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  1. Résultat n°1

    Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 747.

    Date

    1914

    Cote

    3P1065

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-du-Dombief (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 747.
  2. Résultat n°2
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    259 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10066

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAUX-DU-DOMBIEF (la)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  3. Résultat n°3
    Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    195 medias

    Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    Date

    1841-1891

    Cote

    5E176/27

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • C
    • Chaux-du-Dombief (la)
    • Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866,...
  4. Résultat n°4

    Bulletin paroissial de Chaux-du-Dombief et de Saint-Pierre

    Date

    1924-1927

    Cote

    Per1878

    • Contexte : Périodiques
    • Per1801-1900
    • Bulletin paroissial de Chaux-du-Dombief et de Saint-Pierre
  5. Résultat n°5
    Tables décennales.

    2 lots 100 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1363

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  6. Résultat n°6
    Tables décennales.

    2 lots 144 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1359

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  7. Résultat n°7
    Tables décennales.

    2 lots 172 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1356

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  8. Résultat n°8
    Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille 4.géomètre : Guyard

    1 media

    Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille 4.géomètre : Guyard

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1499

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-du-Dombief (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille...
  9. Résultat n°9
    Etat de sections.

    154 medias

    Etat de sections.

    Date

    1834

    Cote

    3P1059

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-du-Dombief (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  10. Résultat n°10
    Tables décennales.

    2 lots 97 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1364

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  11. Résultat n°11

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 13 - 15 Cantons de l’arrondissement de Saint-Claude :Saint-Laurent : Bonlieu, 1963-1967 ; Château-des-Prés, 1980 ; La Chaumusse, 1981 ; Chaux-du-Dombief, 1969 ; Chaux-des-Prés, 1976-1978 ; Fort-du-Plasne, 1971-1974 ; Grande-Rivière, 1964-1978 ; Lac-des-Rouges-Truites, 1988-2004 ; Prénovel, 1961 ; Saint-Laurent, 2001 ; Saint-Maurice, 1960-1987 ; Saint-Pierre, 1981-2003 ; Saugeot, 1967.

    Date

    1960-2004

    Cote

    109J15

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  12. Résultat n°12
    Décès.

    268 medias

    Décès.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/2580

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAUX-DU-DOMBIEF (la)
    • Registres d'état-civil
    • Décès.
  13. Résultat n°13
    Morillon (Jura). 23. Viaduc sur le Dombief.

    1 media

    Morillon (Jura). 23. Viaduc sur le Dombief.

    Cote

    7Fi1052

    • Contexte : 7Fi
    • Morillon (Jura). 23. Viaduc sur le Dombief.
  14. Résultat n°14
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    2 lots 490 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11019

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
  15. Résultat n°15
    Chaux-du-Dombief (La).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    94 medias

    Chaux-du-Dombief (La).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M810

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 28-Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux
    • Chaux-du-Dombief (La).- Résultats généraux, 1876 ;...
  16. Résultat n°16
    Mariages, décès.

    428 medias

    Mariages, décès.

    Date

    1853-1871

    Cote

    3E/2581

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAUX-DU-DOMBIEF (la)
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, décès
    • Mariages, décès.
  17. Résultat n°17

    Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

    Date

    1997-2009

    Cote

    2286W93

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  18. Résultat n°18
    Chaux-en-Bresse (La), section unique, feuille 1.géomètre : Jannin

    1 media

    Chaux-en-Bresse (La), section unique, feuille 1.géomètre : Jannin

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan1518

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-en-Bresse (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-en-Bresse (La), section unique, feuille 1.géomètre...
  19. Résultat n°19
    La Chaux-du-Dombief (Jura). Les sports d'hiver, alt. 900m. Chalon-sur-Saône, Bourgeois.

    1 media

    La Chaux-du-Dombief (Jura). Les sports d'hiver, alt. 900m. Chalon-sur-Saône, Bourgeois.

    Cote

    7Fi1291

    • Contexte : 7Fi
    • La Chaux-du-Dombief (Jura). Les sports d'hiver, alt....
  20. Résultat n°20

    L'Echo du Château de l'Aigle et du Grandvaux

    Date

    1930

    Cote

    Per1687

    • Contexte : Périodiques
    • Per1601-1700
    • L'Echo du Château de l'Aigle et du Grandvaux
  21. Résultat n°21
    Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille 3.géomètre : Guyard

    1 media

    Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille 3.géomètre : Guyard

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1498

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-du-Dombief (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille...
  22. Résultat n°22
    Chaux-du-Dombief (La), section A, Illay, feuille 4.géomètre : Diètre

    1 media

    Chaux-du-Dombief (La), section A, Illay, feuille 4.géomètre : Diètre

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1493

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-du-Dombief (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-du-Dombief (La), section A, Illay, feuille 4.géomètre...
  23. Résultat n°23
    Tables décennales.

    2 lots 144 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1358

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  24. Résultat n°24

    Documents inédits : Enquête faite le 7 novembre 1628, sur l'état du château de l'Aigle.

    Date de publication

    [1800-1900 ?]

    Auteur

    ROUSSET Alphonse[éditeur]

    Cote

    8oF36/5

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Documents inédits : Enquête faite le 7 novembre 1628,...
  25. Résultat n°25
    Communes du Jura.

    1 media

    Communes du Jura.

    Date

    1828-1872

    Cote

    110J701

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Services commerciaux.
    • Ventes et expéditions.
    • Ventes et relations clientèles.
    • Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations...
    • Correspondance avec les institutions publiques clientes...
    • Administrations communales.
    • Communes du Jura.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  26. Résultat n°26
    Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille 2.géomètre : Guyard

    1 media

    Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille 2.géomètre : Guyard

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1497

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-du-Dombief (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille...
  27. Résultat n°27
    Chaux-du-Dombief (La), section D, Magney, feuille 3.géomètre : Patouillot

    1 media

    Chaux-du-Dombief (La), section D, Magney, feuille 3.géomètre : Patouillot

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1513

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-du-Dombief (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-du-Dombief (La), section D, Magney, feuille 3.géomètre...
  28. Résultat n°28
    Morillon (Jura). Les moulins et le Château.

    1 media

    Morillon (Jura). Les moulins et le Château.

    Cote

    7Fi1051

    • Contexte : 7Fi
    • Morillon (Jura). Les moulins et le Château.
  29. Résultat n°29
    Naissances.

    321 medias

    Naissances.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/2574

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAUX-DU-DOMBIEF (la)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances.
  30. Résultat n°30
    Excursion au Hérisson – Un coin du Lac du Val (alt 522 m.) [La-Chaux-du-Dombief ] (Berthaud Frères, Paris - Cliché R. Chapuis)

    2 medias

    Excursion au Hérisson – Un coin du Lac du Val (alt 522 m.) [La-Chaux-du-Dombief ] (Berthaud Frères, Paris - Cliché R. Chapuis)

    Cote

    7Fi2761

    • Contexte : 7Fi
    • Fonds de cartes postales de Michel Dalloz
    • Excursion au Hérisson – Un coin du Lac du Val (alt...
  31. Résultat n°31
    Chaux-du-Dombief (La), section D, Magney, feuille 3.géomètre : Patouillot

    1 media

    Chaux-du-Dombief (La), section D, Magney, feuille 3.géomètre : Patouillot

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1514

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-du-Dombief (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-du-Dombief (La), section D, Magney, feuille 3.géomètre...
  32. Résultat n°32
    Arpentement général du territoire de La Chaux-du-Dombief, dressé par Pierre-Louis Veliey, géomètre-arpenteur royal en la maîtrise des eaux et forêts de Poligny.- Noms des principaux propriétaires : les Epailly, Bruand, Michel Noël, Claude Cassabois, les Carbon.

    162 medias

    Arpentement général du territoire de La Chaux-du-Dombief, dressé par Pierre-Louis Veliey, géomètre-arpenteur royal en la maîtrise des eaux et forêts de Poligny.- Noms des principaux propriétaires : les Epailly, Bruand, Michel Noël, Claude Cassabois, les Carbon.

    Date

    1741-1742

    Cote

    1B38, B297 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de La Chaux-du-Dombief,...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  33. Résultat n°33
    Église Saint-Point et monument aux morts de La Chaux-du-Dombief.

    1 media

    Église Saint-Point et monument aux morts de La Chaux-du-Dombief.

    Cote

    69Fi/361

    • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
    • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
    • Vues 301 à 400.
    • Église Saint-Point et monument aux morts de La Chaux-du-Dombief.
  34. Résultat n°34
    Naissances, publications de mariage.

    548 medias

    Naissances, publications de mariage.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/2573

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAUX-DU-DOMBIEF (la)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage.
  35. Résultat n°35

    Etats nominatifs, 1841-1876 ; listes nominatives, 1881-1901. Mouvement de la population, 1889-1896. Dénombrement : classement spécial des étrangers, 1891 et 1896 ; états récapitulatifs sommaires, 1891 et 1896 ; états récapitulatifs, 1856-1896.

    Date

    1841-1901

    Cote

    5E176/27

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DU-DOMBIEF (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Etats nominatifs, 1841-1876 ; listes nominatives, 1881-1901....
  36. Résultat n°36
    Chaux-du-Dombief (La), section A, Illay, feuille 2.géomètre : Diètre

    1 media

    Chaux-du-Dombief (La), section A, Illay, feuille 2.géomètre : Diètre

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1491

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-du-Dombief (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-du-Dombief (La), section A, Illay, feuille 2.géomètre...
  37. Résultat n°37
    Chaux du Dombief (La) - Monument aux morts

    1 media

    Chaux du Dombief (La) - Monument aux morts

    Cote

    7Fi2381

    • Contexte : 7Fi
    • Chaux du Dombief (La) - Monument aux morts
  38. Résultat n°38

    Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 21 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIIe volume : inventaire 2006

    Date de publication

    2007

    Auteur

    GUYOT Stéphane[auteur]

    Cote

    4oF564/3

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté....
  39. Résultat n°39
    Matrice des propriétés bâties.

    66 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1063

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-du-Dombief (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  40. Résultat n°40
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    153 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10067

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAUX-DU-DOMBIEF (la)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  41. Résultat n°41
    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

    2 lots 321 medias

    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13109

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude, de Avignon à Morez
    • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude...
  42. Résultat n°42
    Tables décennales.

    2 lots 113 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1362

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  43. Résultat n°43
    Chaux-du-Dombief (La), section C, le Morillon, feuille 5.géomètre : Patouillot

    1 media

    Chaux-du-Dombief (La), section C, le Morillon, feuille 5.géomètre : Patouillot

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1507

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-du-Dombief (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-du-Dombief (La), section C, le Morillon, feuille...
  44. Résultat n°44
    Mariages.

    249 medias

    Mariages.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/2579

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAUX-DU-DOMBIEF (la)
    • Registres d'état-civil
    • Mariages.
  45. Résultat n°45
    Chaux-du-Dombief (La), section A, Illay, feuille 5.géomètre : Diètre

    1 media

    Chaux-du-Dombief (La), section A, Illay, feuille 5.géomètre : Diètre

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1494

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-du-Dombief (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-du-Dombief (La), section A, Illay, feuille 5.géomètre...
  46. Résultat n°46

    Matrice foncière, folio 441 à 880, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1061

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-du-Dombief (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 441 à 880, s.d. [milieu XIXe].
  47. Résultat n°47
    Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille 7.géomètre : Guyard

    1 media

    Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille 7.géomètre : Guyard

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1502

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-du-Dombief (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille...
  48. Résultat n°48
    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

    2 lots 215 medias

    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/14628

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude : communes de A à R
    • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
  49. Résultat n°49
    Tables décennales.

    2 lots 113 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1361

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  50. Résultat n°50

    BARRETAINE (Hôtellerie des Monts de Vaux, 1993) ; BOIS D’AMONT (Hôtel club du Risoux, 1995) ; BONLIEU (Auberge de la Poutre, 2006 ) ; BONLIEU (Hotel du Lac, 1976) ; CHAUSSIN (Hôtel chez Bach, 2007) ; LA CHAUX DU DOMBIEF (Auberge du Hérisson, 1992) ; CHILLE (Parenthèse, 1997).

    Date

    1976-2007

    Cote

    2431W3

    • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement
    • Classement des établissements de tourisme avant 2010
    • Hôtels classés
    • BARRETAINE (Hôtellerie des Monts de Vaux, 1993) ; BOIS...

    Producteur :

    Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  51. Résultat n°51
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    149 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1753-1769

    Cote

    5E176/55

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DU-DOMBIEF (LA)
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  52. Résultat n°52
    Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille 6.géomètre : Guyard

    1 media

    Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille 6.géomètre : Guyard

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1501

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-du-Dombief (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille...
  53. Résultat n°53
    Mariages, décès.

    516 medias

    Mariages, décès.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/2578

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAUX-DU-DOMBIEF (la)
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, décès
    • Mariages, décès.
  54. Résultat n°54
    Mariages, décès.

    393 medias

    Mariages, décès.

    Date

    1872-1891

    Cote

    3E/7937

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAUX-DU-DOMBIEF (la)
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, décès
    • Mariages, décès.
  55. Résultat n°55
    Tableaux nominatifs des habitants de Chaux-des-Prés (1803, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Chaux-du-Dombief (1803, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813).

    109 medias

    Tableaux nominatifs des habitants de Chaux-des-Prés (1803, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Chaux-du-Dombief (1803, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813).

    Date

    1803-1813

    Cote

    6M257

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux
    • Tableaux nominatifs des habitants de Chaux-des-Prés...
  56. Résultat n°56

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Claude. - S.A. J. BENOIT à Chassal (mécanique, moulage), demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales, présentation de la société (1982). - dossier CHAPUIS - CORNOY et Cie à Saint-Claude (fabricant de pipes), projet d'installation d'un atelier à La Chaux-des-Prés (1973). - SARL ZOZ à Saint-Lupicin, demande d'aide pour risque de fermeture (1982).Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux. - Société LEVET à La Chaux-du-Dombief (lunetterie), demande d'extension et de crédits (1978) ; demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales : compte-rendu de réunion (1982). - Entreprise BERTIN à Prénovel (électricité, électronique), projet d'installation, demande d'aide (1978). - Entreprise GOYARD à Saint-Laurent-en-Grandvaux, problème de financement à cause de travaux pour la maîtrise de l'énergie (1982). - Entreprise ROY à Saint-Laurent-en-Grandvaux, projet d'extension et demande d'aide (1981).

    Date

    1973-1982

    Cote

    1112W133

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  57. Résultat n°57
    Chaux-du-Dombief (La), section D, Magney, feuille 1.géomètre : Guyard

    1 media

    Chaux-du-Dombief (La), section D, Magney, feuille 1.géomètre : Guyard

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1511

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-du-Dombief (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-du-Dombief (La), section D, Magney, feuille 1.géomètre...
  58. Résultat n°58
    Mariages, décès.

    365 medias

    Mariages, décès.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/2577

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAUX-DU-DOMBIEF (la)
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, décès
    • Mariages, décès.
  59. Résultat n°59
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    149 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1753-1769

    Cote

    5E176/55

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Chaux-du-Dombief (La)
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  60. Résultat n°60
    Tables décennales.

    2 lots 88 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1365

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  61. Résultat n°61
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

    2 lots 491 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11046

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude :...
  62. Résultat n°62

    Chaux-du-Dombief - bulletin municipal

    Date

    1996-2004

    Cote

    Per1259

    • Contexte : Périodiques
    • Per1201-1300
    • Chaux-du-Dombief - bulletin municipal
  63. Résultat n°63
    1553 – Chaux-du-Dombief  (Jura) - Bureau de Poste (Berthaud Frères, Paris - Cliché R. Chapuis) (1907)

    2 medias

    1553 – Chaux-du-Dombief  (Jura) - Bureau de Poste (Berthaud Frères, Paris - Cliché R. Chapuis) (1907)

    Cote

    7Fi2759

    • Contexte : 7Fi
    • Fonds de cartes postales de Michel Dalloz
    • 1553 – Chaux-du-Dombief  (Jura) - Bureau de Poste (Berthaud...
  64. Résultat n°64
    Publications de mariage.

    262 medias

    Publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/2575

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAUX-DU-DOMBIEF (la)
    • Registres d'état-civil
    • Publications de mariage.
  65. Résultat n°65

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

    Date

    1914

    Cote

    3P1064

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-du-Dombief (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.
  66. Résultat n°66
    La Chaux-du-Dombief (Jura). L'observatoire du pic de l'Aigle. Chalon-sur-Saône, Devaux, Bourgeois Frères.

    1 media

    La Chaux-du-Dombief (Jura). L'observatoire du pic de l'Aigle. Chalon-sur-Saône, Devaux, Bourgeois Frères.

    Date

    1917

    Cote

    7Fi89

    • Contexte : 7Fi
    • La Chaux-du-Dombief (Jura). L'observatoire du pic de...
  67. Résultat n°67
    Naissances, publications de mariage.

    373 medias

    Naissances, publications de mariage.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/2572

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAUX-DU-DOMBIEF (la)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage.
  68. Résultat n°68
    Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille 5.géomètre : Guyard

    1 media

    Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille 5.géomètre : Guyard

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1500

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-du-Dombief (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille...
  69. Résultat n°69

    Château-des-Prés, Chaumusse (la), Chaux-des-Prés, Chaux-du-Dombier et Frasnée (la) (tome 2)

    Date

    1832-1833

    Cote

    3Pplan6771

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Laurent
    • Château-des-Prés, Chaumusse (la), Chaux-des-Prés, Chaux-du-Dombier...
  70. Résultat n°70
    Naissances, publications de mariage.

    473 medias

    Naissances, publications de mariage.

    Date

    1853-1871

    Cote

    3E/2576

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAUX-DU-DOMBIEF (la)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage.
  71. Résultat n°71
    1552 – Chaux-du-Dombief  (Jura) - Place de l’Église (Berthaud Frères, Paris - Cliché R. Chapuis) (1907)

    2 medias

    1552 – Chaux-du-Dombief  (Jura) - Place de l’Église (Berthaud Frères, Paris - Cliché R. Chapuis) (1907)

    Cote

    7Fi2758

    • Contexte : 7Fi
    • Fonds de cartes postales de Michel Dalloz
    • 1552 – Chaux-du-Dombief  (Jura) - Place de l’Église...
  72. Résultat n°72

    Réunion du 21/12/2001 - dossiers examinés :- Réhabilitation de l'hôtel de Bonlieu dans le site classé des 7 lacs + diverses réunions tendant à étudier les possibilités d'aménagement aux abords du lac de Bonlieu avant présentation à la commission des sites- Extension d'un bâtiment agricole dans la chênaie d'Oussières - Construction d'une maison individuelle dans la chênaie d'Oussières- Restauration des "Grands Paysages" dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Ouvertures paysagères dans le site classé des 7 lacs au FrasnoisRéunion du 15/03/2002 :- Extension d'une maison d'habitation existante dans le site classé du Flumen à Septmoncel- Aménagement des accotements de la RD39 dans le site classé des 7 lacs- Renforcement et création de chemins d'exploitation dans le site des 7 lacs à Chaux du DombiefRéunion du 29/11/2002 :- Etude paysagère pour la création d'une zone d'activité intercommunale à Bans- Ouverture à l'urbanisation de zones II NA à Mont-sous-Vaudrey, Petit-Noir et Montmorot- Extension limitée des zones d'urbanisation à Voiteur- Dans le site classé des gorges du Flumen, révision de l'aménagement de la forêt communale et mise en valeur des motifs paysagers majeursRéunion du 14/03/2003 : - Aménagement de la porte d'entrée de la cascade l'Eventail et travaux paysagers dans le site classé de la vallée et des cascades du Hérisson- Extension limitée de l'urbanisation à DomblansRéunion du 20/12/2002 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC Jura Sud- Reconstruction d'un restuarant après le sinistre sur le secteur de Surchauffant- Aménagement d'une zone portuaire sur le lac de Vouglans à Pont de Poitte et à MaisodRéunion du 15/09/2003 :-Construction d'un mur de soutènement (RD70E) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Calibrage et rectification de virages de la RD75 dans le site classé des 7 lacs- Restauration du pont sur la Cuisance dans le site classé des Planches près Arbois- Aménagement des abords de la Maison des Cascades et travaux paysagers entre l'Eventail et le Moulin Jeunet dans le site classé de la Vallée et des Cascades du Hérisson

    Date

    2001-2003

    Cote

    2286W5

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Commission départementale des sites, perspectives et...
    • Réunion du 21/12/2001 - dossiers examinés :- Réhabilitation...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  73. Résultat n°73

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Saint-Claude. - Canton de Saint-Claude, commune de Vaux-les-Saint-Claude, projet d'extension d'usine : notes (1979) - Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune de La Chaux-du-Dombief, projet d'installation de l'annexe à la lunetterie LEVET avec demande de subvention (1982) ; renseignements sur la SARL LEVET (bilan, etc...) (1979-1982).

    Date

    1979-1982

    Cote

    1112W115

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  74. Résultat n°74
    Chaux-du-Dombief (La), section C, Morillon, feuille 8.géomètre : Patouillot

    1 media

    Chaux-du-Dombief (La), section C, Morillon, feuille 8.géomètre : Patouillot

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1510

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-du-Dombief (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-du-Dombief (La), section C, Morillon, feuille...
  75. Résultat n°75
    Chaux-du-Dombief (La) - Tournant du Château de l'Aigle

    1 media

    Chaux-du-Dombief (La) - Tournant du Château de l'Aigle

    Cote

    7Fi2382

    • Contexte : 7Fi
    • Chaux-du-Dombief (La) - Tournant du Château de l'Aigle
  76. Résultat n°76
    Chaux-du-Dombief (La), section C, Morillon, feuille 7.géomètre : Patouillot

    1 media

    Chaux-du-Dombief (La), section C, Morillon, feuille 7.géomètre : Patouillot

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1509

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-du-Dombief (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-du-Dombief (La), section C, Morillon, feuille...
  77. Résultat n°77
    Chaux-du-Dombief (La) - Colonie de vacances - Pax et Fides

    1 media

    Chaux-du-Dombief (La) - Colonie de vacances - Pax et Fides

    Cote

    7Fi2383

    • Contexte : 7Fi
    • Chaux-du-Dombief (La) - Colonie de vacances - Pax et...
  78. Résultat n°78
    Naissances, publications de mariage.

    385 medias

    Naissances, publications de mariage.

    Date

    1872-1891

    Cote

    3E/7936

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAUX-DU-DOMBIEF (la)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage.
  79. Résultat n°79
    Chaux-du-Dombief (La), section A, Illay, feuille 6.géomètre : Diètre

    1 media

    Chaux-du-Dombief (La), section A, Illay, feuille 6.géomètre : Diètre

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1495

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-du-Dombief (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-du-Dombief (La), section A, Illay, feuille 6.géomètre...
  80. Résultat n°80
    Chaux-du-Dombief (La), section D, Magney, feuille 6.géomètre : Patouillot et Guyard

    1 media

    Chaux-du-Dombief (La), section D, Magney, feuille 6.géomètre : Patouillot et Guyard

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1516

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-du-Dombief (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-du-Dombief (La), section D, Magney, feuille 6.géomètre...