Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tables décennales.

    2 lots 292 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1202

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  2. Résultat n°2
    Matrice des propriété bâties.

    55 medias

    Matrice des propriété bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1178

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Choisey
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriété bâties.
  3. Résultat n°3
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an XI

    217 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an XI

    Date

    1793-1803

    Cote

    3E/2700

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHOISEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
  4. Résultat n°4
    Choisey, section A, Parthey, feuille 1.géomètre : C. F. Prost

    1 media

    Choisey, section A, Parthey, feuille 1.géomètre : C. F. Prost

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan1682

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Choisey
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Choisey, section A, Parthey, feuille 1.géomètre : C....
  5. Résultat n°5

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er janvier 1789 et le 31 juillet 1792

    Cote

    5E118/255

    • Contexte : Archives communales déposées : CHOISEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  6. Résultat n°6
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    238 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er juillet 1746 et le 30 avril 1772

    Cote

    5E118/192

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Choisey
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  7. Résultat n°7
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    128 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er mai 1772 et le 31 décembre 1788

    Cote

    5E118/193

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Choisey
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  8. Résultat n°8
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    85 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er janvier 1737 et le 31 août 1745

    Cote

    5E118/191

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Choisey
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  9. Résultat n°9

    Eglise de Choisey. Petit historique.

    Date de publication

    2002

    Auteur

    JEUNIER Claude[auteur]

    Cote

    Br4041

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Eglise de Choisey. Petit historique.
  10. Résultat n°10
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    183 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9021

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHOISEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  11. Résultat n°11
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812

    352 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/2701

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHOISEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
  12. Résultat n°12

    L'image de nos paroisses

    Date

    1987-2008

    Cote

    Per1873

    • Contexte : Périodiques
    • Per1801-1900
    • L'image de nos paroisses
  13. Résultat n°13

    Série communale : naissances. Tables alphabétiques.

    Date

    1808-1818

    Cote

    5E118/259

    • Contexte : Archives communales déposées : CHOISEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Série communale : naissances. Tables alphabétiques.
  14. Résultat n°14

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er janvier 1789 et le 31 juillet 1792

    Cote

    5E118/255

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Choisey
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  15. Résultat n°15
    Tables décennales.

    2 lots 291 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1211

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  16. Résultat n°16

    Matrice foncière.

    Date

    1819

    Cote

    3P1174

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Choisey
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  17. Résultat n°17

    Décès.

    Date

    1808-1818

    Cote

    5E118/261

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Choisey
    • Registres d'état-civil
    • Décès.
  18. Résultat n°18
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    319 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/2703

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHOISEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  19. Résultat n°19

    - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986- ZPR de Perrigny : arrêté municipal du 23/03/1992- ZPR de Poligny : arrêté municipal du 15/10/1992- ZPR de Salins-les-Bains : arrêté municipal du 20/10/1992- ZPR d'Arbois : arrêté municipal du 24/12/1992- ZPR de Pont-du-Navoy : arrêté municipal du 06/06/1995- ZPR de Tavaux : arrêté municipal du 23/01/1996- ZPR intercommunal : Champagnole, Equevillon, Vannoz, Ney, Sapois, Cize - arrêté préfectoral du 18/01/1999- ZPR de Choisey : arrêté municipal du 17/02/2000

    Date

    1986-2000

    Cote

    2286W112

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
    • Publicité réglementée.
    • - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986-...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  20. Résultat n°20
    Tables décennales.

    2 lots 277 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1205

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  21. Résultat n°21

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 502.

    Date

    1914

    Cote

    3P1179

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Choisey
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 502.
  22. Résultat n°22

    L'école de Choisey : portrait d'une école rurale, des années 1850 à 1914.

    Date de publication

    2024

    Auteur

    ALCARAS Gaëlle

    Cote

    4oF850

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF751-1000
    • L'école de Choisey : portrait d'une école rurale, des...
  23. Résultat n°23
    Tables décennales.

    2 lots 286 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1210

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  24. Résultat n°24

    Ponts et Clochers

    Date

    1966-1986

    Cote

    Per15

    • Contexte : Périodiques
    • Per1-100
    • Ponts et Clochers
  25. Résultat n°25

    L'habitat seigneurial fortifié. [Vieilles maisons françaises n°112. Patrimoine historique. Jura].

    Date de publication

    1986

    Auteur

    BOUVARD André[auteur]

    Cote

    Br4304/4

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4251-4500
    • L'habitat seigneurial fortifié. [Vieilles maisons françaises...
  26. Résultat n°26

    Eglise de Choisey. Petit historique.

    Date de publication

    2002

    Auteur

    MENTHON René de[directeur de publication]

    Cote

    Br3672

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3501-3750
    • Eglise de Choisey. Petit historique.
  27. Résultat n°27
    Tables décennales.

    2 lots 265 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1206

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  28. Résultat n°28
    Série communale : baptêmes, mariages.

    83 medias

    Série communale : baptêmes, mariages.

    Date

    1588-1617

    Cote

    5E118/188

    • Contexte : Archives communales déposées : CHOISEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages.
  29. Résultat n°29
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    212 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9019

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHOISEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    128 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er mai 1772 et le 31 décembre 1788

    Cote

    5E118/193

    • Contexte : Archives communales déposées : CHOISEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  32. Résultat n°32
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    85 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er janvier 1737 et le 31 août 1745

    Cote

    5E118/191

    • Contexte : Archives communales déposées : CHOISEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    Naissances. Tables alphabétiques.

    Date

    1808-1818

    Cote

    5E118/259

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Choisey
    • Registres d'état-civil
    • Naissances. Tables alphabétiques.
  35. Résultat n°35
    Tables décennales.

    2 lots 289 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1208

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  36. Résultat n°36
    Choisey, section D, les Isles, feuille 1.géomètre : C. F. Prost

    1 media

    Choisey, section D, les Isles, feuille 1.géomètre : C. F. Prost

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan1688

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Choisey
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Choisey, section D, les Isles, feuille 1.géomètre :...
  37. Résultat n°37
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    213 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9020

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHOISEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  38. Résultat n°38
    Tables décennales.

    2 lots 257 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1204

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  39. Résultat n°39
    Tables décennales.

    2 lots 257 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1203

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  40. Résultat n°40

    Le Jura. L'histoire et ses acteurs. [Extrait de la Revue VMF - vieilles maisons françaises, n°230].

    Date de publication

    2009

    Auteur

    BONNET Dominique[co-auteur]

    Cote

    Br1863

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1751-2000
    • Le Jura. L'histoire et ses acteurs. [Extrait de la...
  41. Résultat n°41
    Choisey, section D, les Isles, feuille 2.géomètre : Savourot

    1 media

    Choisey, section D, les Isles, feuille 2.géomètre : Savourot

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan1689

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Choisey
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Choisey, section D, les Isles, feuille 2.géomètre :...
  42. Résultat n°42

    Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1975

    Cote

    1714W28

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
    • 1714 W 28 - CHOISEY 1975
    • Commission communale de réorganisation foncière et...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  43. Résultat n°43
    Choisey.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    96 medias

    Choisey.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M510

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 13-Canton de Dole
    • Choisey.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  44. Résultat n°44
    Choisey, section C, la Fin, feuille 1.géomètre : C. F. Prost

    1 media

    Choisey, section C, la Fin, feuille 1.géomètre : C. F. Prost

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan1686

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Choisey
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Choisey, section C, la Fin, feuille 1.géomètre : C....
  45. Résultat n°45

    Matrice foncière.

    Date

    1822

    Cote

    3P1175

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Choisey
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  46. Résultat n°46

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures juin 1792-1er janvier 1793, naissances, mariages, décès février 1793-décembre 1807. Tables alphabétiques. Décès an XII, an XIII, 1806, 1807.

    Date

    1792-1807

    Cote

    5E118/258

    • Contexte : Archives communales déposées : CHOISEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures juin...
  47. Résultat n°47
    Choisey, section A, Parthey, feuille 2.géomètre : C. F. Prost

    1 media

    Choisey, section A, Parthey, feuille 2.géomètre : C. F. Prost

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan1683

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Choisey
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Choisey, section A, Parthey, feuille 2.géomètre : C....
  48. Résultat n°48
    Choisey, Section A, Parthey, feuille 3.géomètre : C. F. Prost

    1 media

    Choisey, Section A, Parthey, feuille 3.géomètre : C. F. Prost

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan1684

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Choisey
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Choisey, Section A, Parthey, feuille 3.géomètre : C....
  49. Résultat n°49

    10 000 ans d'histoire sous l'autoroute verte.

    Date de publication

    1999

    Auteur

    ROULIERE-LAMBERT Marie-Jeanne[directeur de publication]

    Cote

    8oF551

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF501-750
    • 10 000 ans d'histoire sous l'autoroute verte.
  50. Résultat n°50
    Tables décennales.

    2 lots 278 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1209

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  51. Résultat n°51
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    295 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/2705

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHOISEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  52. Résultat n°52

    Série communale : décès.

    Date

    1808-1818

    Cote

    5E118/261

    • Contexte : Archives communales déposées : CHOISEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Série communale : décès.
  53. Résultat n°53
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    215 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1617-1700

    Cote

    5E118/189

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Choisey
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  54. Résultat n°54

    Série communale : mariages.

    Date

    1808-1818

    Cote

    5E118/260

    • Contexte : Archives communales déposées : CHOISEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Série communale : mariages.
  55. Résultat n°55
    Choisey, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot

    1 media

    Choisey, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan1681

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Choisey
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Choisey, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot
  56. Résultat n°56

    Dole, Abergement-la-Ronce, Azans, Biarne, Champvans, Choisey, Crissey, Damparis, Foucherans, Gevry, Goux, Monnières, Parcey, Sampans, Villette-lès-Dole, Saint-Vivant et Saint-Ylie (avec tableaux d'assemblage)

    Date

    1812-1813

    Cote

    3Pplan6671

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Dole
    • Dole, Abergement-la-Ronce, Azans, Biarne, Champvans,...
  57. Résultat n°57
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    205 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1776-1792

    Cote

    3E/245

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHOISEY
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  58. Résultat n°58
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    102 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1722-1737

    Cote

    5E118/254

    • Contexte : Archives communales déposées : CHOISEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  59. Résultat n°59
    Baptêmes, mariages.

    83 medias

    Baptêmes, mariages.

    Date

    1588-1617

    Cote

    5E118/188

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Choisey
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages.
  60. Résultat n°60
    Tables décennales.

    2 lots 306 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1207

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  61. Résultat n°61
    Choisey, section B, le Village, feuille unique.géomètre : C. F. Prost

    1 media

    Choisey, section B, le Village, feuille unique.géomètre : C. F. Prost

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan1685

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Choisey
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Choisey, section B, le Village, feuille unique.géomètre...
  62. Résultat n°62

    Réunion du 12/05/1998 - dossiers examinés :- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement itinérant de présentation au public félins sauvages à Authume - Proposition de fermeture d'un élevage de sangliers à les Essards-Taignevaux- Diagnostic phytosanitaire et sécuritaire des arbres de bords de routes- Demande de réalisation de travaux dans le site classé des gorges du Flumen- Projet d'extension du cimetière de Frontenay- Projet de classement du site de la Reculée des Planches-près-ArboisRéunion du 04/08/1998 :- Construction de la maison de la faune et de la chasse à Arlay- Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la centrale hydroélectrique de la Langouette + modification du règlement du lotissement "les Grands Coteaux" sur la commune des Planches-en-Montagne- Zone de pulicité réglementée sur Champagnole et communes environnantesRéunion du 21/05/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude- Délimitation des espaces boisés classés à Coyron- Travaux dans le site classé dans la vallée du FlumenRéunion du 07/07/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude (réexamen du dossier)- Travaux routiers dans le site classé de la Reculée de Baume-les-Messieurs- Réalisation d'une zone artisanale à Chaux-des-CrotenayRéunion du 06/01/2000 :- Demande d'autorisation d'installation d'une pisciculture à ColonneRéunion du 22/02/2000 :- Ouverture de perspectives paysagères sur les lacs du Petit, du Grand Maclu et de Narlay- Aménagement et création de dessertes forestières à Onoz et Orgelet, le Bourget- Règlement d'une zone de publicité autorisée à Choisey

    Date

    1998-2000

    Cote

    2286W3

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Commission départementale des sites, perspectives et...
    • Réunion du 12/05/1998 - dossiers examinés :- Demande...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  63. Résultat n°63
    Matrice des propriétés bâties.

    56 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1177

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Choisey
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  64. Résultat n°64

    Baptêmes, mariages, sépultures juin 1792-1er janvier 1793, naissances, mariages, décès février 1793-décembre 1807. Tables alphabétiques. Décès an XII, an XIII, 1806, 1807.

    Date

    1792-1807

    Cote

    5E118/258

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Choisey
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures juin 1792-1er janvier...
  65. Résultat n°65
    Choisey, section C, la Fin, feuille 2.géomètre : C. F. Prost

    1 media

    Choisey, section C, la Fin, feuille 2.géomètre : C. F. Prost

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan1687

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Choisey
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Choisey, section C, la Fin, feuille 2.géomètre : C....
  66. Résultat n°66
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    105 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1694-1721

    Cote

    5E118/190

    • Contexte : Archives communales déposées : CHOISEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  67. Résultat n°67
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    105 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1694-1721

    Cote

    5E118/190

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Choisey
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  68. Résultat n°68

    Monument aux morts de Choisey de 1920 à 2006.

    Date de publication

    2007

    Cote

    Br3962

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3751-4000
    • Monument aux morts de Choisey de 1920 à 2006.
  69. Résultat n°69

    Bulletin paroissial de Foucherans et Choisey

    Date

    1934

    Cote

    Per1696

    • Contexte : Périodiques
    • Per1601-1700
    • Bulletin paroissial de Foucherans et Choisey
  70. Résultat n°70
    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

    2 lots 226 medias

    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/13838

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • Arrondissement de Dole
    • communes de A à C
    • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
  71. Résultat n°71

    Série communale : Table chronologique baptêmes, mariages, sépultures 1694-1792. Naissances, mariages, décès 1825-1837. Tables alphabétiques Naissances, mariages, décès 1808-1824. Naissances, mariages, décès 1838-1866.

    Date

    1694-1866

    Cote

    5E118/262

    • Contexte : Archives communales déposées : CHOISEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Série communale : Table chronologique baptêmes, mariages,...
  72. Résultat n°72
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    238 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er juillet 1746 et le 30 avril 1772

    Cote

    5E118/192

    • Contexte : Archives communales déposées : CHOISEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  73. Résultat n°73
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    334 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/3696

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHOISEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  74. Résultat n°74
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    314 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/2707

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHOISEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  75. Résultat n°75
    Arpentement général du territoire de Choisey, dressé par Denis Tissot, arpenteur juré en la maîtrise de Dole.- Noms des principaux propriétaires : le comte de Montbarrey, seigneur de Choisey, MM. de Richardot, Garnier et les dames ursulines de Dole, coseigneurs et dames de Choisey, MM. de Moréal, de Sorans, les jésuites, les tiercelines, les visitandines, les dames d'Ounans, les minimes et les familiers de Notre-Dame-de-Dole, etc.

    466 medias

    Arpentement général du territoire de Choisey, dressé par Denis Tissot, arpenteur juré en la maîtrise de Dole.- Noms des principaux propriétaires : le comte de Montbarrey, seigneur de Choisey, MM. de Richardot, Garnier et les dames ursulines de Dole, coseigneurs et dames de Choisey, MM. de Moréal, de Sorans, les jésuites, les tiercelines, les visitandines, les dames d'Ounans, les minimes et les familiers de Notre-Dame-de-Dole, etc.

    Date

    1741-1743

    Cote

    1B45, B304 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Choisey, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  76. Résultat n°76
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    102 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1722-1737

    Cote

    5E118/254

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Choisey
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  77. Résultat n°77
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    259 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1754-1775

    Cote

    3E/244

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHOISEY
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  78. Résultat n°78
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    331 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/2702

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHOISEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  79. Résultat n°79

    Richardot, Choisey, Menthon. Une famille franc-comtoise.

    Date de publication

    1983

    Auteur

    MENTHON Pierre de[auteur]

    Cote

    8oF774

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF751-1000
    • Richardot, Choisey, Menthon. Une famille franc-comtoise.
  80. Résultat n°80
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    215 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1617-1700

    Cote

    5E118/189

    • Contexte : Archives communales déposées : CHOISEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.