Combe d'Ain, unité géographique

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	APB Faucon Pèlerin :- arrêté d'APB n°623 du 02/06/1982 (document manquant)APB "Corniches calcaires" (ex-faucon pèlerin) :- projet de révision des APB Faucon Pélerin de 1982 et grand Duc d'Europe de 1996 : tableau des sites et des communes concernés + CD (dossier de consultation)- réunion prévue à la SP de Saint-Claude le 01/04/2011APB Hibou Grand Duc :- arrêté d'APB n°572 du 12/11/1996Réimplantation des cigognes dans le Combe d'Ain- demande de transport avec relâche dans la nature (2004)- interventions de M. Bailly (2004)Busard cendré : destruction de nids (2009)Liste des animaux nuisibles :- recours en annulation par la commission de protection des eaux c/AP du 27/11/2004 fixant la liste des animaux nuisibles, dont la Martre des Pins ===> décision du TA en date du 16/12/2004 annulant l'arrêté du préfet- AP fixant la liste des animaux nuisibles pour l'année 2007-2008 n°2007-167 du 29/06/2007- AP fixant les modalités de destruction à tir des animaux nuisibles n°2007-168 du 29/06/2007Conventions diverses (1993/1995)	Cote 2286W49	Date 1982-2011	Lieu Combe d'Ain, unité géographique	Type de document -
	Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... BIODIVERSITE Arrêtés de biotopes APB Faucon Pèlerin :- arrêté d'APB n°623 du 02/06/1982...
Résultat n°2	Emile Potard.	Cote 4oF783	Date-	Lieu Combe d'Ain, unité géographique	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 4oF 4oF751-1000 Emile Potard.

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Emile Potard.