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1

Statistique historique de l'arrondissement de Dole. Tome second.

Date

-

Cote

8oF64/2

2

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de CHAUMERGY

Date

1951

Cote

376W536

3

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de CHAUMERGY

Date

1953

Cote

376W134

4

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de CHAUMERGY

Date

1945

Cote

376W102

5

Réunions cantonales et visites communalesCanton de Chaumergy

Date

1960-1980

Cote

1149W23

6

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de CHAUMERGY

Date

1962

Cote

376W331

7

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Canton de Chaumergy, dossier entreprise LESTIEVENT : notes (1976) ; contacts avec d'autres sociétés. - Canton de Chemin, entreprise de Monsieur JOUCHOUX, à Tavaux : notes (1978), demande de subventions (1979). Entreprise DALL'ARCHE à Tavaux, projet de création d'une entreprise (1982). - Canton de Dampierre, entreprise Le Traiteur Franc-Comtois à Evans : notes, aide à l'investissement (1978). - Entreprise DMO à La Barre, rachat de l'entreprise par la commune (1979-1980).

Date

1976-1982

Cote

1112W117

8

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAUMERGY

Date

1959

Cote

376W504

9

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de CHAUMERGY

Date

1962

Cote

376W266

10

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

Date

1983

Cote

2268W135

11

Intervnetions des Conseillers généraux pour les cantons de Champagnole, Chaumergy et Chaussin (tri annuel, année en 0).

Date

2000

Cote

2268W166

12

SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs à l'élimination des déchets ménagers (1977)- réunions assemblées générales (1980/1984)- projet de construction d'une chaine de tri (dossier 04/11/1981) et courriers divers (1981/1982)- étude sur le traitmeent des ordures ménagères (dossier 08/11/1982) et courriers divers (1982/1983)- installations complémentaires à l'usine d'incinération existante (dossier SODEVIC - mai 1982)- liste des communes adhérentes au SICTOM de Dole + liste des délégués au conseil syndical (1985)- photographies de décharges et requêtes (1986)Cantons de Chaumergy, Chaussin, Chemin, Dampierre, Gendrey, Montbarrey, Montmirey-le-Château et Rochefort-sur-nenon :- recensement des modes de collecteCanton de Dole :" Fédération de défense de l'environnement du Jura (FDEJ) en 1985- problèmes posés par la décharge de Petit-Noir (1984/1987)- nuisances décharge portuaire de Dole (1985

Date

1977-1985

Cote

2286W79

13

cantons de Chaumergy, 1945 - 2003 ; de Conliège (communes de B à M), 1950 - 2003

Date

1945-2003

Cote

2408W3

14

Chaumergy

Date

-

Cote

3P144

15

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de CHAUMERGY

Date

1962

Cote

376W201

16

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton de CHAUMERGY

Date

1962

Cote

376W298

17

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de CHAUMERGY

Date

1962

Cote

376W233

18
Chaumergy - Un coin de Chaumergy

1 media

Chaumergy - Un coin de Chaumergy

Date

-

Cote

7Fi2364

19

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAUMERGY

Date

1959

Cote

376W434

20

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de CHAUMERGY

Date

1965

Cote

376W167