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Résultat n°1

Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

Date

-

Cote

8oF1606

Résultat n°2

Cartes postales du Jura. Argus et répertoire. Tome IX : cantons de Chaussin et de Chemin.

Date

-

Cote

4oF394/9

Résultat n°3

Chemin

Date

1814-1826

Cote

3P103

Résultat n°4

Réunions cantonales et visites communalesCanton de Chemin, réunions cantonales

Date

1960-1980

Cote

1149W25

Résultat n°5

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1953

Cote

376W136

Résultat n°6

Réunions cantonales et visites communalesCanton de Chemin, visites communales

Date

1960-1980

Cote

1149W26

Résultat n°7

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1962

Cote

376W203

Résultat n°8

cantons de Chaussin, 1944-2003 ; de Chemin, 1946-2003

Date

1944-2003

Cote

2408W17

Résultat n°9

Interventions dans les cantons de Chemin et Clairvaux-les-Lacs.

Date

1990-2000

Cote

2268W81

Résultat n°10

Chemin

Date

-

Cote

3P146

Résultat n°11

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1962

Cote

376W300

Résultat n°12

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1945

Cote

376W104

Résultat n°13

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Canton de Chaumergy, dossier entreprise LESTIEVENT : notes (1976) ; contacts avec d'autres sociétés. - Canton de Chemin, entreprise de Monsieur JOUCHOUX, à Tavaux : notes (1978), demande de subventions (1979). Entreprise DALL'ARCHE à Tavaux, projet de création d'une entreprise (1982). - Canton de Dampierre, entreprise Le Traiteur Franc-Comtois à Evans : notes, aide à l'investissement (1978). - Entreprise DMO à La Barre, rachat de l'entreprise par la commune (1979-1980).

Date

1976-1982

Cote

1112W117

Résultat n°14

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1952

Cote

376W365

Résultat n°15

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1962

Cote

376W268

Résultat n°16

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

Date

1983

Cote

2268W135

Résultat n°17

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1959

Cote

376W436

Résultat n°18

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de CHEMIN

Date

1947

Cote

376W57

Résultat n°19

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1962

Cote

376W333

Résultat n°20

SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs à l'élimination des déchets ménagers (1977)- réunions assemblées générales (1980/1984)- projet de construction d'une chaine de tri (dossier 04/11/1981) et courriers divers (1981/1982)- étude sur le traitmeent des ordures ménagères (dossier 08/11/1982) et courriers divers (1982/1983)- installations complémentaires à l'usine d'incinération existante (dossier SODEVIC - mai 1982)- liste des communes adhérentes au SICTOM de Dole + liste des délégués au conseil syndical (1985)- photographies de décharges et requêtes (1986)Cantons de Chaumergy, Chaussin, Chemin, Dampierre, Gendrey, Montbarrey, Montmirey-le-Château et Rochefort-sur-nenon :- recensement des modes de collecteCanton de Dole :" Fédération de défense de l'environnement du Jura (FDEJ) en 1985- problèmes posés par la décharge de Petit-Noir (1984/1987)- nuisances décharge portuaire de Dole (1985

Date

1977-1985

Cote

2286W79