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  1. Résultat n°1

    1835 -17 octobre 1869.

    Date

    1835-1869

    Cote

    5E592/5

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 1835 -17 octobre 1869.
  2. Résultat n°2
    Résultats généraux, 1836, 1856-1872. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876.

    16 medias

    Résultats généraux, 1836, 1856-1872. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876.

    Date

    1836-1876

    Cote

    5E592/11

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • C
    • Chaux-des-Prés
    • Résultats généraux, 1836, 1856-1872. Listes nominatives,...
  3. Résultat n°3

    Construction d'un chalet communal : délibération et deux plans- calque.

    Date

    1856-1857

    Cote

    5E592/21

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices divers
    • Chalets communaux (fromageries).
    • Construction d'un chalet communal : délibération et...
  4. Résultat n°4
    Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1483

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-des-Prés
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 1.géomètre...
  5. Résultat n°5

    Projet de construction d'un chalet au village : dossier avec un plan calque.

    Date

    1881

    Cote

    5E592/23

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices divers
    • Chalets communaux (fromageries).
    • Projet de construction d'un chalet au village : dossier...
  6. Résultat n°6

    Ligne de Saint -Laurent à Prénovel.

    Date

    1924

    Cote

    5E592/44

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
    • Transport, énergie
    • Lignes de chemin de fer.- Études et frais.
    • Ligne de Saint -Laurent à Prénovel.
  7. Résultat n°7
    Tables décennales.

    2 lots 100 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1363

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  8. Résultat n°8
    Tables décennales.

    2 lots 144 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1359

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  9. Résultat n°9

    Construction d'un chalet et fourniture de matériel : acquisition de terrain et dossier des travaux avec deux plans calques.

    Date

    1897-1901

    Cote

    5E592/24

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices divers
    • Chalets communaux (fromageries).
    • Construction d'un chalet et fourniture de matériel...
  10. Résultat n°10
    Classement spécial des étrangers.

    1 media

    Classement spécial des étrangers.

    Cote

    5E592/13

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • C
    • Chaux-des-Prés
    • Classement spécial des étrangers.
  11. Résultat n°11

    Listes des électeurs.

    Date

    1858-1923

    Cote

    5E592/15

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections politiques
    • Listes des électeurs.
  12. Résultat n°12

    Aliénation de deux chalets non utilisés.- Demande et autorisation, mai-novembre 1899 ; location de ces chalets, décembre 1899-juin 1900.

    Date

    1899-1900

    Cote

    5E592/25

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices divers
    • Chalets communaux (fromageries).
    • Aliénation de deux chalets non utilisés.- Demande et...
  13. Résultat n°13
    Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1480

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-des-Prés
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 4.géomètre...
  14. Résultat n°14
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    122 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10956

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAUX-DES-PRES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  15. Résultat n°15

    Ligne de Saint-Laurent à Saint-Lupicin.

    Date

    1901

    Cote

    5E592/43

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
    • Transport, énergie
    • Lignes de chemin de fer.- Études et frais.
    • Ligne de Saint-Laurent à Saint-Lupicin.
  16. Résultat n°16
    Tables décennales.

    2 lots 172 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1356

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  17. Résultat n°17

    Énergie.- Travaux d'électrification.

    Date

    1904-1921

    Cote

    5E592/45

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
    • Transport, énergie
    • Énergie.- Travaux d'électrification.
  18. Résultat n°18
    Tables décennales.

    2 lots 97 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1364

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  19. Résultat n°19

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 13 - 15 Cantons de l’arrondissement de Saint-Claude :Saint-Laurent : Bonlieu, 1963-1967 ; Château-des-Prés, 1980 ; La Chaumusse, 1981 ; Chaux-du-Dombief, 1969 ; Chaux-des-Prés, 1976-1978 ; Fort-du-Plasne, 1971-1974 ; Grande-Rivière, 1964-1978 ; Lac-des-Rouges-Truites, 1988-2004 ; Prénovel, 1961 ; Saint-Laurent, 2001 ; Saint-Maurice, 1960-1987 ; Saint-Pierre, 1981-2003 ; Saugeot, 1967.

    Date

    1960-2004

    Cote

    109J15

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  20. Résultat n°20
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    2 lots 490 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11019

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
  21. Résultat n°21

    Réparations aux deux chalets communaux : dossier des travaux.

    Date

    1875-1878

    Cote

    5E592/22

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices divers
    • Chalets communaux (fromageries).
    • Réparations aux deux chalets communaux : dossier des...
  22. Résultat n°22

    Propriété de la forêt appelée Montagne du Loutre .- Usurpation et délimitation : procès de la commune contre celles de la Rixouse et des Villards, an III-1820 et 1830.

    Date

    1794-1830

    Cote

    5E592/30

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux Terres - Bois (série N)
    • Bois
    • Propriété de la forêt appelée Montagne du Loutre .-...
  23. Résultat n°23
    Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1485

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-des-Prés
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 3.géomètre...
  24. Résultat n°24
    Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 6.géomètre : Billet

    1 media

    Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 6.géomètre : Billet

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1482

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-des-Prés
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 6.géomètre...
  25. Résultat n°25
    Tables décennales.

    2 lots 144 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1358

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  26. Résultat n°26

    Chemin vicinal de Chaux des Prés à Château-des-Prés.- Travaux et opposition de la commune de Château-des-Prés.

    Date

    1833

    Cote

    5E592/38

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
    • Voirie
    • Petite voirie
    • Chemin vicinal de Chaux des Prés à Château-des-Prés.-...
  27. Résultat n°27

    14 novembre 1869-5 mars 1893.

    Date

    1869-1893

    Cote

    5E592/6

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 14 novembre 1869-5 mars 1893.
  28. Résultat n°28

    Comptes de gestion, an XIV-1812.

    Date

    1805-1812

    Cote

    5E592/18

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Budget et comptes
    • Comptes de gestion, an XIV-1812.
  29. Résultat n°29
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    240 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/2567

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAUX-DES-PRES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  30. Résultat n°30

    Budgets.

    Date

    1808-1809

    Cote

    5E592/17

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Budget et comptes
    • Budgets.
  31. Résultat n°31
    Chaux-des-Prés (Jura). La mairie. Roche.

    1 media

    Chaux-des-Prés (Jura). La mairie. Roche.

    Cote

    7Fi1564

    • Contexte : 7Fi
    • Chaux-des-Prés (Jura). La mairie. Roche.
  32. Résultat n°32
    Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 5.géomètre : Billet

    1 media

    Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 5.géomètre : Billet

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1487

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-des-Prés
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 5.géomètre...
  33. Résultat n°33

    Église .- Acquisition de chandeliers pour l'autel, 1847 ; d'une horloge pour le clocher, 1889.

    Date

    1847-1889

    Cote

    5E592/19

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices du culte et cimetière
    • Église .- Acquisition de chandeliers pour l'autel,...
  34. Résultat n°34
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    294 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/2568

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAUX-DES-PRES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  35. Résultat n°35
    Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 5.géomètre : Billet

    1 media

    Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 5.géomètre : Billet

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1481

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-des-Prés
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 5.géomètre...
  36. Résultat n°36

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1058

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-des-Prés
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  37. Résultat n°37

    1881-1946.

    Date

    1881-1946

    Cote

    5E592/12

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Population
    • Dénombrement quinquennal
    • États récapitulatifs et listes nominatives.
    • 1881-1946.
  38. Résultat n°38
    Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 6.géomètre : Billet

    1 media

    Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 6.géomètre : Billet

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1488

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-des-Prés
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 6.géomètre...
  39. Résultat n°39

    Cantonnement des troupes.

    Date

    1879

    Cote

    5E592/14

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Cantonnement des troupes.
  40. Résultat n°40
    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

    2 lots 321 medias

    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13109

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude, de Avignon à Morez
    • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude...
  41. Résultat n°41

    Classement spécial des étrangers.

    Date

    1896

    Cote

    5E592/13

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Population
    • Dénombrement quinquennal
    • Classement spécial des étrangers.
  42. Résultat n°42
    Tables décennales.

    2 lots 113 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1362

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  43. Résultat n°43
    Naissances, publications de mariage.

    164 medias

    Naissances, publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/2569

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAUX-DES-PRES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, publications de mariage.
  44. Résultat n°44

    31 mai 1909-29 juin 1930.

    Date

    1909-1930

    Cote

    5E592/8

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 31 mai 1909-29 juin 1930.
  45. Résultat n°45

    Réparations aux citernes : dossier des travaux avec six plans calques.

    Date

    1904-1911

    Cote

    5E592/40

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
    • Adduction d'eau
    • Réparations aux citernes : dossier des travaux avec...
  46. Résultat n°46

    Construction d'un four à chaux : engagement, an IV.

    Date

    1795-1796

    Cote

    5E592/20

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices divers
    • Construction d'un four à chaux : engagement, an IV.
  47. Résultat n°47
    Etat de sections.

    120 medias

    Etat de sections.

    Date

    1833

    Cote

    3P1053

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-des-Prés
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  48. Résultat n°48

    Plan de la forêt de la montagne du Loutre levé par C.-M. Dalloz, architecte, 1826, suite au jugement du tribunal de première instance de Saint-Claude en août 1824, échelle 2 500e.

    Cote

    5E592/plan/1

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Plans cotés hors des liasses de documents
    • Bois communaux (série N)
    • Plan de la forêt de la montagne du Loutre levé par...
  49. Résultat n°49

    Ligne de Lyon à Mâcon.

    Date

    1862

    Cote

    5E592/42

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
    • Transport, énergie
    • Lignes de chemin de fer.- Études et frais.
    • Ligne de Lyon à Mâcon.
  50. Résultat n°50
    Matrice des propriétés bâties.

    25 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1057

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-des-Prés
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  51. Résultat n°51
    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

    2 lots 215 medias

    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/14628

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude : communes de A à R
    • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
  52. Résultat n°52

    1836-1876.

    Date

    1836-1876

    Cote

    5E592/11

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Population
    • Dénombrement quinquennal
    • États récapitulatifs et listes nominatives.
    • 1836-1876.
  53. Résultat n°53
    Tables décennales.

    2 lots 113 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1361

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  54. Résultat n°54
    Prénovel, les Piards et Chaux-des-Prés, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Prénovel, les Piards et les Chaux des Prés, canton de Saint-Laurent, terminés sur le terrein en 1833. Pour Prénovel : 20/07/1833. Pour Les Piards ; 25/05/1833. Pour Chaux-des-Prés : 11/09/1833. Date : 1833 ; géomètre : Rosset aîné et Billet ; échelle : 1/10000 ; dimension : 64 X 97,5 cm.

    1 media

    Prénovel, les Piards et Chaux-des-Prés, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Prénovel, les Piards et les Chaux des Prés, canton de Saint-Laurent, terminés sur le terrein en 1833. Pour Prénovel : 20/07/1833. Pour Les Piards ; 25/05/1833. Pour Chaux-des-Prés : 11/09/1833. Date : 1833 ; géomètre : Rosset aîné et Billet ; échelle : 1/10000 ; dimension : 64 X 97,5 cm.

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan6593

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prénovel
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Chaux-des-Prés et Les...
    • Prénovel, les Piards et Chaux-des-Prés, tableau d'assemblage....
  55. Résultat n°55

    Un an à Buchenwald. Journal d'un déporté.

    Date de publication

    1975

    Auteur

    COTTET Maxime

    Cote

    Br4729

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4501-4750
    • Un an à Buchenwald. Journal d'un déporté.
  56. Résultat n°56

    Service vicinal.- Création de ressources.

    Date

    1907

    Cote

    5E592/36

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
    • Voirie
    • Service vicinal.- Création de ressources.
  57. Résultat n°57
    Listes nominatives.

    80 medias

    Listes nominatives.

    Date

    1881-1891

    Cote

    5E592/12

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • C
    • Chaux-des-Prés
    • Listes nominatives.
  58. Résultat n°58

    Répertoire des actes administratifs.

    Date

    1835-1848

    Cote

    5E592/9

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Répertoire des actes administratifs.
  59. Résultat n°59
    Arpentement général du territoire de la Chaux-des-Prés, dressé par Jean-Nicolas Courtois, arpenteur royal au bailliage de Pontarlier.- Noms des principaux propriétaires : la chapelle de la Chaux-des-Prés, la communauté dudit lieu, et les propriétaires du bois de Frasse.

    184 medias

    Arpentement général du territoire de la Chaux-des-Prés, dressé par Jean-Nicolas Courtois, arpenteur royal au bailliage de Pontarlier.- Noms des principaux propriétaires : la chapelle de la Chaux-des-Prés, la communauté dudit lieu, et les propriétaires du bois de Frasse.

    Date

    1780-1788

    Cote

    1B37, B296 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de la Chaux-des-Prés,...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  60. Résultat n°60

    Coupes affouagères.- Répartition, demandes et refus d'affouage.

    Date

    1905-1929

    Cote

    5E592/33

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux Terres - Bois (série N)
    • Bois
    • Exploitation.
    • Coupes affouagères.- Répartition, demandes et refus...
  61. Résultat n°61

    Délimitation générale des bois communaux.- Procès-verbal, 1845-1846 ; fourniture de bornes, 1852.

    Date

    1845-1852

    Cote

    5E592/31

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux Terres - Bois (série N)
    • Bois
    • Délimitation générale des bois communaux.- Procès-verbal,...
  62. Résultat n°62
    Tableaux nominatifs des habitants de Chaux-des-Prés (1803, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Chaux-du-Dombief (1803, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813).

    109 medias

    Tableaux nominatifs des habitants de Chaux-des-Prés (1803, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Chaux-du-Dombief (1803, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813).

    Date

    1803-1813

    Cote

    6M257

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux
    • Tableaux nominatifs des habitants de Chaux-des-Prés...
  63. Résultat n°63

    Construction de puits de réserve.- Acquisitions de terrain et demande d'indemnité, travaux : dossier avec deux plans, 1877-1881, 1886-1890, 1896 et 1906.

    Date

    1877-1906

    Cote

    5E592/39

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
    • Adduction d'eau
    • Construction de puits de réserve.- Acquisitions de...
  64. Résultat n°64
    Mariages, décès.

    163 medias

    Mariages, décès.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/2570

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAUX-DES-PRES
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, décès.
  65. Résultat n°65

    Listes d'émargement (par type d'élections).

    Date

    1856-1928

    Cote

    5E592/16

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections politiques
    • Listes d'émargement (par type d'élections).
  66. Résultat n°66
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    278 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1872-1891

    Cote

    3E/7935

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAUX-DES-PRES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  67. Résultat n°67

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Claude. - S.A. J. BENOIT à Chassal (mécanique, moulage), demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales, présentation de la société (1982). - dossier CHAPUIS - CORNOY et Cie à Saint-Claude (fabricant de pipes), projet d'installation d'un atelier à La Chaux-des-Prés (1973). - SARL ZOZ à Saint-Lupicin, demande d'aide pour risque de fermeture (1982).Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux. - Société LEVET à La Chaux-du-Dombief (lunetterie), demande d'extension et de crédits (1978) ; demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales : compte-rendu de réunion (1982). - Entreprise BERTIN à Prénovel (électricité, électronique), projet d'installation, demande d'aide (1978). - Entreprise GOYARD à Saint-Laurent-en-Grandvaux, problème de financement à cause de travaux pour la maîtrise de l'énergie (1982). - Entreprise ROY à Saint-Laurent-en-Grandvaux, projet d'extension et demande d'aide (1981).

    Date

    1973-1982

    Cote

    1112W133

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  68. Résultat n°68
    Tables décennales.

    2 lots 88 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1365

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  69. Résultat n°69
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

    2 lots 491 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11046

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude :...
  70. Résultat n°70
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    129 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1892-1902

    Cote

    3E/10955

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAUX-DES-PRES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  71. Résultat n°71
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    205 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1755-1791

    Cote

    3E/232

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAUX-DES-PRES
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  72. Résultat n°72

    Château-des-Prés, Chaumusse (la), Chaux-des-Prés, Chaux-du-Dombier et Frasnée (la) (tome 2)

    Date

    1832-1833

    Cote

    3Pplan6771

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Laurent
    • Château-des-Prés, Chaumusse (la), Chaux-des-Prés, Chaux-du-Dombier...
  73. Résultat n°73
    Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1484

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-des-Prés
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 2.géomètre...
  74. Résultat n°74

    1790-an V.

    Date

    1790-1797

    Cote

    5E592/2

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 1790-an V.
  75. Résultat n°75

    Répertoire d'enregistrement de la correspondance (départ) du maire, 1er mars 1869-24 octobre 1870, 1872 et 1905.

    Date

    1869-1905

    Cote

    5E592/10

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Répertoire d'enregistrement de la correspondance (départ)...
  76. Résultat n°76

    Projets de construction d'une citerne lieu-dit « au Maréchet » et d'un abreuvoir « sur la Reculée ».

    Date

    1911-1913

    Cote

    5E592/41

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
    • Adduction d'eau
    • Projets de construction d'une citerne lieu-dit « au...
  77. Résultat n°77

    Chemin de grande communication n°306 de Chaux-des-Prés à Grande Rivière.- Travaux.

    Date

    1908-1909

    Cote

    5E592/37

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
    • Voirie
    • Petite voirie
    • Chemin de grande communication n°306 de Chaux-des-Prés...
  78. Résultat n°78

    20 pluviôse an XIII-6 mai 1835.

    Date

    1805-1835

    Cote

    5E592/4

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 20 pluviôse an XIII-6 mai 1835.
  79. Résultat n°79
    Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1486

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-des-Prés
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 4.géomètre...
  80. Résultat n°80

    1er fructidor an VIII-26 nivôse an XIII.

    Date

    1800-1805

    Cote

    5E592/3

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 1er fructidor an VIII-26 nivôse an XIII.