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1

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

1959

Cote

376W503

2

Champagnole (A à L)

Date

1821-1825

Cote

3P99

3

Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre TRIGA du 18/01/1972 + dossier complémentaire (15/06/1972)Champagnole - projet d'usine d'incinération : - dossier d'offre TRIGA (1972)Saint-Claude : projet d'usine d'incinération : - cahier des charges (1972)Collecte des déchets ménagers :- dossiers de concours : START BARLA et Cie et Sté versaillaise d'exploitation (1972)SIVOM d'Orgelet - projet d'incinération à Chavéria (projet abandonné 1986)

Date

1972-1986

Cote

2286W80

4

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

1962

Cote

376W265

5
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/8673

6
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/8670

7

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

Date

1983

Cote

2268W134

8

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

1952

Cote

376W362

9

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Champagnole - Société BURTIN (commerce et réparation d'électroménager), projet d'extension à Champagnole (1980). - Société MARCHAND au Pasquier (menuiserie), projet d'augmentation de la production et diversification (1974). - Société CESBI à Monnet-la-Ville, aide pour l'acquisition d'un terrain et d'un bâtiment (1982). - Société MARGUET à Champagnole (recyclage du bois), création d'une installation de fabrique de briquettes, demande d'aides (1979-1981).

Date

1974-1982

Cote

1112W122

10
La Franche-Comté pittoresque. Cascade de la Billaude vue depuis le belvédère. Édition et photo E. PROTET, Dole (Jura).

1 media

La Franche-Comté pittoresque. Cascade de la Billaude vue depuis le belvédère. Édition et photo E. PROTET, Dole (Jura).

Date

1ère moitié du 20e siècle

Cote

7Fi2202

11
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/8669

12
Environs de Champagnole (Jura). 24. Les cascades de Syam. Paris, B.F.

1 media

Environs de Champagnole (Jura). 24. Les cascades de Syam. Paris, B.F.

Date

1908

Cote

7Fi1094

13

Champagnole (Jura) et ses environs. La France à travers les cartes postales.

Date

-

Cote

4oF231

14

Champagnole et ses environs. Station climatérique du Jura.

Date

-

Cote

8oF916, Br2874 (Ancienne cote aux AD Jura)

15

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

1962

Cote

376W232

16

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

1959

Cote

376W433

17

[[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des cavités souterraines du département du Jura (classement par ordre alphabétique des cantons)Cantons de Bletterans, Beaufort, Champagnole.

Date

-

Cote

109J17

18

Le quartier de la Londaine à Champagnole (5). Édition Bolle

Date

27 fév 1995

Cote

31Fi70, 9Fi269-36 (Cote du négatif)

19

Sictom de Champagnole :- réunions et assemblées générales - compte-rendus (1979/1987)- délibérations des communes pour adhésion ou non au SICTOM (1983)Canton de Champagnole :- recensement (1984/1989)- compte-rendu de la réunion du 12/05/1984 + correspondance du président- adhésion au SIVOMCanton de Nozeroy :- délibérations de ramassage par les communes (1988)- adhésion des communes (1987)- dossier de contentieux entre la préfecture et la commune de Charency (décharge 984) et les communes de Mièges et Nozeroy (incinérateurs 1984)SIVOM des Planches-les-Montagne: - dossier de situation général (1986/1987)- adhésion des communes (1988/1992)Canton de Poligny :- recensement (1984/1988)- adhésion au SICTOM de Poligny ou non (1986)

Date

1983-1992

Cote

2286W77

20

Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire sur les hôpitaux du département : Champagnole, Dole, Poligny, Saint-Amour, Saint-Claude, Salins-les-Bains.

Date

1991-1998

Cote

2268W204