Archives communales déposées : CONDES

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Cote/Cotes extrêmes

5E86/

Date

1739-1966

Importance matérielle

0.6 ml

79 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Condes a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine. Ce dépôt s'est effectué en deux étapes, un premier dépôt est intervenu le 23 octobre 1980, un second le 24 mai 2011.

Mode de classement

Le classement de ce fonds a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

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Jurés d'Assises : liste.

Cote/Cotes extrêmes

5E86/24

Date

1887-1888

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1888

Mots clés lieux