Archives communales déposées : CHAUX-DU-DOMBIEF (LA)

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Cote/Cotes extrêmes

5E176/

Date

1753-1769

Importance matérielle

56 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de la Chaux-du-Dombief a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Etats nominatifs, 1841-1876 ; listes nominatives, 1881-1901. Mouvement de la population, 1889-1896. Dénombrement : classement spécial des étrangers, 1891 et 1896 ; états récapitulatifs sommaires, 1891 et 1896 ; états récapitulatifs, 1856-1896.

Cote/Cotes extrêmes

5E176/27

Date

1841-1901

Conditions d'accès

Communicable