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  1. Résultat n°1

    Distinction de Chevalier du Mérite agricole.

    Date

    1906

    Cote

    5E372/59

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Protocole et distinctions honorifiques [Médaille militaire...
    • Distinction de Chevalier du Mérite agricole.
  2. Résultat n°2

    Livre de détail des recettes et dépenses, 1935. Secours aux établissements de bienfaisance, 1875-1878.

    Date

    1875-1935

    Cote

    5E372/102

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Budgets et comptes
    • Livre de détail des recettes et dépenses, 1935. Secours...
  3. Résultat n°3

    Jurés d'Assises.- Listes.

    Date

    1893-1942

    Cote

    5E372/45

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Justice
    • Jurés d'Assises.- Listes.
  4. Résultat n°4

    Logement et cantonnement des troupes.

    Date

    1891

    Cote

    5E372/33

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Logement et cantonnement des troupes.
  5. Résultat n°5

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911-1934

    Cote

    5E372/25

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre [Voir aussi fin du répertoire, l'inventaire...
    • Matrices des propriétés bâties
    • Matrice des propriétés bâties.
  6. Résultat n°6

    Commission administrative.- Nominations de membres, 1856-1939 et 1955 ; élections de délégués, 1881-1935.

    Date

    1856-1955

    Cote

    5E372/95

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Commission administrative.- Nominations de membres,...
  7. Résultat n°7

    Société de fromagerie.- Statuts.

    Date

    1906

    Cote

    5E372/115

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société de fromagerie.- Statuts.
  8. Résultat n°8

    Remise de pompe à incendie.- Projet.

    Date

    1905

    Cote

    5E372/76

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices divers
    • Remise de pompe à incendie.- Projet.
  9. Résultat n°9

    Syndicat d'élevage.- Règlement, 1912 et 1914.

    Date

    1912-1914

    Cote

    5E372/116

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Syndicat d'élevage.- Règlement, 1912 et 1914.
  10. Résultat n°10
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 422 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11028

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  11. Résultat n°11
    Série communale : sépultures 1663-1701 ; mariages, sépultures 1751-1790 ; baptêmes, mariages, sépultures, 1791-1792.

    101 medias

    Série communale : sépultures 1663-1701 ; mariages, sépultures 1751-1790 ; baptêmes, mariages, sépultures, 1791-1792.

    Date

    1663-1792

    Cote

    5E372/1

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte (série GG)
    • Registre paroissial
    • Série communale : sépultures 1663-1701 ; mariages,...
  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1872-1886 ; d'adjudication de menus produits, 1843-1881.

    Date

    1843-1886

    Cote

    5E372/83

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables,...
  13. Résultat n°13

    Bâtiment servant de mairie et d'école [Voir aussi dossier abreuvoir - maison d'école (5 E 372/92).] et logement de l'instituteur. Loyers, 1835-1839 ; travaux, 1838 ; 1859-1885 et 1937-1956.

    Date

    1835-1956

    Cote

    5E372/73

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices à usage d'établissements d'enseignement
    • Bâtiment servant de mairie et d'école [Voir aussi dossier...
  14. Résultat n°14
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    208 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/2273

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAMOLE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  15. Résultat n°15

    Sécurité sociale et allocations familiales.- Elections des membres des conseils d'administration des employeurs et salariés ; procès-verbal.

    Date

    1947

    Cote

    5E372/105

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Sécurité sociale et allocations familiales.- Elections...
  16. Résultat n°16

    Bouilleurs de cru : état nominatif des personnes assujetties à l'impôt.

    Date

    1935

    Cote

    5E372/30

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Contributions indirectes
    • Bouilleurs de cru : état nominatif des personnes assujetties...
  17. Résultat n°17

    7 mai 1825 - 15 février 1854.

    Date

    1825-1854

    Cote

    5E372/3

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 7 mai 1825 - 15 février 1854.
  18. Résultat n°18

    Assistance médicale gratuite.- Listes des personnes admises.

    Date

    1857-1952

    Cote

    5E372/103

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Budgets et comptes
    • Assistance médicale gratuite.- Listes des personnes...
  19. Résultat n°19
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 506 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11026

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  20. Résultat n°20

    Statistique agricole décennale.- Registres de renseignements, 1857-1866 et 1951-1960 ; questionnaire, 1882.

    Date

    1857-1960

    Cote

    5E372/11

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Statistique agricole décennale.- Registres de renseignements,...