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1
Cize.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

54 medias

Cize.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M374

2
Tables décennales.

2 lots 190 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1132

3
Tableaux nominatifs des habitants de Andelot-en-Montagne, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois, Chatelneuf, Cize, Crotenay, Equevillon, Le Latet, Le Larderet, Lent, Loulle, Mont-sur-Monnet.

84 medias

Tableaux nominatifs des habitants de Andelot-en-Montagne, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois, Chatelneuf, Cize, Crotenay, Equevillon, Le Latet, Le Larderet, Lent, Loulle, Mont-sur-Monnet.

Date

1809

Cote

6M196

4
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 389 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1923-1932

Cote

3E/13833

5
Tables décennales.

2 lots 201 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1136

6
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

325 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/2725

7
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 460 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1893-1902

Cote

3E/11022

8

- ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986- ZPR de Perrigny : arrêté municipal du 23/03/1992- ZPR de Poligny : arrêté municipal du 15/10/1992- ZPR de Salins-les-Bains : arrêté municipal du 20/10/1992- ZPR d'Arbois : arrêté municipal du 24/12/1992- ZPR de Pont-du-Navoy : arrêté municipal du 06/06/1995- ZPR de Tavaux : arrêté municipal du 23/01/1996- ZPR intercommunal : Champagnole, Equevillon, Vannoz, Ney, Sapois, Cize - arrêté préfectoral du 18/01/1999- ZPR de Choisey : arrêté municipal du 17/02/2000

Date

1986-2000

Cote

2286W112

9
Tables décennales.

2 lots 211 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1134

10
Tables décennales.

2 lots 185 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1139

11
Cize, section unique, feuille 3.

1 media

Cize, section unique, feuille 3.

Date

1823

Cote

3Pplan1710

12

Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P1198

13
Tableaux nominatifs, 1791, 1806, 1809, 1818. Résultats généraux, 1820, 1856-1876, 1886, 1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1872, 1876, 1881, 1891. Population classée par profession, 1891.

134 medias

Tableaux nominatifs, 1791, 1806, 1809, 1818. Résultats généraux, 1820, 1856-1876, 1886, 1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1872, 1876, 1881, 1891. Population classée par profession, 1891.

Date

1791-1891

Cote

5E456/43

14

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13301

15
Communes du Jura.

1 media

Communes du Jura.

Date

1828-1872

Cote

110J701

16
Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

2 lots 119 medias

Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

Date

1933-1942

Cote

3E/13836

17
Matrice des propriétés bâties.

19 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1200

18
Matrice des propriétés bâties.

21 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1199

19
Tables décennales.

2 lots 216 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1138

20
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

24 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P1197