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Résultat n°1

Statistique historique de l'arrondissement de Dole. Tome second.

Date

-

Cote

8oF64/2

Résultat n°2

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de CHAUMERGY

Date

1951

Cote

376W536

Résultat n°3

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de CHAUMERGY

Date

1953

Cote

376W134

Résultat n°4

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de CHAUMERGY

Date

1945

Cote

376W102

Résultat n°5

Réunions cantonales et visites communalesCanton de Chaumergy

Date

1960-1980

Cote

1149W23

Résultat n°6

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de CHAUMERGY

Date

1962

Cote

376W331

Résultat n°7

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Canton de Chaumergy, dossier entreprise LESTIEVENT : notes (1976) ; contacts avec d'autres sociétés. - Canton de Chemin, entreprise de Monsieur JOUCHOUX, à Tavaux : notes (1978), demande de subventions (1979). Entreprise DALL'ARCHE à Tavaux, projet de création d'une entreprise (1982). - Canton de Dampierre, entreprise Le Traiteur Franc-Comtois à Evans : notes, aide à l'investissement (1978). - Entreprise DMO à La Barre, rachat de l'entreprise par la commune (1979-1980).

Date

1976-1982

Cote

1112W117

Résultat n°8

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAUMERGY

Date

1959

Cote

376W504

Résultat n°9

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de CHAUMERGY

Date

1962

Cote

376W266

Résultat n°10

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

Date

1983

Cote

2268W135

Résultat n°11

Intervnetions des Conseillers généraux pour les cantons de Champagnole, Chaumergy et Chaussin (tri annuel, année en 0).

Date

2000

Cote

2268W166

Résultat n°12

SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs à l'élimination des déchets ménagers (1977)- réunions assemblées générales (1980/1984)- projet de construction d'une chaine de tri (dossier 04/11/1981) et courriers divers (1981/1982)- étude sur le traitmeent des ordures ménagères (dossier 08/11/1982) et courriers divers (1982/1983)- installations complémentaires à l'usine d'incinération existante (dossier SODEVIC - mai 1982)- liste des communes adhérentes au SICTOM de Dole + liste des délégués au conseil syndical (1985)- photographies de décharges et requêtes (1986)Cantons de Chaumergy, Chaussin, Chemin, Dampierre, Gendrey, Montbarrey, Montmirey-le-Château et Rochefort-sur-nenon :- recensement des modes de collecteCanton de Dole :" Fédération de défense de l'environnement du Jura (FDEJ) en 1985- problèmes posés par la décharge de Petit-Noir (1984/1987)- nuisances décharge portuaire de Dole (1985

Date

1977-1985

Cote

2286W79

Résultat n°13

cantons de Chaumergy, 1945 - 2003 ; de Conliège (communes de B à M), 1950 - 2003

Date

1945-2003

Cote

2408W3

Résultat n°14

Chaumergy

Date

-

Cote

3P144

Résultat n°15

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de CHAUMERGY

Date

1962

Cote

376W201

Résultat n°16

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton de CHAUMERGY

Date

1962

Cote

376W298

Résultat n°17

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de CHAUMERGY

Date

1962

Cote

376W233

Résultat n°18
Chaumergy - Un coin de Chaumergy

1 media

Chaumergy - Un coin de Chaumergy

Date

-

Cote

7Fi2364

Résultat n°19

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAUMERGY

Date

1959

Cote

376W434

Résultat n°20

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de CHAUMERGY

Date

1965

Cote

376W167