Champagne-sur-Loue, commune

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Reçus.	Cote 5E504/70	Date 1830-1832	Lieu Champagne-sur-Loue, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE Archives postérieures à 1789 Finances de la commune (série L) Comptes Reçus.
Résultat n°2		Section J, canton de champs et pré appelé Fin de la Fenotte, parcelles 1 à 187, échelle de 60 perches de chacune 3 mètres, 2.07 m x 1.09 m.	Cote 5E504/plan7	Date 1801-1802	Lieu Champagne-sur-Loue, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE Plans cotés en dehors des liasses Arpentement (série G) Cartes géométriques de l'arpentement de Champagne,... Section J, canton de champs et pré appelé Fin de la...
Résultat n°3		Concession de passage dans la forêt communale à un particulier pour l'enlèvement de bois.	Cote 5E504/87	Date 1888	Lieu Champagne-sur-Loue, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE Archives postérieures à 1789 Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N) Bois Concession de passage dans la forêt communale à un...
Résultat n°4	95 medias	Baptêmes, mariages et sépultures.	Cote 5E504/3, 5E504/1 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1660-1704	Lieu Champagne-sur-Loue, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP C Champagne-sur-Loue Registres paroissiaux Baptêmes, mariages et sépultures.
Résultat n°5		Champagne-sur-Loue	Cote 3Pplan7113	Date-	Lieu Champagne-sur-Loue, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Atlas portatifs s.d. [1810-1840] Champagne-sur-Loue
Résultat n°6		Section A du village de Champagne, des vignes Qui derrière et Sous Montain, parcelles 1 à 312, échelle de 60 perches de chacune 3 mètres, 2,45 m x 1.08 m.	Cote 5E504/plan1	Date 1801-1802	Lieu Champagne-sur-Loue, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE Plans cotés en dehors des liasses Arpentement (série G) Cartes géométriques de l'arpentement de Champagne,... Section A du village de Champagne, des vignes Qui derrière...
Résultat n°7		Répartiteurs.- Nominations.	Cote 5E504/34	Date 1902-1903	Lieu Champagne-sur-Loue, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE Archives postérieures à 1789 Contributions.- Administrations financières (série... Impôts directs Répartiteurs.- Nominations.
Résultat n°8		Insalubrité des rues, fontaines publiques et puits.- Demande d'enquête, 1905. Interdiction de jeter des cadavres d'animaux dans la rivière de la Loue, 1903.	Cote 5E504/55	Date 1903-1905	Lieu Champagne-sur-Loue, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE Archives postérieures à 1789 Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I) Hygiène publique et salubrité Insalubrité des rues, fontaines publiques et puits.-...
Résultat n°9		Délits forestiers.- Demande d'agrément du garde forestier : délibération et correspondance.	Cote 5E504/88	Date 1827-1828	Lieu Champagne-sur-Loue, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE Archives postérieures à 1789 Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N) Bois Délits forestiers.- Demande d'agrément du garde forestier...
Résultat n°10	105 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 3E/173	Date 1737-1750	Lieu Champagne-sur-Loue, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... C CHAMPAGNE-SUR-LOUE Registres paroissiaux Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°11		1890-1913.	Cote 5E504/66	Date 1890-1913	Lieu Champagne-sur-Loue, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE Archives postérieures à 1789 Finances de la commune (série L) Budgets Budgets et chapitres additionnels 1890-1913.
Résultat n°12		1860-1889.	Cote 5E504/65	Date 1860-1889	Lieu Champagne-sur-Loue, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE Archives postérieures à 1789 Finances de la commune (série L) Budgets Budgets et chapitres additionnels 1860-1889.
Résultat n°13		Etats des chevaux, mulets et voitures.	Cote 5E504/43	Date 1880-1913	Lieu Champagne-sur-Loue, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE Archives postérieures à 1789 Affaires militaires (série H) Administration militaire Etats des chevaux, mulets et voitures.
Résultat n°14		Projet d'un nouveau cimetière.- Demande et don de terrain, 1830 et 1860. Travaux à l'enceinte, 1861 et 1874-1878.	Cote 5E504/74	Date 1830-1878	Lieu Champagne-sur-Loue, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE Archives postérieures à 1789 Edifices communaux.- Monuments et établissements publics.... Edifices du culte et cimetières Projet d'un nouveau cimetière.- Demande et don de terrain,...
Résultat n°15	119 medias	Etat de sections [1815]	Cote 3P808	Date-	Lieu Champagne-sur-Loue, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Champagne-sur-Loue Etats de sections et matrices Etat de sections [1815]
Résultat n°16		Tribunaux des baux ruraux : listes des électeurs, 1954-1955 ; procès-verbaux, 1954.	Cote 5E504/62	Date 1954-1955	Lieu Champagne-sur-Loue, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE Archives postérieures à 1789 Elections et personnel (série K) Elections socio-professionnelles Tribunaux des baux ruraux : listes des électeurs, 1954-1955...
Résultat n°17	100 medias	Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E504/7, 5E504/5 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1737-1749	Lieu Champagne-sur-Loue, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE Archives antérieures à 1790 Culte (série GG) Registres paroissiaux. Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°18		Recettes.- Taxe municipale sur les chiens : registre de déclarations, 1855-1879 ; rôle, 1906-1913. Contributions sur les voitures et les chevaux, 1872-1873. Taxe sur les billards, 1871-1872.	Cote 5E504/72	Date 1855-1913	Lieu Champagne-sur-Loue, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE Archives postérieures à 1789 Finances de la commune (série L) Revenus et charges de la commune Recettes.- Taxe municipale sur les chiens : registre...
Résultat n°19		1er mai 1831-23 septembre 1860.	Cote 5E504/13	Date 1831-1860	Lieu Champagne-sur-Loue, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE Archives postérieures à 1789 Administration générale de la commune (série D) Conseil municipal Délibérations. 1er mai 1831-23 septembre 1860.
Résultat n°20		Champagne-sur-Loue	Cote 3Pplan6816/2	Date 1811	Lieu Champagne-sur-Loue, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Villers-Farlay Champagne-sur-Loue

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Reçus.

Section J, canton de champs et pré appelé Fin de la Fenotte, parcelles 1 à 187, échelle de 60 perches de chacune 3 mètres, 2.07 m x 1.09 m.

Concession de passage dans la forêt communale à un particulier pour l'enlèvement de bois.

Baptêmes, mariages et sépultures.

Champagne-sur-Loue

Section A du village de Champagne, des vignes Qui derrière et Sous Montain, parcelles 1 à 312, échelle de 60 perches de chacune 3 mètres, 2,45 m x 1.08 m.

Répartiteurs.- Nominations.

Insalubrité des rues, fontaines publiques et puits.- Demande d'enquête, 1905. Interdiction de jeter des cadavres d'animaux dans la rivière de la Loue, 1903.

Délits forestiers.- Demande d'agrément du garde forestier : délibération et correspondance.

Baptêmes, mariages, sépultures.

1890-1913.

1860-1889.

Etats des chevaux, mulets et voitures.

Projet d'un nouveau cimetière.- Demande et don de terrain, 1830 et 1860. Travaux à l'enceinte, 1861 et 1874-1878.

Etat de sections [1815]

Tribunaux des baux ruraux : listes des électeurs, 1954-1955 ; procès-verbaux, 1954.

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Recettes.- Taxe municipale sur les chiens : registre de déclarations, 1855-1879 ; rôle, 1906-1913. Contributions sur les voitures et les chevaux, 1872-1873. Taxe sur les billards, 1871-1872.

1er mai 1831-23 septembre 1860.

Champagne-sur-Loue