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  1. Résultat n°1
    Arpentement général du territoire de Villette-lès-Saint-Amour, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : MM. de Vallefin, de La Boissière, le comte de la Baume, Champagne, prêtre, les dames de la Visitation de Saint-Amour, le seigneur de Villette, la cure de Saint-Sulpice, etc.

    132 medias

    Arpentement général du territoire de Villette-lès-Saint-Amour, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : MM. de Vallefin, de La Boissière, le comte de la Baume, Champagne, prêtre, les dames de la Visitation de Saint-Amour, le seigneur de Villette, la cure de Saint-Sulpice, etc.

    Date

    1760-1762

    Cote

    1B166, B446 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Villette-lès-Saint-Amour,...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  2. Résultat n°2
    Arpentement général du territoire de Saint-Julien, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Saint-Julien, M. de La Boissière, le marquis d'Andelot, le conseiller Martinet, et le chapitre Saint-Maurice de Saint-Julien.

    371 medias

    Arpentement général du territoire de Saint-Julien, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Saint-Julien, M. de La Boissière, le marquis d'Andelot, le conseiller Martinet, et le chapitre Saint-Maurice de Saint-Julien.

    Date

    1751-1756

    Cote

    1B145, B420 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Saint-Julien,...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  3. Résultat n°3
    Arpentement général du territoire de Rivière-Devant en Grandvaux dressé par Jean-Claude Courtois, de Frasne, arpenteur juré au bailliage de Pontarlier.- Les principaux propriétaires sont : l'évêque de Saint-Claude, le marquis de Lezay-Marnézia, M. Besson, Raddaz, Poncet et Guy.

    133 medias

    Arpentement général du territoire de Rivière-Devant en Grandvaux dressé par Jean-Claude Courtois, de Frasne, arpenteur juré au bailliage de Pontarlier.- Les principaux propriétaires sont : l'évêque de Saint-Claude, le marquis de Lezay-Marnézia, M. Besson, Raddaz, Poncet et Guy.

    Date

    1748-1750

    Cote

    1B141, B414 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Rivière-Devant...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  4. Résultat n°4
    Arpentement général du territoire de Chaumergy, dressé par Denis Tissot, arpenteur juré au bailliage de Dole.- Noms des principaux propriétaires : M. de Crecy, seigneur de Chaumergy, la communauté du même lieu, le marquis de Broissia et le comte de Poly-Saint-Thiébaud.

    199 medias

    Arpentement général du territoire de Chaumergy, dressé par Denis Tissot, arpenteur juré au bailliage de Dole.- Noms des principaux propriétaires : M. de Crecy, seigneur de Chaumergy, la communauté du même lieu, le marquis de Broissia et le comte de Poly-Saint-Thiébaud.

    Date

    1765-1766

    Cote

    1B36, B295 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Chaumergy, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  5. Résultat n°5
    Arpentement général du territoire de Charézier, dressé par Claude Darbon, arpenteur à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : M. Brisson, conseiller-maître en la chambre des comptes de Dole, la cure de Charézier, les familiarités de Conliège et Clairvaux.

    126 medias

    Arpentement général du territoire de Charézier, dressé par Claude Darbon, arpenteur à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : M. Brisson, conseiller-maître en la chambre des comptes de Dole, la cure de Charézier, les familiarités de Conliège et Clairvaux.

    Date

    1781-1782

    Cote

    1B34, B293 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Charézier, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  6. Résultat n°6
    Arpentement général du territoire du Larderet, dressé par Jean-Claude Courtois, de Frasne, arpenteur juré au bailliage de Pontarlier.- Nom des principaux propriétaires : MM. de Rabeur, le capitaine de Pécaud, le chevalier de Pécaud ; MM. de Longeville, de Vaudrey, de La Chaux, de Princey, de La Baume ; le prieur de Sirod, et la chapelle Saint-Urbain, du Larderet.

    78 medias

    Arpentement général du territoire du Larderet, dressé par Jean-Claude Courtois, de Frasne, arpenteur juré au bailliage de Pontarlier.- Nom des principaux propriétaires : MM. de Rabeur, le capitaine de Pécaud, le chevalier de Pécaud ; MM. de Longeville, de Vaudrey, de La Chaux, de Princey, de La Baume ; le prieur de Sirod, et la chapelle Saint-Urbain, du Larderet.

    Date

    1761

    Cote

    1B86, B359 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire du Larderet, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  7. Résultat n°7
    Arpentement général du territoire de Moutonne, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : le seigneur du lieu et les frères Cordier, etc.

    137 medias

    Arpentement général du territoire de Moutonne, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : le seigneur du lieu et les frères Cordier, etc.

    Date

    1760-1762

    Cote

    1B109, B383 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Moutonne, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  8. Résultat n°8
    Arpentement général du territoire de Conliège, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Binans, M. Abryot de Grusse, le conseiller André, Hugues-Joseph Blandin de chalin, M. de Bar, MM. de Marenches, de Nancray, de Vaux, de Roche, de Saint-Maur, les familiarités de Revigny et de Conliège, les confréries de Saint-Sébastien, du Saint-Esprit, de Saint-Emilien et de Notre-Dame-de-Lorette, de Conliège.

    259 medias

    Arpentement général du territoire de Conliège, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Binans, M. Abryot de Grusse, le conseiller André, Hugues-Joseph Blandin de chalin, M. de Bar, MM. de Marenches, de Nancray, de Vaux, de Roche, de Saint-Maur, les familiarités de Revigny et de Conliège, les confréries de Saint-Sébastien, du Saint-Esprit, de Saint-Emilien et de Notre-Dame-de-Lorette, de Conliège.

    Date

    1758-1760

    Cote

    1B50, B309 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Conliège, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  9. Résultat n°9
    Arpentement général du territoire de Doucier, dressé par Etienne Rome, arpenteur juré à Poligny.- Noms des principaux propriétaires : MM. Arbel, de Chevrotaine, de Beauregard, de Chalain, la cure de Charcier et la communauté de Doucier.

    96 medias

    Arpentement général du territoire de Doucier, dressé par Etienne Rome, arpenteur juré à Poligny.- Noms des principaux propriétaires : MM. Arbel, de Chevrotaine, de Beauregard, de Chalain, la cure de Charcier et la communauté de Doucier.

    Date

    1772-1776

    Cote

    1B67, B326 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Doucier, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  10. Résultat n°10
    Arpentement général du territoire de Pagnoz, dressé par Pierre-Louis Vieley, arpenteur juré en la maîtrise de Salins.- Noms des principaux propriétaires : le baron de Vaugrenans, seigneur de Pagnoz, le président de Santans, la cure de Port-Lesney, le comte d'Udressier, MM. d'Aiglepierre, de Dournon et de la Garde.

    96 medias

    Arpentement général du territoire de Pagnoz, dressé par Pierre-Louis Vieley, arpenteur juré en la maîtrise de Salins.- Noms des principaux propriétaires : le baron de Vaugrenans, seigneur de Pagnoz, le président de Santans, la cure de Port-Lesney, le comte d'Udressier, MM. d'Aiglepierre, de Dournon et de la Garde.

    Date

    1771-1773

    Cote

    1B121, B395 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Pagnoz, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  11. Résultat n°11
    Arpentement général du territoire de La Boissière-sur-Chatonnay, dressé par Claude Darbon, arpenteur juré à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : la cure et la chapelle Saint-Jean-Baptiste, Augustin Prost et Benoit Hugon.

    121 medias

    Arpentement général du territoire de La Boissière-sur-Chatonnay, dressé par Claude Darbon, arpenteur juré à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : la cure et la chapelle Saint-Jean-Baptiste, Augustin Prost et Benoit Hugon.

    Date

    1777-1789

    Cote

    1B18, B451 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de La Boissière-sur-Chatonnay,...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  12. Résultat n°12
    Arpentement général des territoires des communautés de Bletterans et Villevieux et des anticipations communales commises au préjudice de ces communautés, dressé par Jean-Louis-Joseph Meynier, arpenteur au bailliage de Lons-le-Saunier.- Noms des propriétaires : l'abbesse de Château-Chalon, le conseiller Bouzon, les capitaine, bailli et président Courbe, MM. de Champdhivers, de Vaulchier du Deschaux, d'Aumont, Mme d'Antigny, dame de Ruffey, le seigneur de Desnes, Mme de Foissy, MM. de Grandfontaine, de Grusse, de Grivel de Bard, Humbert de Montmartin, l'hôpital de Lons-le-Saunier, Jeannin, de l'Etoile, du Larderet, de Moustier, de Rousselle, du Chesnet, François, de Salins, Mme Ricard, les cures de Desnes, Larnaud et Saillenard, les familiarités de Bletterans et Villevieux, les chapelles de Saint-Antoine, Sainte-Anne, Sainte-Catherine, Saint-Christophe, Saint-Nicolas, Sainte-Apolline, Notre-Dame, les carmes déchaussés de Bletterans.

    295 medias

    Arpentement général des territoires des communautés de Bletterans et Villevieux et des anticipations communales commises au préjudice de ces communautés, dressé par Jean-Louis-Joseph Meynier, arpenteur au bailliage de Lons-le-Saunier.- Noms des propriétaires : l'abbesse de Château-Chalon, le conseiller Bouzon, les capitaine, bailli et président Courbe, MM. de Champdhivers, de Vaulchier du Deschaux, d'Aumont, Mme d'Antigny, dame de Ruffey, le seigneur de Desnes, Mme de Foissy, MM. de Grandfontaine, de Grusse, de Grivel de Bard, Humbert de Montmartin, l'hôpital de Lons-le-Saunier, Jeannin, de l'Etoile, du Larderet, de Moustier, de Rousselle, du Chesnet, François, de Salins, Mme Ricard, les cures de Desnes, Larnaud et Saillenard, les familiarités de Bletterans et Villevieux, les chapelles de Saint-Antoine, Sainte-Anne, Sainte-Catherine, Saint-Christophe, Saint-Nicolas, Sainte-Apolline, Notre-Dame, les carmes déchaussés de Bletterans.

    Date

    1745-1769

    Cote

    1B15, B277 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général des territoires des communautés...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  13. Résultat n°13
    Arpentement général du territoire de Treffay, dressé par Pierre-Hilaire Rousset, arpenteur juré au bailliage de Poligny.- Noms des principaux propriétaires : Jean-Baptiste Oudet, Jacques Jaillet, Ambroise Perrin, etc.

    27 medias

    Arpentement général du territoire de Treffay, dressé par Pierre-Hilaire Rousset, arpenteur juré au bailliage de Poligny.- Noms des principaux propriétaires : Jean-Baptiste Oudet, Jacques Jaillet, Ambroise Perrin, etc.

    Date

    1787-1788

    Cote

    1B158, B437 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Treffay, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  14. Résultat n°14
    Arpentement général du territoire de Montagna-le-Templier, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : MM. de Broissia, seigneur du lieu, de Montgefond, de Rosy et de la Balme, la familiarité de Montfleur.

    339 medias

    Arpentement général du territoire de Montagna-le-Templier, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : MM. de Broissia, seigneur du lieu, de Montgefond, de Rosy et de la Balme, la familiarité de Montfleur.

    Date

    1751-1761

    Cote

    1B100, B374bis (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Montagna-le-Templier,...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  15. Résultat n°15
    Arpentement général du territoire de Baverans, dressé par le sieur Amoudru, arpenteur juré à Dole.- Noms des principaux propriétaires : le curé et la confrérie du Saint-Esprit de Baverans, les Minimes, l'hôpital général, les Annonciades, les Visitandines et les Ursulines de Dole, la cure de Falletans, Mme d'Augerans, M. de Brevans.

    114 medias

    Arpentement général du territoire de Baverans, dressé par le sieur Amoudru, arpenteur juré à Dole.- Noms des principaux propriétaires : le curé et la confrérie du Saint-Esprit de Baverans, les Minimes, l'hôpital général, les Annonciades, les Visitandines et les Ursulines de Dole, la cure de Falletans, Mme d'Augerans, M. de Brevans.

    Date

    1745-1746

    Cote

    1B11, B274 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Baverans, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  16. Résultat n°16
    Arpentement général du territoire de Sergenaux, dressé par Denis Tissot, arpenteur royal à Dole.- Les principaux propriétaires sont : M. de La Chevalerie et Mme Pernot, seigneur et dame de Sergenoz, M. Poly de Saint-Thiébaud, la communauté et la chapelle de Sergenoz.

    83 medias

    Arpentement général du territoire de Sergenaux, dressé par Denis Tissot, arpenteur royal à Dole.- Les principaux propriétaires sont : M. de La Chevalerie et Mme Pernot, seigneur et dame de Sergenoz, M. Poly de Saint-Thiébaud, la communauté et la chapelle de Sergenoz.

    Date

    1753-1764

    Cote

    1B152, B430 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Sergenaux, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  17. Résultat n°17
    Arpentement général du territoire de Largillay, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : M. de Légna, etc.

    139 medias

    Arpentement général du territoire de Largillay, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : M. de Légna, etc.

    Date

    1759-1760

    Cote

    1B87, B364 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Largillay, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  18. Résultat n°18
    Arpentement général du territoire de Buron (hameau de l'actuelle commune de Mesnois), dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : Charles-Louis Blandin, seigneur de Chalain et Beauregard, les frères Monnier.

    57 medias

    Arpentement général du territoire de Buron (hameau de l'actuelle commune de Mesnois), dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : Charles-Louis Blandin, seigneur de Chalain et Beauregard, les frères Monnier.

    Date

    1750-1753

    Cote

    1B26, B286 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Buron (hameau...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  19. Résultat n°19
    Arpentement général du territoire de Collondon (hameau de l'actuelle commune de Doucier), dressé par Claude Darbon, arpenteur juré à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : d'Autriset, Claude-Henri et Jean-Pierre Saillant, Philibert Mourot, Alexis Abry, etc.

    112 medias

    Arpentement général du territoire de Collondon (hameau de l'actuelle commune de Doucier), dressé par Claude Darbon, arpenteur juré à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : d'Autriset, Claude-Henri et Jean-Pierre Saillant, Philibert Mourot, Alexis Abry, etc.

    Date

    1765-1768

    Cote

    1B48, B307 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Collondon (hameau...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  20. Résultat n°20

    cote vacante

    Cote

    1B42

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • cote vacante

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  21. Résultat n°21
    Arpentement général du territoire de Bersaillin, dressé par Jean-Etienne Veliey, arpenteur juré en la maîtrise des eaux et forêts de Poligny.- Noms des principaux propriétaires :le marquis de Froissard, les sieurs de Barjon, de Saint-Thiébaud, du Viseney, de Villers-Vaudrey, le chapitre de Poligny, les cures de Bersaillin et de Frontenay, les confréries du Saint-Esprit, de Sainte-Catherine et de Sainte-Marie-Madeleine de Bersaillin.

    115 medias

    Arpentement général du territoire de Bersaillin, dressé par Jean-Etienne Veliey, arpenteur juré en la maîtrise des eaux et forêts de Poligny.- Noms des principaux propriétaires :le marquis de Froissard, les sieurs de Barjon, de Saint-Thiébaud, du Viseney, de Villers-Vaudrey, le chapitre de Poligny, les cures de Bersaillin et de Frontenay, les confréries du Saint-Esprit, de Sainte-Catherine et de Sainte-Marie-Madeleine de Bersaillin.

    Date

    1777-1779

    Cote

    1B13, B276 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Bersaillin, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  22. Résultat n°22
    Arpentement général du territoire de Rye, dressé par Guillaume Amoudru, arpenteur juré à Dole.- Les principaux propriétaires sont : Philippe Berragère, écuyer, baron de Rye, MM. de la Chevalerie, seigneur de la Chassagne, Guillet de Chazelles, la cure de Rye, la cure de la Chassagne. L'un des deux est l'exemplaire communal.

    289 medias

    Arpentement général du territoire de Rye, dressé par Guillaume Amoudru, arpenteur juré à Dole.- Les principaux propriétaires sont : Philippe Berragère, écuyer, baron de Rye, MM. de la Chevalerie, seigneur de la Chassagne, Guillet de Chazelles, la cure de Rye, la cure de la Chassagne. L'un des deux est l'exemplaire communal.

    Date

    1741-1744

    Cote

    1B142/1

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Rye, dressé par...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  23. Résultat n°23
    Arpentement général du territoire de Rans, dressé par Guillaume Amoudru, arpenteur juré en la maîtrise des eaux et forêts de Dole.- Noms des principaux propriétaires : Louis, prince de Beauffremont, substitué aux noms et armes des maisons de Vienne, de Villelume, de Gorrevod et de Listenois, lieutenant général des armées du Roi, mestre de camp d'un régiment de dragons appelé "Beauffremont-Dragon", gouverneur de Seyssel, grand bailli d'Aval, seigneur de Rans, Pont-de-Vaux et autres places, le marquis de Franchet de Rans, MM. de Preigney, conseiller au parlement de Franche-Comté, le chevalier de Fraisans, Mmes d'Estrabonne, les héritiers de M. de Mesmay, la cure, la confrérie du Saint-Esprit, la communauté, les chapelles Saint-Antoine et Notre-Dame-des-Anges de Rans, les cures d'Orchamps, Dampierre, Etrepigney, les PP. Minimes de Dole et l'obédiencier de Saint-Paul de Besançon.

    199 medias

    Arpentement général du territoire de Rans, dressé par Guillaume Amoudru, arpenteur juré en la maîtrise des eaux et forêts de Dole.- Noms des principaux propriétaires : Louis, prince de Beauffremont, substitué aux noms et armes des maisons de Vienne, de Villelume, de Gorrevod et de Listenois, lieutenant général des armées du Roi, mestre de camp d'un régiment de dragons appelé "Beauffremont-Dragon", gouverneur de Seyssel, grand bailli d'Aval, seigneur de Rans, Pont-de-Vaux et autres places, le marquis de Franchet de Rans, MM. de Preigney, conseiller au parlement de Franche-Comté, le chevalier de Fraisans, Mmes d'Estrabonne, les héritiers de M. de Mesmay, la cure, la confrérie du Saint-Esprit, la communauté, les chapelles Saint-Antoine et Notre-Dame-des-Anges de Rans, les cures d'Orchamps, Dampierre, Etrepigney, les PP. Minimes de Dole et l'obédiencier de Saint-Paul de Besançon.

    Date

    1759-1764

    Cote

    1B137, B410 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Rans, dressé par...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  24. Résultat n°24
    Arpentement général du territoire de Cousance, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Chevreau, MM. du Borneuf, de la Curne, de la Roche, Guichard et Clerc, la cure de Cousance.

    227 medias

    Arpentement général du territoire de Cousance, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Chevreau, MM. du Borneuf, de la Curne, de la Roche, Guichard et Clerc, la cure de Cousance.

    Date

    1758-1765

    Cote

    1B56, B314 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Cousance, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  25. Résultat n°25
    Arpentement général du territoire de Graye et Charnay, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le prieur et les religieux de l'abbaye de Gigny ; Françoise Bouquerot, Thaurin Bataillard ; l'abbé de Gigny ; Claude Bremet ; la cure de Charnay, François Caillou ; M. de Champagne, Madame Dunoyer, etc.

    192 medias

    Arpentement général du territoire de Graye et Charnay, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le prieur et les religieux de l'abbaye de Gigny ; Françoise Bouquerot, Thaurin Bataillard ; l'abbé de Gigny ; Claude Bremet ; la cure de Charnay, François Caillou ; M. de Champagne, Madame Dunoyer, etc.

    Date

    1754-1756

    Cote

    1B82, B342 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Graye et Charnay,...

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    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  26. Résultat n°26
    Arpentement général du territoire de Courlaoux, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet. - Noms des principaux propriétaires : les cures de Savigny et de Courlans, le conseiller Chaillon, la cure de Chilly, MM. de Lezay, seigneur de Courlaoux, de Rotalier, de Pymont, de Mesmay, des chapelles de Saint-Laurent et de Sainte-Croix, à Courlaoux.

    113 medias

    Arpentement général du territoire de Courlaoux, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet. - Noms des principaux propriétaires : les cures de Savigny et de Courlans, le conseiller Chaillon, la cure de Chilly, MM. de Lezay, seigneur de Courlaoux, de Rotalier, de Pymont, de Mesmay, des chapelles de Saint-Laurent et de Sainte-Croix, à Courlaoux.

    Date

    1752-1757

    Cote

    1B55, B313 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Courlaoux, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  27. Résultat n°27
    Arpentement général du territoire de Varessia, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : le commandeur de la commanderie de Varessia, le sieur Perraud, prêtre, l'avocat Epailly, et le sieur Jacquier, notaire.

    37 medias

    Arpentement général du territoire de Varessia, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : le commandeur de la commanderie de Varessia, le sieur Perraud, prêtre, l'avocat Epailly, et le sieur Jacquier, notaire.

    Date

    1782-1785

    Cote

    1B160, 441 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Varessia, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  28. Résultat n°28
    Arpentement général du territoire de Conte, dressé par Jean-Claude Courtois, arpenteur juré à Frasne.- Noms des principaux propriétaires : Claude Fumey, Vital Cretenet, Gabriel Jeannin, Etienne Pasteur, etc.

    50 medias

    Arpentement général du territoire de Conte, dressé par Jean-Claude Courtois, arpenteur juré à Frasne.- Noms des principaux propriétaires : Claude Fumey, Vital Cretenet, Gabriel Jeannin, Etienne Pasteur, etc.

    Date

    1760-1761

    Cote

    1B51, B310 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Conte, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  29. Résultat n°29
    Arpentement général du territoire de Frébuans, dressé par Claude Darbon, arpenteur juré à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : les héritiers de François Brocard, Claude-Simon Blanchard, Jean-Bailly, Charles Buffard, etc.

    106 medias

    Arpentement général du territoire de Frébuans, dressé par Claude Darbon, arpenteur juré à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : les héritiers de François Brocard, Claude-Simon Blanchard, Jean-Bailly, Charles Buffard, etc.

    Date

    1761

    Cote

    1B72, B336 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Frébuans, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  30. Résultat n°30
    Arpentement général du territoire d'Ugna, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : les seigneur d'Ugna, la cure de Savigna, M. Simon, président au parlement de Besançon, Benoît Vaucher et André Prost.

    151 medias

    Arpentement général du territoire d'Ugna, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : les seigneur d'Ugna, la cure de Savigna, M. Simon, président au parlement de Besançon, Benoît Vaucher et André Prost.

    Date

    1762-1763

    Cote

    1B159, B439 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire d'Ugna, dressé par...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  31. Résultat n°31
    Arpentement général du territoire de Gigny, dressé par Pierre-Louis Veliey, arpenteur juré en la maîtrise de Salins.- Noms des principaux propriétaires : M. de La Fare, abbé commendataire de Gigny, et le chapitre de ce lieu.

    285 medias

    Arpentement général du territoire de Gigny, dressé par Pierre-Louis Veliey, arpenteur juré en la maîtrise de Salins.- Noms des principaux propriétaires : M. de La Fare, abbé commendataire de Gigny, et le chapitre de ce lieu.

    Date

    1747-1752

    Cote

    1B76, B338 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Gigny, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  32. Résultat n°32
    Arpentement général du territoire de Grusse, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Grusse ; les cures de Saint-Laurent-la-Roche, Vincelles, Rothonay, Dompierre ; M. de Lesay, etc.

    122 medias

    Arpentement général du territoire de Grusse, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Grusse ; les cures de Saint-Laurent-la-Roche, Vincelles, Rothonay, Dompierre ; M. de Lesay, etc.

    Date

    1762-1764

    Cote

    1B84, B344 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Grusse, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  33. Résultat n°33
    Arpentement général du territoire d'Etrepigney, dressé par Jacques Poualin, arpenteur juré à Marnay.- Noms des principaux propriétaires : l'abbé de Saint-Paul de Besançon, MM. de Preigney, Franchet de Rans, les minimes de Dole, les cures d'Etreprigney et de Dampierre, la chapelle Saint-Antoine dans l'église de Rans, et M. de Mesmay.

    170 medias

    Arpentement général du territoire d'Etrepigney, dressé par Jacques Poualin, arpenteur juré à Marnay.- Noms des principaux propriétaires : l'abbé de Saint-Paul de Besançon, MM. de Preigney, Franchet de Rans, les minimes de Dole, les cures d'Etreprigney et de Dampierre, la chapelle Saint-Antoine dans l'église de Rans, et M. de Mesmay.

    Date

    1730

    Cote

    1B71, B330 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire d'Etrepigney, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  34. Résultat n°34
    Arpentement général du territoire de Crotenay et La Pratz.- Noms des principaux propriétaires : le prince de Beauffremont, seigneur de Crotenay et Montsaugeon.

    78 medias

    Arpentement général du territoire de Crotenay et La Pratz.- Noms des principaux propriétaires : le prince de Beauffremont, seigneur de Crotenay et Montsaugeon.

    Date

    1713-1714

    Cote

    1B62, B321 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Crotenay et La...

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    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  35. Résultat n°35
    Arpentement général du territoire de Montmalin, dressé par Guillaume Amoudru, arpenteur royal en la maîtrise des eaux et forêts de Dole.- Noms des principaux propriétaires : le duc de Randans, le baron de Vadans, l'avocat Dagay, d'Arbois, les Tiercelines de cette ville, la cure de Vadans, la chapelle Saint-Sébastien du même lieu, mesdames Saillard et Rollier, etc.

    167 medias

    Arpentement général du territoire de Montmalin, dressé par Guillaume Amoudru, arpenteur royal en la maîtrise des eaux et forêts de Dole.- Noms des principaux propriétaires : le duc de Randans, le baron de Vadans, l'avocat Dagay, d'Arbois, les Tiercelines de cette ville, la cure de Vadans, la chapelle Saint-Sébastien du même lieu, mesdames Saillard et Rollier, etc.

    Date

    1741-1742

    Cote

    1B103, B381 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Montmalin, dressé...

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    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  36. Résultat n°36
    Arpentement général du territoire de Poitte (actuelle commune de Pont-de-Poitte), dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : le baron de Binans, le seigneur de Beauregard, et la cure de Poitte.

    204 medias

    Arpentement général du territoire de Poitte (actuelle commune de Pont-de-Poitte), dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : le baron de Binans, le seigneur de Beauregard, et la cure de Poitte.

    Date

    1759-1761

    Cote

    1B128, B400 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Poitte (actuelle...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  37. Résultat n°37
    Arpentement général du territoire de Chisséria, dressé par Jean-Etienne Veliey, arpenteur royal en la maîtrise de Poligny.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Boutavant, les sieurs Humbert, Gabriel Pichoux, Joseph Bugnet, Claude Micholet, etc.

    190 medias

    Arpentement général du territoire de Chisséria, dressé par Jean-Etienne Veliey, arpenteur royal en la maîtrise de Poligny.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Boutavant, les sieurs Humbert, Gabriel Pichoux, Joseph Bugnet, Claude Micholet, etc.

    Date

    1763-1768

    Cote

    1B44, B303 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Chisséria, dressé...

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    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  38. Résultat n°38
    Arpentement général du territoire de Cesancey, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : la chapelle Saint-Antoine, la cure et la confrérie de Saint-Crépin, de Cesancey, Mme du Saint-Martin, MM. de Mesmay, de Boutavant, les seigneurs de Gevingey et de Sainte-Agnès.

    156 medias

    Arpentement général du territoire de Cesancey, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : la chapelle Saint-Antoine, la cure et la confrérie de Saint-Crépin, de Cesancey, Mme du Saint-Martin, MM. de Mesmay, de Boutavant, les seigneurs de Gevingey et de Sainte-Agnès.

    Date

    1763-1769

    Cote

    1B28, B287 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Cesancey, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  39. Résultat n°39

    Arpentement général du territoire de Pont-d'Héry.- Les principaux propriétaires sont les religieux de l'abbaye de Rosières, le comte d'Udressier, M. de Portier, la communauté de Pont-d'Héry.

    Cote

    1B131, B403 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Pont-d'Héry.-...

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    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  40. Résultat n°40
    Arpentement général du territoire d'Auge (actuel hameau de la commune de Barésia), dressé par Louis-Joseph Darbon, arpenteur royal à Orgelet.

    53 medias

    Arpentement général du territoire d'Auge (actuel hameau de la commune de Barésia), dressé par Louis-Joseph Darbon, arpenteur royal à Orgelet.

    Date

    1778

    Cote

    1B6, B269 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire d'Auge (actuel hameau...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  41. Résultat n°41
    Arpentement général du territoire de Pimorin, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Pimorin, la cure et la chapelle Saint-Dominique de ce lieu, MM. Bourgeat et Chamouton.

    279 medias

    Arpentement général du territoire de Pimorin, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Pimorin, la cure et la chapelle Saint-Dominique de ce lieu, MM. Bourgeat et Chamouton.

    Date

    1767-1773

    Cote

    1B126, B406 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Pimorin, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  42. Résultat n°42
    Arpentement général du territoire de Cogna, dressé par Jean-Joseph Monnier, géomètre à Lons-le-Saunier.- Noms des principaux propriétaires : le prince de Beaufremont-Listenois et le prince de Beauffremont, seigneur de Clairvaux.

    132 medias

    Arpentement général du territoire de Cogna, dressé par Jean-Joseph Monnier, géomètre à Lons-le-Saunier.- Noms des principaux propriétaires : le prince de Beaufremont-Listenois et le prince de Beauffremont, seigneur de Clairvaux.

    Date

    1766-1775

    Cote

    1B47, B306 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Cogna, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  43. Résultat n°43
    Arpentement général du territoire de Sapois, dressé par Pierre-Simon Girard, arpenteur royal au bailliage de Poligny.- Les principaux propriétaires sont : le comte de Watteville, Alexis Langue et Anatoile Proudhon.

    42 medias

    Arpentement général du territoire de Sapois, dressé par Pierre-Simon Girard, arpenteur royal au bailliage de Poligny.- Les principaux propriétaires sont : le comte de Watteville, Alexis Langue et Anatoile Proudhon.

    Date

    1777-1780

    Cote

    1B150, B428 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Sapois, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  44. Résultat n°44
    Arpentement général du territoire de l'Abergement-lès-Malange (actuel hameau de Malange), dressé par Guillaume Amoudru, arpenteur juré en la maîtrise des eaux et forêts de Dole.- Noms des principaux propriétaires : l'abbé de l'abbaye d'Acey, Pierre Clerc et Michel Métadieu, etc.

    135 medias

    Arpentement général du territoire de l'Abergement-lès-Malange (actuel hameau de Malange), dressé par Guillaume Amoudru, arpenteur juré en la maîtrise des eaux et forêts de Dole.- Noms des principaux propriétaires : l'abbé de l'abbaye d'Acey, Pierre Clerc et Michel Métadieu, etc.

    Date

    1758-1762

    Cote

    1B2, B449 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de l'Abergement-lès-Malange...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  45. Résultat n°45
    Arpentement général du territoire de Revigny, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : le seigneur de Revigny, Alexis Bidot, les héritiers de M. Abriot de Grusse, la cure de Revigny.

    187 medias

    Arpentement général du territoire de Revigny, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : le seigneur de Revigny, Alexis Bidot, les héritiers de M. Abriot de Grusse, la cure de Revigny.

    Date

    1757-1773

    Cote

    1B139, b413 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Revigny, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  46. Résultat n°46
    Arpentement général du territoire de Supt, dressé par Pierre-Louis et Etienne Veliey, frères, arpenteurs-jurés au bailliage de Salins.- Noms des principaux propriétaires : les prébendiers du chapitre du Grand-Saint-Jean, de Besançon, M. du Rognon, la cure de Supt, Mme de la Baume, Claude Belle, etc.

    58 medias

    Arpentement général du territoire de Supt, dressé par Pierre-Louis et Etienne Veliey, frères, arpenteurs-jurés au bailliage de Salins.- Noms des principaux propriétaires : les prébendiers du chapitre du Grand-Saint-Jean, de Besançon, M. du Rognon, la cure de Supt, Mme de la Baume, Claude Belle, etc.

    Date

    1754-1769

    Cote

    1B155, B433 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Supt, dressé par...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  47. Résultat n°47
    Arpentement général du territoire de Thoiria, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : Pierre Bailly, Pierre Barbe, Gabriel Buffet et Nicolas Chapuis.

    216 medias

    Arpentement général du territoire de Thoiria, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : Pierre Bailly, Pierre Barbe, Gabriel Buffet et Nicolas Chapuis.

    Date

    1758-1760

    Cote

    1B156, B434 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Thoiria, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  48. Résultat n°48
    Arpentement général du territoire de Lons-le-Saunier, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le conseiller Breney ; les PP. Bénédictins ; les PP. Cordeliers ; les familiers de l'église Saint-Désiré ; les chapelles Saint-Etienne, de l'Ermitage, Saint-Emilion, Saint-Antoine, Sainte-Anne, Sainte-Claire, Saint-Joseph de Montaigu ; la Charité ; l'hôpital ; la confrérie de la Croix ; MMe de Montvalery, Mme et M. dee Grusse, MM. de Rotalier, de Gevingey, de Longeville, de Matigney, de Grivel de la Muire, Mme de Rotalier, M. de Rambey.

    345 medias

    Arpentement général du territoire de Lons-le-Saunier, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le conseiller Breney ; les PP. Bénédictins ; les PP. Cordeliers ; les familiers de l'église Saint-Désiré ; les chapelles Saint-Etienne, de l'Ermitage, Saint-Emilion, Saint-Antoine, Sainte-Anne, Sainte-Claire, Saint-Joseph de Montaigu ; la Charité ; l'hôpital ; la confrérie de la Croix ; MMe de Montvalery, Mme et M. dee Grusse, MM. de Rotalier, de Gevingey, de Longeville, de Matigney, de Grivel de la Muire, Mme de Rotalier, M. de Rambey.

    Date

    1770-1773

    Cote

    1B92, B363 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Lons-le-Saunier,...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  49. Résultat n°49
    Arpentement général du territoire de Quintigny, dressé par Claude Darbon, arpenteur juré à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : le seigneur de Quintigny, MM. de Roussel (de Conliège), de Pymont, Mme de Grandfontaine, les Carmes déchaussés de Bletterans, les PP. Minimes d'Arlay.

    123 medias

    Arpentement général du territoire de Quintigny, dressé par Claude Darbon, arpenteur juré à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : le seigneur de Quintigny, MM. de Roussel (de Conliège), de Pymont, Mme de Grandfontaine, les Carmes déchaussés de Bletterans, les PP. Minimes d'Arlay.

    Date

    1775-1776

    Cote

    1B134, B408 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Quintigny, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  50. Résultat n°50
    Arpentement général du territoire du Viseney, dressé par Jean-Claude Courtois, arpenteur à Frasne.- Noms des principaux propriétaires : MM. Bouhelier du Viseney, de Villers-Vaudrey, de Bersaillin, le prieuré de Saint-Louis et la familiarité de Colonne, les cures du Viseney et de Frontenay, le chapitre Saint-Hippolyte et la familiarité de Poligny.

    69 medias

    Arpentement général du territoire du Viseney, dressé par Jean-Claude Courtois, arpenteur à Frasne.- Noms des principaux propriétaires : MM. Bouhelier du Viseney, de Villers-Vaudrey, de Bersaillin, le prieuré de Saint-Louis et la familiarité de Colonne, les cures du Viseney et de Frontenay, le chapitre Saint-Hippolyte et la familiarité de Poligny.

    Date

    1775

    Cote

    1B167, B447 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire du Viseney, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  51. Résultat n°51
    Arpentement général du territoire de Sézéria, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : la cure de Cézéria et M. Donneux, d'Orgelet.

    58 medias

    Arpentement général du territoire de Sézéria, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : la cure de Cézéria et M. Donneux, d'Orgelet.

    Date

    1761-1764

    Cote

    1B153, B288 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Sézéria, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  52. Résultat n°52
    Arpentement général du territoire de La Chaux-du-Dombief, dressé par Pierre-Louis Veliey, géomètre-arpenteur royal en la maîtrise des eaux et forêts de Poligny.- Noms des principaux propriétaires : les Epailly, Bruand, Michel Noël, Claude Cassabois, les Carbon.

    162 medias

    Arpentement général du territoire de La Chaux-du-Dombief, dressé par Pierre-Louis Veliey, géomètre-arpenteur royal en la maîtrise des eaux et forêts de Poligny.- Noms des principaux propriétaires : les Epailly, Bruand, Michel Noël, Claude Cassabois, les Carbon.

    Date

    1741-1742

    Cote

    1B38, B297 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de La Chaux-du-Dombief,...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  53. Résultat n°53
    Arpentement général du territoire de Monnières, dressé par Denis Tissot, arpenteur juré en la maîtrise des eaux et forêts de Dole.- Noms des principaux propriétaires : MM. Perrenot, conseiller à la chambre des comptes de Dole, le marquis de Broissia, Perrenot de Sergenoz, le chapitre Notre-Dame de Dole, les PP. Bénédictins de Montroland, madame de la Roche, etc.

    91 medias

    Arpentement général du territoire de Monnières, dressé par Denis Tissot, arpenteur juré en la maîtrise des eaux et forêts de Dole.- Noms des principaux propriétaires : MM. Perrenot, conseiller à la chambre des comptes de Dole, le marquis de Broissia, Perrenot de Sergenoz, le chapitre Notre-Dame de Dole, les PP. Bénédictins de Montroland, madame de la Roche, etc.

    Date

    1757-1759

    Cote

    1B99, B374 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Monnières, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  54. Résultat n°54
    Arpentement général du territoire de Rahon, dressé par Denis Tissot, arpenteur royal juré en la maîtrise des eaux et forêts de Dole.- Noms des principaux propriétaires : les seigneur et dame de Rahon, MM. Dusillets, maître aux comptes à Dole, de Brainans et de Soye, la communauté et la cure de Rahon, les Carmélites de Dole, la chapelle du Rosaire, les confréries de Saint-Sébastien et du Mont-Carmel, la chapelle Sainte-Foy de Rahon.

    306 medias

    Arpentement général du territoire de Rahon, dressé par Denis Tissot, arpenteur royal juré en la maîtrise des eaux et forêts de Dole.- Noms des principaux propriétaires : les seigneur et dame de Rahon, MM. Dusillets, maître aux comptes à Dole, de Brainans et de Soye, la communauté et la cure de Rahon, les Carmélites de Dole, la chapelle du Rosaire, les confréries de Saint-Sébastien et du Mont-Carmel, la chapelle Sainte-Foy de Rahon.

    Date

    1747-1751

    Cote

    1B135, B409 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Rahon, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  55. Résultat n°55
    Arpentement général du territoire de Crans, dressé par Nicolas Courtois, arpenteur juré au bailliage de Pontarlier, demeurant à Frasne.- Noms des principaux propriétaires : Alexis Bonnefoy, Richard Roz, Claude Maire, Bazile Maire, Augustin Dole, etc.

    103 medias

    Arpentement général du territoire de Crans, dressé par Nicolas Courtois, arpenteur juré au bailliage de Pontarlier, demeurant à Frasne.- Noms des principaux propriétaires : Alexis Bonnefoy, Richard Roz, Claude Maire, Bazile Maire, Augustin Dole, etc.

    Date

    1766-1767

    Cote

    1B57, B615 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Crans, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  56. Résultat n°56
    Arpentement général du territoire de Montmirey-la-Ville, dressé par Vincent Tissot, arpenteur royal juré au bailliage de Dole.- Noms des principaux propriétaires : les cures de Montmirey, Pointre, Frasne, le domaine royal, MM. de Fleurey, de Fontain, de Rivière, les Annonciades de Dole, les chapelles du Sépulcre et de Tous-les-Saints, etc.

    238 medias

    Arpentement général du territoire de Montmirey-la-Ville, dressé par Vincent Tissot, arpenteur royal juré au bailliage de Dole.- Noms des principaux propriétaires : les cures de Montmirey, Pointre, Frasne, le domaine royal, MM. de Fleurey, de Fontain, de Rivière, les Annonciades de Dole, les chapelles du Sépulcre et de Tous-les-Saints, etc.

    Date

    1770-1772

    Cote

    1B104, B376 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Montmirey-la-Ville,...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  57. Résultat n°57
    Arpentement général du territoire de Pleure, dressé par Jean-Etienne Veliey, arpenteur juré en la maîtrise des eaux et forêts de Poligny.- Les principaux propriétaires sont : le seigneur et la cure de Pleure, MM. Bornier, Mazier et Guiraud. Il y a 1 B 127/1 et 2.

    137 medias

    Arpentement général du territoire de Pleure, dressé par Jean-Etienne Veliey, arpenteur juré en la maîtrise des eaux et forêts de Poligny.- Les principaux propriétaires sont : le seigneur et la cure de Pleure, MM. Bornier, Mazier et Guiraud. Il y a 1 B 127/1 et 2.

    Date

    1767-1769

    Cote

    1B127/2, B399 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Pleure, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  58. Résultat n°58
    Arpentement général du territoire de Brans.

    217 medias

    Arpentement général du territoire de Brans.

    Date

    1756

    Cote

    1B171

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Brans.

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  59. Résultat n°59
    Arpentement général du territoire de Pupillin, dressé par Denis Tissot, arpenteur juré en la maîtrise de Dole.- Les principaux propriétaires sont : le comte de Watteville, MM. de Mont, de Combelles, de Vaudrey, seigneur de la Châtelaine, Mme de la Barre, les Carmélites et les Minimes d'Arbois, la cure de Pupillin, les Carmes et les Jésuites de Salins, la cure de Molain, l'abbaye de Balerne et les Bénédictins de Vaux.

    316 medias

    Arpentement général du territoire de Pupillin, dressé par Denis Tissot, arpenteur juré en la maîtrise de Dole.- Les principaux propriétaires sont : le comte de Watteville, MM. de Mont, de Combelles, de Vaudrey, seigneur de la Châtelaine, Mme de la Barre, les Carmélites et les Minimes d'Arbois, la cure de Pupillin, les Carmes et les Jésuites de Salins, la cure de Molain, l'abbaye de Balerne et les Bénédictins de Vaux.

    Date

    1738-1743

    Cote

    1B133, B405 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Pupillin, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  60. Résultat n°60
    Arpentement général du territoire de Châtelay, dressé par Denis Tissot, arpenteur juré au bailliage de Dole.- Noms des principaux propriétaires : MM. le conseiller Renard, seigneur de Chatelay, le marquis de Boutechoux, seigneur de Villette et autres lieux, de Grammont, le comte d'Esternoz, d'Esnans, de Montbarrey, la confrérie du Saint-Esprit, la chapelle de la Loye, la chapelle des Avents.

    90 medias

    Arpentement général du territoire de Châtelay, dressé par Denis Tissot, arpenteur juré au bailliage de Dole.- Noms des principaux propriétaires : MM. le conseiller Renard, seigneur de Chatelay, le marquis de Boutechoux, seigneur de Villette et autres lieux, de Grammont, le comte d'Esternoz, d'Esnans, de Montbarrey, la confrérie du Saint-Esprit, la chapelle de la Loye, la chapelle des Avents.

    Date

    1765

    Cote

    1B35, B294 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Châtelay, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  61. Résultat n°61
    Arpentement général du territoire d'Ecrilles, dressé par Claude Darbon, arpenteur juré à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : madame Jaud, les sieurs François Blandin, Pierre-Joseph Cordier, Claude-Henri Buffet, Joseph Arbès, les familiers d'Orgelet, etc..

    113 medias

    Arpentement général du territoire d'Ecrilles, dressé par Claude Darbon, arpenteur juré à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : madame Jaud, les sieurs François Blandin, Pierre-Joseph Cordier, Claude-Henri Buffet, Joseph Arbès, les familiers d'Orgelet, etc..

    Date

    1762-1764

    Cote

    1B68, B329 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire d'Ecrilles, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  62. Résultat n°62
    Arpentement général du territoire de Broissia et estimation de fonds, dressé par Etienne Véliey, arpenteur juré à la maîtrise des eaux et forêts de Poligny.

    105 medias

    Arpentement général du territoire de Broissia et estimation de fonds, dressé par Etienne Véliey, arpenteur juré à la maîtrise des eaux et forêts de Poligny.

    Date

    1765

    Cote

    1B25

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Broissia et estimation...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  63. Résultat n°63
    Arpentement général du territoire de Chilly-le-Vignoble, dressé par François Germain, arpenteur juré.- Noms des principaux propriétaires : MM. du Tartre, seigneurs de Chilly, de Sorans, de Saint-Germain, le comte de Montbarrey, la cure de Chilly, la chapelle du seigneur, la chapelle de M. de Marnix.

    110 medias

    Arpentement général du territoire de Chilly-le-Vignoble, dressé par François Germain, arpenteur juré.- Noms des principaux propriétaires : MM. du Tartre, seigneurs de Chilly, de Sorans, de Saint-Germain, le comte de Montbarrey, la cure de Chilly, la chapelle du seigneur, la chapelle de M. de Marnix.

    Date

    1743-1744

    Cote

    1B41, B300 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Chilly-le-Vignoble,...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  64. Résultat n°64
    Arpentement général du territoire de Courlans, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : Mme de Saint-Germain, dame de Courlans, la cure dudit lieu, les sieurs Ardiet, Bouillod, Jacques Grand et Alexandre Giraud.

    55 medias

    Arpentement général du territoire de Courlans, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : Mme de Saint-Germain, dame de Courlans, la cure dudit lieu, les sieurs Ardiet, Bouillod, Jacques Grand et Alexandre Giraud.

    Date

    1770-1772

    Cote

    1B54, B459 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Courlans, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  65. Résultat n°65
    Arpentement général du territoire de Chilly, au bailliage de Salins, dressé par Jean-Baptiste Veliey, arpenteur royal aux juridictions de cette ville.- Le principal propriétaire est M. de Germigney, seigneur de Chilly.

    47 medias

    Arpentement général du territoire de Chilly, au bailliage de Salins, dressé par Jean-Baptiste Veliey, arpenteur royal aux juridictions de cette ville.- Le principal propriétaire est M. de Germigney, seigneur de Chilly.

    Date

    1765-1767

    Cote

    1B40, B299 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Chilly, au bailliage...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  66. Résultat n°66
    Arpentement général du territoire de Toulouse et Fangy (actuelle section de la commune de Toulouse), dressé par Jean-Etienne Veliey, arpenteur juré en la maîtrise de Poligny.- Noms des principaux propriétaires : M. de Broissia, les héritiers, de M. de Balay, M. de Monnier, seigneur de Toulouse, M. Muyard de Cogna, la cure, les chapelles Gilles Jourdain, de Saint-Jean-Baptiste, de la Sainte-Trinité et de Sainte-Madeleine, la confrérie du Saint-Esprit, du même lieu.

    141 medias

    Arpentement général du territoire de Toulouse et Fangy (actuelle section de la commune de Toulouse), dressé par Jean-Etienne Veliey, arpenteur juré en la maîtrise de Poligny.- Noms des principaux propriétaires : M. de Broissia, les héritiers, de M. de Balay, M. de Monnier, seigneur de Toulouse, M. Muyard de Cogna, la cure, les chapelles Gilles Jourdain, de Saint-Jean-Baptiste, de la Sainte-Trinité et de Sainte-Madeleine, la confrérie du Saint-Esprit, du même lieu.

    Date

    1774-1776

    Cote

    1B157, B436 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Toulouse et Fangy...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  67. Résultat n°67
    Arpentement général du territoire de Dompierre, dressé par Claude Darbon, arpenteur juré à Orgelet.- Noms des principaux propriétaire : Madame de Lauraguais, dame d'Orgelet et de Dompierre, le marquis de Lezay, M. Babey, lieutenant général au bailliage d'Orgelet, la familiarité d'Orgelet et la communauté de Dompierre.

    138 medias

    Arpentement général du territoire de Dompierre, dressé par Claude Darbon, arpenteur juré à Orgelet.- Noms des principaux propriétaire : Madame de Lauraguais, dame d'Orgelet et de Dompierre, le marquis de Lezay, M. Babey, lieutenant général au bailliage d'Orgelet, la familiarité d'Orgelet et la communauté de Dompierre.

    Date

    1780-1784

    Cote

    1B66, B325 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Dompierre, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  68. Résultat n°68
    Arpentement général du territoire de Montrevel, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.

    192 medias

    Arpentement général du territoire de Montrevel, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.

    Date

    1764-1771

    Cote

    1B106, B378 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Montrevel, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  69. Résultat n°69
    Arpentement général des territoires d'Arinthod et Néglia, dressé par Etienne Rome, géomètre.- Noms des principaux propriétaires : le marquis de Laubépin, MM. d'Arnans et de Boutavant, la cure, la familiarité et la confrérie de la Croix à Arinthod.

    186 medias

    Arpentement général des territoires d'Arinthod et Néglia, dressé par Etienne Rome, géomètre.- Noms des principaux propriétaires : le marquis de Laubépin, MM. d'Arnans et de Boutavant, la cure, la familiarité et la confrérie de la Croix à Arinthod.

    Date

    1760-1768

    Cote

    1B5, B268 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général des territoires d'Arinthod et Néglia,...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  70. Résultat n°70
    Arpentement général du territoire de la commune d'Entre-Deux-Monts, dressé par Etienne Rome, arpenteur juré à Poligny.- Noms des principaux propriétaires : Charles Guy, Pierre-Joseph Laisné, Claude Bassand, les héritiers de Jacques Bassand, Claude Cart, etc.

    65 medias

    Arpentement général du territoire de la commune d'Entre-Deux-Monts, dressé par Etienne Rome, arpenteur juré à Poligny.- Noms des principaux propriétaires : Charles Guy, Pierre-Joseph Laisné, Claude Bassand, les héritiers de Jacques Bassand, Claude Cart, etc.

    Date

    1764-1768

    Cote

    1B69, B327 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de la commune d'Entre-Deux-Monts,...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  71. Résultat n°71
    Arpentement général du territoire de Saint-Pierre, dressé par Jean-Etienne Veliey, arpenteur royal à Poligny.- Les principaux propriétaires sont : les sieurs Caron, Courvoisier, Dalphin, Juillard et Thomasset.

    59 medias

    Arpentement général du territoire de Saint-Pierre, dressé par Jean-Etienne Veliey, arpenteur royal à Poligny.- Les principaux propriétaires sont : les sieurs Caron, Courvoisier, Dalphin, Juillard et Thomasset.

    Date

    1780-1781

    Cote

    1B147, B422 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Saint-Pierre,...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  72. Résultat n°72
    Arpentement général du territoire de Vaudrey, dressé par Denis Tissot, arpenteur royal à Dole.- Noms des principaux propriétaires : M. de Monciel, seigneur de Vaudrey ; M. de Pillans, M. de Vers de Vaudrey de la Châtelaine, M. de Vers de Vaudrey, Mme de Corcelles, M. de Brun, M. de Mont, la cure et la communauté de Vaudrey, la confrérie du Saint-Esprit du même lieu, les religieux de Rosières.

    630 medias

    Arpentement général du territoire de Vaudrey, dressé par Denis Tissot, arpenteur royal à Dole.- Noms des principaux propriétaires : M. de Monciel, seigneur de Vaudrey ; M. de Pillans, M. de Vers de Vaudrey de la Châtelaine, M. de Vers de Vaudrey, Mme de Corcelles, M. de Brun, M. de Mont, la cure et la communauté de Vaudrey, la confrérie du Saint-Esprit du même lieu, les religieux de Rosières.

    Date

    1741-1750

    Cote

    1B161, B440 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Vaudrey, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  73. Résultat n°73
    Arpentement général du territoire de Champvans, dressé par Claude et Antoine Dausse, arpenteurs géomètres à Dole.- Noms des principaux propriétaires : MM. Masson, baron d'Eclans, seigneur de Longwy et coseigneur de Champvans, de Marenches, seigneur de Nenon et Champvans en partie, de Chaillot, seigneur de la Loye, conseiller-maître en l'Université de Besançon, Lampinet de Sainte-Marie, le marquis de Broissia, les PP. minimes de Dole, de Cize, de Lavans, les bénédictins de Montroland, la chapelle de Rochefort, l'hôpital de Dole, la chapelle Saint-Martin, de Dole, les chapelles Saint-Joseph et Saint-Nicolas, la chapelle Saint-Sébastien, la chapelle du Rosaire.

    355 medias

    Arpentement général du territoire de Champvans, dressé par Claude et Antoine Dausse, arpenteurs géomètres à Dole.- Noms des principaux propriétaires : MM. Masson, baron d'Eclans, seigneur de Longwy et coseigneur de Champvans, de Marenches, seigneur de Nenon et Champvans en partie, de Chaillot, seigneur de la Loye, conseiller-maître en l'Université de Besançon, Lampinet de Sainte-Marie, le marquis de Broissia, les PP. minimes de Dole, de Cize, de Lavans, les bénédictins de Montroland, la chapelle de Rochefort, l'hôpital de Dole, la chapelle Saint-Martin, de Dole, les chapelles Saint-Joseph et Saint-Nicolas, la chapelle Saint-Sébastien, la chapelle du Rosaire.

    Date

    1738-1739

    Cote

    1B30, B290 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Champvans, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  74. Résultat n°74
    Arpentement général du territoire de Nozeroy, dressé par Jean-Claude Courtois, de Frasne, arpenteur royal au bailliage de Pontarlier.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Nozeroy, les Ursulines et les Annonciades de la même ville, le chapitre de Nozeroy, la chapelle de Beauregard, et des Maugin, à Nozeroy ; MM. Champeroux, Jarry et Chapuis, etc.

    64 medias

    Arpentement général du territoire de Nozeroy, dressé par Jean-Claude Courtois, de Frasne, arpenteur royal au bailliage de Pontarlier.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Nozeroy, les Ursulines et les Annonciades de la même ville, le chapitre de Nozeroy, la chapelle de Beauregard, et des Maugin, à Nozeroy ; MM. Champeroux, Jarry et Chapuis, etc.

    Date

    1765-1772

    Cote

    1B115, B390 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Nozeroy, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  75. Résultat n°75
    Arpentement général du territoire de Germigney, dressé par Denis Tissot, arpenteur juré de la maîtrise des Eaux et forêts de Dole, 1749-1754 ; procès-verbal de partage des biens communaux, an III (copies fin XVIIIe s. début XIXe s.).

    147 medias

    Arpentement général du territoire de Germigney, dressé par Denis Tissot, arpenteur juré de la maîtrise des Eaux et forêts de Dole, 1749-1754 ; procès-verbal de partage des biens communaux, an III (copies fin XVIIIe s. début XIXe s.).

    Date

    1749-1795

    Cote

    1B75

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Germigney, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  76. Résultat n°76
    Arpentement général du territoire des Granges-de-Dessia (hameau actuel de Dessia), dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires, la chapelle de saint Guérin et Renobert, la cure de Dessia, Philibert Boulette, Désiré, Farnçois et Joseph Boisson, Etienne Clerc, chirurgien, Gabriel Clerc, Guillaume Dupuis, etc.

    85 medias

    Arpentement général du territoire des Granges-de-Dessia (hameau actuel de Dessia), dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires, la chapelle de saint Guérin et Renobert, la cure de Dessia, Philibert Boulette, Désiré, Farnçois et Joseph Boisson, Etienne Clerc, chirurgien, Gabriel Clerc, Guillaume Dupuis, etc.

    Date

    1761-1780

    Cote

    1B80, B340 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire des Granges-de-Dessia...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  77. Résultat n°77
    Arpentement général du territoire de Pleure, dressé par Jean-Etienne Veliey, arpenteur juré en la maîtrise des eaux et forêts de Poligny.- Les principaux propriétaires sont : le seigneur et la cure de Pleure, MM. Bornier, Mazier et Guiraud. Il y a 1 B 127/1 et 2.

    120 medias

    Arpentement général du territoire de Pleure, dressé par Jean-Etienne Veliey, arpenteur juré en la maîtrise des eaux et forêts de Poligny.- Les principaux propriétaires sont : le seigneur et la cure de Pleure, MM. Bornier, Mazier et Guiraud. Il y a 1 B 127/1 et 2.

    Date

    1767-1769

    Cote

    1B127/1, B399 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Pleure, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  78. Résultat n°78
    Arpentement général du territoire de Poligny, dressé par Jean-Etienne Veliey et Jean-Charles-Joseph Outhier, arpenteurs jurés au bailliage et à la maîtrise des eaux et forêts de Poligny.- Noms des principaux propriétaires : les chapelles de l'Annonciation, de Saint-Antoine, dite de Tournay, de Saint-Bénigne, de Saint-Blaise, de la Canelle ou de Saint-Georges, de Saint-Claude, de Sainte-Colette, de Saint-Jacques, de l'hôpital, de Saint-Jean-Baptiste, de Saint-Jean-l'Evangéliste, de Saint-Nicolas, de Saint-Pierre-et-Saint-Paul, de Saint-Roch, de la Maladrerie, de Saint-Adrien, les Bénédictins de Vaux, la confrérie de Saint-Crépin, l'hôpital du Saint-Esprit, le chapitre Saint-Hippolytte, la familiarité et la cure de Poligny, l'Hôtel-Dieu de Salins et celui de Poligny : les Jacobins et les Oratoriens de Poligny, les chapelles de Sainte-Madeleine et du Saint-Suaire, de la même ville, la cure et le seigneur du Fied, les Ursulines de Poligny, l'abbaye de Balerne, Mme de Brainans, MM. d'Astorg, le prince de Beauffremont, de Vaudry, de Vallonne, Doroz, procureur général au parlement de Besançon, les chapelles Saint-Etienne et Saint-Martin de Poligny, la chapelle du Jubé de la même ville, la cure de Tourmont, MM. Travot et Saurin.

    208 medias

    Arpentement général du territoire de Poligny, dressé par Jean-Etienne Veliey et Jean-Charles-Joseph Outhier, arpenteurs jurés au bailliage et à la maîtrise des eaux et forêts de Poligny.- Noms des principaux propriétaires : les chapelles de l'Annonciation, de Saint-Antoine, dite de Tournay, de Saint-Bénigne, de Saint-Blaise, de la Canelle ou de Saint-Georges, de Saint-Claude, de Sainte-Colette, de Saint-Jacques, de l'hôpital, de Saint-Jean-Baptiste, de Saint-Jean-l'Evangéliste, de Saint-Nicolas, de Saint-Pierre-et-Saint-Paul, de Saint-Roch, de la Maladrerie, de Saint-Adrien, les Bénédictins de Vaux, la confrérie de Saint-Crépin, l'hôpital du Saint-Esprit, le chapitre Saint-Hippolytte, la familiarité et la cure de Poligny, l'Hôtel-Dieu de Salins et celui de Poligny : les Jacobins et les Oratoriens de Poligny, les chapelles de Sainte-Madeleine et du Saint-Suaire, de la même ville, la cure et le seigneur du Fied, les Ursulines de Poligny, l'abbaye de Balerne, Mme de Brainans, MM. d'Astorg, le prince de Beauffremont, de Vaudry, de Vallonne, Doroz, procureur général au parlement de Besançon, les chapelles Saint-Etienne et Saint-Martin de Poligny, la chapelle du Jubé de la même ville, la cure de Tourmont, MM. Travot et Saurin.

    Date

    1772-1776

    Cote

    1B129, B401 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Poligny, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  79. Résultat n°79
    Arpentement général du territoire de Barésia-lès-Montfleur, bailliage d'Orgelet, dressé par le sieur Veliey, arpenteur.- Parmi les principaux propriétaires figurent les dames de la Visitation de Saint-Amour.

    37 medias

    Arpentement général du territoire de Barésia-lès-Montfleur, bailliage d'Orgelet, dressé par le sieur Veliey, arpenteur.- Parmi les principaux propriétaires figurent les dames de la Visitation de Saint-Amour.

    Date

    1778-1780

    Cote

    1B9, B272 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Barésia-lès-Montfleur,...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  80. Résultat n°80
    Arpentement général du territoire des Piards et Prénovel, dressé par Jean-Etienne Veliey, arpenteur juré en la maîtrise de Poligny.- Les principaux propriétaires sont : MM. David, Guyétan, Janier-Dubry et Piard, etc.

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    Arpentement général du territoire des Piards et Prénovel, dressé par Jean-Etienne Veliey, arpenteur juré en la maîtrise de Poligny.- Les principaux propriétaires sont : MM. David, Guyétan, Janier-Dubry et Piard, etc.

    Date

    1775-1777

    Cote

    1B125, B398 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire des Piards et Prénovel,...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.