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1772-1782

    Cote

    5E67/9

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Cousance
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  2. Résultat n°2
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    229 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1750-1760

    Cote

    5E67/7

    • Contexte : Archives communales déposées : COUSANCE
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  3. Résultat n°3

    L'Echo du Revermont (L')

    Date

    1971-...

    Cote

    Per135

    • Contexte : Périodiques
    • Per101-200
    • L'Echo du Revermont (L')
  4. Résultat n°4

    Cousance et les Cousançois, hier et avant-hier.

    Date de publication

    2016

    Auteur

    FASSY Marc[auteur]

    Cote

    Br4588

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4501-4750
    • Cousance et les Cousançois, hier et avant-hier.
  5. Résultat n°5
    Table de1778 à 1783

    2 lots 80 medias

    Table de1778 à 1783

    Date

    1778-1783

    Cote

    2C685, 2Cp180 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • tables
    • Table des vendeurs
    • Table de1778 à 1783
  6. Résultat n°6
    Tables décennales.

    2 lots 198 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1102

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  7. Résultat n°7
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    184 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1707-1719

    Cote

    5E67/3

    • Contexte : Archives communales déposées : COUSANCE
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  8. Résultat n°8

    Requêtes adressées à l'intendant de Franche-Comté, par : Philibert Le Courbe, premier avocat du Roi aux bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier ; Rouget, avocat au même bailliage ; Louis-Henri- Eugène Petetin, lieutenant assesseur criminel au même baillage, relativement à leurs offices près le bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier. Rejet par Monsieur M, de Miromesnil, garde des sceaux, de la requête du sieur Gondot, praticien, tendant à obtenir pendant sa vie l'office d'avocat et procureur du Roi auxdits sièges. Demande, par le sieur Louis Vincerot, de l'office de substitut des avocats et procureur du Roi au bailliage, en remplacement du sieur Fauconnet, condamné au bannissement hors de la province par arrêt du Parlement de Besançon. Demande des habitants de Cousance, pour obtenir la création d'un office d'huissier près le royal bailliage de Lons-le-Saunier, résidant dans leur bourg. Demande, par le sieur Joseph Bartholomey, de la création, en sa faveur, d'un office d'huissier au bailliage de Lons-le-Saunier, à la résidence de Beaufort. Difficultés entre le sieur Fougeroux, garde-scel en la chancellerie du Présidial de Lons-le-Saunier, et les greffiers et procureur de ce siège, au sujet des droits dus pour le sceau ; entre les procureurs du Présidial et le sieur Vauchier, greffier, garde-minutes des expéditions et dettes de la chancellerie de ce siège, leur demandant un droit de collationné des lettres de chancellerie fixé à 5 sous. Demande adressée par les procureurs au bailliage de Lons-le-Saunier d'un règlement pour prévenir les difficultés qui se présentent dans la perception des émoluments du sceau. Demandes par le sieur Sappel, conseiller, et le sieur Chevillard, doyen des conseillers, de l'office de garde-scel en la chancellerie dudit Présidial. Plaintes adressées à M. d'Armenonville, garde des sceaux de France, par les officiers dudit siège, sur le retard apporté par l'intendant de Franche-Comté à envoyer les mandements aux communautés, retard qui les prive du droit de statuer sur les surtaux des impositions dont la connaissance leur est dévolue. Interdiction pendant trois mois du sieur Pourtier, avocat du Roi, et du sieur Petit-Jean, procureur du Roi au même siège, pour avoir fait rayer d'office du tableau des avocats le sieur Jannin, avocat au Parlement de Besançon, assesseur de la maréchaussée et subdélégué de l'intendant à Lons-le-Saunier.

    Date

    1718-1788

    Cote

    Cp1, C1 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Intendance de Franche-Comté, subdélégations d'intendance,...
    • Requêtes adressées à l'intendant de Franche-Comté,...

    Producteur :

    La sous-série dite 1C regroupe actuellement les papiers ressortissant à plusieurs fonds distincts : l'Intendance de Franche-Comté siégeant à Besançon, les subdélégations d'intendance siégeant dans le ressort de l'actuel département du Jura, et, partiellement, la maîtrise particulière des eaux et forêts de Poligny.
    Leur regroupement procède de leur cotation en continu au XIXe siècle dans la série C et de la parution de leur inventaire dans un seul et même volume dédié aux série C, D et E en 1870, alors qu'aucun de ces fonds n'était complet et qu'ils différaient de nature les uns avec les autres.

    On renvoie le lecteur aux inventaires et présentations consacrées à chaque subdélégation d'Intendance pour en avoir l'historique ; de même le renvoit-on à la sous-série 12B pour avoir les renseignements propres aux maîtrises particulières des Eaux-et-forêts. Nous détaillons ici ce qui relève de l'Intendance de Franche-Comté, ainsi que de ses subdélégations en général.
     

  9. Résultat n°9
    Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727

    2 lots 107 medias

    Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727

    Date

    1726-1727

    Cote

    2C630, IIC402 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727
  10. Résultat n°10
    Cousance - Vue générale

    1 media

    Cousance - Vue générale

    Cote

    7Fi2411

    • Contexte : 7Fi
    • Cousance - Vue générale
  11. Résultat n°11
    Baptêmes.

    114 medias

    Baptêmes.

    Date

    1657-1679

    Cote

    5E67/1

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Cousance
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes.
  12. Résultat n°12
    Registre du 15 janvier 1765 au 16 août 1766

    2 lots 106 medias

    Registre du 15 janvier 1765 au 16 août 1766

    Date

    1765-1766

    Cote

    2C663, IIC435 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 15 janvier 1765 au 16 août 1766
  13. Résultat n°13
    Registre du 24 décembre 1744 au 19 février 1746

    2 lots 106 medias

    Registre du 24 décembre 1744 au 19 février 1746

    Date

    1744-1746

    Cote

    2C645, IIC417 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 décembre 1744 au 19 février 1746
  14. Résultat n°14
    Cousance, section C, les Rafours, feuille 2.géomètre : Gindre

    1 media

    Cousance, section C, les Rafours, feuille 2.géomètre : Gindre

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1908

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Cousance, section C, les Rafours, feuille 2.géomètre...
  15. Résultat n°15
    Cousance.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    174 medias

    Cousance.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M328

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 3-Canton de Beaufort
    • Cousance.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  16. Résultat n°16
    Cousance, section A, Fléria, feuille 4.géomètre : Berthet

    1 media

    Cousance, section A, Fléria, feuille 4.géomètre : Berthet

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1902

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Cousance, section A, Fléria, feuille 4.géomètre : Berthet
  17. Résultat n°17
    Table de 1773 à 1777

    2 lots 59 medias

    Table de 1773 à 1777

    Date

    1773-1777

    Cote

    2C684, 2Cp179 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • tables
    • Table des vendeurs
    • Table de 1773 à 1777
  18. Résultat n°18
    Cousance - 1885-L'église

    1 media

    Cousance - 1885-L'église

    Cote

    7Fi2415

    • Contexte : 7Fi
    • Cousance - 1885-L'église
  19. Résultat n°19
    Registre du 30 mai 1754 au 21 juin 1755

    2 lots 106 medias

    Registre du 30 mai 1754 au 21 juin 1755

    Date

    1754-1755

    Cote

    2C653, IIC425 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 30 mai 1754 au 21 juin 1755
  20. Résultat n°20
    Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

    1 media

    Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

    Date

    2013

    Cote

    2653W/16

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2013
    • Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  21. Résultat n°21
    Mariages.

    267 medias

    Mariages.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/2912

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages
    • Mariages.
  22. Résultat n°22
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    2 lots 267 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  23. Résultat n°23
    Table de 1784 à septembre 1790

    2 lots 77 medias

    Table de 1784 à septembre 1790

    Date

    1784-1790

    Cote

    2C686, 2Cp181 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • tables
    • Table des vendeurs
    • Table de 1784 à septembre 1790
  24. Résultat n°24
    Registre du 13 mars 1769 au 16 juin 1770

    2 lots 105 medias

    Registre du 13 mars 1769 au 16 juin 1770

    Date

    1769-1770

    Cote

    2C666, IIC438 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 13 mars 1769 au 16 juin 1770
  25. Résultat n°25
    Registre du 25 janvier 1752 au 15 mai 1753

    2 lots 107 medias

    Registre du 25 janvier 1752 au 15 mai 1753

    Date

    1752-1753

    Cote

    2C651, IIC423 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 25 janvier 1752 au 15 mai 1753
  26. Résultat n°26
    Cousance - La rivière avec un bâtiment et le pont

    1 media

    Cousance - La rivière avec un bâtiment et le pont

    Cote

    7Fi2429

    • Contexte : 7Fi
    • Cousance - La rivière avec un bâtiment et le pont
  27. Résultat n°27
    Naissances.

    342 medias

    Naissances.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8183

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  28. Résultat n°28
    Série communale : baptêmes.

    114 medias

    Série communale : baptêmes.

    Date

    1657-1679

    Cote

    5E67/1

    • Contexte : Archives communales déposées : COUSANCE
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes.
  29. Résultat n°29
    Registre du 9 juin 1748 au 22 août 1749

    2 lots 107 medias

    Registre du 9 juin 1748 au 22 août 1749

    Date

    1748-1749

    Cote

    2C648, IIC420 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 9 juin 1748 au 22 août 1749
  30. Résultat n°30
    Etat de sections.

    146 medias

    Etat de sections.

    Date

    1836

    Cote

    3P1333

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  31. Résultat n°31
    Mariages, publications de mariage.

    244 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9953

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  32. Résultat n°32
    Registre du 25 juin 1696 au 31 mai 1697

    2 lots 65 medias

    Registre du 25 juin 1696 au 31 mai 1697

    Date

    1696-1697

    Cote

    2C622, IIC394 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 25 juin 1696 au 31 mai 1697
  33. Résultat n°33

    Les Cousançois et la vigne.

    Date de publication

    2014

    Auteur

    FASSY Marc

    Cote

    Br4507

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4501-4750
    • Les Cousançois et la vigne.
  34. Résultat n°34
    Naissances, décès.

    289 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9952

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  35. Résultat n°35
    Tables décennales.

    2 lots 132 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1110

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  36. Résultat n°36
    Décès.

    229 medias

    Décès.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/2919

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  37. Résultat n°37
    Cousance - Le moulin et le glacier

    1 media

    Cousance - Le moulin et le glacier

    Cote

    7Fi2424

    • Contexte : 7Fi
    • Cousance - Le moulin et le glacier
  38. Résultat n°38
    Registre du 17 août 1757 au 17 juillet 1758

    2 lots 106 medias

    Registre du 17 août 1757 au 17 juillet 1758

    Date

    1757-1758

    Cote

    2C656, IIC428 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 17 août 1757 au 17 juillet 1758
  39. Résultat n°39
    Arpentement général du territoire de Cousance, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Chevreau, MM. du Borneuf, de la Curne, de la Roche, Guichard et Clerc, la cure de Cousance.

    227 medias

    Arpentement général du territoire de Cousance, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Chevreau, MM. du Borneuf, de la Curne, de la Roche, Guichard et Clerc, la cure de Cousance.

    Date

    1758-1765

    Cote

    1B56, B314 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Cousance, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  40. Résultat n°40
    Registre du 1er janvier 1739 au 19 janvier 1740

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er janvier 1739 au 19 janvier 1740

    Date

    1739-1740

    Cote

    2C640, IIC412 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er janvier 1739 au 19 janvier 1740
  41. Résultat n°41
    Naissances.

    280 medias

    Naissances.

    Date

    1820-1830

    Cote

    3E/2901

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  42. Résultat n°42
    Cousance, section A, Fléria, feuille 1.géomètre : Bénier

    1 media

    Cousance, section A, Fléria, feuille 1.géomètre : Bénier

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1899

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Cousance, section A, Fléria, feuille 1.géomètre : Bénier
  43. Résultat n°43

    Le Jura des villages.

    Date de publication

    2008

    Auteur

    PETIT Thierry[photographe]

    Cote

    4oF595

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Le Jura des villages.
  44. Résultat n°44
    Cousance - La Grande rue

    1 media

    Cousance - La Grande rue

    Cote

    7Fi2417

    • Contexte : 7Fi
    • Cousance - La Grande rue
  45. Résultat n°45
    Registre du 22 juin 1755 au 13 juillet 1756

    2 lots 106 medias

    Registre du 22 juin 1755 au 13 juillet 1756

    Date

    1755-1756

    Cote

    2C654, IIC426 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 22 juin 1755 au 13 juillet 1756
  46. Résultat n°46
    Registre du 1er juin 1771 au 2 août 1772

    2 lots 105 medias

    Registre du 1er juin 1771 au 2 août 1772

    Date

    1771-1772

    Cote

    2C668, IIC440 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er juin 1771 au 2 août 1772
  47. Résultat n°47
    Table de 1778 à 1784

    2 lots 47 medias

    Table de 1778 à 1784

    Date

    1778-1784

    Cote

    2C688, 2Cp184 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • tables
    • Table des acquéreurs
    • Table de 1778 à 1784
  48. Résultat n°48
    Registre du 24 mars 1775 au 20 juillet 1776

    2 lots 107 medias

    Registre du 24 mars 1775 au 20 juillet 1776

    Date

    1775-1776

    Cote

    2C671, IIC443 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 mars 1775 au 20 juillet 1776
  49. Résultat n°49
    Cousance (Jura). 154. L'église. Paris, B.F.

    1 media

    Cousance (Jura). 154. L'église. Paris, B.F.

    Cote

    7Fi1180

    • Contexte : 7Fi
    • Cousance (Jura). 154. L'église. Paris, B.F.
  50. Résultat n°50
    Registre du 17 juillet 1758 au 3 juin 1759

    2 lots 107 medias

    Registre du 17 juillet 1758 au 3 juin 1759

    Date

    1758-1759

    Cote

    2C657, IIC429 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 17 juillet 1758 au 3 juin 1759
  51. Résultat n°51
    Matrice des propriétés bâties.

    109 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1337

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  52. Résultat n°52
    Registre du 27 mai 1787 au 20 septembre 1789

    2 lots 206 medias

    Registre du 27 mai 1787 au 20 septembre 1789

    Date

    1787-1789

    Cote

    2C679, IIC451 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 27 mai 1787 au 20 septembre 1789
  53. Résultat n°53
    Mariages.

    304 medias

    Mariages.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8185

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages
    • Mariages.
  54. Résultat n°54
    Registre du 15 mai 1701 au 16 septembre 1704

    2 lots 106 medias

    Registre du 15 mai 1701 au 16 septembre 1704

    Date

    1701-1704

    Cote

    2C625, IIC397 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 15 mai 1701 au 16 septembre 1704
  55. Résultat n°55
    Cousance - Chapelle Notre-Dame du Chêne

    1 media

    Cousance - Chapelle Notre-Dame du Chêne

    Cote

    7Fi2421

    • Contexte : 7Fi
    • Cousance - Chapelle Notre-Dame du Chêne
  56. Résultat n°56
    Registre du 13 janvier 1779 au 6 avril 1780

    2 lots 106 medias

    Registre du 13 janvier 1779 au 6 avril 1780

    Date

    1779-1780

    Cote

    2C674, IIC446 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 13 janvier 1779 au 6 avril 1780
  57. Résultat n°57
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    229 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1750-1760

    Cote

    5E67/7

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Cousance
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  58. Résultat n°58

    Un coin du Jura à travers les âges. Notes historiques sur la contrée de Cuiseaux, Cousance, Digna, Chevreau, Châtel, Gizia, Cuisia et Le Miroir pendant la période du Moyen Age à la Révolution.

    Date de publication

    1940

    Auteur

    JAILLET F.[auteur]

    Cote

    4oF198

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF1-250
    • Un coin du Jura à travers les âges. Notes historiques...
  59. Résultat n°59
    petit scel (17 mars 1697- 14 août 1698)

    2 lots 37 medias

    petit scel (17 mars 1697- 14 août 1698)

    Date

    1697-1698

    Cote

    2C681, IIC452 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • petit scel (17 mars 1697- 14 août 1698)
  60. Résultat n°60
    Table de 1784 à septembre 1790

    2 lots 52 medias

    Table de 1784 à septembre 1790

    Date

    1784-1790

    Cote

    2C689, 2Cp185 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • tables
    • Table des acquéreurs
    • Table de 1784 à septembre 1790
  61. Résultat n°61
    Registre du 15 août 1743 au 24 décembre 1744

    2 lots 106 medias

    Registre du 15 août 1743 au 24 décembre 1744

    Date

    1743-1744

    Cote

    2C644, IIC416 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 15 août 1743 au 24 décembre 1744
  62. Résultat n°62
    Cousance (Jura). La rue de l'église et le bureau de poste. L. Raison Chapellerie.

    1 media

    Cousance (Jura). La rue de l'église et le bureau de poste. L. Raison Chapellerie.

    Date

    1909

    Cote

    7Fi599

    • Contexte : 7Fi
    • Cousance (Jura). La rue de l'église et le bureau de...
  63. Résultat n°63
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    189 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1720-1728

    Cote

    5E67/4

    • Contexte : Archives communales déposées : COUSANCE
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  64. Résultat n°64
    Naissances.

    294 medias

    Naissances.

    Date

    1841-1852

    Cote

    3E/2903

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  65. Résultat n°65
    Mariages, publications de mariage.

    177 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9954

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  66. Résultat n°66
    Registre du 13 juillet 1756 au 16 août 1757

    2 lots 106 medias

    Registre du 13 juillet 1756 au 16 août 1757

    Date

    1756-1757

    Cote

    2C655, IIC427 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 13 juillet 1756 au 16 août 1757
  67. Résultat n°67
    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    2 lots 404 medias

    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12725

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
  68. Résultat n°68
    Registre du 1er juillet 1720 au 20 juillet 1722

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er juillet 1720 au 20 juillet 1722

    Date

    1720-1722

    Cote

    2C627, IIC399 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er juillet 1720 au 20 juillet 1722
  69. Résultat n°69
    Registre du 19 janvier 1740 au 1er mars 1741

    2 lots 106 medias

    Registre du 19 janvier 1740 au 1er mars 1741

    Date

    1740-1741

    Cote

    2C641, IIC413 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 19 janvier 1740 au 1er mars 1741
  70. Résultat n°70

    Statuts, 1er juin 1964. Assemblées générales : comptes rendus, 15 février 1959 (création) , 2 février 1975 (dissolution). Cahier des comptes, 1952-1964. Cahier des travaux exécutés, 1957-1958, 1961. Carnets à souche des battages effectués, 1957-195. Liquidation de la société, 1975. Faucheuse à portée latérale « C. Puzenat » pour tracteurs Renault : notice d'utilisation, s. d.

    Date

    1952-1975

    Cote

    5E4/1

    • Contexte : Société coopérative agricole de battage intercommunale...
    • Statuts, 1er juin 1964. Assemblées générales : comptes...

    Producteur :

    Service versant : Syndicats intercommunaux, Service producteur : Syndicats intercommunaux

  71. Résultat n°71
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    288 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1783-1792

    Cote

    5E67/10

    • Contexte : Archives communales déposées : COUSANCE
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  72. Résultat n°72
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    141 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1700-1706

    Cote

    5E67/2

    • Contexte : Archives communales déposées : COUSANCE
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  73. Résultat n°73
    Registre du 7 avril 1780 au 18 mai 1781

    2 lots 106 medias

    Registre du 7 avril 1780 au 18 mai 1781

    Date

    1780-1781

    Cote

    2C675, IIC447 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 7 avril 1780 au 18 mai 1781
  74. Résultat n°74
    Décès.

    254 medias

    Décès.

    Date

    1793-1806

    Cote

    3E/2913

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  75. Résultat n°75
    Cousance (Jura). 214. La rue des Dames. L. Raison.

    1 media

    Cousance (Jura). 214. La rue des Dames. L. Raison.

    Date

    1923

    Cote

    7Fi607

    • Contexte : 7Fi
    • Cousance (Jura). 214. La rue des Dames. L. Raison.
  76. Résultat n°76
    Communes du Jura.

    1 media

    Communes du Jura.

    Date

    1828-1872

    Cote

    110J701

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Services commerciaux.
    • Ventes et expéditions.
    • Ventes et relations clientèles.
    • Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations...
    • Correspondance avec les institutions publiques clientes...
    • Administrations communales.
    • Communes du Jura.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  77. Résultat n°77
    Cousance, section A, Fléria, feuille 3.géomètre : Bénier

    1 media

    Cousance, section A, Fléria, feuille 3.géomètre : Bénier

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1901

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Cousance, section A, Fléria, feuille 3.géomètre : Bénier
  78. Résultat n°78
    Décès.

    293 medias

    Décès.

    Date

    1841-1852

    Cote

    3E/2917

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  79. Résultat n°79
    Cousance, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Berthet

    1 media

    Cousance, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Berthet

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1906

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Cousance, section B, le Village, feuille 2.géomètre...
  80. Résultat n°80
    Cousance, section A, Fléria, feuille 6.géomètre : Bénier

    1 media

    Cousance, section A, Fléria, feuille 6.géomètre : Bénier

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1904

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Cousance, section A, Fléria, feuille 6.géomètre : Bénier