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Résultat n°1

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de CONLIEGE

Date

1947

Cote

376W44

Résultat n°2

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton de CONLIEGE

Date

1962

Cote

376W219

Résultat n°3

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton de CONLIEGE

Date

1962

Cote

376W187

Résultat n°4

Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de CONLIEGE

Date

1953

Cote

376W120

Résultat n°5

[[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des cavités souterraines du département du Jura (classement par ordre alphabétique des cantons)Cantons de Clairvaux et Conliège.

Date

-

Cote

109J18

Résultat n°6

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de CONLIEGE

Date

1962

Cote

376W284

Résultat n°7

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de CONLIEGE

Date

1951

Cote

376W522

Résultat n°8

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de CONLIEGE

Date

1965

Cote

376W152

Résultat n°9

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Lons-le-Saunier. - Canton de Conliège, commune de Publy : notes (1976-1978), projet d'achat de l'ancienne gare SNCF par la commune. - Canton des Planches-en-Montagne, commune de Foncine-le-Bas : courrier (1982), bail de location avec promesse de vente entre la SARL INDUSAINE et la commune. - Canton de Nozeroy, commune de Censeau : notes relatives à l'achat d'une usine par la commune (1977-1978). - Canton de Nozeroy, commune d'Esserval-Tartre : notes (1977-1979), courrier sur l'implantation d'une usine du travail du bois (1977). - Canton d'Orgelet commune de La Tour-du-Meix : coupures de presse (1980), notes relatives à l'implantation d'une entreprise de mécanique (1980).

Date

1976-1982

Cote

1112W110

Résultat n°10

Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton de CONLIEGE

Date

1945

Cote

376W91

Résultat n°11

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

Date

1983

Cote

2268W135

Résultat n°12

Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de novembre 1946première circonscriptioncanton de Conliège

Date

1946

Cote

376W15

Résultat n°13

Le canton de Conliège.

Date

-

Cote

Br3439

Résultat n°14

cantons de Chaumergy, 1945 - 2003 ; de Conliège (communes de B à M), 1950 - 2003

Date

1945-2003

Cote

2408W3

Résultat n°15

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton de CONLIEGE

Date

1962

Cote

376W317

Résultat n°16

Conliège

Date

-

Cote

3P148

Résultat n°17

Enquête sur les modes de collecte et de traitement des ordures ménagères :Canton d'Arbois :- recensement des modes de collecte et de traitement des ordures ménagères (1984/1987)Canton d'Arinthod :- recensement des modes de collect (1984/1987)- infractions à l'environnement (décharge sauvage à Vescles)Canton de Beaufort :- recensement des modes de collecte (1984/1989) + projet d'implantation d'un four pyroflam (1984)Canton de Bletterans :- recensement (1984/1987)Canton de Clairvaux-les-Lacs :- recensement (1984/1986)- contentieux entre la préfecture et certaines communes (1986/1987)- adhésion des communes au SIVOM de Clairvaux-les-LacsCanton de Conliège- recensement- situation des différentes communes sur le sort de leurs ordures (1986/1988)

Date

1984-1988

Cote

2286W75

Résultat n°18

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de CONLIEGE

Date

1952

Cote

376W349

Résultat n°19

Interventions dans les cantons de Conliège et Dampierre.

Date

1990-2000

Cote

2268W82

Résultat n°20

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de CONLIEGE

Date

1959

Cote

376W490