Baptêmes, mariages, sépultures.
Date
1772-1782
Cote
5E67/9
-
Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Cousance
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
1772-1782
5E67/9
1750-1760
5E67/7
1971-...
Per135
2016
FASSY Marc[auteur]
Br4588
1778-1783
2C685, 2Cp180 (Ancienne cote aux AD Jura)
1803-1812
3E/1102
1707-1719
5E67/3
1718-1788
Cp1, C1 (Ancienne cote aux AD Jura)
La sous-série dite 1C regroupe actuellement les papiers ressortissant à plusieurs fonds distincts : l'Intendance de Franche-Comté siégeant à Besançon, les subdélégations d'intendance siégeant dans le ressort de l'actuel département du Jura, et, partiellement, la maîtrise particulière des eaux et forêts de Poligny.
Leur regroupement procède de leur cotation en continu au XIXe siècle dans la série C et de la parution de leur inventaire dans un seul et même volume dédié aux série C, D et E en 1870, alors qu'aucun de ces fonds n'était complet et qu'ils différaient de nature les uns avec les autres.
On renvoie le lecteur aux inventaires et présentations consacrées à chaque subdélégation d'Intendance pour en avoir l'historique ; de même le renvoit-on à la sous-série 12B pour avoir les renseignements propres aux maîtrises particulières des Eaux-et-forêts. Nous détaillons ici ce qui relève de l'Intendance de Franche-Comté, ainsi que de ses subdélégations en général.
1726-1727
2C630, IIC402 (Ancienne cote aux AD Jura)
1657-1679
5E67/1
1765-1766
2C663, IIC435 (Ancienne cote aux AD Jura)
1744-1746
2C645, IIC417 (Ancienne cote aux AD Jura)
1836
3Pplan1908
1876-1936
6M328
1836
3Pplan1902
1773-1777
2C684, 2Cp179 (Ancienne cote aux AD Jura)
1754-1755
2C653, IIC425 (Ancienne cote aux AD Jura)
2013
2653W/16
02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
1853-1872
3E/2912
1893-1902
3E/11030
1784-1790
2C686, 2Cp181 (Ancienne cote aux AD Jura)
1769-1770
2C666, IIC438 (Ancienne cote aux AD Jura)
1752-1753
2C651, IIC423 (Ancienne cote aux AD Jura)
7Fi2429
1873-1892
3E/8183
1657-1679
5E67/1
1748-1749
2C648, IIC420 (Ancienne cote aux AD Jura)
1836
3P1333
1893-1902
3E/9953
1696-1697
2C622, IIC394 (Ancienne cote aux AD Jura)
2014
FASSY Marc
Br4507
1893-1902
3E/9952
1883-1892
3E/1110
1863-1872
3E/2919
1757-1758
2C656, IIC428 (Ancienne cote aux AD Jura)
1758-1765
1B56, B314 (Ancienne cote aux AD Jura)
Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
1739-1740
2C640, IIC412 (Ancienne cote aux AD Jura)
1820-1830
3E/2901
1836
3Pplan1899
2008
PETIT Thierry[photographe]
4oF595
1755-1756
2C654, IIC426 (Ancienne cote aux AD Jura)
1771-1772
2C668, IIC440 (Ancienne cote aux AD Jura)
1778-1784
2C688, 2Cp184 (Ancienne cote aux AD Jura)
1775-1776
2C671, IIC443 (Ancienne cote aux AD Jura)
7Fi1180
1758-1759
2C657, IIC429 (Ancienne cote aux AD Jura)
1911
3P1337
1787-1789
2C679, IIC451 (Ancienne cote aux AD Jura)
1873-1892
3E/8185
1701-1704
2C625, IIC397 (Ancienne cote aux AD Jura)
7Fi2421
1779-1780
2C674, IIC446 (Ancienne cote aux AD Jura)
1750-1760
5E67/7
1940
JAILLET F.[auteur]
4oF198
1697-1698
2C681, IIC452 (Ancienne cote aux AD Jura)
1784-1790
2C689, 2Cp185 (Ancienne cote aux AD Jura)
1743-1744
2C644, IIC416 (Ancienne cote aux AD Jura)
1909
7Fi599
1720-1728
5E67/4
1841-1852
3E/2903
1903-1912
3E/9954
1756-1757
2C655, IIC427 (Ancienne cote aux AD Jura)
1923-1932
3E/12725
1720-1722
2C627, IIC399 (Ancienne cote aux AD Jura)
1740-1741
2C641, IIC413 (Ancienne cote aux AD Jura)
1952-1975
5E4/1
Service versant : Syndicats intercommunaux, Service producteur : Syndicats intercommunaux
1783-1792
5E67/10
1700-1706
5E67/2
1780-1781
2C675, IIC447 (Ancienne cote aux AD Jura)
1793-1806
3E/2913
1923
7Fi607
1828-1872
110J701
Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
1836
3Pplan1901
1841-1852
3E/2917
1836
3Pplan1906
1836
3Pplan1904
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