Champagnole, canton

1
Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

1959

Cote

376W503
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
2
Champagnole (A à L)

Date

1821-1825

Cote

3P99
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Opérations cadastrales
- Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
- Champagnole (A à L)
3
Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre TRIGA du 18/01/1972 + dossier complémentaire (15/06/1972)Champagnole - projet d'usine d'incinération : - dossier d'offre TRIGA (1972)Saint-Claude : projet d'usine d'incinération : - cahier des charges (1972)Collecte des déchets ménagers :- dossiers de concours : START BARLA et Cie et Sté versaillaise d'exploitation (1972)SIVOM d'Orgelet - projet d'incinération à Chavéria (projet abandonné 1986)

Date

1972-1986

Cote

2286W80
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
- Déchets et décharges
- Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
4
Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

1962

Cote

376W265
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
5

1 media
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/8673
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales.
6

1 media
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/8670
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales.
7
Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

Date

1983

Cote

2268W134
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
- Municipales
- Compositions des conseils municipaux par cantons après...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
8
Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

1952

Cote

376W362
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
9
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Champagnole - Société BURTIN (commerce et réparation d'électroménager), projet d'extension à Champagnole (1980). - Société MARCHAND au Pasquier (menuiserie), projet d'augmentation de la production et diversification (1974). - Société CESBI à Monnet-la-Ville, aide pour l'acquisition d'un terrain et d'un bâtiment (1982). - Société MARGUET à Champagnole (recyclage du bois), création d'une installation de fabrique de briquettes, demande d'aides (1979-1981).

Date

1974-1982

Cote

1112W122
- Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
- Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
10

1 media
La Franche-Comté pittoresque. Cascade de la Billaude vue depuis le belvédère. Édition et photo E. PROTET, Dole (Jura).

Date

1ère moitié du 20e siècle

Cote

7Fi2202
- Contexte : 7Fi
- La Franche-Comté pittoresque. Cascade de la Billaude...
11

1 media
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/8669
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales.
12

1 media
Environs de Champagnole (Jura). 24. Les cascades de Syam. Paris, B.F.

Date

1908

Cote

7Fi1094
- Contexte : 7Fi
- Environs de Champagnole (Jura). 24. Les cascades de...
13
Champagnole (Jura) et ses environs. La France à travers les cartes postales.

Date de publication

1988

Auteur

BELLAGUE-VERRIERE Martine[auteur]

Cote

4oF231
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF1-250
- Champagnole (Jura) et ses environs. La France à travers...
14
Champagnole et ses environs. Station climatérique du Jura.

Date de publication

[1899 ?]

Auteur

SICARD Jules[auteur]

Cote

8oF916, Br2874 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF751-1000
- Champagnole et ses environs. Station climatérique du...
15
Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

1962

Cote

376W232
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
16
Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

1959

Cote

376W433
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
17
[[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des cavités souterraines du département du Jura (classement par ordre alphabétique des cantons)Cantons de Bletterans, Beaufort, Champagnole.

Cote

109J17
- Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
- [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des...
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
18
Le quartier de la Londaine à Champagnole (5). Édition Bolle

Date

27 fév 1995

Cote

31Fi70, 9Fi269-36 (Cote du négatif)
- Contexte : Reproductions de cartes postales de Champagnole et...
- Le quartier de la Londaine à Champagnole (5). Édition...
19
Sictom de Champagnole :- réunions et assemblées générales - compte-rendus (1979/1987)- délibérations des communes pour adhésion ou non au SICTOM (1983)Canton de Champagnole :- recensement (1984/1989)- compte-rendu de la réunion du 12/05/1984 + correspondance du président- adhésion au SIVOMCanton de Nozeroy :- délibérations de ramassage par les communes (1988)- adhésion des communes (1987)- dossier de contentieux entre la préfecture et la commune de Charency (décharge 984) et les communes de Mièges et Nozeroy (incinérateurs 1984)SIVOM des Planches-les-Montagne: - dossier de situation général (1986/1987)- adhésion des communes (1988/1992)Canton de Poligny :- recensement (1984/1988)- adhésion au SICTOM de Poligny ou non (1986)

Date

1983-1992

Cote

2286W77
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
- Déchets et décharges
- Sictom de Champagnole :- réunions et assemblées générales...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
20
Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire sur les hôpitaux du département : Champagnole, Dole, Poligny, Saint-Amour, Saint-Claude, Salins-les-Bains.

Date

1991-1998

Cote

2268W204
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
- AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
- Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire sur les...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
21
Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

1962

Cote

376W200
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
22
Voyage en France : Plaine comtoise et Jura. Haute-Saône, Doubs, Territoire de Belfort, Jura, partie de l'Ain.

Date de publication

1901

Auteur

ARDOUIN-DUMAZET[auteur]

Cote

8oF288
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF251-500
- Voyage en France : Plaine comtoise et Jura. Haute-Saône,...
23
Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

1945

Cote

376W101
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
24
Suivi du plan départemental de gestion et d'élimination des déchets du BTP- présentation d'un site BIPE- réunion AMJ du 1er juin 2006- recherche d'un site sur le secteur de Champagnole : réunion- recherche d'un site sur le secteur de Lons-le-Saunier : réunion du 08/07/2005- réunion du comité de suivi du plan du BTP du 30/11/2005- projet de guide pour la prise en compte des déchets de chantier dans les marchés publics- réunion du comité de suivi du plan du BTP du 05/12/2006 (création groupe de travail)- réunion du groupe de travail du 12/01/2007, du 16/05/2007, du 13/06/2007; du 29/06/2007- point presse du 10/08/2007- réunion du comité de suivi du plan du BTP du 21/11/2007- réunion du comité de suivi du 30/01/2008- les 20 ans du tri le 13/06/2008- réunion du comité de suivi du plan de gestion des déchets du BTP du 20/01/2009

Date

2005-2009

Cote

2286W98
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
- Déchets et décharges
- Suivi du plan départemental de gestion et d'élimination...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
25
Champagnole (Champagnole à Mont-sur-Monnet)

Cote

3P142
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Opérations cadastrales
- 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
- Champagnole (Champagnole à Mont-sur-Monnet)
26

1 media
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/8671
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales.
27
Champagnole (Moutoux (le) à Vers)

Cote

3P143
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Opérations cadastrales
- 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
- Champagnole (Moutoux (le) à Vers)
28

1 media
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/8690
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons d'Arbois, Champagnole
- Tables décennales.
29
Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

1962

Cote

376W297
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
30
Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

1953

Cote

376W133
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
31
Champagnole (M à V)

Date

1821-1827

Cote

3P100
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Opérations cadastrales
- Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
- Champagnole (M à V)
32

1 media
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/8672
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales.
33
Intervnetions des Conseillers généraux pour les cantons de Champagnole, Chaumergy et Chaussin (tri annuel, année en 0).

Date

2000

Cote

2268W166
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- INTERVENTIONS DE PERSONNALITES
- Intervnetions des Conseillers généraux pour les cantons...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
34
Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de CHAMPAGNOLE

Date

1947

Cote

376W56
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Professions de foi des élections municipales d'Octobre...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
35

1 media
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/8691
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons d'Arbois, Champagnole
- Tables décennales.
36
Le Petit Champagnolais

Date

1925

Cote

Pr125
- Contexte : Presse locale et départementale
- Secteur d'Arbois, Poligny, Salins, Champagnole
- Le Petit Champagnolais
37
Champagnole et ses environs.

Date de publication

1880

Auteur

GUILLERMET François-Xavier[co-auteur]

Cote

8oF211
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1-250
- Champagnole et ses environs.
38
Demandes d'indemnisations, canton de Champagnole (1941-1944).

Date

1941-1944

Cote

72W86
- Contexte : Préfecture.1ère direction
- Demandes d'indemnisations, canton de Champagnole (1941-1944).
Producteur :

Service versant : Préfecture.1ère direction, Service producteur : Préfecture.1ère direction
39
Genèse d'une industrialisation : le cas du plateau de Champagnole (1780-1860). D.E.A. sous la direction de Claude-Isabelle Brelot.

Date de publication

1990

Auteur

OLIVIER Jean-Marc[auteur]

Cote

4oF258
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF251-500
- Genèse d'une industrialisation : le cas du plateau...
40
Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

1965

Cote

376W166
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Résultats de la recherche

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Champagnole (A à L)

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

Producteur :

La Franche-Comté pittoresque. Cascade de la Billaude vue depuis le belvédère. Édition et photo E. PROTET, Dole (Jura).

Date

Cote

Contexte : 7Fi

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Environs de Champagnole (Jura). 24. Les cascades de Syam. Paris, B.F.

Date

Cote

Contexte : 7Fi

Champagnole (Jura) et ses environs. La France à travers les cartes postales.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Champagnole et ses environs. Station climatérique du Jura.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

[[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des cavités souterraines du département du Jura (classement par ordre alphabétique des cantons)Cantons de Bletterans, Beaufort, Champagnole.

Cote

Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON

Producteur :

Le quartier de la Londaine à Champagnole (5). Édition Bolle

Date

Cote