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1

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de CONLIEGE

Date

1947

Cote

376W44

2

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton de CONLIEGE

Date

1962

Cote

376W219

3

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton de CONLIEGE

Date

1962

Cote

376W187

4

Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de CONLIEGE

Date

1953

Cote

376W120

5

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de CONLIEGE

Date

1962

Cote

376W284

6

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de CONLIEGE

Date

1951

Cote

376W522

7

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de CONLIEGE

Date

1965

Cote

376W152

8

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Lons-le-Saunier. - Canton de Conliège, commune de Publy : notes (1976-1978), projet d'achat de l'ancienne gare SNCF par la commune. - Canton des Planches-en-Montagne, commune de Foncine-le-Bas : courrier (1982), bail de location avec promesse de vente entre la SARL INDUSAINE et la commune. - Canton de Nozeroy, commune de Censeau : notes relatives à l'achat d'une usine par la commune (1977-1978). - Canton de Nozeroy, commune d'Esserval-Tartre : notes (1977-1979), courrier sur l'implantation d'une usine du travail du bois (1977). - Canton d'Orgelet commune de La Tour-du-Meix : coupures de presse (1980), notes relatives à l'implantation d'une entreprise de mécanique (1980).

Date

1976-1982

Cote

1112W110

9

Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton de CONLIEGE

Date

1945

Cote

376W91

10

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

Date

1983

Cote

2268W135

11

Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de novembre 1946première circonscriptioncanton de Conliège

Date

1946

Cote

376W15

12

Le canton de Conliège.

Date

-

Cote

Br3439

13

cantons de Chaumergy, 1945 - 2003 ; de Conliège (communes de B à M), 1950 - 2003

Date

1945-2003

Cote

2408W3

14

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton de CONLIEGE

Date

1962

Cote

376W317

15

Conliège

Date

-

Cote

3P148

16

Enquête sur les modes de collecte et de traitement des ordures ménagères :Canton d'Arbois :- recensement des modes de collecte et de traitement des ordures ménagères (1984/1987)Canton d'Arinthod :- recensement des modes de collect (1984/1987)- infractions à l'environnement (décharge sauvage à Vescles)Canton de Beaufort :- recensement des modes de collecte (1984/1989) + projet d'implantation d'un four pyroflam (1984)Canton de Bletterans :- recensement (1984/1987)Canton de Clairvaux-les-Lacs :- recensement (1984/1986)- contentieux entre la préfecture et certaines communes (1986/1987)- adhésion des communes au SIVOM de Clairvaux-les-LacsCanton de Conliège- recensement- situation des différentes communes sur le sort de leurs ordures (1986/1988)

Date

1984-1988

Cote

2286W75

17

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de CONLIEGE

Date

1952

Cote

376W349

18

Interventions dans les cantons de Conliège et Dampierre.

Date

1990-2000

Cote

2268W82

19

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de CONLIEGE

Date

1959

Cote

376W490

20

Conliège

Date

1807-1820

Cote

3P106