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1
Arpentement général du territoire de Villette-lès-Saint-Amour, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : MM. de Vallefin, de La Boissière, le comte de la Baume, Champagne, prêtre, les dames de la Visitation de Saint-Amour, le seigneur de Villette, la cure de Saint-Sulpice, etc.

132 medias

Arpentement général du territoire de Villette-lès-Saint-Amour, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : MM. de Vallefin, de La Boissière, le comte de la Baume, Champagne, prêtre, les dames de la Visitation de Saint-Amour, le seigneur de Villette, la cure de Saint-Sulpice, etc.
Cote
1B166, B446 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1760-1762
 Lieu
Villette-lès-Saint-Amour, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Villette-lès-Saint-Amour,...
2
Arpentement général du territoire de Saint-Julien, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Saint-Julien, M. de La Boissière, le marquis d'Andelot, le conseiller Martinet, et le chapitre Saint-Maurice de Saint-Julien.

371 medias

Arpentement général du territoire de Saint-Julien, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Saint-Julien, M. de La Boissière, le marquis d'Andelot, le conseiller Martinet, et le chapitre Saint-Maurice de Saint-Julien.
Cote
1B145, B420 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1751-1756
 Lieu
Saint-Julien, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Saint-Julien,...
3
Arpentement général du territoire de Rivière-Devant en Grandvaux dressé par Jean-Claude Courtois, de Frasne, arpenteur juré au bailliage de Pontarlier.- Les principaux propriétaires sont : l'évêque de Saint-Claude, le marquis de Lezay-Marnézia, M. Besson, Raddaz, Poncet et Guy.

133 medias

Arpentement général du territoire de Rivière-Devant en Grandvaux dressé par Jean-Claude Courtois, de Frasne, arpenteur juré au bailliage de Pontarlier.- Les principaux propriétaires sont : l'évêque de Saint-Claude, le marquis de Lezay-Marnézia, M. Besson, Raddaz, Poncet et Guy.
Cote
1B141, B414 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1748-1750
 Lieu
Rivière-Devant, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Rivière-Devant...
4
Arpentement général du territoire de Chaumergy, dressé par Denis Tissot, arpenteur juré au bailliage de Dole.- Noms des principaux propriétaires : M. de Crecy, seigneur de Chaumergy, la communauté du même lieu, le marquis de Broissia et le comte de Poly-Saint-Thiébaud.

199 medias

Arpentement général du territoire de Chaumergy, dressé par Denis Tissot, arpenteur juré au bailliage de Dole.- Noms des principaux propriétaires : M. de Crecy, seigneur de Chaumergy, la communauté du même lieu, le marquis de Broissia et le comte de Poly-Saint-Thiébaud.
Cote
1B36, B295 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1765-1766
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Chaumergy, dressé...
5
Arpentement général du territoire de Charézier, dressé par Claude Darbon, arpenteur à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : M. Brisson, conseiller-maître en la chambre des comptes de Dole, la cure de Charézier, les familiarités de Conliège et Clairvaux.

126 medias

Arpentement général du territoire de Charézier, dressé par Claude Darbon, arpenteur à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : M. Brisson, conseiller-maître en la chambre des comptes de Dole, la cure de Charézier, les familiarités de Conliège et Clairvaux.
Cote
1B34, B293 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1781-1782
 Lieu
Charézier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Charézier, dressé...
6
Arpentement général du territoire du Larderet, dressé par Jean-Claude Courtois, de Frasne, arpenteur juré au bailliage de Pontarlier.- Nom des principaux propriétaires : MM. de Rabeur, le capitaine de Pécaud, le chevalier de Pécaud ; MM. de Longeville, de Vaudrey, de La Chaux, de Princey, de La Baume ; le prieur de Sirod, et la chapelle Saint-Urbain, du Larderet.

78 medias

Arpentement général du territoire du Larderet, dressé par Jean-Claude Courtois, de Frasne, arpenteur juré au bailliage de Pontarlier.- Nom des principaux propriétaires : MM. de Rabeur, le capitaine de Pécaud, le chevalier de Pécaud ; MM. de Longeville, de Vaudrey, de La Chaux, de Princey, de La Baume ; le prieur de Sirod, et la chapelle Saint-Urbain, du Larderet.
Cote
1B86, B359 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1761
 Lieu
Larderet (Le), commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire du Larderet, dressé...
7
Arpentement général du territoire de Moutonne, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : le seigneur du lieu et les frères Cordier, etc.

137 medias

Arpentement général du territoire de Moutonne, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : le seigneur du lieu et les frères Cordier, etc.
Cote
1B109, B383 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1760-1762
 Lieu
Moutonne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Moutonne, dressé...
8
Arpentement général du territoire de Conliège, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Binans, M. Abryot de Grusse, le conseiller André, Hugues-Joseph Blandin de chalin, M. de Bar, MM. de Marenches, de Nancray, de Vaux, de Roche, de Saint-Maur, les familiarités de Revigny et de Conliège, les confréries de Saint-Sébastien, du Saint-Esprit, de Saint-Emilien et de Notre-Dame-de-Lorette, de Conliège.

259 medias

Arpentement général du territoire de Conliège, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Binans, M. Abryot de Grusse, le conseiller André, Hugues-Joseph Blandin de chalin, M. de Bar, MM. de Marenches, de Nancray, de Vaux, de Roche, de Saint-Maur, les familiarités de Revigny et de Conliège, les confréries de Saint-Sébastien, du Saint-Esprit, de Saint-Emilien et de Notre-Dame-de-Lorette, de Conliège.
Cote
1B50, B309 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1758-1760
 Lieu
Conliège, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Conliège, dressé...
9
Arpentement général du territoire de Doucier, dressé par Etienne Rome, arpenteur juré à Poligny.- Noms des principaux propriétaires : MM. Arbel, de Chevrotaine, de Beauregard, de Chalain, la cure de Charcier et la communauté de Doucier.

96 medias

Arpentement général du territoire de Doucier, dressé par Etienne Rome, arpenteur juré à Poligny.- Noms des principaux propriétaires : MM. Arbel, de Chevrotaine, de Beauregard, de Chalain, la cure de Charcier et la communauté de Doucier.
Cote
1B67, B326 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1772-1776
 Lieu
Doucier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Doucier, dressé...
10
Arpentement général du territoire de Pagnoz, dressé par Pierre-Louis Vieley, arpenteur juré en la maîtrise de Salins.- Noms des principaux propriétaires : le baron de Vaugrenans, seigneur de Pagnoz, le président de Santans, la cure de Port-Lesney, le comte d'Udressier, MM. d'Aiglepierre, de Dournon et de la Garde.

96 medias

Arpentement général du territoire de Pagnoz, dressé par Pierre-Louis Vieley, arpenteur juré en la maîtrise de Salins.- Noms des principaux propriétaires : le baron de Vaugrenans, seigneur de Pagnoz, le président de Santans, la cure de Port-Lesney, le comte d'Udressier, MM. d'Aiglepierre, de Dournon et de la Garde.
Cote
1B121, B395 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1771-1773
 Lieu
Pagnoz, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Pagnoz, dressé...
11
Arpentement général du territoire de La Boissière-sur-Chatonnay, dressé par Claude Darbon, arpenteur juré à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : la cure et la chapelle Saint-Jean-Baptiste, Augustin Prost et Benoit Hugon.

121 medias

Arpentement général du territoire de La Boissière-sur-Chatonnay, dressé par Claude Darbon, arpenteur juré à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : la cure et la chapelle Saint-Jean-Baptiste, Augustin Prost et Benoit Hugon.
Cote
1B18, B451 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1777-1789
 Lieu
Boissière (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de La Boissière-sur-Chatonnay,...
12
Arpentement général des territoires des communautés de Bletterans et Villevieux et des anticipations communales commises au préjudice de ces communautés, dressé par Jean-Louis-Joseph Meynier, arpenteur au bailliage de Lons-le-Saunier.- Noms des propriétaires : l'abbesse de Château-Chalon, le conseiller Bouzon, les capitaine, bailli et président Courbe, MM. de Champdhivers, de Vaulchier du Deschaux, d'Aumont, Mme d'Antigny, dame de Ruffey, le seigneur de Desnes, Mme de Foissy, MM. de Grandfontaine, de Grusse, de Grivel de Bard, Humbert de Montmartin, l'hôpital de Lons-le-Saunier, Jeannin, de l'Etoile, du Larderet, de Moustier, de Rousselle, du Chesnet, François, de Salins, Mme Ricard, les cures de Desnes, Larnaud et Saillenard, les familiarités de Bletterans et Villevieux, les chapelles de Saint-Antoine, Sainte-Anne, Sainte-Catherine, Saint-Christophe, Saint-Nicolas, Sainte-Apolline, Notre-Dame, les carmes déchaussés de Bletterans.

295 medias

Arpentement général des territoires des communautés de Bletterans et Villevieux et des anticipations communales commises au préjudice de ces communautés, dressé par Jean-Louis-Joseph Meynier, arpenteur au bailliage de Lons-le-Saunier.- Noms des propriétaires : l'abbesse de Château-Chalon, le conseiller Bouzon, les capitaine, bailli et président Courbe, MM. de Champdhivers, de Vaulchier du Deschaux, d'Aumont, Mme d'Antigny, dame de Ruffey, le seigneur de Desnes, Mme de Foissy, MM. de Grandfontaine, de Grusse, de Grivel de Bard, Humbert de Montmartin, l'hôpital de Lons-le-Saunier, Jeannin, de l'Etoile, du Larderet, de Moustier, de Rousselle, du Chesnet, François, de Salins, Mme Ricard, les cures de Desnes, Larnaud et Saillenard, les familiarités de Bletterans et Villevieux, les chapelles de Saint-Antoine, Sainte-Anne, Sainte-Catherine, Saint-Christophe, Saint-Nicolas, Sainte-Apolline, Notre-Dame, les carmes déchaussés de Bletterans.
Cote
1B15, B277 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1745-1769
 Lieu
Bletterans, commune, Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général des territoires des communautés...
13
Arpentement général du territoire de Treffay, dressé par Pierre-Hilaire Rousset, arpenteur juré au bailliage de Poligny.- Noms des principaux propriétaires : Jean-Baptiste Oudet, Jacques Jaillet, Ambroise Perrin, etc.

27 medias

Arpentement général du territoire de Treffay, dressé par Pierre-Hilaire Rousset, arpenteur juré au bailliage de Poligny.- Noms des principaux propriétaires : Jean-Baptiste Oudet, Jacques Jaillet, Ambroise Perrin, etc.
Cote
1B158, B437 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1787-1788
 Lieu
Treffay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Treffay, dressé...
14
Arpentement général du territoire de Montagna-le-Templier, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : MM. de Broissia, seigneur du lieu, de Montgefond, de Rosy et de la Balme, la familiarité de Montfleur.

339 medias

Arpentement général du territoire de Montagna-le-Templier, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : MM. de Broissia, seigneur du lieu, de Montgefond, de Rosy et de la Balme, la familiarité de Montfleur.
Cote
1B100, B374bis (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1751-1761
 Lieu
Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Montagna-le-Templier,...
15
Arpentement général du territoire de Baverans, dressé par le sieur Amoudru, arpenteur juré à Dole.- Noms des principaux propriétaires : le curé et la confrérie du Saint-Esprit de Baverans, les Minimes, l'hôpital général, les Annonciades, les Visitandines et les Ursulines de Dole, la cure de Falletans, Mme d'Augerans, M. de Brevans.

114 medias

Arpentement général du territoire de Baverans, dressé par le sieur Amoudru, arpenteur juré à Dole.- Noms des principaux propriétaires : le curé et la confrérie du Saint-Esprit de Baverans, les Minimes, l'hôpital général, les Annonciades, les Visitandines et les Ursulines de Dole, la cure de Falletans, Mme d'Augerans, M. de Brevans.
Cote
1B11, B274 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1745-1746
 Lieu
Baverans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Baverans, dressé...
16
Arpentement général du territoire de Sergenaux, dressé par Denis Tissot, arpenteur royal à Dole.- Les principaux propriétaires sont : M. de La Chevalerie et Mme Pernot, seigneur et dame de Sergenoz, M. Poly de Saint-Thiébaud, la communauté et la chapelle de Sergenoz.

83 medias

Arpentement général du territoire de Sergenaux, dressé par Denis Tissot, arpenteur royal à Dole.- Les principaux propriétaires sont : M. de La Chevalerie et Mme Pernot, seigneur et dame de Sergenoz, M. Poly de Saint-Thiébaud, la communauté et la chapelle de Sergenoz.
Cote
1B152, B430 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1753-1764
 Lieu
Sergenaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Sergenaux, dressé...
17
Arpentement général du territoire de Largillay, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : M. de Légna, etc.

139 medias

Arpentement général du territoire de Largillay, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : M. de Légna, etc.
Cote
1B87, B364 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1759-1760
 Lieu
Largillay-Marsonnay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Largillay, dressé...
18
Arpentement général du territoire de Buron (hameau de l'actuelle commune de Mesnois), dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : Charles-Louis Blandin, seigneur de Chalain et Beauregard, les frères Monnier.

57 medias

Arpentement général du territoire de Buron (hameau de l'actuelle commune de Mesnois), dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : Charles-Louis Blandin, seigneur de Chalain et Beauregard, les frères Monnier.
Cote
1B26, B286 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1750-1753
 Lieu
Mesnois, commune, Buron, hameau
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Buron (hameau...
19
Arpentement général du territoire de Collondon (hameau de l'actuelle commune de Doucier), dressé par Claude Darbon, arpenteur juré à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : d'Autriset, Claude-Henri et Jean-Pierre Saillant, Philibert Mourot, Alexis Abry, etc.

112 medias

Arpentement général du territoire de Collondon (hameau de l'actuelle commune de Doucier), dressé par Claude Darbon, arpenteur juré à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : d'Autriset, Claude-Henri et Jean-Pierre Saillant, Philibert Mourot, Alexis Abry, etc.
Cote
1B48, B307 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1765-1768
 Lieu
Collondon, hameau
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Collondon (hameau...
20

cote vacante
Cote
1B42
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • cote vacante