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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Reçus.
Cote
5E504/70
 Date
1830-1832
 Lieu
Champagne-sur-Loue, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Reçus.
2

Section J, canton de champs et pré appelé Fin de la Fenotte, parcelles 1 à 187, échelle de 60 perches de chacune 3 mètres, 2.07 m x 1.09 m.
Cote
5E504/plan7
 Date
1801-1802
 Lieu
Champagne-sur-Loue, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE

  • Plans cotés en dehors des liasses
  • Arpentement (série G)
  • Cartes géométriques de l'arpentement de Champagne,...
  • Section J, canton de champs et pré appelé Fin de la...
3

Concession de passage dans la forêt communale à un particulier pour l'enlèvement de bois.
Cote
5E504/87
 Date
1888
 Lieu
Champagne-sur-Loue, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Concession de passage dans la forêt communale à un...
4
Baptêmes, mariages et sépultures.

95 medias

Baptêmes, mariages et sépultures.
Cote
5E504/3, 5E504/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1660-1704
 Lieu
Champagne-sur-Loue, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Champagne-sur-Loue
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages et sépultures.
5

Champagne-sur-Loue
Cote
3Pplan7113
 Date- Lieu
Champagne-sur-Loue, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
  • Champagne-sur-Loue
6

Section A du village de Champagne, des vignes Qui derrière et Sous Montain, parcelles 1 à 312, échelle de 60 perches de chacune 3 mètres, 2,45 m x 1.08 m.
Cote
5E504/plan1
 Date
1801-1802
 Lieu
Champagne-sur-Loue, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE

  • Plans cotés en dehors des liasses
  • Arpentement (série G)
  • Cartes géométriques de l'arpentement de Champagne,...
  • Section A du village de Champagne, des vignes Qui derrière...
7

Répartiteurs.- Nominations.
Cote
5E504/34
 Date
1902-1903
 Lieu
Champagne-sur-Loue, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières (série...
  • Impôts directs
  • Répartiteurs.- Nominations.
8

Insalubrité des rues, fontaines publiques et puits.- Demande d'enquête, 1905. Interdiction de jeter des cadavres d'animaux dans la rivière de la Loue, 1903.
Cote
5E504/55
 Date
1903-1905
 Lieu
Champagne-sur-Loue, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Hygiène publique et salubrité
  • Insalubrité des rues, fontaines publiques et puits.-...
9

Délits forestiers.- Demande d'agrément du garde forestier : délibération et correspondance.
Cote
5E504/88
 Date
1827-1828
 Lieu
Champagne-sur-Loue, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Délits forestiers.- Demande d'agrément du garde forestier...
10
Baptêmes, mariages, sépultures.

105 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/173
 Date
1737-1750
 Lieu
Champagne-sur-Loue, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHAMPAGNE-SUR-LOUE
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
11

1890-1913.
Cote
5E504/66
 Date
1890-1913
 Lieu
Champagne-sur-Loue, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Budgets
  • Budgets et chapitres additionnels
  • 1890-1913.
12

1860-1889.
Cote
5E504/65
 Date
1860-1889
 Lieu
Champagne-sur-Loue, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Budgets
  • Budgets et chapitres additionnels
  • 1860-1889.
13

Etats des chevaux, mulets et voitures.
Cote
5E504/43
 Date
1880-1913
 Lieu
Champagne-sur-Loue, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Administration militaire
  • Etats des chevaux, mulets et voitures.
14

Projet d'un nouveau cimetière.- Demande et don de terrain, 1830 et 1860. Travaux à l'enceinte, 1861 et 1874-1878.
Cote
5E504/74
 Date
1830-1878
 Lieu
Champagne-sur-Loue, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices du culte et cimetières
  • Projet d'un nouveau cimetière.- Demande et don de terrain,...
15
Etat de sections [1815]

119 medias

Etat de sections [1815]
Cote
3P808
 Date- Lieu
Champagne-sur-Loue, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Champagne-sur-Loue
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections [1815]
16

Tribunaux des baux ruraux : listes des électeurs, 1954-1955 ; procès-verbaux, 1954.
Cote
5E504/62
 Date
1954-1955
 Lieu
Champagne-sur-Loue, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections socio-professionnelles
  • Tribunaux des baux ruraux : listes des électeurs, 1954-1955...
17
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

100 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E504/7, 5E504/5 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1737-1749
 Lieu
Champagne-sur-Loue, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte (série GG)
  • Registres paroissiaux.
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
18

Recettes.- Taxe municipale sur les chiens : registre de déclarations, 1855-1879 ; rôle, 1906-1913. Contributions sur les voitures et les chevaux, 1872-1873. Taxe sur les billards, 1871-1872.
Cote
5E504/72
 Date
1855-1913
 Lieu
Champagne-sur-Loue, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Revenus et charges de la commune
  • Recettes.- Taxe municipale sur les chiens : registre...
19

1er mai 1831-23 septembre 1860.
Cote
5E504/13
 Date
1831-1860
 Lieu
Champagne-sur-Loue, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Délibérations.
  • 1er mai 1831-23 septembre 1860.
20

Champagne-sur-Loue
Cote
3Pplan6816/2
 Date
1811
 Lieu
Champagne-sur-Loue, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Villers-Farlay
  • Champagne-sur-Loue