Chamole, commune - Recherche

1
Distinction de Chevalier du Mérite agricole.

Date

1906

Cote

5E372/59
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Protocole et distinctions honorifiques [Médaille militaire...
- Distinction de Chevalier du Mérite agricole.
2
Livre de détail des recettes et dépenses, 1935. Secours aux établissements de bienfaisance, 1875-1878.

Date

1875-1935

Cote

5E372/102
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Budgets et comptes
- Livre de détail des recettes et dépenses, 1935. Secours...
3
Jurés d'Assises.- Listes.

Date

1893-1942

Cote

5E372/45
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Justice
- Jurés d'Assises.- Listes.
4
Logement et cantonnement des troupes.

Date

1891

Cote

5E372/33
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire
- Logement et cantonnement des troupes.
5
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911-1934

Cote

5E372/25
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre [Voir aussi fin du répertoire, l'inventaire...
- Matrices des propriétés bâties
- Matrice des propriétés bâties.
6
Commission administrative.- Nominations de membres, 1856-1939 et 1955 ; élections de délégués, 1881-1935.

Date

1856-1955

Cote

5E372/95
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance
- Commission administrative.- Nominations de membres,...
7
Société de fromagerie.- Statuts.

Date

1906

Cote

5E372/115
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Société de fromagerie.- Statuts.
8
Remise de pompe à incendie.- Projet.

Date

1905

Cote

5E372/76
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices divers
- Remise de pompe à incendie.- Projet.
9
Syndicat d'élevage.- Règlement, 1912 et 1914.

Date

1912-1914

Cote

5E372/116
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Syndicat d'élevage.- Règlement, 1912 et 1914.
10

2 lots 422 medias
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1913-1922

Cote

3E/11028
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
- Tables décennales des communes composant les cantons...
11

101 medias
Série communale : sépultures 1663-1701 ; mariages, sépultures 1751-1790 ; baptêmes, mariages, sépultures, 1791-1792.

Date

1663-1792

Cote

5E372/1
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
- Archives antérieures à 1790
- Culte (série GG)
- Registre paroissial
- Série communale : sépultures 1663-1701 ; mariages,...
12
Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1872-1886 ; d'adjudication de menus produits, 1843-1881.

Date

1843-1886

Cote

5E372/83
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
- Bois
- Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables,...
13
Bâtiment servant de mairie et d'école [Voir aussi dossier abreuvoir - maison d'école (5 E 372/92).] et logement de l'instituteur. Loyers, 1835-1839 ; travaux, 1838 ; 1859-1885 et 1937-1956.

Date

1835-1956

Cote

5E372/73
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices à usage d'établissements d'enseignement
- Bâtiment servant de mairie et d'école [Voir aussi dossier...
14

208 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/2273
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHAMOLE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
15
Sécurité sociale et allocations familiales.- Elections des membres des conseils d'administration des employeurs et salariés ; procès-verbal.

Date

1947

Cote

5E372/105
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Sécurité sociale et allocations familiales.- Elections...
16
Bouilleurs de cru : état nominatif des personnes assujetties à l'impôt.

Date

1935

Cote

5E372/30
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts directs
- Contributions indirectes
- Bouilleurs de cru : état nominatif des personnes assujetties...
17
7 mai 1825 - 15 février 1854.

Date

1825-1854

Cote

5E372/3
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 7 mai 1825 - 15 février 1854.
18
Assistance médicale gratuite.- Listes des personnes admises.

Date

1857-1952

Cote

5E372/103
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Budgets et comptes
- Assistance médicale gratuite.- Listes des personnes...
19

2 lots 506 medias
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1903-1912

Cote

3E/11026
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
- Tables décennales des communes composant les cantons...
20
Statistique agricole décennale.- Registres de renseignements, 1857-1866 et 1951-1960 ; questionnaire, 1882.

Date

1857-1960

Cote

5E372/11
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Statistique agricole décennale.- Registres de renseignements,...

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Distinction de Chevalier du Mérite agricole.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE

Livre de détail des recettes et dépenses, 1935. Secours aux établissements de bienfaisance, 1875-1878.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE

Jurés d'Assises.- Listes.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE

Logement et cantonnement des troupes.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE

Commission administrative.- Nominations de membres, 1856-1939 et 1955 ; élections de délégués, 1881-1935.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE

Société de fromagerie.- Statuts.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE

Remise de pompe à incendie.- Projet.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE

Syndicat d'élevage.- Règlement, 1912 et 1914.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Série communale : sépultures 1663-1701 ; mariages, sépultures 1751-1790 ; baptêmes, mariages, sépultures, 1791-1792.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE

Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1872-1886 ; d'adjudication de menus produits, 1843-1881.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE

Bâtiment servant de mairie et d'école [Voir aussi dossier abreuvoir - maison d'école (5 E 372/92).] et logement de l'instituteur. Loyers, 1835-1839 ; travaux, 1838 ; 1859-1885 et 1937-1956.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Sécurité sociale et allocations familiales.- Elections des membres des conseils d'administration des employeurs et salariés ; procès-verbal.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE

Bouilleurs de cru : état nominatif des personnes assujetties à l'impôt.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE

7 mai 1825 - 15 février 1854.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE

Assistance médicale gratuite.- Listes des personnes admises.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Statistique agricole décennale.- Registres de renseignements, 1857-1866 et 1951-1960 ; questionnaire, 1882.

Date

Cote