152 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    120 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/8974

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHATENOIS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  2. Résultat n°2
    Châtenois, section A, la Serre, feuille 3. géomètre : Lamare

    1 media

    Châtenois, section A, la Serre, feuille 3. géomètre : Lamare

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1371

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatenois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Châtenois, section A, la Serre, feuille 3. géomètre...
  3. Résultat n°3
    Tables décennales.

    2 lots 106 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1321

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Rochefort
    • Tables décennales.
  4. Résultat n°4

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

    Date

    1913

    Cote

    3P998

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatenois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
  5. Résultat n°5
    Matrice des propriétés bâties.

    35 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P996

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatenois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  6. Résultat n°6

    Chemins vicinaux et ruraux ordinaires. - Chemin vicinal n°3 d'Archelange à Rochefort : acquisition d'immeubles (1884). Construction de caniveaux pavés sur les chemins vicinaux n°4, n° 4bis et n° 5 bis : délibérations (1936). Entretien des chemins ruraux : délibération (1930).

    Date

    1884-1936

    Cote

    5E658/51

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics Voirie - Moyens de transport Régime...
    • Voirie
    • Chemins vicinaux et ruraux ordinaires. - Chemin vicinal...
  7. Résultat n°7

    Elections politiques. - Election de l'Assemblée nationale constituante (mars 1848). Résultats de l'élection municipale d'août 1852 (1852). Rétablissement des conseils municipaux élus avant le 1er septembre 1939 : arrêté (1944). Nomination de délégués pour diverses commissions (1928-1948).

    Date

    1848-1950

    Cote

    5E658/34

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
    • Archives postérieures à 1790
    • Elections et personnel (K)
    • Elections politiques. - Election de l'Assemblée nationale...
  8. Résultat n°8

    Feuillets épars.

    Date

    sans date

    Cote

    5E658/2

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
    • Archives antérieures à 1789
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Arpentement général du territoire de la communauté...
    • Feuillets épars.
  9. Résultat n°9

    Syndicat de la prairie de Châtenois. - Comptes de gestion (1925-1927). Apurements : quitus du Conseil de la Préfecture, correspondance (1898-1924 avec lacune).

    Date

    1898-1927

    Cote

    5E658/68

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
    • Archives postérieures à 1790
    • Fonds particuliers trouvés en mairie (S)
    • Fonds d'associations syndicales autorisées
    • Syndicat de la prairie de Châtenois. - Comptes de gestion...
  10. Résultat n°10

    Livret professionnel.

    Date

    1899-1900

    Cote

    5E658/69

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
    • Archives postérieures à 1790
    • Fonds particuliers trouvés en mairie (S)
    • Documents isolés
    • Livret professionnel.
  11. Résultat n°11
    Tables décennales.

    2 lots 91 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1322

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Rochefort
    • Tables décennales.
  12. Résultat n°12

    Châtenois

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan6743/1

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Rochefort-sur-Nenon
    • Châtenois
  13. Résultat n°13

    Elections socioprofessionnelles. - Chambre d'agriculture : liste électorale (1963). Tribunal de commerce de Dole : liste d'électeurs (1883-1903). Chambre de commerce de Lons-le-Saunier et Tribunal de commerce de Dole : listes électorales (1908-1909, 1920). Tribunal paritaire des baux ruraux : liste électorale (1959).

    Date

    1903-1964

    Cote

    5E658/35

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
    • Archives postérieures à 1790
    • Elections et personnel (K)
    • Elections socioprofessionnelles. - Chambre d'agriculture...
  14. Résultat n°14
    Tables décennales.

    2 lots 115 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1317

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Rochefort
    • Tables décennales.
  15. Résultat n°15
    19 décembre 1726 31 octobre 1758.

    137 medias

    19 décembre 1726 31 octobre 1758.

    Date

    1726-1758

    Cote

    5E658/3

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
    • Archives antérieures à 1789
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux, série communale. Baptêmes, mariages,...
    • 19 décembre 1726 31 octobre 1758.
  16. Résultat n°16

    Correspondance active. - Transcriptions, brouillons et enregistrements du courrier au départ : registre (1848-1884).

    Date

    1848-1893

    Cote

    5E658/9

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Correspondance
    • Correspondance active. - Transcriptions, brouillons...
  17. Résultat n°17

    Personnel communal. - Nomination d'un secrétaire de mairie : arrêté, délibération. Adhésion au Fonds national de compensation : délibération (1941).

    Date

    1912-1941

    Cote

    5E658/36

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
    • Archives postérieures à 1790
    • Elections et personnel (K)
    • Personnel communal. - Nomination d'un secrétaire de...
  18. Résultat n°18
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    537 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/2501

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHATENOIS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  19. Résultat n°19

    Presbytère. - Travaux sur la toiture (1887, 1893, 1932). Location : délibérations, correspondance (1907-1950). Contentieux relatif à la vente des branchages des arbres du presbytère : correspondance [XIXe siècle].

    Date

    1887-1950

    Cote

    5E658/44

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
    • Archives postérieures à 1790
    • Edifices communaux Monuments et établissements publics...
    • Presbytère. - Travaux sur la toiture (1887, 1893, 1932)....
  20. Résultat n°20
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    243 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/8459

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHATENOIS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.