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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de CONLIEGE
Cote
376W44
 Date
1947
 Lieu
Conliège, canton
 Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...
Résultat n°2

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton de CONLIEGE
Cote
376W219
 Date
1962
 Lieu
Conliège, canton
 Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Résultat n°3

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton de CONLIEGE
Cote
376W187
 Date
1962
 Lieu
Conliège, canton
 Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Résultat n°4

Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de CONLIEGE
Cote
376W120
 Date
1953
 Lieu
Conliège, canton
 Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton...
Résultat n°5

[[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des cavités souterraines du département du Jura (classement par ordre alphabétique des cantons)Cantons de Clairvaux et Conliège.
Cote
109J18
 Date- Lieu
Clairvaux-les-Lacs, canton, Conliège, canton
 Type de document -
  • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
  • [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des...
Résultat n°6

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de CONLIEGE
Cote
376W284
 Date
1962
 Lieu
Conliège, canton
 Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Résultat n°7

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de CONLIEGE
Cote
376W522
 Date
1951
 Lieu
Conliège, canton
 Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
Résultat n°8

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de CONLIEGE
Cote
376W152
 Date
1965
 Lieu
Conliège, canton
 Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...
Résultat n°9

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Lons-le-Saunier. - Canton de Conliège, commune de Publy : notes (1976-1978), projet d'achat de l'ancienne gare SNCF par la commune. - Canton des Planches-en-Montagne, commune de Foncine-le-Bas : courrier (1982), bail de location avec promesse de vente entre la SARL INDUSAINE et la commune. - Canton de Nozeroy, commune de Censeau : notes relatives à l'achat d'une usine par la commune (1977-1978). - Canton de Nozeroy, commune d'Esserval-Tartre : notes (1977-1979), courrier sur l'implantation d'une usine du travail du bois (1977). - Canton d'Orgelet commune de La Tour-du-Meix : coupures de presse (1980), notes relatives à l'implantation d'une entreprise de mécanique (1980).
Cote
1112W110
 Date
1976-1982
 Lieu
Nozeroy, canton, Censeau, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Orgelet, canton, Esserval-Tartre, commune, Lons-le-Saunier, arrondissement, Conliège, canton, Publy, commune, Planches-en-Montagne (Les), canton, Foncine-le-Bas, commune
 Type de document -
  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement...
Résultat n°10

Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton de CONLIEGE
Cote
376W91
 Date
1945
 Lieu
Conliège, canton
 Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton...
Résultat n°11

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur
Cote
2268W135
 Date
1983
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton, Montbarrey, canton, Gendrey, canton, Chemin, canton, Chaussin, canton, Morez, canton, Moirans-en-Montagne, canton, Conliège, canton, Dampierre, canton, Chaumergy, canton, Dole, canton, Bouchoux (Les), canton, Planches-en-Montagne (Les), canton, Salins-les-Bains, canton, Saint-Claude, canton, Saint-Amour, canton, Saint-Julien, canton, Rochefort-sur-Nenon, canton, Villers-Farlay, canton, Poligny, canton, Sellières, canton, Voiteur, canton, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton
 Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Compositions des conseils municipaux par cantons après...
Résultat n°12

Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de novembre 1946première circonscriptioncanton de Conliège
Cote
376W15
 Date
1946
 Lieu
Conliège, canton
 Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Elections des délégués aux collèges départementaux...
Résultat n°13

Le canton de Conliège.
Cote
Br3439
 Date- Lieu
Conliège, canton
 Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br3251-3500
  • Le canton de Conliège.
Résultat n°14

cantons de Chaumergy, 1945 - 2003 ; de Conliège (communes de B à M), 1950 - 2003
Cote
2408W3
 Date
1945-2003
 Lieu
Chaumergy, canton, Conliège, canton
 Type de document -
  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • cantons de Chaumergy, 1945 - 2003 ; de Conliège (communes...
Résultat n°15

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton de CONLIEGE
Cote
376W317
 Date
1962
 Lieu
Conliège, canton
 Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Résultat n°16

Conliège
Cote
3P148
 Date- Lieu
Conliège, canton
 Type de document -
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre.
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
  • Conliège
Résultat n°17

Enquête sur les modes de collecte et de traitement des ordures ménagères :Canton d'Arbois :- recensement des modes de collecte et de traitement des ordures ménagères (1984/1987)Canton d'Arinthod :- recensement des modes de collect (1984/1987)- infractions à l'environnement (décharge sauvage à Vescles)Canton de Beaufort :- recensement des modes de collecte (1984/1989) + projet d'implantation d'un four pyroflam (1984)Canton de Bletterans :- recensement (1984/1987)Canton de Clairvaux-les-Lacs :- recensement (1984/1986)- contentieux entre la préfecture et certaines communes (1986/1987)- adhésion des communes au SIVOM de Clairvaux-les-LacsCanton de Conliège- recensement- situation des différentes communes sur le sort de leurs ordures (1986/1988)
Cote
2286W75
 Date
1984-1988
 Lieu
Arbois, canton, Arinthod, canton, Beaufort, canton, Bletterans, canton, Clairvaux-les-Lacs, canton, Conliège, canton
 Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Enquête sur les modes de collecte et de traitement...
Résultat n°18

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de CONLIEGE
Cote
376W349
 Date
1952
 Lieu
Conliège, canton
 Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...
Résultat n°19

Interventions dans les cantons de Conliège et Dampierre.
Cote
2268W82
 Date
1990-2000
 Lieu
Conliège, canton, Dampierre, canton
 Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
  • Connaissance du département - dossiers d'information...
  • Interventions dans les cantons de Conliège et Dampierre.
Résultat n°20

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de CONLIEGE
Cote
376W490
 Date
1959
 Lieu
Conliège, canton
 Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...