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Résultat n°1

Distinction de Chevalier du Mérite agricole.

Date

1906

Cote

5E372/59

Résultat n°2

Livre de détail des recettes et dépenses, 1935. Secours aux établissements de bienfaisance, 1875-1878.

Date

1875-1935

Cote

5E372/102

Résultat n°3

Jurés d'Assises.- Listes.

Date

1893-1942

Cote

5E372/45

Résultat n°4

Logement et cantonnement des troupes.

Date

1891

Cote

5E372/33

Résultat n°5

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911-1934

Cote

5E372/25

Résultat n°6

Commission administrative.- Nominations de membres, 1856-1939 et 1955 ; élections de délégués, 1881-1935.

Date

1856-1955

Cote

5E372/95

Résultat n°7

Société de fromagerie.- Statuts.

Date

1906

Cote

5E372/115

Résultat n°8

Remise de pompe à incendie.- Projet.

Date

1905

Cote

5E372/76

Résultat n°9

Syndicat d'élevage.- Règlement, 1912 et 1914.

Date

1912-1914

Cote

5E372/116

Résultat n°10
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

2 lots 422 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1913-1922

Cote

3E/11028

Résultat n°11
Série communale : sépultures 1663-1701 ; mariages, sépultures 1751-1790 ; baptêmes, mariages, sépultures, 1791-1792.

101 medias

Série communale : sépultures 1663-1701 ; mariages, sépultures 1751-1790 ; baptêmes, mariages, sépultures, 1791-1792.

Date

1663-1792

Cote

5E372/1

Résultat n°12

Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1872-1886 ; d'adjudication de menus produits, 1843-1881.

Date

1843-1886

Cote

5E372/83

Résultat n°13

Bâtiment servant de mairie et d'école [Voir aussi dossier abreuvoir - maison d'école (5 E 372/92).] et logement de l'instituteur. Loyers, 1835-1839 ; travaux, 1838 ; 1859-1885 et 1937-1956.

Date

1835-1956

Cote

5E372/73

Résultat n°14
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

208 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/2273

Résultat n°15

Sécurité sociale et allocations familiales.- Elections des membres des conseils d'administration des employeurs et salariés ; procès-verbal.

Date

1947

Cote

5E372/105

Résultat n°16

Bouilleurs de cru : état nominatif des personnes assujetties à l'impôt.

Date

1935

Cote

5E372/30

Résultat n°17

7 mai 1825 - 15 février 1854.

Date

1825-1854

Cote

5E372/3

Résultat n°18

Assistance médicale gratuite.- Listes des personnes admises.

Date

1857-1952

Cote

5E372/103

Résultat n°19
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

2 lots 506 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1903-1912

Cote

3E/11026

Résultat n°20

Statistique agricole décennale.- Registres de renseignements, 1857-1866 et 1951-1960 ; questionnaire, 1882.

Date

1857-1960

Cote

5E372/11