5E592/
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Le fonds d'archives centenaires de la commune de Chaux des Prés a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales du 31 janvier 1995, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Présentation du contenu
Le fonds ancien se compose seulement du registre paroissial. Le fonds moderne (après 1789) est assez lacunaire. Si pour cette partie on retrouve les registres de délibérations depuis 1790, les recensements de population depuis 1836 et des documents sur les bois, des lacunes importantes apparaissent dans les documents d'élection (aucuns procès-verbaux, les budgets, les bâtiments d'école, la voirie et absolument rien sur l'agriculture, les impositions, l'assistance et la prévoyance.
Mode de classement
Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.
Autre instrument de recherche
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
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