Archives communales déposées : CHOISEY

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E118/

Date

Entre le 1er janvier 1389 et le 31 décembre 1866

Importance matérielle

5.5 ml

206 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Choisey a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures juin 1792-1er janvier 1793, naissances, mariages, décès février 1793-décembre 1807. Tables alphabétiques. Décès an XII, an XIII, 1806, 1807.

Cote/Cotes extrêmes

5E118/258

Date

1792-1807

Présentation du contenu

Ce registre comporte une table alphabétique : actes de décès pour l'an XII, actes de naissance, mariage et décès pour l'an XIII et les années 1806 et 1807.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux

Mots clés matières