25 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cartes postales du Jura. Argus et répertoire. Tome IX : cantons de Chaussin et de Chemin.

Date

-

Cote

4oF394/9

Résultat n°2

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

Date

1945

Cote

376W103

Résultat n°3
Correspondance politique.

1 media

Correspondance politique.

Date

1861-1874

Cote

110J961

Résultat n°4

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

Date

1959

Cote

376W435

Résultat n°5

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

Date

1965

Cote

376W168

Résultat n°6

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

Date

1962

Cote

376W202

Résultat n°7

cantons de Chaussin, 1944-2003 ; de Chemin, 1946-2003

Date

1944-2003

Cote

2408W17

Résultat n°8

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

Date

1962

Cote

376W332

Résultat n°9

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

Date

1962

Cote

376W267

Résultat n°10

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de CHAUSSIN

Date

1946

Cote

376W30

Résultat n°11

Réunions cantonales et visites communalesCanton de Chaussin

Date

1960-1980

Cote

1149W24

Résultat n°12

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

Date

1983

Cote

2268W135

Résultat n°13

Intervnetions des Conseillers généraux pour les cantons de Champagnole, Chaumergy et Chaussin (tri annuel, année en 0).

Date

2000

Cote

2268W166

Résultat n°14

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

Date

1951

Cote

376W537

Résultat n°15

SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs à l'élimination des déchets ménagers (1977)- réunions assemblées générales (1980/1984)- projet de construction d'une chaine de tri (dossier 04/11/1981) et courriers divers (1981/1982)- étude sur le traitmeent des ordures ménagères (dossier 08/11/1982) et courriers divers (1982/1983)- installations complémentaires à l'usine d'incinération existante (dossier SODEVIC - mai 1982)- liste des communes adhérentes au SICTOM de Dole + liste des délégués au conseil syndical (1985)- photographies de décharges et requêtes (1986)Cantons de Chaumergy, Chaussin, Chemin, Dampierre, Gendrey, Montbarrey, Montmirey-le-Château et Rochefort-sur-nenon :- recensement des modes de collecteCanton de Dole :" Fédération de défense de l'environnement du Jura (FDEJ) en 1985- problèmes posés par la décharge de Petit-Noir (1984/1987)- nuisances décharge portuaire de Dole (1985

Date

1977-1985

Cote

2286W79

Résultat n°16

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

Date

1962

Cote

376W299

Résultat n°17

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

Date

1962

Cote

376W234

Résultat n°18

La municipalité cantonale de Chaussin de l'An IV à l'An VIII. Mémoire de maîtrise d'histoire moderne sous la direction de M. André Ferrer.

Date

-

Cote

4oF383

Résultat n°19

Statistique historique de l'arrondissement de Dole. Tome premier.

Date

-

Cote

8oF64/1

Résultat n°20

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

Date

1959

Cote

376W505