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207 résultats

Résultats de la recherche

1

Reçus.

Date

1830-1832

Cote

5E504/70

2

Section J, canton de champs et pré appelé Fin de la Fenotte, parcelles 1 à 187, échelle de 60 perches de chacune 3 mètres, 2.07 m x 1.09 m.

Date

1801-1802

Cote

5E504/plan7

3

Concession de passage dans la forêt communale à un particulier pour l'enlèvement de bois.

Date

1888

Cote

5E504/87

4
Baptêmes, mariages et sépultures.

95 medias

Baptêmes, mariages et sépultures.

Date

1660-1704

Cote

5E504/3, 5E504/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

5

Champagne-sur-Loue

Date

-

Cote

3Pplan7113

6

Section A du village de Champagne, des vignes Qui derrière et Sous Montain, parcelles 1 à 312, échelle de 60 perches de chacune 3 mètres, 2,45 m x 1.08 m.

Date

1801-1802

Cote

5E504/plan1

7

Répartiteurs.- Nominations.

Date

1902-1903

Cote

5E504/34

8

Insalubrité des rues, fontaines publiques et puits.- Demande d'enquête, 1905. Interdiction de jeter des cadavres d'animaux dans la rivière de la Loue, 1903.

Date

1903-1905

Cote

5E504/55

9

Délits forestiers.- Demande d'agrément du garde forestier : délibération et correspondance.

Date

1827-1828

Cote

5E504/88

10
Baptêmes, mariages, sépultures.

105 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1750

Cote

3E/173

11

1890-1913.

Date

1890-1913

Cote

5E504/66

12

1860-1889.

Date

1860-1889

Cote

5E504/65

13

Etats des chevaux, mulets et voitures.

Date

1880-1913

Cote

5E504/43

14

Projet d'un nouveau cimetière.- Demande et don de terrain, 1830 et 1860. Travaux à l'enceinte, 1861 et 1874-1878.

Date

1830-1878

Cote

5E504/74

15
Etat de sections [1815]

119 medias

Etat de sections [1815]

Date

-

Cote

3P808

16

Tribunaux des baux ruraux : listes des électeurs, 1954-1955 ; procès-verbaux, 1954.

Date

1954-1955

Cote

5E504/62

17
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

100 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1749

Cote

5E504/7, 5E504/5 (Ancienne cote aux AD Jura)

18

Recettes.- Taxe municipale sur les chiens : registre de déclarations, 1855-1879 ; rôle, 1906-1913. Contributions sur les voitures et les chevaux, 1872-1873. Taxe sur les billards, 1871-1872.

Date

1855-1913

Cote

5E504/72

19

1er mai 1831-23 septembre 1860.

Date

1831-1860

Cote

5E504/13

20

Champagne-sur-Loue

Date

1811

Cote

3Pplan6816/2