Champvans, commune

1

2 lots 292 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1202

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
TABLES DECENNALES
canton de Dole
Tables décennales.

2

Fontaines : travaux, 1790-1845 ; réglementation, 1826 ; recherches des sources, 1847 ; plans d'une maison à acquérir pour l'emplacement d'une fontaine, cotes de rangement 13 Fi 2544 et 17 Fi 1480-1481 (voir 5E 150/99). Etablissement d'une conduite d'eau, déplacement des auges de l'abreuvoir de la fontaine de Priel et construction d'un aqueduc, 1898-1899. Nomination d'un fontainier, 1928. Constructions et réparations de puits et fontaines, 1834-1851. Construction de quatre puits, 1848-1852 ; entretien, 1862. Etablissement d'une pompe sur puits communal, 1868-1871. Etablissement d'un puits avec pompe et pavage des abords de la fontaine, 1878-1881. Travaux exécutés sur deux puits, 1904. Plan d'un puits, s.d., cote de rangment 13 Fi 2533. Travaux à l'abreuvoir, 1902-1904. Construction de lavoir et abreuvoir, 1909-1911. Rapports géologiques et analyses bactériologiques d'eau, 1914-1950. Travaux d'extension du réseau d'adduction d'eau, 1926-1961. Alimentation en eau potable, 1947-1956 voir syndicat intercommunal des eaux de la région de Dole, siège mairie de Champvans 5E 150/115.

Date

1790-1961

Cote

5E150/61

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
Archives postérieures à 1789
Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
Eaux
Fontaines : travaux, 1790-1845 ; réglementation, 1826...

3

Legs à l'église de Champvans : testament de Nicolas Guyenard, prêtre, ancien curé de Champvans, 26 novembre 1717.

Date

1717

Cote

5E150/277

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
Archives antérieures à 1790
Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
Culte
Legs à l'église de Champvans : testament de Nicolas...

4

Curage du Bief, 1832-1850. Commission syndicale instituée pour le curage de ruisseau : nomination de membres, 1852. Curage du ruisseau de la fontaine de Moulans, 1863-1913. Dérivation du ruisseau de la fontaine et construction d'un aqueduc, 1871-1872. Règlement d'eau moulin de M. PETOT, 1843-1857. Ruisseaux de Moulans et de la Bazerotte : barrages d'irrigation des frères NOBLET d'Auxonne : règlement d'eau, 1859-1862. Requête de Sébastien FLEURY de Champvans contre la commune pour dégradations des murs du ruisseau par suite de fouilles dans la partie où ils traversent les jardins du requèrant, 1877. assainissement des climats de Cervole, du Crot, des Avaux et des vignes sous Plumont, 1880.

Date

1832-1913

Cote

5E150/79

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
Archives postérieures à 1789
Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
Navigation et régime des eaux
Curage du Bief, 1832-1850. Commission syndicale instituée...

5

Pièces justificatives des comptes des échevins

Date

1567-1691

Cote

5E150/164

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
Archives antérieures à 1790
Finances, impôts, comptabilité (série CC)
Comptabilité
Pièces justificatives des comptes des échevins

6

Procès intentés par le procureur du roi en la maîtrise des eaux-et-forêts de Dole (le plus souvent pour défaut de rapport de mésus, assimilé à un mésus collectif de la communauté).

Date

1734-1736

Cote

5E150/219

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
Archives antérieures à 1790
Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
Bois
Procès intentés par le procureur du roi en la maîtrise...

7

54 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692, baptêmes 1648-1686.

Date

1648-1692

Cote

5E150/311

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
Archives antérieures à 1790
Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
Registres paroissiaux
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692,...

8

Registre des prêts de la bibliothèque scolaire, 1880-1886.

Date

1880-1886

Cote

5E150/98

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
Archives postérieures à 1789
Instruction publique.- Sciences, lettres et arts (série...
Instruction publique
Registre des prêts de la bibliothèque scolaire, 1880-1886.

9

Procès intentés par la communauté de Champvans contre des particuliers pour délits commis dans les forêts communales (parcours ou coupe de bois). Jean Renoy, de Tavaux, 1673 ; Denis Sacret, maréchal, de l'Abbaye-Damparis, 1676 ; Lazare Vermand, 1678 ; Jacques Viverge et Jean Angelot, 1678 ; Jean Daubigney, de Tavaux, 1679 ; Sébastien Papet, 1680.

Date

1673-1680

Cote

5E150/227

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
Archives antérieures à 1790
Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
Bois
Procès intentés par la communauté de Champvans contre...

10

Procès intentés par le procureur du roi en la maîtrise des eaux-et-forêts de Dole (le plus souvent pour défaut de rapport de mésus, assimilé à un mésus collectif de la communauté).

Date

1726

Cote

5E150/218

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
Archives antérieures à 1790
Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
Bois
Procès intentés par le procureur du roi en la maîtrise...

11

Police. - Jeux et fêtes, épidémies, encombrement de la voie publique, vagabondage, construction sur des terrains soumis au droit de parcours.

Date

1565-1780

Cote

5E150/268

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
Archives antérieures à 1790
Justices.- Procédures.- Police (série FF)
Police. - Jeux et fêtes, épidémies, encombrement de...

12

Capitation.

Date

1761-1780

Cote

5E150/137

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
Archives antérieures à 1790
Finances, impôts, comptabilité (série CC)
Impositions
Capitation.

13

54 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692, baptêmes 1648-1686.

Date

1648-1692

Cote

5E150/311

Contexte : FRAD039_5E_RP
C
Champvans
Registres paroissiaux
Baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692, baptêmes...

14

Champvans. Tome 1 : géographie et histoire locales.

Date de publication

1982

Auteur

BABET Pierre[auteur]

Cote

8oF747/1

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
8oF
8oF501-750
Champvans. Tome 1 : géographie et histoire locales.

15

Réparations de deux rues, 1837. Réparations aux chemins, 1825-1897. C.V.O. n° 1 de Champvans à Sampans : travaux, 1866 ; construction d'un aqueduc, 1893. C.V.O. n° 2 bis dit rue d'Amont : P.V. de constatation de l'état du mur de façade du bâtiment de Mme veuve GRAND, 1892 ; plan figuratif du tracé de la grande rue, dite rue d'Amont, au vis-à-vis des propriétés de Mme veuve NOBLET, s.d. ; procès entre la commune et Mme veuve NOBLET au sujet de travaux de voirie, 1834-1836 ; plan de nivellement de la rue d'Amont, 1834. C.V.O. n° 3 de Champvans à Monnière : travaux, 1879-1880. C.V.O. n° 4 bis de Champvans à Foucherans : travaux, 1856-1896 ; construction de rigoles pavées et curage de fossés, 1880-1911 ; alignement, 1880 ; autorisations de construction accordées à des particuliers, 1881-1882 et 1896 ; projet de construction d'un canal par la commune, 1907. C.V.O. n° 5 de Champvans à Myarle : travaux, 1889. C.V.O. n° 5 bis dit rue de l'Eglise : travaux, 1867-1885 ; plan, 1875, cote de rangement 17 Fi 1477 ; dit de Verdot : travaux, 1868-1876 ; demande d'autorisation de reconstruction d'un mur de clôture faite par un particulier, 1879. Chemin de grande communication n°6 : travaux et autorisations de construction faites à des particuliers, 1833-1963 ; plan, 1838, cote de rangement 17 Fi 1478 ; plan, 1846, cote de rangement 17 Fi 1479. Elargissement de la rue de Fondrisain et de l'église, 1874-1883. rue de Fondrisain : plan d'alignement, 1892 ; travaux, 1893 et 1906. Ouverture de la ruelle dite des Morts, 1864-1865.

Date

1825-1963

Cote

5E150/77

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
Archives postérieures à 1789
Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
Travaux publics et voirie en général
Réparations de deux rues, 1837. Réparations aux chemins,...

16

237 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1769-1780

Cote

3E/191

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
C
CHAMPVANS
Registres paroissiaux
Baptêmes, mariages, sépultures.

17

Rôle d'impositions des contributions directes, 1790-an X et 1854-1911.

Date

1790-1911

Cote

5E150/23

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
Archives postérieures à 1789
Contributions.- Administrations financières (série...
Contributions
Rôle d'impositions des contributions directes, 1790-an...

18

199 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1756 et le 28 février 1772

Cote

5E150/288

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
Archives antérieures à 1790
Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
Registres paroissiaux
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

19

Assistance médicale gratuite, 1871-1928. Indigents, 1837-1911. assistance aux familles nombreuses, 1913-1937. Assistance aux femmes en couches, 1913-1932. Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : demande d'admission, admission et cartes, 1875-1934 ; allocations, 1915-1922 ; correspondance, 1952.

Date

1834-1952

Cote

5E150/91

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
Archives postérieures à 1789
Assistance et prévoyance (série Q)
Assistance publique
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Assistance médicale gratuite, 1871-1928. Indigents,...

20

Renouveau

Date

1951

Cote

Per214

Contexte : Périodiques
Per201-300
Renouveau

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Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

Legs à l'église de Champvans : testament de Nicolas Guyenard, prêtre, ancien curé de Champvans, 26 novembre 1717.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

Date

Cote

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Pièces justificatives des comptes des échevins

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

Procès intentés par le procureur du roi en la maîtrise des eaux-et-forêts de Dole (le plus souvent pour défaut de rapport de mésus, assimilé à un mésus collectif de la communauté).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692, baptêmes 1648-1686.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

Registre des prêts de la bibliothèque scolaire, 1880-1886.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

Procès intentés par le procureur du roi en la maîtrise des eaux-et-forêts de Dole (le plus souvent pour défaut de rapport de mésus, assimilé à un mésus collectif de la communauté).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

Police. - Jeux et fêtes, épidémies, encombrement de la voie publique, vagabondage, construction sur des terrains soumis au droit de parcours.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

Capitation.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

Baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692, baptêmes 1648-1686.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Champvans. Tome 1 : géographie et histoire locales.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Rôle d'impositions des contributions directes, 1790-an X et 1854-1911.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

Renouveau

Date

Cote

Contexte : Périodiques