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  1. Résultat n°1
    Mariages, publications de mariage.

    241 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/2819

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CONDES
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  2. Résultat n°2
    Matrice des propriétés bâties.

    30 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1258

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Condes
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  3. Résultat n°3

    Liste d'émargement, 1876-1957 [classement par type d'élection.]

    Date

    1876-1957

    Cote

    5E86/28

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Liste d'émargement, 1876-1957 [classement par type...
  4. Résultat n°4
    Condes, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Laplace

    1 media

    Condes, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Laplace

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan1821

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Condes
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Condes, section A, le Village, feuille 1.géomètre :...
  5. Résultat n°5
    Naissances.

    189 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/2816

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CONDES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  6. Résultat n°6
    Tables décennales.

    2 lots 132 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1099

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  7. Résultat n°7

    Un port de flottage de l'Ain à l'époque romaine : Condes (Jura). Rhodania, congrès de Mâcon, 1935.

    Date de publication

    1935

    Auteur

    DAVILLE Camille[auteur]

    Cote

    Br434

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br251-500
    • Un port de flottage de l'Ain à l'époque romaine : Condes...
  8. Résultat n°8
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    2 lots 267 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  9. Résultat n°9

    1840-1880.

    Cote

    5E86/32

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Budgets et chapitres additionnels
    • 1840-1880.
  10. Résultat n°10

    Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture.

    Date

    1875-1915

    Cote

    5E86/35

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture.
  11. Résultat n°11

    Sinistres agricoles.- Déclarations et indemnisations.

    Date

    1849-1896

    Cote

    5E86/13

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Sinistres agricoles.- Déclarations et indemnisations.
  12. Résultat n°12

    Etats des chevaux, mulets et voitures, 1876, 1896, 1905-1920. [Un an sur cinq et lacune.]

    Date

    1876-1920

    Cote

    5E86/19

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire [Voir soins aux mutilés et...
    • Etats des chevaux, mulets et voitures, 1876, 1896,...
  13. Résultat n°13
    Tables décennales.

    2 lots 149 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1098

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  14. Résultat n°14

    Répertoire des actes administratifs.

    Date

    1835-1856

    Cote

    5E86/6

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Répertoire des actes administratifs.
  15. Résultat n°15

    26 août 1823-30 septembre 1838

    Cote

    5E86/2

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 26 août 1823-30 septembre 1838
  16. Résultat n°16

    Règlement d'eau de la minoterie Convert (Rivière d'Ain), 1901 ; de la tournerie Dalphin (Ruisseau de Condes), 1903-1907 ; de l'usine de Saint-Mortier appartenant à l'Union électrique (Rivière d'Ain), 1905.

    Date

    1901-1907

    Cote

    5E86/60

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Navigation et régime des eaux
    • Rivière d'Ain
    • Règlement d'eau de la minoterie Convert (Rivière d'Ain),...
  17. Résultat n°17

    Vérification des registres.

    Date

    1867

    Cote

    5E86/7

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Vérification des registres.
  18. Résultat n°18

    Logement et cantonnement des troupes.

    Date

    1880-1892

    Cote

    5E86/18

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire [Voir soins aux mutilés et...
    • Logement et cantonnement des troupes.
  19. Résultat n°19

    Chasse.- Locations : procès-verbaux.

    Date

    1845-1858

    Cote

    5E86/47

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Chasse.- Locations : procès-verbaux.
  20. Résultat n°20

    Bois soumis au régime forestier (départements de l'Ain et du Jura).- Frais de surveillance annuels, 1867-1900 et s.d.. Evaluation en capital, 1960.

    Date

    1867-1960

    Cote

    5E86/42

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Bois soumis au régime forestier (départements de l'Ain...
  21. Résultat n°21

    Nomination de répartiteurs (délibération).

    Date

    1920

    Cote

    5E86/15

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Nomination de répartiteurs (délibération).
  22. Résultat n°22

    Demande et autorisation d'établir une porcherie.

    Date

    1927-1928

    Cote

    5E86/26

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Hygiène publique et salubrité
    • Demande et autorisation d'établir une porcherie.
  23. Résultat n°23
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    322 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1739-1789

    Cote

    5E86/1

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  24. Résultat n°24

    Etat de la population [Carnet.], début XIXe siècle.

    Cote

    5E86/8

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Population
    • Etat de la population [Carnet.], début XIXe siècle.
  25. Résultat n°25

    Délits forestiers.- Dommages causés à la forêt communale d'Olipherne : décision préfectorale.

    Date

    1864-1867

    Cote

    5E86/46

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Délits forestiers.- Dommages causés à la forêt communale...
  26. Résultat n°26

    Matrice foncière.

    Date

    1831

    Cote

    3P1257

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Condes
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  27. Résultat n°27

    Amodiation des épaves de la rivière d'Ain.

    Date

    1844-1872

    Cote

    5E86/59

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Navigation et régime des eaux
    • Rivière d'Ain
    • Amodiation des épaves de la rivière d'Ain.
  28. Résultat n°28

    Ruisseaux de la Prairie et de Malaval.- Curage.

    Date

    1910

    Cote

    5E86/62

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Navigation et régime des eaux
    • Rivière d'Ain
    • Ruisseaux de la Prairie et de Malaval.- Curage.
  29. Résultat n°29

    Personnel enseignant.- Nominations et traitement.

    Date

    1854-1895

    Cote

    5E86/72

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique [Des documents ont été extraits...
    • Personnel enseignant.- Nominations et traitement.
  30. Résultat n°30
    Mariages, publications de mariage.

    225 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/2818

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CONDES
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  31. Résultat n°31
    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    2 lots 404 medias

    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12725

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
  32. Résultat n°32
    Tables décennales.

    2 lots 201 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1093

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  33. Résultat n°33
    Condes.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    50 medias

    Condes.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M307

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 2-Canton d'Arinthod
    • Condes.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  34. Résultat n°34

    Ravitaillement.- Livraison illicite de farine, 1942. Tickets pour l'alimentation, 1945.

    Date

    1942-1945

    Cote

    5E86/21

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exceptions et faits de guerre.
    • Guerre 1939-1945
    • Ravitaillement.- Livraison illicite de farine, 1942....
  35. Résultat n°35

    Cézia, Charnod, Chatonnay, Chemilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod et Dramelay (tome 2)

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6621

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton d'Arinthod
    • Cézia, Charnod, Chatonnay, Chemilla, Chisséria, Coisia,...
  36. Résultat n°36
    Tableau d'assemblage des communes de Coisia et Condes ; géomètre : Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67 X 93 cm.

    1 media

    Tableau d'assemblage des communes de Coisia et Condes ; géomètre : Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67 X 93 cm.

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6562

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Coisia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Condes
    • Tableau d'assemblage des communes de Coisia et Condes...
  37. Résultat n°37

    3 février 1889-19 septembre 1925

    Cote

    5E86/5

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 3 février 1889-19 septembre 1925
  38. Résultat n°38
    Condes, section B, feuille 4.

    1 media

    Condes, section B, feuille 4.

    Date

    1877

    Cote

    3Pplan7081

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Condes
    • Modification de feuilles cadastrales
    • Condes, section B, feuille 4.
  39. Résultat n°39

    Travaux d'amélioration et de défense à la rivière d'Ain aux abords du confluent de la Bienne.

    Date

    1912

    Cote

    5E86/58

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Navigation et régime des eaux
    • Rivière d'Ain
    • Travaux d'amélioration et de défense à la rivière d'Ain...
  40. Résultat n°40
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    322 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1739-1789

    Cote

    5E86/1

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Condes
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  41. Résultat n°41

    Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués, 1898-1935 ; nominations de membres, 1899-1921. Listes des personnes admises à l'assistance, 1863 et 1920-1956.

    Date

    1863-1956

    Cote

    5E86/63

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués,...
  42. Résultat n°42

    Digues.- Réparations, 1883. Opposition de la commune contre la construction d'une digue par la commune de Chancia, 1892.

    Date

    1883-1892

    Cote

    5E86/57

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Navigation et régime des eaux
    • Rivière d'Ain
    • Digues.- Réparations, 1883. Opposition de la commune...
  43. Résultat n°43

    Coupes extraordinaires.- Exploitations.

    Date

    1867-1913

    Cote

    5E86/45

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Coupes extraordinaires.- Exploitations.
  44. Résultat n°44

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1260

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Condes
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  45. Résultat n°45

    Service vicinal : budgets, 1868-1910 ; rôle de prestations, 1865-1895 [Un an sur cinq.].

    Date

    1865-1910

    Cote

    5E86/48

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie
    • Service vicinal : budgets, 1868-1910 ; rôle de prestations,...
  46. Résultat n°46

    CIC N°6 devenu C.G.C. N°60 de Thoirette à Pont de Poitte.- Travaux, 1872, 1893 et 1911.

    Date

    1872-1911

    Cote

    5E86/50

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • CIC N°6 devenu C.G.C. N°60 de Thoirette à Pont de Poitte.-...
  47. Résultat n°47

    Comptes administratifs.

    Date

    1885-1917

    Cote

    5E86/34

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes administratifs.
  48. Résultat n°48

    Union départementale des Associations familiales du Jura.- Attribution du sucre à des indigents, 1949, 1954.

    Date

    1949-1954

    Cote

    5E86/66

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Union départementale des Associations familiales du...
  49. Résultat n°49

    Bibliothèque.- Catalogue des livres et date d'acquisition, sans date et 1914-1966. Registres de prêt des livres, 1869-1898.

    Date

    1869-1966

    Cote

    5E86/76

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique [Des documents ont été extraits...
    • Bibliothèque.- Catalogue des livres et date d'acquisition,...
  50. Résultat n°50
    Matrice des propriétés bâties.

    27 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1259

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Condes
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  51. Résultat n°51

    Bacs de Lantenne et de Condes.- Hauteur d'eau de la rivière d'Ain et observations météorologiques, 1859. Visites semestrielles et travaux, 1835-1906. Règlements et exploitation, an XII-1906.

    Date

    1803-1906

    Cote

    5E86/54

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Navigation et régime des eaux
    • Rivière d'Ain
    • Bacs de Lantenne et de Condes.- Hauteur d'eau de la...
  52. Résultat n°52

    Autorisation à un particulier de maintenir un bac lieu-dit "Sous les Molards".

    Date

    1867

    Cote

    5E86/56

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Navigation et régime des eaux
    • Rivière d'Ain
    • Autorisation à un particulier de maintenir un bac lieu-dit...
  53. Résultat n°53

    Mutilés et réformés de guerre.- Admission aux soins médicaux et pharmaceutiques, 1922.

    Date

    1922

    Cote

    5E86/68

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Mutilés et réformés de guerre.- Admission aux soins...
  54. Résultat n°54
    Condes, section B, la Prairie, feuille 1.géomètre : Mathieu Félix

    1 media

    Condes, section B, la Prairie, feuille 1.géomètre : Mathieu Félix

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan1824

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Condes
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Condes, section B, la Prairie, feuille 1.géomètre :...
  55. Résultat n°55
    Tables décennales.

    2 lots 160 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1097

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  56. Résultat n°56
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    2 lots 322 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11036

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  57. Résultat n°57

    Etats récapitulatifs et listes nominatives.

    Date

    1846-1911

    Cote

    5E86/9

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Population
    • Dénombrement quinquennal
    • Etats récapitulatifs et listes nominatives.
  58. Résultat n°58

    Commission municipale scolaire : liste nominative des membres, 1882, 1904. Cours d'adultes.- Instauration, 1866-1880.

    Date

    1866-1904

    Cote

    5E86/71

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique [Des documents ont été extraits...
    • Commission municipale scolaire : liste nominative des...
  59. Résultat n°59
    Tables décennales.

    2 lots 171 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1095

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  60. Résultat n°60

    Allocations familiales.- Etat nominatif des électeurs, s.d.

    Cote

    5E86/65

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Allocations familiales.- Etat nominatif des électeurs,...
  61. Résultat n°61
    Condes, section A, feuille 3 (réduction de la cote précédente).

    1 media

    Condes, section A, feuille 3 (réduction de la cote précédente).

    Date

    1877

    Cote

    3Pplan7079

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Condes
    • Modification de feuilles cadastrales
    • Condes, section A, feuille 3 (réduction de la cote...
  62. Résultat n°62
    Décès.

    291 medias

    Décès.

    Date

    1793-1852

    Cote

    3E/2820

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CONDES
    • Registres d'état-civil
    • Décès.
  63. Résultat n°63

    Maintien d'un batelet communal en substitution du bac supprimé, 1907. Projet d'une passerelle rejeté, 1888-1889.

    Date

    1888-1907

    Cote

    5E86/55

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Navigation et régime des eaux
    • Rivière d'Ain
    • Maintien d'un batelet communal en substitution du bac...
  64. Résultat n°64

    Cimetière.- Réparations.

    Date

    1861

    Cote

    5E86/37

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices du culte et cimetière
    • Cimetière.- Réparations.
  65. Résultat n°65
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

    2 lots 454 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11043

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  66. Résultat n°66

    Fromagerie.- Aménagement, 1912 ; location, 1913, 1953, 1958.

    Date

    1912-1958

    Cote

    5E86/39

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices divers
    • Fromagerie.- Aménagement, 1912 ; location, 1913, 1953,...
  67. Résultat n°67

    Rétribution scolaire.- Registre d'inscription pour l'abonnement et rôle.

    Date

    1866-1881

    Cote

    5E86/73

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique [Des documents ont été extraits...
    • Rétribution scolaire.- Registre d'inscription pour...
  68. Résultat n°68
    Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes d'Agea, Aromas, Anchay, La Boissière, Boutavent, Burigna, Ceffia, Cézia, Cernon, Charnod et Villeneuve, Chaléa, Chatonnay, Chavagna, Chenilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod, Dramelay, Faverges, Fétigny, Genod, Givria, L'Hôpital, Saint-Hymetière, Lavans-sur-Valouse, Légna, Menouille, Montgefond, Mont (Le), Montadroit, Montcoux, Rupt, Savigna, Sésigna, Sousonne, Thoirette, Valfin-sur-Valouse, Vescles, Viremont, Vogna, Vosbles, Ugna.

    128 medias

    Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes d'Agea, Aromas, Anchay, La Boissière, Boutavent, Burigna, Ceffia, Cézia, Cernon, Charnod et Villeneuve, Chaléa, Chatonnay, Chavagna, Chenilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod, Dramelay, Faverges, Fétigny, Genod, Givria, L'Hôpital, Saint-Hymetière, Lavans-sur-Valouse, Légna, Menouille, Montgefond, Mont (Le), Montadroit, Montcoux, Rupt, Savigna, Sésigna, Sousonne, Thoirette, Valfin-sur-Valouse, Vescles, Viremont, Vogna, Vosbles, Ugna.

    Date

    1809

    Cote

    6M190

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton d'Arinthod
    • Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés...
  69. Résultat n°69

    Procès-verbaux d'élection des sous-officiers et caporaux ; de reconnaissance des sous-officiers, 1848. Relevé nominatifs par rang d'âge, 1848.

    Date

    1848

    Cote

    5E86/20

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale
    • Procès-verbaux d'élection des sous-officiers et caporaux...
  70. Résultat n°70

    1881-1917.

    Cote

    5E86/33

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Budgets et chapitres additionnels
    • 1881-1917.
  71. Résultat n°71

    Adduction d'eau potable.- Rapport géologique et analyse bactériologique de l'eau ; travaux, 1925-1933 ; extensions, 1950-1955.

    Date

    1925-1955

    Cote

    5E86/52

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Adduction d'eau, assainissement
    • Adduction d'eau potable.- Rapport géologique et analyse...
  72. Résultat n°72
    Condes, section B, la Prairie, feuille 2.géomètre : Mathieu Félix

    1 media

    Condes, section B, la Prairie, feuille 2.géomètre : Mathieu Félix

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan1825

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Condes
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Condes, section B, la Prairie, feuille 2.géomètre :...
  73. Résultat n°73

    Coupes ordinaires.- Procès-verbaux d'arpentage, 1859 ; d'estimation des coupes, 1898-1956 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1851-1868 et 1919-1956.

    Date

    1851-1956

    Cote

    5E86/43

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Coupes ordinaires.- Procès-verbaux d'arpentage, 1859...
  74. Résultat n°74

    Procès entre la commune et des particuliers au sujet de la propriété de terrains, 1872-1882. Aliénation de terrains communaux, 1851-1855 et 1962. Amodiation de communaux, 1851 et 1875.

    Date

    1851-1962

    Cote

    5E86/40

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Procès entre la commune et des particuliers au sujet...
  75. Résultat n°75
    Tables décennales.

    2 lots 117 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1101

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  76. Résultat n°76

    Protection des enfants du premier âge.- Déclarations de placement chez une nourrice, 1896-1925. Certificats médicaux délivrés aux nourrices et carnets de nourrices, 1886-1938. Etat nominatif et déclaration de décès, 1887 et s.d..Enfant assisté.- Secours mensuel, 1897. Encouragement national aux familles nombreuses.- Demande de renseignements, 1934.

    Date

    1886-1938

    Cote

    5E86/70

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge.- Déclarations...
  77. Résultat n°77

    Jurés d'Assises : liste.

    Date

    1887-1888

    Cote

    5E86/24

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Justice
    • Jurés d'Assises : liste.
  78. Résultat n°78

    1er janvier 1839 - 9 novembre 1856

    Cote

    5E86/3

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 1er janvier 1839 - 9 novembre 1856
  79. Résultat n°79

    Coupes affouagères. - Rôle, 1878-1957 ; citation au récolement des coupes, 1865. Procès-verbaux d'adjudication d'exploitation, 1859-1933.

    Date

    1859-1957

    Cote

    5E86/44

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Coupes affouagères. - Rôle, 1878-1957 ; citation au...
  80. Résultat n°80
    Condes, section B, la Prairie, feuille 4.géomètre : Mathieu Félix

    1 media

    Condes, section B, la Prairie, feuille 4.géomètre : Mathieu Félix

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan1827

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Condes
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Condes, section B, la Prairie, feuille 4.géomètre :...